Circulaire de la Commission fédérale des banques : Appel au public
(Appel au public / Placements collectifs) du 28 mai 2003 (Dernière modification: 29 août 2007). Sommaire. I. But de la circulaire. II. Fondements.
STATEMENT OF TREATIES AND INTERNATIONAL AGREEMENTS
13 aug. 2007 le mois d'août 2007. ST/LEG/SER.A/726 ... Nicosia 28 May 2003 ... Entry into force: 29 May 2007 by the exchange of instruments of ratifi-.
UN Treaties 2009 FR.indb
12 mar. 2009 dernière l'Assemblée générale a adopté le Protocole facultatif se ... La cérémonie des traités se tiendra du 23 au 25 et les 28 et 29 ...
UN Treaties FR.indb
1 mai 2008 V) (Genève 28 novembre 2003) . ... internationale des droits de l'homme au cours des 60 dernières années. ... 14 mai 1949 29 août 1949.
RECUEIL DES TRAITÉS INDEX CUMULATIF
Seattle 29 juin 1946 Entrée en vigueur : 17 août 1955. 1946 anglais et français. I-2901. (214). SUCCESSION. Monténégro
Docu 27678 - Arrêté royal relatif à la surveillance de la santé des
A.R. 28-05-2003 Vu la loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de ... 4) date de la dernière évaluation de santé obligatoire.
N° 20 RECUEIL DES ADMINISTRATIFS
21 apr. 2016 2006 18 septembre 2006
LISTE CHRONOLOGIQUE DES AMBASSADEURS ENVOYÉS
SERRES envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire 29 mars 1945. HENRIOT
Loi - Wet
22 iun. 2007 12° arrêté royal du 28 mai 2003 : l'arrêté royal du 28 mai 2003 relatif à la surveillance de la santé des travailleurs.
Guide juridique : Application du décret n°82-453 du 28 mai 1982
En dernier ressort l'autorité administrative arrête les mesures à prendre16
iii Table des matières
Lettre du Secrétaire général aux chefs d"États et de gouvernement............................................................vii
Questions de procédure fournies par le Secrétaire général adjoint aux affaires juridiques au
Représentants permanents auprès des Nations Unies à New York ..................................................... ix
Résumés et états (en date du 15 mai 2009) des traités mis en lumière, présentés dans
le thème de la Cérémonie des traités 2009Droits de l"homme et apatrides
1. Protocole facultatif à la Convention sur l"élimination de toutes les formes de discrimination à
l"égard des femmes (New York, 6 octobre 1999)..................................................................................3
2. Protocole facultatif se rapportant à la Convention contre la torture et autres peines ou
traitements cruels, inhumains ou dégradants (New York, 18 décembre 2002).....................................7
3. Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l"enfant, concernant l"implication
4. Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l"enfant, concernant la vente
d"enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants (New &RQYHQWLRQLQWHUQDWLRQDOHVXUODSURWHFWLRQGHVGURLWVGHWRXVOHVWUDYDLOOHXUVPLJUDQWVHWGHVmembres de leur famille (New York, 18 décembre 1990) ..................................................................21
6. Convention relative aux droits des personnes handicapées (New York, 13 décembre 2006).............24
7. Protocole facultatif se rapportant à la Convention relative aux droits des personnes
handicapées (New York, 13 décembre 2006)......................................................................................29
8. Convention internationale pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions
forcées (New York, 20 décembre 2006)..............................................................................................33
&RQYHQWLRQUHODWLYHDXVWDWXWGHVDSDWULGHV1HZ11. Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (New York, 9 mai 1992)......44
12. Protocole de Kyoto à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques
(Kyoto, 11 décembre 1997).................................................................................................................49
Amendement à l"Annexe B du Protocole de Kyoto à la Convention-cadre des Nations Uniessur les changements climatiques (Nairobi, 17 novembre 2006).........................................................
iv &RQYHQWLRQVXUOHGURLWUHODWLIDX[XWLOLVDWLRQVGHVFRXUVGquotesdbs_dbs32.pdfusesText_38[PDF] BILAN 31/12/2010 31/12/2009 ETAT DES SOLDES DE GESTION COMPTE DE PRODUITS ET CHARGES. TABLEAU DES FLUX DE TRESORERIE (en milliers MAD) 31/12/2010
[PDF] COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2010 APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 4 MARS 2010.
[PDF] Universalis 2006 version 11 Installation sous Windows Vista
[PDF] DELIBERATION N 2014-121 DU 28 JUILLET 2014 DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES PORTANT AUTORISATION A LA MISE EN ŒUVRE
[PDF] Annexe à la circulaire PPB/D. 255 du 10 mars 2005 relative à la compliance TABLE DES MATIERES
[PDF] La Banque Postale propose aux collectivités locales une nouvelle offre de crédit court terme
[PDF] Claude Dubar, La socialisation, construction des identités sociales et professionnelles, Paris, Armand Colin, 1991, 278 p.
[PDF] TRESORERIE PREVISIONNELLE Version 2010 du 26/07/2010
[PDF] Note de gestion du 22 juillet 2015 relative à la prime de fonctions et de résultats des administrateurs civils du MEDDE et du MLETR au titre de 2015
[PDF] Le guide pratique de l'identitovigilance du CNBH : un outil d'aide pour la certification HAS V2010
[PDF] Note de gestion du relative à la mise en œuvre du complément indemnitaire d'accompagnement NOR : (Texte non paru au journal officiel)
[PDF] enquête sur leurs pratiques et besoins de financement Paris, le 26 novembre 2014
[PDF] Droit du travail - Jurisprudence. Inaptitude médicale résultant de faits de harcèlement moral
[PDF] Note de gestion du 26 juillet 2011 relative à la prime de fonctions et de résultats des administrateurs civils du MEDDTL au titre de 2011
