Propositions législatives et notes explicatives concernant limpôt sur
PROPOSITIONS BUDGÉTAIRES DE 1998. CONCERNANT L'IMPÔT SUR LE REVENU. NOTES EXPLICATIVES. Article 1. Avantages liés à l'emploi. LIR. 6. L'article 6 de la Loi
Bulletin dinformation 2022-4 9 juin 2022 - Harmonisation avec des
09-Jun-2022 communiqué des propositions législatives relatives à la Loi de l'impôt sur le revenu et à d'autres textes législatifs1.
Notes explicatives concernant la Loi de limpôt sur le revenu la Loi
Article des propositions législatives. Article modifié. Sujet. Page. Partie 1 – Modification de la Loi de l'impôt sur le revenu et d'un texte connexe.
Notes explicatives concernant la Loi de limpôt sur le revenu la Loi
Article des propositions législatives. Article modifié. Sujet. Page. Partie 1 – Modifications à la Loi de l'impôt sur le revenu et aux règlements connexes.
Notes explicatives relatives à la Loi de limpôt sur le revenu à la Loi
propositions législatives. Article modifié. Sujet. Page. Partie 1 – Modification de la Loi de l'impôt sur le revenu et de textes connexes. Loi de l'impôt
Préface Les présentes notes explicatives portent sur des
15-Dec-2021 Les présentes notes explicatives portent sur des modifications qu'il est proposé d'apporter à la Loi de l'impôt sur le revenu et à d'autres ...
Lettre introduisant le mémoire présenté en avril 2022 par CPA
04-Feb-2022 ... les traitements fiscaux incertains les Notes explicatives sur les propositions législatives relatives à la Loi de l'impôt sur le revenu ...
FiscAlerte 2022 Numéro 04
10-Feb-2022 des propositions législatives (et des notes explicatives connexes) ... prévues par la Loi de l'impôt sur le revenu (Canada) (la « LIR »).
Mémoire du Comité mixte sur la fiscalité – Modifications apportées
05-Nov-2019 propositions législatives ») le gouvernement propose de modifier les ... transfert figurant dans la Loi de l'impôt sur le revenu du Canada ...
Notes explicatives
propositions législatives. Article modifié. Sujet. Page. Partie 1 – Modification de la Loi et du Règlement de l'impôt sur le revenu. Loi de l'impôt sur le
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Préface
Loi de
Ces notes donnent une explication détaillée de conseillers professionnels. ystia Freeland, c.p., députée Vice-première ministre et ministre des Finances Les Transmission électronique et certification des déclarations de revenus et de renseignementsArticle 1
(LIR) 8(10)Aux termes du paragraphe de
son employeur, qui atteste que les conditions applicables ont été remplies.Le paragraphe laire soit signé par
Cette modification entre en vigueur à la date de la sanction royale.Article 2
Définition de spécialiste en déclarations LIR150.1(2.2)
Le paragraphe 150.1(2.2) définit le terme " spécialiste en déclarationspénalité connexe, prévue au paragraphe 162(7.3), pour défaut de se conformer à cette obligation.
Ainsi, une personne ou une société de personnes est un spécialiste en déclarations pour une
tie, plus de dix déclarationsde revenu de sociétés ou plus de dix déclarations de revenu de particuliers (sauf des fiducies).
e ses fonctions.Le paragraphe
ou société de personnes est un spécialiste moyennant contrepartie, plus de cinq déclarations de revenu de sociétés ou plus de cinqdéclarations de revenu de particuliers (sauf des fiducies) ou plus de cinq déclarations de revenu
de successions ou de fiducies. Cette modification entre en vigueur le 1er janvier 2022. 4 Transmission électronique spécialiste en déclarations LIR150.1(2.3)
Selon le paragraphe 150.1(2.3), les spécialistes en déclarations sont tenus de transmettre par voie
électroniq
transmettre lesdéclarations par voie électronique est également assujettie aux exceptions suivantes, prévues au
paragraphe 150.1(2.4) :Le paragraphe
nnée, cinq des déclarations de revenu des sociétés, cinq desdéclarations de revenus des particuliers et cinq des déclarations de revenu de successions ou de
fiducies autrement que par voie électronique. Cette modification entre en vigueur le 1er janvier 2022.Déclaration
LIR150.1(4)
le paragraphe 150.1(4), une personne pour laquelle une déclaration de revenus est transmise parvoie électronique doit remplir une déclaration de renseignements selon les modalités prescrites et
personne qui transmet la déclaration.Afin de faciliter le recours aux signatures électroniques, le paragraphe 150.1(4) est modifié de
pour qui une déclaration est transmise. Cette modification entre en vigueur à la date de la sanction royale.Avis de cotisation électronique
LIR150.1(4.1)
150.1 prévoit le recours à des méthodes électroniques pour produire des déclarations de
revenu. Le nouveau paragraphe 150.1(4.1) permet au ministre du Revenu national de fournir un avis decotisation par voie électronique à un particulier pour une déclaration de revenu que celui-ci
transmet par voie électronique, et à un spécialiste en déclarations de revenus qui transmet une
En vertu du paragraphe
reçu par celui-ci le jour où il est mis à la disposition du particulier ou du spécialiste en
déclarations de revenus, selon le cas, par voie électronique. Cette modification entre en vigueur le 1er janvier 2023. 5Article 3
Retenue
LIR153(1)
Le paragraphe 153(1)
alinéas 153(1)a) à u). La personne qui effectue le paiement doit verser le montant ainsi retenu au
receveur général.Le paragraphe 153(1)
-ci est autorisé. Consultez également les notes sur le nouvel article 160.5 ci-dessous, qui exige que tous lespaiements ou toutes les remises au receveur général qui dépassent 10 000 $ soient versés au
moyen de services électroniques offerts par une institution financière désignée, ou de toute voie
électronique déterminée par le ministre du Revenu national. Exception versement à une institution financière désignée LIR153(1.4)
Le paragraphe 153(1.4) prévoit que le versement fait par une personne visée par règlement soit
considéré comme ayant été fait au compte du receveur général dans une institution financière
Le paragraphe (1.4) est modifié par suite de la modification au paragraphe 153(1) afin Consultez également les notes sur le nouvel article 160.5 ci-dessous, qui exige que tous lespaiements ou versements au receveur général qui dépassent 10 000 $ soient effectués au moyen
de services électroniques offerts par une institution financière désignée, ou par toute voie
électronique déterminée par le ministre du Revenu national. s après 2021.Article 4
Paiements électroniques
LIR 160.5Le nouveau paragraphe 160.5 impose une exigence pour que tous les paiements ou remises au
receveur général soient effectués par voie électronique lorsque le montant du paiement ou de la
remise dépasse un certain seuil monétaire. x paiements versés après 2021. 6Définitions
LIR160.5(1)
Le nouveau paragraphe
paiements électroniques prévue par le nouveau paragraphe 160.5(2). " institution financière désignée »La nouvelle définition " institution financière désignée » a le sens qui lui est attribué au
paragraphe 153(6). Aux fins du nouveau paragraphe 160.5, une institution financière désignée
signifie une banque (sauf une banque étrangère autorisée assujettie aux restrictions du paragraphe 524(2) de la Loi sur les banques c.-à-d., celles qui exploitent une soi-disantsuccursale de prêts), une société de fiducie et un prêteur hypothécaire qui accepte les dépôts. La
définition inclut uniquement les banques étrangères autorisées qui exploitent une soi-disant
succursale à service complet au Canada. " paiement électronique » La nouvelle définition " paiement électronique »receveur général versé au moyen des services électroniques offerts par une institution financière
désignée ou par toute voie électronique déterminée par le ministre.Exigence paiements électroniques
LIR160.5(2)
Le nouveau paragraphe 160.5(2) impose une exigence de verser les paiements et les remises aureceveur général par voie électronique lorsque le montant de la remise ou du paiement dépasse
10 000 le remettant de verser ce
montant de cette façon. Consultez également les notes sur le nouveau paragraphe 162(7.4) ci-dessous, qui impose une pénalité de 100 paiement requis.Cette m
Article 5
Défaut de produire selon les modalités prévues déclarations de renseignements visées par règlement LIR162(7.02)
Le paragraphe 162(7.02) impose une pénalité pour ne pas avoir produit, selon les modalités prévues par le (le " Règlement »), une déclaration de phe. Le montant de 7 type donné qui ne sont pas produites selon les modalités prévues. Corrélativement à la modification au paragraphe 205.1(1) du Règlement derèglement par voie électronique lorsque plus de cinq déclarations de renseignements de ce type
, le paragraphe (7.02) est modifié de manière àimposer une pénalité pour défaut de produire par voie électronique correspondant à ce qui suit :
125 $ si le contribuable est tenu de produire plus de cinq mais moins de
51 déclarations;
250 $ enu de produire plus de 50 mais moins de 251 déclarations;
500 $ déclarations;
1 500 $ 501 déclarations;
2 500 $ plus de 2 500 déclarations.
2021.Pénalité paiements électroniques
LIR162(7.4)
Le nouveau paragraphe 162(7.4) prévoit une pénalité de 100 $ pour chaque défaut de verser un
paragraphe 160.5(2).Règles
LIR162(8.1)
Selon le paragraphe 162 peuvent être imposées aux sociétés de personnes et les dispositions de la Loi (la " Loi ») concernant les cotisations, les oppositions et les appels relat sociétés de personnes étaient des sociétés. paragraphe 162(7.4) pour un défaut de verser une remise ou un paiement requis par voieélectronique.
8Article 6
LIR244(14.1)
Le paragraphe 244(14.1) permet la communication électronique de certains avis.244(14.1) prévoit
généralement que, p Loi, un avis ou une autre communication seraprésumé envoyé par le ministre et reçu par une personne ou une société de personnes à la date où
électronique de cette personne ou société de personnes. message élec fournie par la personne ou la société de personnes avant cette date au ministre du Revenu national. particuliers. Le paragraphe (14.1) est égaleme ne autre communication est disponible dans le dossier électronique sécurisé du particulier a été mise à jour au moyen du processus de transmission électronique des du ministre. Consultez également le nouveau paragraphe 150.1(4.1) qui, compte non tenu du paragraphe 244(14.1), autorise la ministre du Revenu national à envoyer un avis de cotisation par voie électronique relativement circonstances. Cette modification entre en vigueur à la date de la sanction royale. LIR244(14.2)
Le nouveau paragraphe 244(14.2) change la méthode de correspondance par défaut pour les contribuables qui utilisent le serviceLe paragraphe
envoyé à la date à laquelle il est affiché dans le compte électronique sécurisé (Mon dossier
9 jours, une personne ou société de personnes peut demander, selon les modalités prescrites, que les avis ou autres communications renv Cette mesure entre en vigueur à la date de la sanction royale.Article 7
Défaut de produire une déclaration
Loi sur la cession du droit au remboursement en matière 4(2)Le paragraphe 4(2) de la
e autorisée, décrivant , qui a été fournie au client et signée par celui-ci. Commet aussi unecopie conforme signée de la déclaration visée aux personnes que prévoit le ministre du Revenu
national.Afin de faciliter le recours aux signatures électroniques, les alinéas 4(2)a) et b) sont modifiés de
Cette modification entre en vigueur à la sanction royale.Article 8
Transmission électronique
(RIR)205.1(1)
Le paragraphe 205.1(1) du Règlement
visée et que plus de 50 déclarations de Le paragraphe 205.1(1) est modifié afin de prévoir que lorsque plus de cinq déclarations dedéclarations doivent être produites par voie électronique. Le renvoi à la production par voie
électronique vise à moderniser le langage tout en demeurant conforme au paragraphe existant. 2021.Production électronique
RIR205.1(2)
Le paragraphe 205.1(2) du Règlement définit une " société visée par règlement » aux fins de
150.1(2.1) de la Loi. À cette fin,
une société visée par règlement est une société dont le revenu brut est supérieur à 1 million de
-résidente, une société qui 10149 de la
Loi.Le paragraphe (2) est
de 1 million de dollars ou moins. Par conséquent, toute société est tenue de produire sa déclaration de revenus par voie électronique en vertu du paragraphe 150.1(2.1) de la Loi, sauf -résidente, une société qui déclare en monnaie149 de la Loi.
rès 2021.Article 9
Distribution des parties des déclarations intéressant le contribuable (feuillets de renseignements) RIR209(5)
Le paragraphe
à un contribuable électroniquement, sans avoir reçu le consentement exprès du contribuable pour recevoir le T4 dans ce format.Un émetteur ne peut fournir une feuille de renseignements électroniquement que si les conditions
ci-après sont remplies : teur répond aux critères prévus par le ministre du Revenu national en vertu de221.01 de la Loi;
renseignements; au moment où le feuillet de renseignements doit être envoyé : o renseignements électroniques; o prolongé.Le paragraphe 209(5) est modifié afin de permettre également aux émetteurs de distribuer une
déclaration de renseignements intitulée État du revenu de pension, de retraite, de rente ou placements (T5).Cette modificati
2021.11
Passation en charges immédiate
Article 10
Récupération Voiture de tourisme de catégorie 10.1 LIR 13(2)Selon le paragraphe qui concerne une voiture de
13(1) si le coût de la
voiture dépasse 20 000 $ ou tout autre montant fixé par règlement. Le montant excédentaire est
réputé avoir été inclus au revenu du un moment ultérieur.Le paragraphe 13(2) est modifié, à
immédiate annoncée dans le budget voiture de tourisme (entre autres biens). Le paragraphe 13(2) exclut une voiture de tourisme quiétait, à un moment donné, " un bien relatif à la passation en charges immédiate désigné » au sens
du paragraphe 1104(3.1) du Règlementeption prévue par cette disposition au paragraphe 13(1). " bien relatif à la passation en charges immédiate désigné »concerne une voiture de tourisme qui était, à un moment donné, un " bien relatif à la passation en
charges immédiate désigné » véhicules zéroémission
cette date. LIR13(7)(i)
Lalinéa 13(7)i) prévoit des règles liées au coût en capital et au produit de disposition d'un bien
amortissable d'un contribuable qui est une " voiture de tourisme zéro émission » dont le coût
dépasse le montant fixé par règlement. le budget au coût en capital et au produit de disposition réputés) à une voiture de tourisme : dont le coût dépasse 20 000 $ ou le montant fixé par règlement; et qui, à un moment donné, était un " bien relatif à la passation en charges immédiate désigné » au sens du paragraphe 1104(3.1) du Règlement.Cette modification fait en sorte que des règles uniformes sur le coût en capital et le produit de
voitures de tourisme zéro émission » et aux " voitures detourisme » qui étaient, à un moment donné, un " bien relatif à la passation en charges immédiate
désigné » dont le coût dépasse le montant fixé par règlement. 12 cette date.Article 11
Déduction pour amortissement
RIR 1100La déduction pour amortissement (DPA) est une déduction qui tient compte de l'amortissement
des immobilisations aux fins de l'impôt. Le taux de DPA appliqué à un actif (habituellement sur
sa valeur résiduelle) détermine la partie du coût de l'actif qui peut être déduite chaque année. Les
taux de DPA ont normalement pour objet de refléter la durée de vie utile des immobilisations. La
DPA est fondée sur le principe selon lequel les immobilisations amortissables ne sont pas consommées pendant la période au cours de laquelle elles sont acquises, mais elles contribuentplutôt à la production de bénéfices sur une durée de plusieurs années. En conséquence, le coût
des actifs amortissables devrait être réparti sur la totalité de la période au cours de laquelle l'actif
contribue à la production de bénéfices, soit sa durée de vie utile.Le gouvernement évalue la pertinence des taux de la DPA de façon continue afin de veiller à ce
biens amortissables soit réparti avec exactitude, aux fins du régime fiscal, sur la période pendant
laquelle les biens servent à gagner un revenu. Une DPA accélérée constitue une exceptionexplicite à la pratique générale qui consiste à établir des taux de DPA en fonction de la durée de
Larticle 1100 prévoit des règles relatives à la DPA. Larticle 1100 est modifié afin dintroduire
un nouvel incitatif de DPA bonifiée temporaire annoncé dans le budget 2021, lincitatif à lapassation en charges immédiate. Lobjectif de lincitatif à la passation en charges immédiate est
doffrir une déduction bonifiée temporaire afin dencourager les investissements des petites etmoyennes entreprises canadiennes et ainsi daccélérer la reprise économique tout en appuyant la
croissance de la productivité à long terme.Lincitatif à la passation en charges immédiate est disponible à légard des " biens relatifs à la
passation en charges immédiate désignés » acquis par une " personne ou société de personnes
admissible »personnes admissible) et qui deviennent prêts à être mis en service avant le 1er janvier 2024 (ou
le 1er janvier 2025 si la PSPA est un particulier ou une société de personnes canadienne dont tous
, jusquà une limite de 1,5 million dedollars par année dimposition. Si la personne ou société de personnes admissible est une société
privée sous contrôle canadien, un bien sera admissible à titre de bien relatif à la passation en
charges immédiate désigné si, entre autres conditions, il a été acquis après le 18 avril 2021. Si la
personne ou société de personnes admissible est un particulier ou une société de personnes
canadienne, le bien devra être acquis après le 31 décembre 2021 pour se qualifier (voir les notes
sur la définition de " biens relatifs à la passation en charges immédiate » au paragraphe 1104(3.1)). à la passation en charges immédiate nest disponible que pour lannée dans laquelle lebien devient prêt à être mis en service. Le plafond de 1,5 million de dollars est réparti entre les
13 membres associés de personnes ou de sociétés de personnes admissibles. Le plafondest calculé au prorata pour les années dimposition plus courtes que 365 jours. La règle de la
demi-année est suspendue pour les biens auxquels la mesure est appliquée. En ce qui concerneles personnes ou les sociétés de personnes admissibles dont les coûts en capital admissibles sont
inférieurs à 1,5 million de dollars, aucun report de la capacité excédentaire nest autorisé.
Passation en charges immédiate
RIR1100(0.1)
Le nouveau paragraphe 1100(0.1) est introduit afin doffrir une déduction supplémentaire pour la
DPA de première année sur les " biens relatifs à la passation en charges immédiate désignés »
(BRPCID) dune " personne ou société de personnes admissible » (PSPA). La numérotation duparagraphe reflète lordre dapplication de cette mesure, qui sapplique avant la DPA régulière,
comme il est expliqué ci-dessous. Le nouveau paragraphe 1100(0.1), ainsi que les définitions prévues au nouveau paragraphe 1104(3.1), sont lesquotesdbs_dbs31.pdfusesText_37[PDF] NOTICE D UTILISATION + PAIEMENT EN LIGNE
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