Journal officiel de la République française - N° 296 du 21 décembre
21 déc. 2016 Vu le décret no 2016-1413 du 20 octobre 2016 relatif aux emplois fonctionnels des services déconcentrés de l'éducation nationale.
Journal officiel de la République française - N° 23 du 27 janvier 2017
27 janv. 2017 Public concerné : fonctionnaires et agents publics de catégorie A. Objet : modification du barème A de correspondance entre les indices ...
JOURNAL OFFICIEL
9 juil. 2013 Arrêté n° 846-2013/ARR/DPASS du 21 mai 2013 portant nomination d'un régisseur et de ... Journal officiel de la République française.
Journal officiel de la République française
4 mars 2009 Un an (arrêté du 21 novembre 2008 publié au Journal officiel du 27 ... (Décrets nos 67-237 et 67-238 du 23 mars 1967 no 78-705 du 3 juillet ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°84-2017-003
6 janv. 2017 la loi n° 2015-1702 du 21/12/2015 de financement de la Sécurité Sociale pour 2016 publiée au Journal. Officiel du 22/12/2015 ;.
Journal officiel de la République française
No 4 A. ISSN 0298-296X. Mercredi 7 janvier 2009 . . Le numéro : 250 €. Abonnement. ? Un an (arrêté du 21 novembre 2008 publié au Journal officiel du 27
JOURNAL OFFICIEL
REPUBLIQUE FRANCAISE. 155eme Année - N° 8454. LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE. Mardi 30 mars 2010. JOURNAL OFFICIEL. DE LA NOUVELLE-CALEDONIE.
Journal officiel de la République française
10 févr. 2009 Un an (arrêté du 21 novembre 2008 publié au Journal officiel du 27 novembre 2008) : France : 36770 €. Pour l'expédition par voie aérienne ...
Bulletin Officiel du Département
30 juin 2017 Vu le Décret n°2013-604 du 9 juillet 2013 relatif à la prise en charge des cotisations des bénéficiaires de l'allocation personnalisée ...
rapport 2019
1 janv. 2011 Est alors créé par décret n°90-469 du 31 mai 1990
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