[PDF] 1 1774 registres) La série K conserve non pas des fonds darchives

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SÉRIE K

MONUMENTS HISTORIQUES

(1 436 cartons ; 1 1774 registres) La série K conserve, non pas des fonds d'archives, mais des collections de documents formées pendant la Révolution. Le décret de la Convention du 7 messidor an II (25 juin 1794), véritable point de départ des Archives nationales, avait divisé en trois classes les papiers conservés dans les dépôts de l'Ancien Régime dont le tri devait être opéré par l'Agence temporaire des titres, remplacée en 1796 par le Bureau du triage des titres : 1° les papiers considérés comme inutiles ou purement féodaux et destinés à la destruction ; 2° ceux considérés comme encore utiles pour l'administration et le public et destinés à entrer dans les sections domaniale et judiciaire des Archives de la République (c'est l'origine des séries E, G, H, O et P à Z) ; 3° les chartes et manuscrits intéressant l'histoire, les sciences et les arts ou pouvant servir à l'instruction. C'est cette dernière catégorie de documents,

primitivement destinée à la Bibliothèque nationale, qui est à l'origine des séries K, L

et M. Le contenu de la série K a été tiré essentiellement de quatre sources. D'abord les dépôts des organismes gouvernementaux et judiciaires ; notamment Maison du Roi, Contrôle général des finances, Conseil du Roi et Conseil de Lorraine, bureaux du chancelier, Parlement et Chambre des comptes. Puis les archives du Bureau de la Ville de Paris. Viennent encore les archives privées placées sous séquestre, notamment celles des familles des princes du sang (Orléans, Condé, Conti, Penthièvre, etc.). Enfin les chartriers ecclésiastiques, particulièrement ceux de Saint- Denis, Saint-Germain-des-Prés et Longchamp, ont fourni une sélection de pièces dont certaines sont d'un intérêt exceptionnel (les documents mérovingiens et carolingiens, par exemple) ; il faut y joindre le "cabinet» du prieuré de Saint-Martin- des-Champs qui détenait une collection de nombreuses pièces justificatives de la Chambre des comptes (montres, quittances, etc., avec des actes de nomination à des charges). La série K, organisée et considérée comme un "deuxième Trésor des chartes» une fois que le Bureau du triage eut renoncé à la réunir au Trésor des chartes originel (formant la série J), ne comptait à l'origine que les dix premiers titres. Sous la restauration, la restitution d'une grande partie des archives séquestrées, aux dépens

de l'actuelle série T, n'affecta pas les documents déjà intégrés dans K : alors que les

fonds des princes du sang, aujourd'hui conservés dans la série R et dans 300 AP, sont sortis pendant un temps des Archives nationales, les pièces et registres extraits de ces fonds n'ont jamais quitté K.

Pendant la première moitié du XIX

e siècle, à l'exception des archives de Montbéliard et de Montperroux qui ont formé les titres K XI et XII, les versements de

papiers non ministériels ont été souvent disséminés entre les séries K, L et M sans

souci du respect des fonds. C'est ce qui est arrivé notamment pour un très important envoi de la Bibliothèque Mazarine en 1834. Ce versement (qui portait, il est vrai, sur des collections déjà en désordre) comprenait en particulier les "portefeuilles» du P. Léonard de Sainte-Catherine de Sienne, prieur et bibliothécaire du couvent des Petits-Pères de Paris, qui avait réuni de 1691 à 1706 une foule de notes et de documents sur toutes les affaires du temps, dont le contenu est éparpillé dans à peu près toutes les parties des séries K, L et M et même ailleurs. Il comprenait aussi une précieuse collection de pièces surtout médiévales provenant de plusieurs chartriers ecclésiastiques des diocèses de Laon, Noyon et Soissons, pièces qui ont été classées surtout dans les titres K I, L VI et L VII). Parmi les autres accroissements, il faut signaler les manuscrits et recueils cédés par le collectionneur Alexis Monteil (dans KK). On a enfin intégré dans K, l et M de nombreuses pièces isolées qu'on ne savait où classer. Les registres ont été séparés des cartons entre 1852 et 1854 pour constituer la sous-série KK. Cette opération a eu pour effet de laisser vacantes d'assez nombreuses cotes de K. Le titre K XIII n'a été créé qu'en 1858. Le présent état signale, autant que possible, les dossiers constitués ou reconnaissables.

Jean G

UEROUT.

CARTONS (série K)

KK. REGISTRES

CARTONS (série K)

I. Cartons des Rois

II. Copies de chartes

III. Comptes

IV. Princes du sang

V. Dignités et offices

VI. Corps politiques

VII. Lois et coutumes. Finances. Commerce. Agriculture.

VIII. Villes et provinces

IX. Histoire étrangère. négociations.

X. Cérémonial

XI. Principauté de Montbéliard

XII. Seigneurie de Montperroux

XIII. Lois et arrêts

I. Cartons des Rois

C'est un ensemble d'actes royaux et de nombreux autres documents classés par règnes et dans un ordre chronologique plutôt approximatif. Les Cartons des rois se laissent diviser en deux parties. Depuis le VI e siècle jusqu'à 1180, ils contiennent des pièces tirées exclusivement des archives ecclésiastiques. A partir de 1180, la collection a été constituée avec des pièces extraites, non seulement des chartriers ecclésiastiques, mais aussi et surtout d'autres fonds de plus en plus variés. Aux époques mérovingienne et carolingienne, les pièces sont en majorité des actes royaux et concernent essentiellement les abbayes de Saint-Denis, Saint- Germain-des-Prés et Saint-Maur-des-Fossés ainsi que l'Église de Paris. Pour la période postérieure, la grande majorité des actes, en ce qui concerne leur objet, peuvent être ordonnés par rapport à la royauté ; roi et famille royale, gouvernement et politique, guerre et service militaire (nombreuses montres et revues depuis 1364 jusqu'à 1664), domaine royal, finances et comptabilité (un certain nombre de comptes et d'états à partir de 1290), impositions, commerce, tels sont les divers sujets d'intérêt. Les documents ne concernant en aucune manière le pouvoir royal sont essentiellement des actes seigneuriaux en faveur des établissements ecclésiastiques. Les dates indiquées ci-dessous ne concernent pas les vidimus et autres copies postérieures des actes. K 1 à 4. Période mérovingienne : notamment actes de Childebert I er

Clotaire II, Dagobert I

er , Clovis II, Clotaire III, Childéric II, Thierry III, Clovis III, Childebert III, Chilpéric II et Pépin le

Bref, maire du Palais. 528-752.

K 5 à 17. Période carolingienne [

VI e s.] 753-982 [XVI e s.].

5. Pépin le Bref, Carloman et Charlemagne. 753-771.

6 et 7. Charlemagne. 775-812 [868].

8. Louis le Débonnaire. 814-840.

9. Louis le Débonnaire et ses fils. 814-841.

10. Lothaire et Charles le Chauve. 822-859.

11 à 14. Charles le Chauve. 845-877.

15. Louis le Bègue, Carloman, Charles le Gros, Eudes. 879-896.

16. Charles le Simple et Louis IV. 898-939.

17. Louis IV, Lothaire et Louis V. [VI

e s.] 943-982 [XVI e s.]. N° 6. Recueil de copies d'actes et de bulles concernant Saint-Germain- des-Prés. VI e -XVI e s.]. K 18 à 41. Capétiens directs. 988-1328 [1373].

18. Hugues Capet, Robert II. 988-1030.

19. Henri I

er . 1033-1060.

20. Philippe I

er . 1060-1107.

21 et 22. Louis VII le Gros [1090] 1108-1137.

23
A

à 25

B . Louis VII le Jeune. [1124] 1137-1180.

26 à 28. Philippe Auguste. 1181-1223 [1291].

29. Louis VIII. [Début XIII

e s.]. 1223-1225 [1282]

30 à 33. Louis IX ou saint Louis. [1221] 1227-1270 [1373].

34 et 35. Philippe III le Hardi. [1232] 1272-1285 [1286].

36
A à 38. Philippe IV le Bel. [1281] 1285-1314 [1364].

39. Louis X le Hutin. 1313-1316.

40. Philippe V le Long. [1300] 1316-1321 [1322].

41. Charles IV de Bel. 1322-1328.

K 42 à 45. Philippe VI de Valois. 1328-1350.

K 46, 47

A , 47 B . Jean II le Bon. [1332] 1350-1359 [1728].

46. Acquisition de la vicomté de Turenne par Guillaume Roger.

[1332] 1350-1351. K 48. Jean II et Charles V. [1332] 1350-1364 [1661]. K 49 A

à 51. Charles V. [1279] 1364-1380 [1395].

K 52. Cote vacante. [Registres cotés aujourd'hui KK 241 et 242]. K 53 A

à 61. Charles VI. [1353] 1380-1421 [1532].

59, n°

s

33 à 53. Maison de Nicolas Flamel, rue des Écrivains à

Paris. 1375-1467.

61, n° 1. Ordonnance pour la ville de Paris. 1415.

K 62 à 69. Charles VII. [1406] 1461-1483 [1545].

K 73 à 76. Charles VIII. 1483-1498 [

XVIII e s.].

76, liasse n° 21. Notes XVIII

e s.sur son règne et son itinéraire.

K 77 à 80. Louis XII. 1498-1515 [XVI

e s.].

K 81 à 88. François I

er . 1515-1547 [1649].

86. Journaux des recettes et dépenses de l'Hôtel de Jean Stuart,

duc d'Albany et comte d'Auvergne. 1532-1534.

K 89 à 91. Henri II. 1547-1557.

89. Ornements funèbres et mausolée de François I

er . 1547-1550.

K 92. Henri II et François II. 1552-1560.

K 93 à 98. Charles IX. [1483] 1560-1574 [1589].

95 à 97. Correspondance de Bertrand de Salignac de La Mothe-

Fénelon, ambassadeur en Angleterre (à rapprocher de KK 1377 à

1381). (1483) 1569-1575.

K 99 à 101. Henri III. [1560] 1574-1589 [1593].

99, liasse n° 5. Satisfaction demandée par Louis de Bourbon, duc

de Montpensier, à Louis de Gonzague, duc de Nevers. 1575-1581. K 102-103. (102) Construction et démolition de la chapelle des Valois dans l'abbaye de Saint-Denis. 1560-1609 et 1719-1721. - (103) Règlement des créanciers de la succession de

Catherine de Médicis (imprimé), 1601.

K 104 à 108. Henri IV. [1582] 1589-1610.

K 109 à 116

B . Louis XIII. [1259] 1610-1643 [1666].

111. Correspondance du marquis de La Force concernant

notamment les affaires des protestants en Béarn et Guyenne.

1611-1617.

112, liasse n° 2. Correspondance du duc de Vendôme, gouverneur

de Bretagne. [1601] 1619-1621 [1652]. 113
B , liasses n° s

53 et 57. Campagnes contre les révoltés en

Languedoc et en Provence. 1630-1632.

114
A , liasse n° 2. Opérations militaires dans l'électorat de Trèves.

1635-1636.

114
B , liasse n° 75. Correspondance de la Cour avec l'ambassadeur en Hollande. 1633-1644. 116
A , Cote vacante. [Les anciens articles K 115 A , 115 B , 116 A et partie de 116 B contenaient des registres qui portent notamment les cotes actuelles KK 1359 à 1366 et KK 1384]. K 117 A

à 135. Louis XIV. [1501] 1643-1715 [1748].

A signaler : des états au comptant pour 1643 et pour un certain nombre d'années comprises entre 1675 et 1693 (dans K 117 A et 119
A

à 121

B ) ; et en outre : 118
A . Notamment : Correspondance du comte de Chavigny (surtout lettres de Fabert à Sedan), 1649-1652. Liasse n° 24 ; pamphlets, mazarinades et autres pièces politiques, 1646-1651. Liasse n° 36 : "Extrait du Livre des choses mémorables de l'abbaye de Saint-

Denis», 1633-1652.

120
A . Notamment : Liasse n° 1 : ordres du roi et lettres ministérielles adressées au gouverneur du château de Pignerol (en particulier, emprisonnement de Foucquet et du duc de Lauzun), 1662-1682. Liasse n° 2 : affaires militaires, politiques et administratives en

Bourgogne, Bresse et Bugey, 1682.

122, liasses n°

s

18, 20 et 21. Renonciation des ducs de Berry et

d'Orléans à la couronne d'Espagne et du roi Philippe V à la couronne de France, 1713.

123 à 135. Cotes vacantes.

K 136 à 159. Louis XV. [1520] 1715-1774 [1789].

137, liasse n° 8. Correspondance sur les démêlés entre la France et

l'Espagne. 1717-1725.

138. Liasse n° 5 : réforme des Parlements par Maupeou et attitude

des princes et pairs dans cette affaire, 1770-1774. Liasse n° 6 : profession de Louise de France aux Carmélites de Saint-Denis,

1771-1774.

139
B . Tractations pour le mariage de Louis XV. 1724-1725.

140. Cote vacante. [Aujourd'hui KK 358].

141, registre n° 17 bis. Lettres de Stanislas Leczinsky à sa fille la

reine Marie Leczinska. 1733-1736 et 1754-1766.

143, n°

s

4 à 6. Différend entre le prince de Roha-Soubise et les

princes du sang. 1753.

144, liasse n° 9. Correspondance relative à la campagne militaire de

1758 en Allemagne.

145 et 146. Occupation de l'île de Minorque par les Français. 1755-

1764.

148. Liasse I : campagnes militaires en Allemagne, 1756-1761.

Liasse II : établissement du collège militaire de La Flèche, 1751- 1778.

149 à 150. Établissement de l'École militaire à Paris. 1750-1778.

151 et 152. Cotes vacantes [K 152 contenait un registre coté

aujourd'hui KK 1394].

153-156. Notamment : Liasse I : campagne militaire de 1757 en

Allemagne. Liasse III (ancien K 156) : sépultures et tombes dans l'abbaye de Saint-Denis, 1750-1775. [Les anciens articles K 153 à 155 contenaient des registres qui portent notamment les cotes actuelles KK 1369 à 1372].

157-159. Papiers du comte de Broglie (notamment correspondance

secrète avec Louis XV et mémoires). 1752-1774. (Les anciens articles K 158 et 159 contenaient des registres cotés aujourd'hui KK 627, 547 et 548].

K 160 à 164. Louis XVI. [1772] 1774-1793.

160. Pièces manuscrites et imprimées (pamphlets, nouvelles, etc.)

relatives à l'agitation lors des lits de justice de 1787 et 1788.

162. Affaire du collier de la reine Marie-Antoinette. [1774] 1785-

1786.

163, liasse n° 8. Lettres de Hue de Miromesnil à Louis XVI. 1785-

1787.

164, liasse n° 2. Détention de Mirabeau. 1772-1785.

II. Copies de chartes

Les articles K 166 à 195 et 214 à 222 contiennent les copies faites en vue de reconstituer les registres des Chartres et les Mémoriaux détruits dans l'incendie de la Chambre des comptes en octobre 1737. Cette entreprise, interrompue par la Révolution, n'a pas seulement porté sur les titres représentés en vertu de la déclaration du 26 avril 1738 par les particuliers, corps constitués, communautés laïques ou religieuses jouissant par la grâce royale de droits ou concessions quelconques, elle a également comporté la transcription de divers documents choisis par les maîtres des comptes eux-mêmes. [Voir notamment la série P et les registres JJ 27 A , 27 B , 275 à 277, enfin les registre KK 909, 1065 A , 1065 B , 1113 et 1224]. Mais, alors que les copies faites pour les Mémoriaux ont été généralement réunies en volumes reliés, à l'exception de celles qui figurent ici dans les articles K 193 à 195 et

211, les copies destinées à reconstituer les registres des Chartes sont restées à

l'état de rôles non reliés. Ces rôles avaient été primitivement classés dans l'ordre

chronologique. Lors de la constitution de la série K, on les a répartis en deux groupes généraux (K 166 A à 175 et K 176 et K 176 à 192, les articles K 214 à 222 ayant été laissés à part) : à l'intérieur du second groupe, on a essayé d'introduire un ordre géographique. Mais ce nouveau classement est resté très imparfait : des pièces de caractère analogue se trouvent dans les deux groupes, tandis que le cadre géographique inclut quelquefois des pièces sans rapport avec lui. A ces rôles ont été joints des inventaires et des recueils de copies qui ne sont pas le résultat de l'entreprise précitée.

K 165. Copies (

XVI e -XVII e s.) d'actes concernant l'abbaye de Saint-

Denis et Notre-Dame de Paris. 860-1671.

K 166 A à 175. Copies de chartes royales et de quelques actes non royaux faites pour reconstituer les registres des Chartes de la Chambre des comptes, classées par ordre chronologique.

847-1766.

166
A à 171. Notamment : édits, ordonnances et règlements ; lettres de grâce royaux et actes connexe ; traités d'alliance et de paix ; hommages au roi et autres actes relatifs à la souveraineté royale ; bulles ; contrats de mariage de princes royaux ou de divers seigneurs. 847-1566.

172 à 175. Lettres de naturalité, de légitimation, d'anoblissement ou

de confirmation de noblesse et d'amortissement (les lettres antéreiures sont comprises parmi les lettres de grâce royaux des articles K 168 à K 171) ; quelques actes divers (notamment mariages royaux et princiers). [1310] 1566-1766.

174, liasse 3. Titres de concession et de propriété concernant le

Palais de Justice, l'Arsenal et des maisons et terrains surtout à

Paris. 1310-1766.

K 176 à 192. Copies (pour les registres des Chartes) d'actes relatifs aux établissements ecclésiastiques et d'actes qui concèdent à des villes des privilèges ou la permission de lever des droits ou qui portent réunion de domaines à la Couronne ou aliénation de domaines royaux, classées par ordre géographique. 773-1779.

176. Généralité de Bourges ; Lyonnais, Forez et Beaujolais ;

généralité de Bordeaux ; Limousin. 885-1669.

177 et 178. Orléanais, Pays Chartrain, Gâtinais et Touraine :

notamment abbayes de Saint-Père de Chartres, Fontevrault, Voisins et église Notre-Dame de Chartres. 844-1675.

179 à 183. Paris et environs : notamment chapitre de Notre-Dame

de paris et chapitres en dépendant, prieuré de Sainte-Catherine- du-Val-des-Écoliers, Célestins, Chartreux, Cordelières de Saint- Marcel, abbayes de Sainte-Geneviève, Saint-Germain-des-Prés et Saint-Victor, Université et collèges, Hôtel-Dieu et hôpital des Quinze-Vingts à Paris ; abbayes de Chelles, Haute-Bruyères, Port-quotesdbs_dbs25.pdfusesText_31

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