Lecture publique en zone de montagne : au-delà des contrastes et
5 Apr 2019 Savoie-biblio et notamment les équipes du centre de Chambéry
A&T_76 1.4.indd
ÉDITION : Ordre des architectes Auvergne-Rhône-Alpes – 7 rue Duhamel – 69002 Lyon – Tél. 04 78 29 09 26 – Mail : revue@architectes-ara.org ou
Servitude de marchepied : situation générale
2 Feb 2017 1.4.2. Les lacs domaniaux d'Annecy et du Léman en ... dans le département de la Haute-Savoie et la région Auvergne-Rhône-Alpes alors que.
DÉLIMITER LESPACE DE BON FONCTIONNEMENT DES COURS
1 Dec 2016 L'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse remercie vivement les nombreuses personnes qui ont contribué directement ou indirectement à ce guide ...
chambéry grand lac économie
12 Mar 2022 a bénéficié d'un financement de la part de la Région Auvergne-. Rhône-Alpes et du Conseil. Départemental de la Savoie.
Equipe scientifique
P.C.R. Réseau de lithothèques en Auvergne - Rhône-Alpes : rapport d'activité (DRAC) concernées le Centre National de Préhistoire de Périgueux (CNP)
rapport_signe 3 PA1_PVsynth_et_reponse 59 PA2_PPA 83
( SAVOIE ). 3CMA. RÉVISION GÉNÉRALE DU PLAN LOCAL D'URBANISME. ENQUÊTE PUBLIQUE du 22 mars au 26 avril 2021. RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR.
plan local durbanisme de la ville dÉchirolles
2 Feb 2017 1.4.6 Principales caractéristiques des secteurs ... politique d'une part avec la réunion fréquente du comité de pilotage du PLU et plus.
Premier chapitre
CRARA : Chambre Régionale d'Agriculture de Rhône-. Alpes. CRTVB : Comité Régional Trame Verte et Bleue. CSRPN : Comité Scientifique Régional du Patrimoine.
ACCOMPAGNER LA POLITIQUE DE RESTAURATION PHYSIQUE
de la DREAL de bassin (DREAL Auvergne-Rhône-Alpes). 1.3.1.4. Mise en évidence des effets des aménagements de rivière sur l'hydromorphologie.
Hydromorphologie
Octobre 2016
ACCOMPAGNER LA POLITIQUE
DE RESTAURATION PHYSIQUE
DES COURS D'EAU
ÉLÉMENTS DE CONNAISSANCEBASSIN RHÔNE-MÉDITERRANÉEREMERCIEMENTS
L'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse tient à remercier vivement les nombreuses personnes
qui ont contribué directement ou indirectement à ce rapport.Rédaction
Aude Dany
Suivi du pr
ojetBenoît Terrier et Stéphane Str
offekContributeurs, relecteurs
Le conseil scientique du comité de bassin Rhône-Méditerrané e a appuyé le travail d"élaboration de ce document par de nombr eux conseils et avis qui ont permis d"en améliorer le contenu. Un groupe detravail dédié constitué au sein du conseil scientique s"est en outre plus particulièrement attaché à suivre
l"avancement de la rédaction, apporter des contributions et valide r le contenu scientique du document. Membres du groupe de travail (par ordre alphabétique)Claude Amoros, Chantal Aspe, Agnès Barillier
, Bernard Barraqué, Benoît Camenen, Bernard Chastan,Jeanne Garric, Anne Honegger, Christian Lévêque, Hervé Piégay, Yves Souchon, Tatiana Vallaeys
Ce travail a aussi fait l"objet de relectures et contributions de la part des services de l"agence de l"eau e
t de la DREAL de bassin (DREAL Auvergne-Rhône-Alpes).Citation du document
Dany A., 2016. Accompagner la politique de restauration physique des cours d"eau : éléments de connaissance. Collection " eau & connaissance ». Agence de l"eau Rhône Méditerranée Corse. 304 pages.Éléments de connaissance
traitement des flux de pollution ponctuelle. Mais de quelles restaurations est-il question, de quelles mesures et
à quelles échelles ? Seront-elles suffisantes pour atteindre les objectifs ambitieux de bon état écologique
dĠfinis par la Directiǀe Cadre EuropĠenne sur l'eau ͍ Plus largement, quels nouveaux regards devons-nous
rendent et rendront aux sociétés ?actualisé des connaissances reposant sur une analyse systématique de la littérature internationale ne peut être
SDAGE, lois de décentralisation et GEMAPI, loi biodiversité.ă l'Ġǀentail des disciplines représentées, à la diversité des parcours professionnels et à la présence de
différentes générations.Le parti pris éditorial est de tenter de montrer que les relations hommes-nature et hommes-techniques
évoluent dans le temps, que les diagnostics morphologiques, hydrologiques et écologiques doivent être affinés
et clairement posés pour être partagés, que société et environnement présentent des interactions complexes
Le lecteur ne trouvera pas de recettes dans cette synthğse, ce n'Ġtait ni souhaitĠ, ni souhaitable, mais un
de restauration, là où des diagnostics pertinents auront été produits.Le chemin du progrğs, soit la transition de la maitrise du petit cycle ă celle du grand cycle de l'eau, s'Ġtagera sur
avec des acteurs formés à la complexité, sachant dialoguer et mobiliser un ensemble de savoirs.
documenter les trajectoires des systèmes après restauration par des suivis longs et solidement construits,
coordonnĠs et financĠs dans la durĠe. La rĠfledžion doit ġtre continue sur l'efficacitĠ des dĠcisions, leur possible
amélioration et sur de nouvelles solutions alternatives qui relèvent de la gestion adaptative.Le conseil scientifique
du comité de bassin Rhône-MéditerranéeÉléments de connaissance
LISTE DES PRINCIPALES ABREVIATIONS
DCE ͗ directiǀe cadre sur l'eau adoptée le 23 octobre 2000 GEMAPI : gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations LEMA : loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006OF : orientation fondamentale du SDAGE
PDM : programme de mesures
PGRI : plan de gestion des risques d'inondation
RMC : Rhône Méditerranée Corse
SDAGE : schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux NB :ª Ici sont présentées les principales abréviations qui reviennent souvent dans le document. Les
abréviations plus spécifiques sont expliquées au fil du document en note de bas de page. ª Les termes techniques sont également expliqués dans des notes de bas de page.Éléments de connaissance
TABLE DES MATIERES SYNTHETIQUE
INTRODUCTION ....................................................................................................................................................................... 1
CLEF DE LECTURE .................................................................................................................................................................... 3 1 ǀolutions de la gestion des cours d'eau : adaptation des politiques au regard des connaissances et des évolutions
sociétales ......................................................................... 6 1.1Introduction ...................................................................................................................................................... 6
1.2Les rivières sont depuis longtemps des axes de développement économique et social ...................................... 6
1.3Les nouvelles préoccupations et connaissances dans les sciences environnementales sont ă l'origine de
nouveaux concepts de gestion 9 1.4Éléments clefs du chapitre 1 ............................................................................................................................ 26 2 Éléments de connaissance clefs sur le fonctionnement physique, les fonctions et les altérations des cours
d'eau .............................................................................. 28 2.1Introduction .................................................................................................................................................... 28
2.2Quelques éléments clefs sur le fonctionnement des rivières ........................................................................... 28
2.3Liens entre la structure et les processus des cours d'eau et leurs fonctions ..................................................... 77
2.4Description des effets des amĠnagements edžerĕant des pressions sur les cours d'eau .................................. 106
2.5Éléments clefs du chapitre 2 .......................................................................................................................... 148 3 La restauration physique des rivières : enseignements et préconisations .............................................................. 151
3.1Introduction .................................................................................................................................................. 151
3.2Yu'entend-on par restauration et quelles en sont les attentes ? ................................................................... 151
3.3Mesures de restauration par élément hydromorphologique visé et effets attendus ...................................... 162
3.4Mesures de restauration pertinentes en fonction du type de cours d'eau ..................................................... 187
3.5Exemples illustrant les multiples avantages de la restauration physique ....................................................... 193
3.6Enseignements et préconisations pour la conduite de projets du point de vue des sciences sociales ............. 239
3.7Facteurs de réussite et Recommandations générales .................................................................................... 254
3.8Éléments clefs du chapitre 3 .......................................................................................................................... 263
BIBLIOGRAPHIE ................................................................................................................................................................... 265
LISTE DES FIGURES .............................................................................................................................................................. 289
LISTE DES TABLEAUX ........................................................................................................................................................... 296
TABLE DES MATIERES DETAILLEE
298Éléments de connaissance
1 INTRODUCTION
CADRE DU RAPPORT
Ce rapport s'inscrit dans un traǀail de valorisation des savoirs scientifiques et des retours d'edžpĠriences. Il a
(SDAGE) 2016-2021 du bassin Rhône-Méditerranée et de son programme de mesures (PDM) dans le contexte
d'application de la directive cadre dur l'eau (DCE), dont un des axes de travail concerne la restauration
physique des rivières. Il vise aussi à moyen terme à venir en appui à la prise de compétence des collectivités en
matière de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI), dont certains objectifs
sont communs avec le SDAGE et le PDM.Le SDAGE Rhône-Méditerranée 2016-2021 comprend une orientation fondamentale concernant la
peuvent avoir un lien étroit avec celle-ci, comme la sécurité des populations exposées aux inondations (OF8),
Il est apparu important pour le comité de bassin de réaliser un travail complémentaire : tout d'abord, Ġtablir
une synthèse des connaissances qui mette en évidence les avantages multiples liés au bon fonctionnement des
rivières et préciser les effets qui peuvent être attendus des actions de restauration en fonction des contextes
l'Ġchelle du bassin ǀersant); et ensuite, rédiger un argumentaire et des recommandations basés sur le recueil
de connaissances établi au préalable.Le présent rapport constitue la première étape du travail. Il rassemble les connaissances et les éclairages de la
science utiles ă la formulation d'un argumentaire et des recommandations. L'objectif est de montrer les
raisons qui motivent la restauration physique des cours d'eau. Le rapport dĠcrit, par edžemple, uniquement les
pressions qui compromettent les fonctions écologiques importantes pour la société, et qui peuvent être visées
attendre des actions de restauration, tout en rappelant quelques enjeux particuliers à prendre en compte lors
de la conception du projet (effets négatifs transitoires liés aux travaux, à anticiper afin de les réduire, voire de
les supprimer ; analyse des enjeudž d'usages et de reprĠsentations des milieudž permettant de bien
des avantages contre des inconvénients de la restauration, mais d'un rapport qui montre l'intĠrġt ă agir pour
climatique... Ce rapport a une visée argumentaire à large échelle, et bien sûr, il ne remplace pas un diagnostic
contextualisé mettant en balance tous les enjeudž ă l'Ġchelle d'un projet (diagnostics des pertes de fonctions,
Ce rapport vise aussi à illustrer quelques objectifs particuliers de la restauration physique : ¾ Montrer l'intĠrġt de restaurer les tġtes de bassin et les petits cours d'eau ; ¾ Favoriser la résilience face au changement climatique ;NB : les éléments de la présente synthèse bibliographique ne présument pas directement des choix de
physique.Éléments de connaissance
2 ENJEUX
La politique globale de gestion des rivières doit faire face aujourd'hui ă de nombreux défis, parfois
contradictoires en apparence. L'atteinte du bon Ġtat des eaudž fidžĠ par la DCE peut sembler antagoniste aǀec la
lutte contre les risques inondations fixés par la directive inondation ou face aux besoins en eau pour les
différentes activités présentes sur les territoires. L'hydromorphologie apparaŠt aujourd'hui comme une clef
pour rĠpondre ă ces enjeudž. En effet, les hommes ont profondĠment modifiĠ les cours d'eau. Les
aménagements ont entrainé des réajustements et des impacts importants qui sont difficiles à contenir en
des solutions modernes de gestion des rivières et conduire des opérations de restauration efficaces là où elles
sont nécessaires.Le SDAGE et le programme de mesures 2016-2021 du bassin Rhône-MĠditerranĠe mettent en aǀant l'intĠrġt
de la restauration des cours d'eau pour atteindre les objectifs de bon Ġtat des eaudž, ă traǀers des actions sur
Méditerranée préconise une gestion des inondations qui tienne compte du fonctionnement naturel des cours
attendre de ces travaux ? Que doit-on prendre en compte pour proposer une stratégie de restauration
différenciée en fonction des contextes spécifiques à chaque rivière ? Ce sont les questions auxquelles ce
rapport apporte des réponses.TRAME DU RAPPORT
Ce rapport a été construit selon une approche descriptive du fonctionnement des rivières (contexte,
fonctionnement, fonctions, altĠrations, leǀiers d'actions de restauration). Il s'articule en trois grands
chapitres :(1) Le premier chapitre introduit l'Ġǀolution du rapport des hommes aux rivières à travers le récit de
l'évolution des aménagements et usages des cours d'eau au cours de l'histoire, de l'Ġǀolution des
connaissances scientifiques et nouvelles préoccupations sociales ă l'origine des Ġǀolutions de la gestion des
gestion des rivières.(2) Le deuxième chapitre concerne les éléments de connaissances sur le fonctionnement global des rivières,
les fonctions et services rendus par les différentes composantes des rivières, et la description des effets des
restauration physique.(3) Le troisième chapitre concerne la restauration des rivières. Ce volet aborde successivement les objectifs
pertinentes en fonction du type de cours d'eau, des edžemples de traǀaudž ayant dĠmontrĠ des bénéfices, les
enseignements et préconisations en matière de conduite de projets et enfin une synthèse des facteurs de
réussite et quelques recommandations. LPour rentrer dans le rapport selon une approche thématique (inondation, changement climatique, aspects
DONNEES UTILISEES
Ce travail a été réalisé principalement à partir de publications scientifiques (articles de revues à comité de
connaissances multithématiques propres au sujet traité.Les exemples utilisés pour illustrer ce rapport ne se limitent pas à la France, ni au strict bassin Rhône-
MĠditerranĠe, car il s'agit de dresser un bilan des connaissances actuelles partagées au sein de la
communauté scientifique internationale. Lorsque des exemples sont disponibles sur le bassin Rhône-
Méditerranée, la priorité leur a été donnée pour rendre la lecture du rapport plus proche de la réalité des
territoires de l'Agence de l'eau.Éléments de connaissance
3 CLEF DE LECTURE
Le document est bâti selon une approche fonctionnelle dont le but est de faire le lien entre le fonctionnement
hydromorphologique des rivières, leurs fonctions, leurs altérations et les leviers pour les restaurer (arguments
socio-économiques, recommandations techniques et recommandations pour la conduite de projet). Chapitre 1
Éǀolutions de la gestion des cours d'eau ͗ adaptation des politiques au regard des connaissances et des évolutions sociétales Historique pour mettre en perspective la politique actuelle de gestion des cours d'eaudž et comprendre les évolutions récentes : - Pour quelles raisons ont ĠtĠ amĠnagĠes les cours d'eau et dans quel cadre de pensée ? - Quel est le cadre d'Ġǀolution de la gestion des cours d'eau ? (évolution des connaissances scientifiques, des concepts et des Yuelle est l'articulation avec les enjeux de la GEMAPI?)Chapitre 2
Éléments de connaissances clefs sur le
fonctionnement physique, les fonctions et les altérations des cours d'eau - Yuel est l'objet restaurĠ ? Comment fonctionne-t-il naturellement, de l'amont ă l'aǀal ? (comment fonctionne la dynamique des rivières (eau, sédiments), lien avec les nappes climat et la végétation, quel est la conséquence de ce fonctionnement sur la diversité des types morphologiques de cours d'eau d'amont en aǀal ?) - Quel sont les fonctions relatives à la structures et aux processus naturels des rivières ? (rôle de la morphologie, des sédiments, de la ripisylve et des connexions latérales sur les crues, les étiages, la biodiversité, la qualité et la température de l'eau) - Quelles sont les connaissances sur les effets des aménagements anthropiques ? (description par grand type d'aménagement, desquotesdbs_dbs25.pdfusesText_31[PDF] CHAMBERY -LE-VIEUX , LA CAMPAGNE A LA VILLE Par l
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