[PDF] 2021- guide EA 210921 n charte 2 2

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EDARA - 191 rue Vendôme - 69003 LYON - 04-78-37-49-74 - www.edara.fr

Vous venez d"intégrer l"EDARA etnousvous félicitonspourvotreréussite.Nous vous accueillons dans des locaux récents idéalement situés à proximité de la Garedela Part-Dieuetdestransportsencommun,et à deuxpas du Palaisde Justice(TJ de Lyon).Onzeécoles régionales sont chargées de la formation desfuturs avocats.L"EDARAestle Centre RégionaldeFormationProfessionnelle des Avocats-CRFPA - de la région Rhône-Alpes.Elleregroupe 16 barreaux :Albertville,Annecy,Ardèche (Privas),Bonneville, Barreaude l"Ain,Bourgoin-Jallieu,Chambéry, Grenoble, Hautes-Alpes(GAP), Lyon,Roanne,Saint-Etienne, ThononlesBains, Valence,VienneetVillefranchesur Saône.L"Ecoledesavocatsapourobjetdeformerdesavocats.Ellesedoitdelesformer à la pratiquedeleur futur exercice professionnel et de leurtransmettreles valeurs de laprofession. A cetitre,ladéontologie,matière essentielle est enseignée dès les premiers jours de la formationdes élèves avocats.LapréparationdesélèvesauCertificatd"AptitudeàlaProfessiond"Avocat(CAPA) s"appuiesurdesenseignantsspécialisésdansleurdomaine :avocats,magistrats, experts, professeurs d"université..."Jejure de conserver le secretdetous les faitsetactesdontj"auraiseuconnaissanceaucours de formationoude stage »"Jejure comme Avocatd"exercer mes fonctions avecdignité,conscience,indépendance,probitéethumanité »LE SERMENT DE L"AVOCATRESSORT ET MISSIONSVOTRE FORMATION A L"EDARALE SERMENT DE L"ÉLÈVE-AVOCATRESSORT ET MISSIONS

L"Ecole desAvocatsRhône-Alpesest un établissement d"utilité publiquedoté de la personnalité morale enapplication de la loin°71-1130du 31décembre 1971et son décret d"application°2004-1386 du 21 décembre 2004.Elle estadministréepar unConseil d"Administrationcomposénotamment d"avocats, de magistrats,de professeur d"université, d"unreprésentant du CNB et de représentants des Elèves-Avocats.PRESIDENCEMonsieur le Bâtonnier RobertGALLETTILe Président est nécessairement avocat. Ilestélu pour3 ans.ORGANISATIONDIRECTIONMadame Marianne CHARBON : m.charbon@edara.frRESPONSABLE PEDAGOGIQUEMe Jean-François CARLOT :formation.initiale@edara.frRESPONSABLE ADMINISTRATIF FORMATION INITIALEMadame Myriam VULIN : m.vulin@edara.frFORMATION CONTINUERéférent pédagogique Me Jean-Christophe BECKENSTEINER :formation.continue@edara.frMadame Sabrina LEFEBVRE : s.lefebvre@edara.frLOGISTIQUE -REPROGRAPHIEMonsieur Christophe LACROIX :c.lacroix@edara.frACCUEILMadame Christiane ROUDIER: c.roudier@edara.fr

LA COMMUNICATIONLe site del"EDARA:www.edara.frestàconsulterrégulièrement,notammentvotreespacesécuriséaveclesinformationsdevotrepromotionLes écrans d"a?chage sur placeLes rencontres prévues avec l"administrationLes informationstransmises tout au long de votreformationA VOTRE DISPOSITION A L"ECOLEUnesallede restauration est à votre dispositionau RDC, équipéede :distributeurs de boissonsfours à micro-ondesun réfrigérateurVousdisposerezpourvos recherchesetvostravauxpratiques, vial"espaceélève de notresite, d"unaccès confidentielà certaines banques dedonnées,Dalloz, Lamyline....et à desoffres de stagesetcollaborations.L"Ecole est équipéedu WIFI (code:EDAvendome) et se réserve le droit de limiter l"accèsà certains sites.Nous vous informons que l"ensembledu bâtiment est placé sous un système de vidéo surveillance.

La formationinitiale estobligatoiredans sa globalité.Elle dure 18mois et se décomposeen3 périodes de 6 moisquidoiventêtre e?ectuéesencontinu.Débutjanvier 2022, nousauronsle plaisir devousaccueilliraucoursdes2semaines d"intégration,qui permettront à tousles élèvesdeserencontreret faire connaissance. Encadréspar unetroupe de théâtre, vous découvrirez enpetitsgroupesL"art d"improviser,de vousexprimer, d"occuperl"espace, debouger...autantde techniques quivouspermettront d"êtreplus àl"aise en public...Nousauronsle plaisir devousdécouvrirà l"issuede ces séances, lorsd"une représentation dontvous serez tourà tourspectateurs et acteurs.Les enseignements des fondamentaux,obligatoires,ont lieu à l"EDARAles lundis,mardisetmercredis toute la journée ainsiquelesjeudis etvendredis de juin à juillet.Le planningestrégulièrementmisàjour sur lesiteSur cette périodeontlieu les élections :Des représentants desélèves auprès du Conseil d"AdministrationArticle 42 du décretn° 91-1197 du 27 novembre 1991"Lesdeux représentantssontéluspourunan parlesélèves, aucoursdu premier mois de scolarité, au scrutin secretuninominal majoritaire à untour».Des délégués des élèves auprès du Conseil de disciplineArticle 64 du décretn° 91-1197 du 27 novembre 1991"Les deux représentants sont élus par l"ensemble des élèves au scrutinsecret uninominal à un tour au coursdupremier trimestre de chaque année civile ».Tout comportement contraire aux règles élémentaires de bonneconduite en sociétéest susceptible de poursuites disciplinaires.Des membres du nouveau bureaudel"Association desElèves-AvocatsLes fondamentaux - 6 mois d"enseignementsDu 4 au 27janvier2022puis du 28février au22juillet 2022LES TEMPS FORTS DE LA FORMATION

LES ENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES EN E-LEARNINGVotre promotion d"environ220 élèves,estdivisée en 6 groupes de 35/36.Les ateliers ont lieupar groupe, permettant une participation activedes élèves.Selon les conditions d"évolution de la crise sanitaire, lesgroupesserontparfois dédoublés, la moitié enprésentiel l"autremoitié en visio, avec roulement.Il conviendrade respecterleplanning vousindiquant si vousêtesenprésentielou en visio.Objectif :Ateliers de miseen situation par destravaux sur dossiers.Programme:Environnementprofessionnel, déontologie,métier deL"avocat(expressionorale,ateliers deplaidoirie civile et pénale...),ateliersde miseen situation,procédures,rédactiond"actes,le conseil,le contentieux,anglais, comptabilité, management du cabinetet vieprofessionnelle.....Modalités:3 jours deformation,présenceobligatoire leslundis, mardis, mercredisetparfoisplus,donc ycompris lesjeudisetvendredisenprésentiel ou visioconférence viazoom selon planning.Les planningsettravaux seront communiquésentemps voulu.Il vous appartient de suivreles éventuelles modifications, et deconsulter lesite et les tableaux d"affichage. STAGE D"IMMERSION EN CABINET D"AVOCAT LA FORMATION

- 5 à 10 lignes de présentation du cabinet(structure, taille,activité...)- Les tâches confiées,......- Les pointspositifs et les pointsnégatifsdece stage.Letout seradéposéenversionpapier, auprès de MadameVULIN, à votre retour à l"EDARA le28 février 2022. Vousavez la possibilitéde faire unstage encabinet d"avocatsur les deuxautres jours lejeudiet le vendredi du 3 mars au 3juin 2022.Cestage est indemnisé au prorata du temps passéselon l"Accord ProfessionnelNationalrelatif aux stagiaires desCabinets d"Avocats, du 19janvier 2007et fait l"objet d"uneconventionentreun Cabinet d"Avocats (exclusivement) etl"Ecole.Aucune absencene sera acceptéependant la scolarité pourla recherche d"un stage PPI ou Cabinet,les rendez-vous devront êtreprislesjeudiset vendredishorscours,ycomprissivous avez un stage optionnel.Il pourra vousêtreproposé de participerà desvisites extérieuresou des séminairesspécifiques. Vousen serezinformésplusieurssemainesà l"avance.Pour ceuxquiexercentenjudiciaire,ilvous estvivement recommandéd"assisteraux audiences civiles etpénalesauprès du TJ oudelaCour d"Appelde votre choix,en dehors des heures decours.Voustrouverezles planningsde cesaudiences surlessites desjuridictions concernées.L"assiduité est obligatoire.Elle fait partie intégrante du contrôle continu.Les fiches de présence seront signées chaquejour et à chaque intervention. Pour les séances en visio via zoom,la connexiondoit obligatoirementêtre identifiée à vos noms et prénoms, avec caméra ouverte pendant toute la duréede la séance.LE STAGE OPTIONNEL EN CABINET D"AVOCATLES CONFÉRENCES ET SÉMINAIRESLE CONTRÔLE CONTINU

Votre dossier seracomposé des notesrecueilliesaucoursdelaformation,et notamment :D"une épreuve d"entrainementà l"écrit du CAPA (5h)D"épreuvesdedéontologieD"épreuvesdeprocédureD"un oral de foisonnementD"une plaidoiriecivileD"uneplaidoiriepénaleDe lanote du projet CréeTon Cabdesdi?érentesappréciationsdemandéesauxintervenantsetauxmaîtres de stagesdetoutespiècespermettantd"éclairerleJurysurlaqualitédevotretravailLe Jurydisposera du relevé de vos absencesConformémentàl"article 4 de l"arrêtédu 7 décembre 2005fixant le programme etles modalitésde l"examen d"aptitude àlaProfessiond"avocat,"Lesmatières viséesàl"article57 du décret du27novembre 1991susvisé fontl"objetd"uncontrôle continudonnantlieu à une noteattribuéepar lejury, à partirdes notes etappréciationsdélivréespar lesenseignants sur l"assiduité ducandidatet la qualité de sontravail (coe?cient2) ».Vous serez en enseignements optionnels du 7 au29 juin 2022.Vous aurez àchoisir votre pratique professionnelle parmi les suivantes :droit des personnes,droit desbiens,droit social,droitfiscal,droitpublic,droit de l"entrepriseLes programmes vous seront présentésfin janvier.Cesenseignementsserontsuivisd"unesemainedefoisonnementdu4au8juillet 2022.Ils"agit d"unesemainecomplèteetobligatoiredesynthèse des enseignements pour chaquepratique professionnelle optionnelle,qui consiste à travailler pendant 4 joursparpetitsgroupes,encadrés par desintervenants,sur des dossiers portant sur l"ensemble des interventions de l"optionchoisie.Ce travail feral"objet d"un"Reporting»le dernier jourde la semaine(écrit/et ou oral)noté, comptant pourlecontrôlecontinu.LES ENSEIGNEMENTS OPTIONNELS ET LE FOISONNEMENT

Le projet " CREE TON CAB »Le jeu de procédurecivileLaparticipation à la clinique juridiqueL"assistance à la Commision déontologie du Barreau de LyonLaparticipationà diversessimulationsd"audiences enpartenariat avecle Centre deformation de laPoliceLes Ateliers de la VoixLes séances de préparation mentaleaux examensLe concours de plaidoirie de l"EDARA pour les Droits de l"Homme(sélection pour leconcoursduMémorialde Caen)Le concours de plaidoirie de l"ADEALe Forum StagesetCollaborationsLe concours du projet innovant du CNBLe concours d"arbitrage du CIAMLe concours de l"innovationduBarreau de LYONLe PPI - Projet Pédagogique Individuel - 6 moisDu 29 août 2022 au 28février 2023(Lemois d"août 2022 est réservé auxcongés)Ce stage, d"une durée de 6 mois effectifs horscongés,doit être effectuéhors cabinet d"avocat sur leterritoire français,àtemps complet, deseptembre à février; il estpossible de le fractionner sousréserve del"accordde l"administration.Le PPI constitue lepointde départde votreprojet professionnel. Ilexiste di?érentes possibilités de stagesen lien avec le droit.Il est également possible de : - poursuivre uneformation àl"Université unM2 professionnel, ou unMastère- faire un stage à l"étranger (cabinet d"avocat ouentreprise...).Les stages d"une durée supérieure à 2 mois sont indemnisés.Cette périodefera l"objetd"évaluation et d"un rapportquisera présentédevant le jury ducapa(Art.3 Al 5).ATTENTION! Les activités hors conventionPPI ne sont pas couvertes par notre compagnied"assuranceet l"EDARA doit êtreinformée au préalable avec justificatif (ainsique le Maîtredestage) de toute absence quel qu"en soit lemotif.Afind"éviterlesstagesneprésentantpasunintérêtpédagogiquesu?sant,votre choixserasoumis àl"accordde l"administration de l"Ecole.MAIS AUSSI...

Ce stage, d"unedurée de 6 moiseffectifs (hors congés éventuels) à temps complet,s"effectue de mars à fin août(pas de possibilité d"inversion des périodes).Le stage, conventionné parl"EDARA, estindemnisé conformémentàl"accordProfessionnelNational relatif aux stagiaires desCabinets d"Avocats -Arrêté du10 octobre2007portant extensiondel"accord professionnel nationaldu 19 janvier 2007relatifauxgratifications des stagiaires des cabinetsVousserez soumis au respect des horairesducabinetet du secretprofessionnel conformémentau sermentquevousaurez prêté en janvier 2022.Dans tous lescas, votrechoixsera soumis àl"accord de l"administrationde l"Ecole.Cettepériode fera l"objet d"uneévaluationetd"unrapportquiseraprésenté devant le jurydu capa (Art.3Al6). Une" réunion information » sera consacrée à la rédaction des rapportsetaux modalités desoutenance.L"EDARA doit être informée au préalable avec justificatif (ainsi quele Maître de stage) de toute absencequel qu"en soit lemotif.Le stage final en cabinet d"avocats - 6 moisDu 1ermars 2023 au 1erseptembre 2023ATTENTION:L"écolen"est pas tenue de vous trouver des stagesPPI, cabinets ou autres.Début septembre 2023 (datesàpréciser)A l"issue du stage final en cabinet d"avocat vous reviendrez àl"EDARA pour3à4 journées de formation,à temps complet, début septembre, justeavant de passer le CAPA.Cesinterventions ont pour butde préparer votre entrée dans la profession.Vousaurezdes interventionsnotammentsur l"entréedans laprofession,votre débutd"activitéles obligations fiscales sociales, les di?érents statuts... etc.....LES JOURNÉES D"ENTRÉE DANS LA PROFESSION

STAGE EDARA

Arrêté du 7 décembre 2005fixant le programme et les modalités de l"examen d"aptitude àla profession d"avocatIl est constitué de 6 épreuves :1. La rédactionen 5heures d"uneconsultation suivied"un actede procédureou d"unacte juridique (coe?cient 2)2. Un exercice oral,d"une durée de15 minutes, après préparationde trois heures, sur un dossier relevant de la matière choisie préalablement (coe?cient 2)3. Uneépreuveoraleàfinalité pratiquede20 minutes,après préparationd"uneheure,sur un sujet portantsur le statut et la déontologie des avocats (coe?cient 3)4. Une épreuve oralede 20 minutes,après préparation devingtminutes, portantsur une langue vivante étrangère (anglais) (coe?cient 1)5. Un exposé-discussion de 40 minutes avec le jury, à partirdu rapport destage PPI (20 mn- coe?cient 2) et du rapport de stage en Cabinet (20 mn - coe?cient 2)6.Une note de contrôle continue (coe?cient 2) - attribuée parle jury àpartir des notes et appréciations obtenues pendant la scolaritéATTENTION, lesépreuves 3, 4 et5 ont été fusionnées en une seule épreuvede 40 mn coe?cient6, aucapa session2021, enraison dela crisesanitaire liéeau covid. Arrêtédu8 mars2021portantadaptation desépreuvesdel"examend"aptitudeàlaprofession d"avocat pendant la crise sanitaire née de l"épidémiedecovid-19.Cette mesure estsusceptible d"être reconduite.Il est précisé que nile suivi dela formation ni l"obtention du CAPAn"apportent un droitacquisàl"admissionauBarreau. Ilvousappartientdevousrenseignerauprès du barreauconcerné.En décembre 2023, quelques jours avant la prestation desermentDe fin septembre àdébut novembre 2023 - rattrapage fin novembre 2023(dates précisées ultérieurement)LE CAPALA REMISE DE DIPLOMES

Décembre 2023LaPrestationdeSermentalieulorsd"uneaudiencesolennelledesCoursd"Appel.Ladateestdifférente selon les barreaux(généralementmi-décembre).Pouryparticiper, vous devrez avoirpréalablementeffectuélesdémarches nécessaires auprès du barreau de votre choix et trouvé votre collaboration (une réunion d"information seraorganisée au moisdefévrier 2022).Laformationcontinue estobligatoire pourtousles avocats inscritsaubarreau.Vousdevrezdonc suivre 20h deformation par andont10hen déontologie pendant les 2premières années d"exercice. Ceciest contrôlé par les Ordres.L"EcoledesAvocatsrestebienentendulelieuprivilégiédelaFormationContinue desavocatsdelarégionRhône-Alpes.Lesite ainsiqu"uneinformationmensuelle distribuée,vousaiderontdans vos choix.L"Ecole està votredisposition pourvous accompagner dans vos choixet répondreàvos éventuellesinterrogations pourvos stages ouvoschoix optionnels.Pourtoutequestionrelativeàvotreprojetprofessionnel,vouspouvez nous consulter.Toute absencedoit êtresignalée préalablementpar mail àl"Ecole etvousdevrez adresseràvotre justificatif à l"administration de l"EDARA.Pendant tous lesstagesl"absence doit êtresignalée parun mail adressé en simultanée à MmeVULINm.vulin@edara.frainsi qu"au Maîtredestage, avec le justificatif en pièce jointe.L"Administration de l"Ecole setientàvotre disposition.LA PRESTATION DE SERMENTL"OBLIGATION DE FORMATION CONTINUENE PAS OUBLIER...

Plan d"accèsL"école des Avocats est située :191, rue Vendôme69003 Lyon(À proximité du Palais de Justice rue Servient)Accès conseillé :Métro : lignes BStation :Place GuichardTramway : ligne T1 Station :Palais de Justice - Mairie du 3ème ou Saxe-PréfectureParking : Bonnel Servient entrée voiture par la rue de Bonnel 69003 Lyon, entrée piétons au 183 rue de Créqui 69003 LyonAccueil école :de 8 h à 12h et de 14h à 17h30, (16H30 h le vendredi)

ACCÈS À L"EDARA

Résidence étudiante Suitétudes Oxygène3 rue Béchevelin 69003 LyonTél : 06 11 93 51 45Les Estudines Le Clip79 cours de la Liberté 69003 LyonTél : 09 69 39 08 98Résidence étudiante Lyon Saint Nicolas, Les Estudines90 boulevard Marius Vivier Merle 69003 LyonTél : 09 69 39 08 98

RÉSIDENCE ÉTUDIANTES

Laréférentehandicap et l"ensemble du personnel administratif de l"EDARAveillentàl"accueildespersonnesensituationdehandicapetàleurorientationau sein de la structure.Contacts : Marianne CHARBON, Directrice et Référent handicapTéléphone:04 78 37 30 15Courrierélectronique :m.charbon@edara.frMyriam VULIN, Responsable formation initiale et Référent handicapTéléphone:04 78 37 30 16Courrierélectronique :m.vulin@edara.frSi vous êtes en situation de handicap, n"hésitez pas à nous le signaler.Le référent handicap est là pour vous écouter , vous accompagner et mettre tout en œuvre pour que votre formation se déroule dans les meilleurs conditions.Le caractère confidentiel de vos échanges sera respecté et aucune information ne sera transmise sans votre accord préalable.Vous pouvez consulter le livret d"accueil aux personnes en situation de handicap sur notre site www.edara.frLA RÉFÉRENTE HANDICAP

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