[PDF] COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

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Réunion du 14 janvier 2015

Convocation du 07 janvier 2015.

La séance est ouverte à 20 h 30 sous la présidence de Madame Armelle MENAGER, Maire.

Présents :

MM. Bernard VERDIERE, Alain GERARD, Jacques MONNAIE, Guillaume LAINNE, Mme Sophie SAVALLE, MM. Didier PORET, Dominique THIBAULT, Mmes Karine BAUDOUIN, Apolline BERTELLE, M. Christian FREMAUX, Mmes Elisabeth ROBERT-BARZMAN, Marie-Claude AUDIEVRE, M. Bruno BLONDEL formant la majorité des membres en exercice.

Membres absents excusés : Néant

Membre Absent : Néant.

Le compte rendu de la séance du 19 novembre 2014 est approuvé à l'unanimité. Le Conseil a choisi pour secrétaire M. Dominique THIBAULT.

LE CLOS : PARCELLE AD 442

Madame le Maire a rencontré un habitant du Clos de Mélamare. Il demande pour acquérir la parcelle

AD 442 située en bout de sa propriĠtĠ afin d'y construire un garage pour son actiǀitĠ personnelle.

En 1997, la commune a acheté ce terrain mais a dû octroyer un droit de passage au G.A.E.C. MENAGER

de façon à ce que les engins agricoles puissent passer de la parcelle AD 420 au Clos. Les membres du Conseil pensent que le droit de passage doit être conservé.

Aprğs discussion, les membres du Conseil dĠcident d'aller ǀoir, sur place, la parcelle ; de ǀĠrifier l'acte

notarié sur le droit de passage et de prendre une décision sur la vente de cette parcelle au prochain

Conseil Municipal.

ESPACES VERTS : MARCHE PUBLIC

Les élus ont rencontré les entreprises contactées pour le marché public des Espaces Verts.

A la suite des visites de la commune, des devis supplémentaires pour remettre à niveau les travaux sur

les espaces verts sont demandés. Tout ne pourra pas être fait en même temps, le coût serait trop élevé.

La commission travaux se réunira le mardi 17 février à 20h30 pour étudier les propositions.

Une décision sera prise au Conseil Municipal du 18 février 2015.

Les membres du Conseil expliquent que le bassin de Bellevue II a un problème, à priori, la buse est trop

basse et le débit de fuite est trop important. Madame MENAGER va contacter M. Hubert

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COMPTE RENDU DE LA REUNION AVEC LA D.D.R.

En ce qui concerne le problème de vitesse excessive rue des Potiers en face " Carrocean », un comptage

sera fait en mars 2015. Il faudra donner les résultats de ce recensement à la Police Municipale.

Il n'est pas possible de mettre en place un passage pour piĠtons au niǀeau de l'abribus ͨ Carrocean ».

Il est prĠǀu d'installer un Ġclairage de l'abribus dans le programme 2015 avec SDE76.

P.L.U. : 2EME MODIFICATION SIMPLIFIEE

Une liste des bâtiments à recenser, en vue de la 2ème modification du PLU, a été établie.

Un courrier sera enǀoyĠ en janǀier audž propriĠtaires des bątiments agricoles pour saǀoir s'ils ǀeulent

que leur édifice soit inscrit dans le PLU comme bâtiment pouvant être transformé en habitation.

BUDGET 2014

Le SIVOSS demande chaque année une augmentation des participations communales alors que les dotations de l'Etat pour les communes continuent de baisser. participations communales au SIVOSS.

QUESTIONS DIVERSES

Atelier communal : 2 devis pour l'assainissement non collectif de l'atelier ont ĠtĠ dĠposĠs en

mairie, il en manque encore un.

Course cycliste : La date du dimanche 30 août est arrêtée pour la course du V.C.L. Les

Bellevue III : L'entreprise IMS interǀiendra sur les deudž parcelles appartenant ă la commune

pour établir un rapport géotechnique.

Courrier : Une habitante du Clos de Mélamare cherche à récupérer la licence pour le tabac qui

appartenait ă l'Ġpicerie de St Nicolas de la Taille. Pour ce faire, elle doit rencontrer les 4 maires

et le président du SIVOSS, pour avoir un appui supplémentaire. Romains, madame le Maire a écrit un courrier aux différentes casernes de pompiers du secteur et au SDIS. Dans cette lettre, elle demande si les pompiers ont bien connaissance des réserves

d'eau prĠsentes sur la commune ă prodžimitĠ du chemin des Romains. Madame le maire a joint

demande s'il est possible de se renseigner pour changer le nom du chemin des Romains. En

effet, il existe déjà un chemin des Romains sur St Antoine la Forêt, et il se produit très souvent

Prochaines réunions :

CCAS : mercredi 11 février 2015 à 20h30,

Commission travaux : mardi 17 février 2015 à 20h30, Conseil Municipal : mercredi 18 février 2015 à 20h30. L'ordre du jour Ġtant ĠpuisĠ, la sĠance est leǀĠe ă 22h15.quotesdbs_dbs33.pdfusesText_39

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