[PDF] COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 FEVRIER 2015 A 19 H

Rappel de La Réglementation

Le maire doit établir un compte rendu succinct des conseils municipaux et l’afficher sous 8 jours à la porte de sa mairie. Ce document retrace les décisions prises par le conseil municipal sur les affaires inscrites à l’ordre du jour, sans entrer dans le détail des débats.

Présentation

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Commune de Longeville en Barrois cr141216

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. LUNDI 23 FEVRIER 2015 à 19 h 30. Le vingt-trois février deux mil quinze à dix-neuf heures et trente minutes 



compte rendu des décisions de la réunion du conseil municipal

17 févr. 2015 19/03/2015 Vincent Vigneron l'organisation des séances d'initiation ... Le compte-rendu du conseil municipal du 17 février 2014 a été adopté ...



RAPPORT DE REUNION DINSTALLATION DES COMMITES DE

18 févr. 2015 Compte rendu de la réunion d'installation des comités de quartier le mardi 17 février 2015. Présents : - M. Gérard Millet Maire de Melun.



COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Réunion du 14 janvier 2015. Convocation du 07 janvier 2015. La séance est ouverte à 20 h 30 sous la présidence de Madame Armelle MENAGER Maire. Présents :.



Agenda municipal - PLAISANCE en Dordogne

5 juin 2020 Lundi 17 février 2020 : (20h30) Conseil communautaire CCPSP à Plaisance ... Mardi 19 juin 2018 : (20h30) Conseil municipal.



Contrat ELIS

CONSEIL MUNICIPAL du MARDI 17 FEVRIER 2015. Compte-rendu. L'an deux mil quinze le dix-sept du mois de Compte-rendu de la réunion du 20 janvier 2015.



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12 févr. 2015 Conseil Municipal du 12 février 2015. Page 1 sur 21 ... Compte rendu des décisions prises par le Maire ... vendredi de 8 heures à 19 heures.



Rapport denquête publique relative à une demande dautorisation d

24 mars 2015 1010 chemin de la Levade lieu dit « La Plaine » à la ROQUETTE SUR SIAGNE. (06550). RAPPORT D'ENQUÊTE PUBLIQUE. (17 février au 24 mars 2015).



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1 mars 2022 17 - Club Arc en ciel - Réunion gendarmerie ... Les comptes rendus intégraux ... Travaux mairie : demande de subvention (DETR 2015).



27 janvier 2015 >>23 février 2015

23 févr. 2015 de 17 h à 19 h vendredi 27 février de 10 h 30 à 12 h



COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 FEVRIER

L’avenant correspond à une modification de la chape suite à la modification du mode de chauffage Il est rappelé que ces avenants sont la conséquence de lacunes dans la gestion du dossier de la salle qui présente d’importants oublis de la part des précédents gestionnaires dudit marché



COMPTE RENDU SUCCINCT DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU SUCCINCT DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 17 février 2022 L'an deux mille vingt-deux le dix-sept février à dix neuf heures le Conseil municipal de la Commune de Vigneux-sur-Seine légalement convoqué s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la Présidence de Monsieur Thomas CHAZAL Maire



COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Il est proposé au Conseil Municipal après avis favorable de la commission travaux/urbanisme du 2 mai 2017 : d’approuver la modification des statuts du SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE CHATEAUBOURG en termes concordants avec les dispositions prévues par la délibération du Comité du SIEC en date du 28 mars 2017 ; de sollicite

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