Etude sur les services publics dassainissement non collectif de La
Office de l'eau Réunion - 49 rue Mazagran - 97400 Saint-Denis – Ile de la de 1992 instaure un service public d'assainissement non collectif (SPANC) ...
Réunion publique 14102016 [Mode de compatibilité]
14 oct. 2016 Suivi des dispositifs d'assainissement collectif. - Assurer le Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC).
RAPQS SPANC 2019
28 déc. 2009 Ce contrôle est opéré par des services dédiés les services publics d'assainissement non collectif (SPANC). Depuis 20 ans
Untitled
Titre II: LE SERVICE PUBLIC d'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF. Article 1: Missions du SPANC.. 1.1 Le service a pour mission: Article 3: Reunions publiques.
RAPQS SPANC 2020.odt
8 oct. 2021 En 2020 la Réunion compte 19 services publics d'assainissement non collectif sur les. 24 communes. Toutes les communes disposent d'un SPANC.
SPANC (Service Public dAssainissement Non Collectif)
A – Qu'est-ce que l'assainissement non collectif ? 17/06/2019. Intervention SPANC Réunion publique habitat 4 juin 2019.
MEP_GUIDE_ASSAINISSEMENT_NON_COLLECTIF_MEP Maire
destination des élus locaux sur les services publics d'assainissement non collectif. (SPANC). Il nous a semblé utile eu égard à la complexité du sujet
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE
24 sept. 2019 En 2018 la Réunion compte 19 services publics d'assainissement non collectif sur les. 24 communes. Toutes les communes disposent d'un SPANC.
Département de lArdèche
Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) La dernière réunion publique s'est déroulée sur la commune de St Melany le mercredi 24 avril 2019.
SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF SPANC
S P A N C : Service Public d'Assainissement Non Collectif C'est le service de la Communauté de Communes Sidobre Vals et Plateaux qui a en charge la gestion le suivi le contrôle et le conseil liés à l'assainissement non collectif du territoire
![SPANC (Service Public dAssainissement Non Collectif) SPANC (Service Public dAssainissement Non Collectif)](https://pdfprof.com/Listes/20/10761-20Pr__sentationSPANC.pdf.pdf.jpg)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LA
CHATAIGNERAIE
LA RENOVATION DES INSTALLATIONS
Principes et aides
1 ʹPRESENTATION ET DEFINITIONS
17/06/2019Intervention SPANC Réunion publique habitat 4 juin 20192
1 ʹPRESENTATION ET DEFINITIONS
B ʹLes différents types de filières
Les filières traditionnelles:
17/06/2019Intervention SPANC Réunion publique habitat 4 juin 20193
1 ʹPRESENTATION ET DEFINITIONS
B ʹLes différents types de filières
Les filières compactes:
17/06/2019Intervention SPANC Réunion publique habitat 4 juin 20194
1 ʹPRESENTATION ET DEFINITIONS
B ʹLes différents types de filières
Les microstations:
17/06/2019Intervention SPANC Réunion publique habitat 4 juin 20195
1 ʹPRESENTATION ET DEFINITIONS
B ʹLes différents types de filières
Les filtres plantés de roseaux:
17/06/2019Intervention SPANC Réunion publique habitat 4 juin 20196
1 ʹPRESENTATION ET DEFINITIONS
Le SPANC
Les entreprises
Les vidangeurs
Communauté de
communes du Pays de laChataigneraie
Bretagne (AELB)Vendée Eau
17/06/2019Intervention SPANC Réunion publique habitat 4 juin 20197
1 ʹPRESENTATION ET DEFINITIONS
D ʹLa classification des installations
ClasseDéfinitions
Classe 1
Classe 2Installationnonconformeneprésentantaucundangerpourlasanté Classe 3Installationprésentantuneabsencedenon-conformité17/06/2019Intervention SPANC Réunion publique habitat 4 juin 20198
2 ʹ'ʹProcédure de réhabilitation et aides
A ʹLa procédure de réhabilitation
1 2 3 417/06/2019Intervention SPANC Réunion publique habitat 4 juin 20199
2 ʹ'ʹProcédure de réhabilitation et aides
A ʹLa procédure de réhabilitation
Réalisationdudossierdesubventions
justificatifsnécessaires 5 6 717/06/2019Intervention SPANC Réunion publique habitat 4 juin 201910
2 ʹ'ʹProcédure de réhabilitation et aides
A ʹLa procédure de réhabilitation
Vousréalisezvostravaux
construction 8 9 1017/06/2019Intervention SPANC Réunion publique habitat 4 juin 201911
B ʹLes aides disponibles
Les aides proposées sont les suivantes
LaCommunautédecommunes(CCPLC)
Vendée Eau
ANAHPrêt à taux zéro
2 ʹ'ʹProcédure de réhabilitation et aides
17/06/2019Intervention SPANC Réunion publique habitat 4 juin 201912
B ʹLes aides disponibles
Les aides dédiées aux installations de CLASSE 1EligibilitéMontant de la subvention
Total subventions
maximumCCPLCAELBVendée EauCCPLCAELBVendée Eau2 ʹ'ʹProcédure de réhabilitation et aides
17/06/2019Intervention SPANC Réunion publique habitat 4 juin 201913
B ʹLes aides disponibles
Les aides dédiées aux installations de CLASSE 2 Une seule subvention est possible, celle de la Communauté de communes du Pays de laChataigneraie.
2 ʹ'ʹProcédure de réhabilitation et aides
17/06/2019Intervention SPANC Réunion publique habitat 4 juin 201914
2 ʹ'ʹProcédé et aides
B ʹLes aides attribuées en 2018
CommissionsNb. dossiersMontant attribué
25 Janvier26Ϯϱϳϰϵ͕ϰϭΦ
3 Avril9ϯϮϮϬϰ͕ϬϬΦ
17 Mai5Ϯϭϯϲϰ͕ϮϭΦ
23 Juillet11ϯϰϯϴϴ͕ϵϭΦ
4 Septembre1ϰϬϬϬ͕ϬϬΦ
11 Octobre5ϭϴϮϳϭ͕ϬϬΦ
26 Novembre5ϭϯϲϬϴ͕ϱϬΦ
17/06/2019Intervention SPANC Réunion publique habitat 4 juin 201915
17/06/2019Intervention SPANC Réunion publique habitat 4 juin 201916
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[PDF] Le S.P.A.N.C. (Service Public d Assainissement Non Collectif) :