[PDF] Untitled Principalement des demandes d'informations

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Small and Medium Practices Committee

International Federation of Accountants

529 Fifth Avenue

New York, NY 10017

United States

Federation of Accountants (IFAC) représente les intérêts des professionnels comptables qui travaillent

au sein de petits et moyens cabinets. Le Comité élabore des indications et met au point des outils et

veille à ce que les normalisateurs, les autorités de réglementation et les décideurs tiennent compte

des besoins des cabinets comptables de petite et moyenne taille. Le Comité se fait aussi le porte-

parole de ces cabinets pour expliquer leur rôle et leur importance, surtout dans le soutien aux petites

et moyennes entreprises, entreprises en général. Apprenez-www.ifac.org/SMP.

Cette publication peut être téléchargée à partir de la page Publications et ressources du site Web de

: www.ifac.org/publications-resources. La version approuvée du texte est la version anglaise. mme suit professionnels et de

professionnels comptables, et en faisant la promotion de la valeur des professionnels comptables à

Le

collaboration à la rédaction du présent guide. Ce groupe de travail est composé des membres du

Comité suivants : Abdulwahid Aboo, Subodh Kumar Agrawal, Katharine E. Bagshaw, Brian Bluhm, Phil Cowperthwaite, Chen Longwei, Dawn McGeachy-Colby, Andreas Noodt et Inge Saeys, ainsi que des conseillers techniques Mark Koziel, Gail McEvoy, Ken McManus, Guy Van de Velde, Jonnalagadda Venkateswarlu, Gillian Waldbauer, Makokha Wanjala et Sun Xiaoyue. Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez écrire à Paul Thompson, directeur adjoint, Secteur des PME et des PMCPaulThompson@ifac.org. Les exposés-sondages et documents notamment de consultation autre chose. "Fédération internationale des comptables» et le sigle "IFAC» sont des

Copyright © 2016 International Federation of Accountants (IFAC). Tous droits réservés. Il est

à permissions@ifac.org.

ISBN : 978-1-60815-290-2

Publié par :

iii La présente traduction française du du Comité des cabinets comptables de petite et moyenne taille, (IFAC), parue en décembre 2013, a été réalisée par CPA Canada en avril aux actions qui pourraient découler de son utilisation.

Version anglaise du

Accountants (IFAC). Tous droits réservés.

Version française du

Accountants (IFAC). Tous droits réservés.

Titre original : Guide to Review Engagements ISBN 978-1-60815-164-6

Table des matières

PRÉFACE v

1. COMMENT UTILISER LE PRÉSENT GUIDE 1

1.1 INTRODUCTION 2

1.2 CONTENU ET STRUCTURE 3

- 5

2.1 NOTIONS DE BASE 6

2.2 USAGES ET AVANTAGES 11

2.3 ÉLÉMENTS 13

3. ACCEPTATION 15

3.1 LE CABINET EST-IL PRÊT? 16

3.2 LE CABINET PEUT-IL ACCEPTER OU POURSUIVRE LA MISSION? 22

3.3 ACCORD SUR LES CONDITIONS DE LA MISSION 26

4. PLANIFICATION 33

4.1 COMMUNICATION CONTINUE 34

4.2 DÉTERMINER ET APPLIQUER LE SEUIL DE SIGNIFICATION 36

É 40

4.4 CONCEVOIR DES PROCÉDURES APPROPRIÉES 49

5. RÉALISATION 55

56

5.2 ÉVALUER LES ÉLÉMENTS PROBANTS OBTENUS 81

5.3 EXAMINER LA DOCUMENTATION 84

6. RAPPORTS 89

6.1 FORMER UNE CONCLUSION APPROPRIÉE 90

6.2 LIBELLÉ DU RAPPORT 95

6.3 CONCLUSIONS MODIFIÉES 100

ANNEXE A DÉFINITIONS DES TERMES UTILISÉS DANS LE PRÉSENT GUIDE 106

ANNEXE B

DES RELATIONS CLIENTS 108

ANNEXE C EXEMPLE DE LETTRE DE MISSION 110

ANNEXE D 115

ANNEXE E EXEMPLES DE PROCÉDURES ANALYTIQUES 117 ANNEXE F ÉVÉNEMENTS OU SITUATIONS RELATIFS À LA CONTINUITÉ DE

LEXPLOITATION 120

ANNEXE G EXEMPLE DE LISTE DE CONTRÔLE DACHÈVEMENT DE LA MISSION 121

ANNEXE H 124

ANNEXE I EXEMPLES DE RAPPORT COMPORTANT UNE CONCLUSION MODIFIÉE 126 v

Préface

Partout dans le monde, bon nombre de petites et moyennes entités (PME) ne sont pas tenues de faire

auditer leurs états financiers ou choisissent de ne pas le faire. Elles peuvent toutefois améliorer la

crédibilité de leurs états financiers non audités et la confiance que leur accordent les utilisateurs en

obtenant à leur égard un certain d

cabinets qui offrent généralement leurs services aux PME, doivent donc se préparer à répondre à la

demande croissante que suscite ce type de service. Le les aidera à le faire. cabinet, surtout les petits et moyens

Statements

Conseil des normes i

2013 IAASB Handbook.

norme ISRE 2400 (révisée). En annexe au Guide, le professionnel en exercice trouvera plusieurs listes

au pays où il exerce ses activités. Le Guide présente aussi des suggestions qui aideront le nouveaux clients.

CPA Canada a été mandatée pour rédiger ce Guide, mais le Groupe de travail sur les indications de

connexes, soit le Guide to Quality Control for Small- and Medium-Sized Practices et le Guide to Using

International Standards on Auditing in the Audits of Small-and Medium-Sized Entities, le Comité SMP

les guides à des fins de sensibilisation et de formation. Le comprend des suggestions sur la manière dont leurs activités.

http://www.ifac.org/SMP où ils trouveront de plus amples renseignements sur les travaux du Comité

guides qui aideront les petits et moyens cabinets à appliquer de manière efficace les normes d

Giancarlo Attolini

Décembre 2013

Avertissement

Le présent guide

celle de la norme. En outre, le professionnel en exercice doit utiliser le Guide à la lumière de son

1 COMMENT UTILISER LE PRÉSENT GUIDE

CONTENU DU CHAPITRE

Objectif du présent guide et usages possibles

Structure du contenu

1.1 Introduction 1.2 Contenu et structure

1.1-1 Objectif du Guide

1.1-2 Usages du Guide

1.1-3

1.2-1 Structure des chapitres

1.2-2 Sigles utilisés

GUIDE

2 1.1 INTRODUCTION

Le présent guide porte sur les responsabilités du professionnel en exercice quand celui- conformément à la . Cette norme a

été publiée en septembre 2012 et entrait en vigueur pour les périodes closes à compter du

31 décembre 2013.

Il est présumé que le professionnel en exercice qui utilise le présent guide connaît déjà la norme

ISRE 2400 (révisée). Le Guide fournit des indications ne faisant pa

norme ISRE 2400 (révisée). Sa lecture ne saurait se substituer à celle de la norme; le Guide doit plutôt

particulier. Par conséquent, certains exemples figurant dans le présent guide pourraient ne pas

1.1-1 Objectif du Guide

Le présent guide

présent guide est de fournir : des indications des exemples : exercice;

ż direction (fournies

en annexe).

Points à prendre en compte :

ż les questions qui pourraient aisément être négligées ou les exigences que les professionnels en

exercice ont de la difficulté à appliquer;

1.1-2 Usages du Guide

Le Guide peut :

ISRE 2400 (révisée);

servir de guide de référence quotidien pour le personnel; aider le cabinet à établir des politiques et des procédures pour son manuel de contrôle qualité; servir à concevoir des cours de formation, être utilisé à des fins de perfectionnement personnel ou pour des discussions de groupe; faire en sorte que les professionnels du cabinet adoptent une approche uniforme à la planification et à la réalisation d

équipe de mission.

1.1- Pour en apprendre plus sur le Comité des cabinets comptables de petite et moyenne taille de (Comité SMP), consultez la page SMP du AC. Vous y trouverez de nombreuses ressources pour les petits et moyens cabinets, notamment des guides, des articles et des liens vers

1 COMMENT UTILISER LE PRÉSENTGUIDE

1.2 CONTENU ET STRUCTURE 3

Le présent guide a été

On trouvera en annexe la définition des expressions utilisées, des modèles de lettres et de listes de

contrôle,

1.2-1 Structure des chapitres

Tous les chapitres du présent guide sont structurés de la manière suivante : a) un tableau résumant les sujets abordés dans le chapitre; b) 2400 (révisée) qui e choix des extraits de la norme reproduits dans le Guide est fondé uniquement sur le jugement des auteurs quant à leur pertinence par rapport au contenu de chaque chapitre); c) des commentaires sur les exigences; d) des illustrations de concepts abordés; e) les points à prendre en compte (conseils pratiques).

1.2-ௗ

Tableau 1.2-2.A

ÉF États financiers

FT Feuilles de travail

IAASB Conseil des normes interna

Assurance Standards Board)

IESBA Conseil des normes internationales de déontologie comptable IFAC Fédération internationale des comptables (International Federation of Accountants)

IFRS Normes

Reporting Standards)

ISA ISAE

Engagements)

ISQC 1 Norme internationale de contrôle qualité (International Standard on Quality Control) 1 ISRE

Engagements)

PMC Petits et moyens cabinets (comptables)

PME Petites et moyennes entités

RCQM Revue de contrôle qualité de la mission

RG Responsables de la gouvernance

RIFA TI

UM en "»)

GUIDE 2

CONTENU DU CHAPITRE

2.1 Notions de base 2.2 Usages et avantages 2.3 Éléments

2.1-1 Champ

de la norme ISRE 2400 (révisée)

2.1-2 Objectifs de la mission

2.1-3 Comparaison

entre les missions et de compilation

2.1-4 Étapes de la

2.1-5 Autres différences

entre les types de missions

2.2-1 Usages

2.2-2 Avantages

2.2-3 Choix du type de mission

selon les utilisateurs des

états financiers

2.3-1 Les quatre éléments

2.3-2 Rapport du professionnel

en exercice 2.3- GUIDE

6 2.1 NOTIONS DE BASE

Pour les PMC, la norme ISRE 2400 (révisée) permet de répondre à la demande croissante PME, le désir de certaines PME e co examen serait nécessaire conformément au paragraphe 29 de la norme ISA 600,

Considérations particulières

2.1-

La norme ISRE 2400 (révisée) traite :

des responsabilités du professionnel en exercice qui a pour mission de réaliser un exam de la forme et du contenu du rapport du professionnel en exercice sur les états financiers. La norme ISRE i, moyennant les adaptations nécessaires, aux présent guide traite surtout de

états financiers à usage général.

La norme ISRE 2400 (révisée) ne traite pas : effectués par un auditeur indépendant. Ces examens relèvent de la norme ISRE 2410, Review of Interim Financial Information Performed by the Independent Auditor of the Entity; des assurance limitée

historiques qui sont effectuées aux termes de la norme ISAE 3000 (révisée), Assurance

Engagements Other Than Audits or Reviews of Historical Financial Information.

Engagements to Review

Historical Financial Statements, il y a lieu de se reporter à la norme elle-même et à la publication At a

Glance de .

2.1-2 Objectifs de la mission

Paragraphe Exigence

Objectifs

14 examen

a) obtenir une assurance limitée, principalement par la voie de demandes de procédures analytiques, que les états financiers pris dans leur

à croire que les états finan

b) délivrer un rapport sur les états financiers pris dans leur ensemble et procéder aux communications exigées par la présente norme ISRE. 15 exercice est insuffisante dans les circonstances, la présente norme ISRE exige que si les textes légaux ou réglementaires applicables le lui permettent. (paragraphes A8

à A10, A115 et A116)

2 -? 7

Cadre conceptuel international pour

suit : "... une mission dans laquelle un professionnel en exercice exprime une conclusion visant à augmenter le niveau de confiance des utilisateurs visés autres que la partie responsable ...» (Volume II, paragraphe 7)

Le décrit les deux types de

présentés dans le tableau ci-dessous.

Tableau 2.1-2.A

Tableau 2.1-2B

Direction et RG

Type de

mission

Appelée

communément

Description

Assurance

raisonnable Audit Une mission visant à étayer une opinion sur les états financiers exprimée un niveau nce. obtenu des éléments probants suffisants et appropriés pour ramener le -à-opinion inappropriée sur des états financiers comportant des anomalies significatives) à un niveau suffisamment faible.

Assurance limitée Examen

Une mission visant à étayer une conclusion sur les états financiers, qui croire que les états financiers ne sont pas conformes au RIFA Le pertinentes GUIDE

Partie Description du rôle

Direction et

responsables de la gouvernance La responsabilité de la préparation des états financiers (y compris les informations à fournir) conformément à un RIFA (par exemple, les IFRS pour les PME) incombe à la direction ou aux responsables de la gouvernance. Dans certains ressorts territoriaux, le professionnel en exercice peut aider la direction à préparer les états financiers, sous réserve d'un certain nombre de restrictions de nature déontologique, mais cette aide ne réduit en rien la responsabilité de la direction.

Professionnel en

exercice Le professionnel en exercice effectue des demandes d'informations et met en direction sont exempts d'anomalies significatives résultant de fraudes ou d'erreurs. savoir un audit (obtention d'une assurance raisonnable) ou un examen (obtention d'une assurance limitée) et du jugement du professionnel en exercice. Pour autant que les éléments probants obtenus n'incitent pas le professionnel en exercice à conclure du contraire, celui-ci prépare un rapport (qui est joint aux états financiers) déclarant : a) conformément au RIFA; ou b) dans une mission d'examen, que le professionnel en exercice n'a rien relevé qui le porte à croire que les états financiers ne donnent pas, dans tous leurs

Utilisateurs visés

des états financiers confiance des utilisateurs visés à l'endroit des états financiers. En général, cette confiance rehaussée se rapporte à l'absence d'anomalies significatives dans les états financiers. Les anomalies, y compris les omissions, sont considérées comme significatives lorsqu'il est raisonnable de s'attendre à ce que, individuellement ou collectivement, elles puissent influer sur les décisions économiques que les utilisateurs des états financiers prennent en se fondant sur ceux-ci.

8 Tableau 2.1-2C

Direction et responsables de la gouvernance

gouvernance. Cependant, dans certains pays, la préparation des états financiers incombe légalement aux RG,

Point à prendre en compte

Peu importe à qui incombe la responsabilité de préparer les états financiers, les conditions

ation financière auditeur décide que les conditions préalables pour un audit ne sont pas remplies parce que la financiers, le professionnel en exercice conclura que les conditions préalables pour une mission remplies non plus. 2 -?

2.1- 9

compilation.

Tableau 2.1-3A

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