RAPPORT DEXPERTISE Je soussigné Olivier de KERMENGUY
RAPPORT D'EXPERTISE. Je soussigné Olivier de KERMENGUY
Sciences Po Lille
Pour un exemple de feuille de style voir le « modèle Lyon 2 » : http://theses.univ- lyon2.fr/rediger.php. 2.3. Structure du rapport d'expertise.
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Comment rédiger un rapport d'expert ?
La présentation doit clairement faire ressortir les propositions et recommandations produites : soignez la mise en forme. Le rapport d'expertise doit être reproduit en recto-verso. Présentation : le texte doit être en Times new roman, taille 12, interligne 1,5.Quels sont les différents types d'expertise ?
Amiable, contradictoire et judiciaire : les trois types d'expertise.Comment se présente un rapport d'expertise immobilière ?
Le rapport d'expertise immobilière est structuré en plusieurs parties :
1La description détaillée du bien immobilier,2La description de l'environnement où se trouve le bien,3La situation du bien par rapport au cadastre et à l'urbanisme,4Le positionnement du bien dans le marché immobilier,5Les facteurs de valorisation,- L'expert vous soumettra le rapport d'expertise (amiable ou judiciaire). Il vous expliquera ce qui a été obtenu lors de la procédure au niveau strictement médical. - En amiable, une fois le rapport contresigné, celui-ci est envoyé à la partie adverse. L'expert clôture son dossier, sa mission est terminée.
Caractérisation de la tourbière
Sainte-Hélène
Exemple de rapport d"expertise
Coordination et rédaction
Cette publication a été réalisée par le Bureau de coordination du développement durable du ministère de l"Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC), avec la collaboration de 119 ministères et organismes de l"administration publique. Elle a été produite par la Direction des communications du MELCC.Renseignements
Pour tout renseignement, vous pouvez communiquer avec le Centre d"information.Téléphone : 418 521-3830
1 800 561-1616 (sans frais)
Télécopieur : 418 646-5974
Formulaire :
Internet : www.environnement.gouv.qc.ca
Pour obtenir un exemplaire du document :
Direction de la protection des espèces et des milieux naturels Ministère de l"Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques675, boul. René-Lévesque Est, 4
e étage, boîte 21Québec (Québec) G1R 5V7
Téléphone : 418 521-3848
OuVisitez notre site Web :
www.environnement.gouv.qc.caRéférence à citer
LACHANCE, DANIEL. Caractérisation de la tourbière Sainte-Hélène - Exemple de rapport d"expertise. Ministère de l"Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, Direction de la protection des espèces et des milieux naturels, Québec, 2020, 40 p. et annexes [En ligne].Tous droits réservés pour tous les pays.
© Gouvernement du Québec - 2020
Ministère de l"Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques Caractérisation de la tourbière Sainte-Hélène iiiTable des matières
INTRODUCTION .................................................................................................... 1
1ZONE D"ÉTUDE ....................................................................................... 3
1.1Localisation ............................................................................................... 3
1.2Contexte écologique régional ................................................................... 3
2DÉFINITION DES MILIEUX HUMIDES ET HYDRIQUES ........................ 7
2.1Milieu humide : éléments clés et types ..................................................... 7
2.1.1Étang ............................................................................................ 8
2.1.2Marais .......................................................................................... 8
2.1.3Marécage ..................................................................................... 8
2.1.4Tourbière ...................................................................................... 8
3MÉTHODOLOGIE D"INVENTAIRE DES MILIEUX HUMIDES .............. 10
3.1Analyse préalable à l"inventaire .............................................................. 10
3.1.1Détermination des unités de végétation homogènes et des
limites des milieux humides ....................................................... 103.1.2Détermination de l"effort d"échantillonnage ................................ 10
3.2Réalisation de l"inventaire ....................................................................... 15
3.2.1Validation de la présence d"un milieu humide ........................... 15
3.2.1.1Végétation hygrophile ................................................................ 15
3.2.1.2Sols hydromorphes .................................................................... 16
3.2.1.3Indices hydrologiques ................................................................ 17
3.2.2Identification des classes de milieux humides ........................... 17
3.2.3Caractérisation des unités de végétation homogènes ............... 18
4RÉSULTATS DE L"INVENTAIRE DES MILIEUX HUMIDES ................ 19
4.1Description générale de la zone d"étude................................................. 19
4.2Description spécifique des associations végétales ................................. 19
4.2.1Tourbière à sphaignes, sous-association à Kalmia angustifolia 19
4.2.1.1Correspondance à la littérature.................................................. 23
4.2.1.2Dynamique des perturbations .................................................... 23
4.2.2Pessière à sphaignes, sous-association à Kalmia angustifolia . 23
4.2.2.1Correspondance à la littérature.................................................. 23
4.2.2.2Dynamique des perturbations .................................................... 24
4.2.3Mélézin à sphaignes, sous-association à némopanthe mucroné ..................................................................................... 24
4.2.3.1Correspondance à la littérature.................................................. 24
4.2.3.2Dynamique des perturbations .................................................... 25
4.2.4Érablière rouge, sous-association à némopanthe mucroné ...... 25
4.2.4.1Correspondance à la littérature.................................................. 26
4.2.4.2Dynamique des perturbations .................................................... 26
4.2.5Cédrière à érable rouge, perturbée............................................ 27
4.2.5.1Correspondance à la littérature.................................................. 28
4.2.5.2Dynamique des perturbations .................................................... 28
4.2.6Cédrière à érable rouge, sous-association à frêne .................... 29
4.2.6.1Correspondance à la littérature.................................................. 29
4.2.6.2Dynamique des perturbations .................................................... 29
4.2.7Cédrière à érable rouge, sous-association à sphaignes ........... 29
4.2.7.1Correspondance à la littérature.................................................. 30
Ministère de l"Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques iv Caractérisation de la tourbière Sainte-Hélène4.2.7.2Dynamique des perturbations .................................................... 30
4.2.8Érablière rouge, sous-association à thuja .................................. 30
4.2.8.1Correspondance à la littérature .................................................. 30
4.2.8.2Dynamique des perturbations .................................................... 31
4.2.9Érablière rouge, perturbée ......................................................... 31
4.2.9.1Correspondance à la littérature .................................................. 31
4.2.9.2Dynamique des perturbations .................................................... 31
4.3Synthèse des résultats ............................................................................ 32
5CONCLUSION ........................................................................................ 35
RÉFÉRENCES ..................................................................................................... 37
ANNEXES
Annexe A Fiches de terrain
Annexe B Photographies
LISTE DES TABLEAUX ET FIGURE
Tableau 1 :
Nombre de stations d"inventaire par unité de végétation homogène par hectare ............................................................... 11 Tableau 2 :Nombre de stations d"inventaire par unité de végétation homogène par hectare, en situation de végétation présentant une forte homogénéité ............................................................... 11 Tableau 3 :Statut des plantes selon la probabilité de survenir dans les milieux humides .......................................................................... 16 Figure 1 : Représentation schématique de l"organisation spatiale des associations végétales a) dans le modèle théorique issu de la littérature et b) dans la zone d"étude de la tourbière Sainte-Hélène (TSH).................. 20LISTE DES CARTES
Carte 1 :
Zones d"étude ............................................................................... 5 Carte 2 :Unités de végétation homogènes et stations d"inventaire .......... 13 Carte 3 :Résultats de l"inventaire des milieux humides ........................... 21 Ministère de l"Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques Caractérisation de la tourbière Sainte-Hélène 1Introduction
Le 14 février 2013, la Direction régionale de l"analyse et de l"expertise (DRAE) de la Chaudière-Appalaches a formulé une demande d"avis relative à l"impact potentiel d"unprojet de développement sur la tourbière Sainte-Hélène (TSH) à Lévis (secteur Sainte-
Hélène-de-Breakeyville).
Plus précisément, la DRAE se questionne sur les points suivants : · D"un point de vue écologique, la délimitation de la TSH se limite-t-elle à la tourbière ombrotrophe ou la TSH est-elle formée par l"ensemble du complexe de milieux humides, incluant la tourbière boisée et les marécages arborescents?· Dans quel état se trouve la TSH?
Le présent rapport constitue la réponse de la Direction de la protection des espèces et des milieux naturels (DPEMN) aux questions soulevées par la DRAE. Ce rapport estdivisé en quatre sections. La première section présente la localisation du site à l"étude et
le contexte général du territoire environnant. La seconde section présente la définition des
milieux humides employée par le ministère de l"Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC). La troisième section présente le détail de la méthodologie d"inventaire utilisée par nos services dans les limites de la zone d"étude. Laquatrième section présente les résultats de la caractérisation réalisée du 7 au 11 juillet
2014 par la DPEMN.
Ministère de l"Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques Caractérisation de la tourbière Sainte-Hélène 31 Zone d"étude
1.1 Localisation
La zone d"étude est située sur les lots 2 384 176, 2 059 971, 2 059 972, 2 059 975,2 059 981 et 2 059 982 du cadastre du Québec. Quelques stations d"inventaire ont
également été placées sur le lot 2 059 985. Tous ces lots sont situés sur le territoire de la
municipalité de Lévis, dans la MRC du même nom. Le centroïde de la zone d"étude en longitude et latitude est 71°12"26,73"" W, 46°40"05,75"" N. La zone d"étude couvre une superficie d"environ 70 ha (carte 1). Elle est bordée au nordpar la portion ouverte de la tourbière Sainte-Hélène et à l"ouest par un terrain de golf. À
l"est et au sud, la zone d"étude est bordée par des milieux forestiers, respectivement humides et terrestres.1.2 Contexte écologique régional
Selon le cadre écologique de référence (CER) du Québec, la zone d"étude se situe dans le district écologique de la plaine de Beaurivage (carte 1). Ce district écologique occupe une superficie d"environ 337 km2 et s"étend en partie dans les municipalités de Saint-
Apollinaire, Lévis, Saint-Agapit, Saint-Gilles, Saint-Lambert-de-Lauzon et Saint-Narcisse- de-Beaurivage. La TSH se trouve dans la portion nord-est de ce district. Le district écologique de la plaine de Beaurivage se caractérise par un réseau dense d"anciens chenaux occupés par le Saint-Laurent à la suite du retrait de la mer de Champlain (T. Li, comm. pers.). Ces chenaux constituaient des milieux propices à l"apparition des tourbières, ce qui explique l"abondance de ces écosystèmes dans le district aujourd"hui. Les dépôts de sable marin dominent la plaine de Beaurivage, mais lesdépôts organiques sont également abondants (ils forment les tourbières). Les tourbières
du district sont généralement allongées dans un axe sud-ouest-nord-est : il s"agit du sens d"écoulement des anciens chenaux.Plaine de BeaurivagePlaine de Beaurivage
Plaine des Terres rougesPlaine des Terres rouges
Plaine de PintendrePlaine de Pintendre
Carte 1 - Zone d'étude
0123450,5km
1:50 000
Zone d'étude
Tourbière Sainte-Hélène
District écologique
Z Caractérisation de la tourbière Sainte-Hélène, Ville de Lévis Direction générale de la conservation de la biodiversité Direction de la protection des espèces et des milieux naturelsNovembre 2014
Ministère de l"Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques Caractérisation de la tourbière Sainte-Hélène 72 Définition des milieux humides et hydriques
En vertu du premier alinéa de l"article 22 de la Loi sur la qualité de l"environnement (RLRQ, chapitre Q-2), nul ne peut réaliser tous travaux, toutes constructions ou toutes autres interventions dans des milieux humides et hydriques sans obtenir au préalable une autorisation du ministre. L"expression " milieux humides et hydriques » (MHH) est par ailleurs définie à l"article46.0.2 de la même loi :
Pour l"application de la présente section, l"expression " milieux humides et hydriques » fait référence à des lieux d"origine naturelle ou anthropique qui se distinguent par la présence d"eau de façon permanente ou temporaire, laquelle peut être diffuse, occuper un lit ou encore saturer le sol et dont l"état est stagnant ou en mouvement. Lorsque l"eau est en mouvement, elle peut s"écouler avec un débit régulier ou intermittent. Un milieu humide est également caractérisé par des sols hydromorphes ou une végétation dominée par des espèces hygrophiles.Sont notamment des milieux humides et hydriques :
1. un lac, un cours d"eau, y compris l"estuaire et le golfe du Saint-Laurent et les
mers qui entourent le Québec;2. les rives, le littoral et les plaines inondables des milieux visés au paragraphe 1,
tels que définis par règlement du gouvernement;3. un étang, un marais, un marécage et une tourbière.
Les fossés de voie publique ou privée, les fossés mitoyens et les fossés de drainage, tels que définis aux paragraphes 2 à 4 du premier alinéa de l"article 103 de la Loi sur les compétences municipales, ne constituent pas des milieux humides et hydriques.2.1 Milieu humide : éléments clés et types
La définition des " milieux humides et hydriques » exposée à la section précédentecomporte trois éléments clés qui définissent les milieux humides. Ces trois éléments clés
font également l"objet d"un large consensus dans la littérature scientifique traitant des milieux humides. Ce sont : a. l"eau, c"est-à-dire la fréquence, la durée et la profondeur des inondations ou desépisodes de saturation des sols;
b. les sols, et plus précisément les sols hydromorphes, c"est-à-dire les sols dont la chimie et l"apparence sont nettement influencées par la présence d"eau; Ministère de l"Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques 8 Caractérisation de la tourbière Sainte-Hélènec. la végétation, et plus précisément la présence d"espèces hygrophiles, c"est-à-dire
ayant développé des stratégies particulières pour arriver à croître en sol hydromorphe. Ces éléments clés, décrits dans Tiner (1999), sont utilisés entre autres dans la classification américaine des milieux humides (Cowardin et collab., 1979), dans la classification canadienne (National Wetlands Working Group, 1997), dans la classificationquébécoise (Buteau et collab., 1994), dans la définition de milieu humide adoptée par l"US
Army Corps of Engineers (U.S. Army Corps of Engineers, 2011), ainsi que, plus récemment, dans la 4 e édition de Wetlands (Mitsch et Gosselink, 2007).Il découle de cette définition que ces trois éléments clés doivent être pris en considération
pour définir et délimiter un milieu humide. Les règles d"identification et de délimitation des
milieux humides employées par le MELCC sont décrites dans le guide Identification et délimitation des milieux humides du Québec méridional (Bazoge et collab., 2015) (ci-après : le Guide). Les éléments clés entrent également en jeu dans la définition des types
de milieux humides.2.1.1 Étang
Étendue de terrain recouverte d"eau dont le niveau d"eau en étiage est inférieur à 2 m. La
végétation, lorsqu"elle est présente, est composée de plantes flottantes ou submergées,
ainsi que de plantes émergentes dont le couvert fait moins de 25 % de la superficie du milieu.2.1.2 Marais
Étendue de terrain inondée de façon permanente ou temporaire et dominée par une végétation herbacée croissant sur un sol minéral ou organique. Les arbustes et les arbres, lorsqu"ils sont présents, couvrent moins de 25 % de la superficie du marais. Unmarais est généralement riverain, c'est-à-dire adjacent à un lac ou à un cours d"eau, ou
isolé.2.1.3 Marécage
Étendue de terrain soumise à des inondations saisonnières ou caractérisée par un sol saturé en eau de façon permanente ou temporaire et dominée par une végétation ligneuse, arbustive ou arborescente croissant sur un sol minéral. La végétation ligneuse couvre plus de 25 % de la superficie du marécage. Un marécage peut être riverain, c'est-à-dire adjacent à un lac ou à un cours d"eau, ou isolé. Un marécage peut être arbustif ou
arborescent; dans ce dernier cas, il est constitué d"arbres de plus de 4 m de hauteur qui couvrent au moins 25 % de sa superficie.2.1.4 Tourbière
Étendue de terrain recouverte de tourbe, résultant de l"accumulation de matière organique partiellement décomposée. La matière organique y atteint une épaisseur minimale de 30 cm. La nappe phréatique est habituellement au même niveau que le sol ou près de sasurface. Une tourbière peut être ouverte (non boisée) ou boisée; dans ce dernier cas, elle
est constituée d"arbres de plus de 4 m de hauteur avec un couvert égal ou supérieur à25 %. On reconnaît deux grands types de tourbières, ombrotrophe (bog) et minérotrophe
(fen), selon leur source d"alimentation en eau. Ministère de l"Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques Caractérisation de la tourbière Sainte-Hélène 9Cette définition du terme " tourbière » soulève la nécessité de définir un terme
supplémentaire, la " tourbe », que Payette et Rochefort (2001) définissent ainsi : Tourbe : matériel formant les tourbières, ne comprenant pas le couvert végétal vivant, composé principalement de restes organiques accumulés à la suite de la décomposition incomplète des plantes mortes (sphaignes, autres mousses, cypéracées, arbres) dans des conditions très humides.Outre les restes végétaux, la tourbe contient également diverses quantités de minéraux
mélangés à la matière organique. Par définition, la tourbe contient au moins 30 % de matière organique ou 17 % de carbone organique (Parent, 2001; Groupe de travail sur la classification des sols, 2002). Ministère de l"Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques 10 Caractérisation de la tourbière Sainte-Hélène3 Méthodologie d"inventaire des milieux humides
Dans cette étude, l"identification et la délimitation des milieux humides ont été effectués
en conformité avec les critères énoncés dans le guide Identification et délimitation des
milieux humides du Québec méridional (Bazoge et collab., 2015) (ci-après : le Guide). Pour les besoins du présent rapport, seules les notions liées aux marécages et aux tourbières seront abordées, compte tenu de l"absence d"étangs et de marais dans la zone d"étude.3.1 Analyse préalable à l"inventaire
Le Guide précise, entre autres, la méthode avec laquelle on calcule le nombre de stations d"inventaire devant être visitées dans un écosystème humide pour le décrireadéquatement. Ce calcul doit être effectué de façon préalable à l"inventaire et comporte
deux étapes : la détermination des unités de végétation homogènes (UVH) et la détermination de l"effort d"échantillonnage.3.1.1 Détermination des unités de végétation homogènes et des limites des
milieux humides L"identification des unités de végétation homogènes (UVH) s"effectue par photo- interprétation de modèles stéréoscopiques, c"est-à-dire des couples de photographies aériennes voisines traitées de façon à pouvoir être affichées en trois dimensions. Dans un premier temps, les limites des milieux humides de la zone d"étude ont été tracées sur la base de la teinte des sols, du relief, de la microtopographie et de la végétation observable (plusieurs espèces caractéristiques des milieux humides peuvent en effet être observées sur les images aériennes). Dans un deuxième temps, les limites des UVH ont été tracées sur la base des peuplements forestiers présents dans chaque milieu humide (carte 2).3.1.2 Détermination de l"effort d"échantillonnage
La stratégie d"échantillonnage doit être adaptée au contexte biophysique révélé par la
photo-interprétation. L"effort d"échantillonnage est stratifié en fonction des unités devégétation homogènes (UVH) identifiées à la section 3.1.1, l"objectif étant de rendre
compte de manière objective de la végétation qui compose chaque unité. Il est reconnu dans la littérature scientifique que la superficie inventoriée devrait correspondre à environ 10 % de la superficie du milieu naturel (Perron et collab., 2009; Tiner, 1999, Natural Park Service, 1994). Il convient donc de transposer cette recommandation à chaque UVH pour en obtenir un portrait adéquat. Le Guide recommande un échantillonnage minimal de trois stations d"inventaire pour chaque hectare d"UVH. Dans le cas d"un milieu humide de superficie inférieure à un hectare, l"inventaire donne une superficie supérieure à 10 %. Le tableau 1 illustre l"effort d"inventaire recommandé. Ministère de l"Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques Caractérisation de la tourbière Sainte-Hélène 11 Il peut également survenir que la superficie combinée des stations d"inventaire aille bien au-delà de 10 % de la superficie du milieu naturel. C"est le cas si la partie affectée du milieu humide est occupée par un grand nombre de petites UVH, chacune de celles-ci devant faire l"objet d"un inventaire adéquat. Tableau 1 : Nombre de stations d"inventaire par unité de végétation homogène par hectareSuperficie (ha) de l"unité
homogène Stratégie d"inventaire Nombre de stations d"inventaire ]0,003-0,03] 1 station de taille réduite 1 ]0,03-0,3] 1 station de taille normale 1 ]0,3-0,6] 2 stations de taille normale 2 ]0,6-1] 3 stations de taille normale 3 ]1-10[ 3 stations par ha additionnel 4 à 30 ≥10 proposée par le professionnel variable1. Un milieu humide qui occupe plus de 0,003 ha, mais dont toutes les UVH occupent moins de 0,003 ha, doit
néanmoins faire l"objet d"un inventaire. Le cas échéant, le professionnel chargé du dossier propose une
méthode appropriée. Dans certaines situations, il est admis que l"effort puisse décroître avec l"augmentation de la superficie, surtout lorsque l"unité de végétation est très homogène en matière d"espèces floristiques, de conditions des sols et d"indicateurs biophysiques. Le tableau 2 illustre l"effort d"inventaire recommandé selon la superficie de l"unité de végétation homogène. Pour les associations de plus de 10 ha, le biologiste ou le professionnelcompétent en la matière chargé de l"étude peut proposer une stratégie d"échantillonnage
adaptée au site qui répond à des critères scientifiques reconnus. Tableau 2 : Nombre de stations d"inventaire par unité de végétation homogène par hectare, en situation de végétation présentant une forte homogénéitéSuperficie (ha) de l"unité
homogène Stratégie d"inventaire Nombre de stations d"inventaire ]0,003-0,03] 1 station de taille réduite 1 ]0,03-0,3] 1 station de taille normale 1 ]0,3-0,6] 2 stations de taille normale 2 ]0,6-1] 3 stations de taille normale 3 ]1-10[ 1 station par ha additionnel 4 à 12 ≥10 proposée par le professionnel variable1. Un milieu humide qui occupe plus de 0,003 ha, mais dont toutes les UVH occupent moins de 0,003 ha, doit
néanmoins faire l"objet d"un inventaire. Le cas échéant, le professionnel chargé du dossier propose une
méthode appropriée. Même en situation de végétation homogène, il est possible que la superficie combinée des stations d"inventaire aille au-delà de 10 % de la superficie du milieu naturel. C"est le Ministère de l"Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques 12 Caractérisation de la tourbière Sainte-Hélènecas si le milieu humide est de superficie inférieure à un hectare ou si la partie affectée du
milieu humide est occupée par un grand nombre de petites UVH, chacune de celles-ci devant faire l"objet d"un inventaire adéquat. Il est entendu que, lors de l"inventaire, les UVH peuvent être fusionnées (si ellesprésentent la même organisation végétale) ou subdivisées (si la photo-interprétation a
omis certaines unités) afin de fournir un portrait réaliste de la structure et de la composition de la végétation. Les limites des UVH sont également modifiées en fonction des observations faites au terrain. Aux fins de l"inventaire des unités de végétation homogènes humides recensées, 33 stations d"inventaire ont été établies (carte 2). 5 1 5 0 4 9 4 8 4 7 4 6 4 5 4 4 4 3 4 2 4 1 4 0 3 9 3 8 3 7 36353 4 3 2 3 1 3 0 2 9 2 8 2 7 2 6 2 5 24
23
2 2 2 1 2 0 1 9 Carte 2 : Unités de végétation homogènes et stations d'inventaire
010,5km
1:8 000
(Station d'inventaireUnité de végétation homogène
Barrage
Barrage de castor
Barrage hydroélectrique
Buse Canal Chutequotesdbs_dbs35.pdfusesText_40[PDF] nouvel an mons expo 2017
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