COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
Dec 31 2019 attributions du CSE
Les Normes de Sécurité
Mar 30 2021 rapport à concentration identifiable connue du gaz de test. ... Être placé dans un rayon de 1 m (3 pi) de la zone de travail et ne pas ...
Solutions SEL pour larc électrique
relatif à l'arc électrique. Périmètre d'approche restreinte. Distance zéro. Conducteur ou partie de circuit sous tension accessibles. Espace restreint.
GUIDE DAUDIT DES SYSTEMES DINFORMATION
Jul 3 2015 Les ressources humaines nécessaires à son fonctionnement. (par exemple les administrateurs) sont parfois incluses dans ce périmètre.
Guide méthodologique pour lauditabilité des systèmes dinformation
1.2.1 LE PERIMETRE DES SYSTEMES D'INFORMATION ENTRANT DANS LE CHAMP D'ACTION DU Les procédures d'audit comprennent les tests de procédures et les ...
Lancer mettre en œuvre
https://ressources.anap.fr/medias/Objets/Fichiers/Etape_5_-_Realisation_Recette_Deploiement.pdf
Guide des tests dintrusions et de vulnérabilités
ANNEXE V EXEMPLE D'EXPLOITATION DE VULNÉRABILITÉS______ 26 Pour effectuer les tests à l'extérieur du périmètre de sécurité une ou plusieurs.
Guide pour lutilisation des Normes Internationales dAudit dans l
fonctionnement des contrôles et de prendre les mesures correctrices Les procédures analytiques comprennent aussi l'examen des variations et des.
LES LIGNES DIRECTRICES DE MISE EN ŒUVRE
May 31 2017 et que la non-conformité affecte le périmètre ou le fonctionnement global de l'audit interne
Le recrutement des enseignant.e.s-chercheur.e.s
EXAMEN DES DOSSIERS DE CANDIDATURE . FONCTIONNEMENT DES COS . ... Rôle des Conseils académiques facultaires en formation restreinte .
![Les Normes de Sécurité Les Normes de Sécurité](https://pdfprof.com/Listes/21/11159-21Les_Normes_de_Securitie.pdf.pdf.jpg)
Les Normes
de SécuritéDate d'entrée en vigueur : 2019-03-30
N o de la version : 1.1Date de la version : 2020-01-30
Prochaine révision technique requise pour le
2021-03-30
Propriétaire de PME : Murray Evenson
Norme suivi atmosphériqueDate d'entrée en vigueur : 30-06-2019
N o de la version : 1.1Date de la version : 31-10-2019
Prochaine révision technique complétée pour le : 31-10-2021Propriétaire de PME
: Murray EvensonNORME RELATIVE À LA SURVEILLANCE
ATMOSPHÉRIQUE
N o de la version : 1.1Date de la version
:2019-10-31 Copies non contrôlées si imprimées ou téléchargéesInformation interne
Cette page a été
intentionnellement laissée blanche NORME RELATIVE À LA SURVEILLANCE ATMOSPHÉRIQUE N o de la version : 1.1Date de la version :2019-10-31
Copies non contrôlées si imprimées ou téléchargéesInformation interne
Registre des versions du document
Numéro
de versionDate de la
versionApprouvée
par Numéro de section et titre Détails de la version1.0 30-03-2019 Sean Evans Document complet (nouvelle norme) Ceci est la nouvelle norme S&S élaborée dans le cadre
du projet de transition du manuel de sécurité OL/PP1.1 31-10-2019 Sean Evans 3.0, 6.1, 6.4, Exigences clarifiées
NORME RELATIVE À LA SURVEILLANCE ATMOSPHÉRIQUE N o de la version : 1.1Date de la version :2019-10-31
Copies non contrôlées si imprimées ou téléchargéesInformation interne
Cette page a été intentionnellement laissée blancheNORME RELATIVE À LA SURVEILLANCE
ATMOSPHÉRIQUE
N o de la version : 1.1Date de la version
:2019-10-31 Copies non contrôlées si imprimées ou téléchargéesInformation interne Page 1 sur 14
Table des matières
Objectif ................................................................................................................................................ 2
Portée .................................................................................................................................................. 2
Conditions préalables .......................................................................................................................... 2
Définitions et acronymes ..................................................................................................................... 2
Rôles et responsabilités ...................................................................................................................... 3
Exigences propres à la norme............................................................................................................. 4
6.1 Surveillance et échantillonnage atmosphériques portables - Exigences générales 4
6.1.1 Exigences liées aux équipements personnels et aux détecteurs de gaz ................... 7
6.2 Matériel d'échantillonnage ......................................................................................................... 8
6.3 Première surveillance atmosphérique ....................................................................................... 9
6.4 Essais de résistance aux chocs, étalonnage et entretien de l'équipement ............................. 10
Formation .......................................................................................................................................... 11
Documents connexes ........................................................................................................................ 12
Révision de la norme ......................................................................................................................... 12
Références ........................................................................................................................................ 12
Registre des changements ......................................................................................................................... 13
NORME RELATIVE À LA SURVEILLANCE
ATMOSPHÉRIQUE
N o de la version : 1.1Date de la version
:2019-10-31 Copies non contrôlées si imprimées ou téléchargéesInformation interne Page 2 sur 14
OBJECTIF
Cette norme a pour objet de définir les exigences minimales en matière de surveillance d'un chantier aux conditions atmosphériques dangereuses.PORTÉE
Cette norme s'applique aux opérations OL (oléoducs) et aux projets réalisés pour les OL.Les entrepreneurs et les sous-traitants doivent respecter les exigences en matière de santé et de
sécurité d'Enbridge énoncées dans la présente norme. Si un entrepreneur ou un sous-traitant a
une norme ou une politique de santé et de sécurité substantiellement différente de celle d'Enbridge,
il doit respecter les exigences les plus strictes. Les entrepreneurs et les sous-traitants sont toujours
tenus de se conformer aux exigences de toutes le s lois applicables relatives à la présente norme.Au cas où la norme d'un entrepreneur ou d'un sous-traitant surpasse les exigences de la présente
norme, Enbridge peut, à sa seule discrétion, choisir d'adopter la norme de l'entrepreneur ou du
sous-traitant pour tout contrat ou ordre de travail.CONDITIONS PRÉALABLES
Norme en matière de préparation aux situations d'urgence - sécurité personnelle Norme en matière d'évaluation et de contrôle des risquesCommunication des risques et normes
SIMDUT
Norme d'inspection
Norme de protection des voies respiratoires
Norme relative à l'autorisation d'exécuter des travaux en toute sécurité et à l'autorisation de travail
Norme relative à l'entreposage et au transport de matières dangereusesDÉFINITIONS ET ACRONYMES
Détecteurs actifs : un détecteur de gaz personnel pourvu de pompes internes qui prélèvent des
échantillons atmosphériques du voisinage immédiat à plus loin (p. ex., à l'intérieur d'un tuyau, d'un
caniveau, d'un puits de pompe d'appoint, par e xemple). Appareil respiratoire purificateur d'air : Un appareil de protection respiratoire avec un filtrepurificateur d'air, un boîtier filtrant ou une cartouche qui permet d'éliminer des contaminants précis
contenus dans l'air ambiant lorsque ce dernier traverse l'élément filtrant. (Source OSHA 1910.134)Toximètre : un détecteur de gaz placé dans l'environnement de travail à un endroit fixe de la zone
de travail.Zone respiratoire
un hémisphère à l'avant des épaules dans un rayon d'environ 15 à 23centimètres (6 à 9 pouces). (Manuel technique OSHA)
NORME RELATIVE À LA SURVEILLANCE
ATMOSPHÉRIQUE
N o de la version : 1.1Date de la version
:2019-10-31 Copies non contrôlées si imprimées ou téléchargéesInformation interne Page 3 sur 14
Essai de la résistance aux chocs : Un contrôle qualitatif qui consiste à diffuser un gaz suspect sur
les détecteurs à un taux de concentration assez élevé et suffisamment longtemps pour déclencher
tous les indicateurs d'alarme pour rendre compte au minimum des paramètres d'alarme les plusbas. L'objectif de ce contrôle est de confirmer qu'un gaz peut déclencher les détecteurs et que
toutes les alarmes installées sont fonctionnelles.Étalonnage
: Le réglage de la réponse des détecteurs pour correspondre à la valeur souhaitée parrapport à concentration identifiable connue du gaz de test. Cela doit être réalisé conformément aux
instructions du fabricant.Atmosphère dangereuse
: une atmosphère qui peut exposer les employés à un risque mortel,d'incapacité, d'impossibilité de se sauver seul (c'est-à-dire de s'échapper sans aide d'un espace
clos), de blessure ou de maladie aigüe à cause d'une ou plusieurs des causes suivantes (1) gaz inflammable, vapeur ou brume à un taux supérieur à 10 pour cent de la limite inférieure d'explosivité (LIE).Danger immédiat pour la vie et la santé (DIVS) : une atmosphère qui constitue un danger immédiat
pour la vie, qui causerait des effets nocifs et irréversibles pour la santé ou qui réduirait la capacité d'une personne à s'échapper d'une atmosphère dangereuse. (Source OSHA 1910.134)Limite inférieure d'explosivité (LIE) : La concentration dans l'air d'une vapeur inflammable en
dessous de laquelle la détonation ne se produira pas. Détecteurs passifs :Un détecteur de gaz personnel qui analyse l'atmosphère sans utiliser de pompe. Détecteur de gaz personnel : Un appareil porté par une personne pour l'avertir lorsque la cote d'alerte d'une atmosphère dangereuse est atteinte.Un détecteur de gaz personnel contribue à
assurer la sécurité du travailleur en identifiant les atmosphères potentiellement dangereuses.
Ppm : Parties par million
Équipement de protection des voies respiratoires : Un appareil de protection qui recouvre le nez et
la bouche ou tout le visage ou encore toute la tête pour protéger l'utilisateur des atmosphères
dangereuses.Matériel d'échantillonnage
: matériel utilisé pour prélever un échantillon sur le terrain à l'aide de plusieurs dispositifs de prélèvements comme des filtres, des produits absorbants, des agents adsorbants ou des épurateurs. Les échantillons prélevés sont ensuite envoyés dans un laboratoire pour être analysés. PTS : permis de travail sécuritaireRÔLES ET RESPONSABILITÉS
Les dirigeants doivent :
NORME RELATIVE À LA SURVEILLANCE
ATMOSPHÉRIQUE
N o de la version : 1.1Date de la version
:2019-10-31 Copies non contrôlées si imprimées ou téléchargéesInformation interne Page 4 sur 14
Veiller à ce que les travailleurs (employés et entrepreneurs) sous leur contrôle connaissent
et respectent cette norme; Veiller à ce que toutes les ressources de surveillance atmosphérique soient facilement accessibles à tous les employés d'Enbridge ou mises à la disposition des employés contractuels selon contrat/la demande de l'entrepreneur; Veiller à ce que les travailleurs soient formés avant d'utiliser un appareil de surveillance atmosphérique ou un matériel d'échantillonnage.Les ouvriers doivent :
Inspecter, étalonner, réaliser des essais de la résistance aux chocs et utiliser tout l'équipement de surveillance atmosphérique selon les spécifications du fabricant; Veiller à être à jour au niveau des exigences de formation; et Suivre comme il se doit les procédures d'intervention en cas d'urgence sur le chantier lorsque l'alarme de l'équipement de surveillance atmosphérique retentit.L'équipe de sécurité doit :
Fournir des conseils, du soutien et de l'aide en temps opportun aux dirigeants en ce qui concerne la mise en oeuvre de cette norme; et Réaliser des vérifications ponctuelles de l'équipement de surveillance du gaz pour respecter la réglementation de la norme. Les services partagés de sécurité doivent : Être responsables du maintien et de l'amélioration continue de cette norme.EXIGENCES PROPRES À LA NORME
6.1 SURVEILLANCE ET ÉCHANTILLONNAGE ATMOSPHÉRIQUES PORTABLES - EXIGENCES
GÉNÉRALES
La surveillance et l'échantillonnage doivent être réalisés à une fréquence telle que déterminée par
le plan de sécurité du projet, le plan cadastral du terrain ou l'évaluation des risques. L'évaluation
des risques doit prendre en compte la présence réelle ou éventuelle d'une atmosphère dangereuse
et du seuil auquel une atmosphère da ngereuse pourrait se créer dans la zone de travail durant les travaux. Les zones présentant un risque important (une probabilité " plus importante » dedévelopper une atmosphère dangereuse) nécessitent une surveillance accrue dans la mesure où
chaque travailleur doit avoir un détecteur de gaz personnel et que la surveillance et l'échantillonnage de la zone doivent être réalisés au besoin.Sauf si les résultats de l'évaluation des risques ou de l'évaluation des dangers déterminent qu'il
n'y a pas de présence ou de possibilité de danger atmosphérique, les détecteurs de gaz personnels
doivent être utilisés dans des installations balisées ou exploitées (à l'exception des bâtiments
NORME RELATIVE À LA SURVEILLANCE
ATMOSPHÉRIQUE
N o de la version : 1.1Date de la version
:2019-10-31 Copies non contrôlées si imprimées ou téléchargéesInformation interne Page 5 sur 14
administratifs et des aires de stationnement), dans des zones dangereuses ou à accès restreint,
ou à moins de 30 mètres du sol perturbé.En raison de la probabilité plus importante et de la gravité du danger, les zones de travail ou les
travaux suivants nécessitent un plan de surveillance écrit (qui peut être inclus dans l'évaluation d
esdangers du terrain). Il doit y avoir dans ces zones soit des toximètres soit des détecteurs personnels
dont la fréquence d'utilisation est déterminée par l'évaluation des dangers. Tâches réalisées dans des espaces clos où l'atmosphère peut être dangereuse; Retrait des joints de réservoirs de stockage, trous d'homme ou mélangeurs des réservoirs; Accès à des réservoirs qui n'ont pas été nettoyés et dégazés; Tâches associées à des systèmes ouverts, tels que sas de racleurs et réservoirs de calibrage; Confinement de déversements ou de fuites, nettoyage et réparations;Comme l'exigent les opérations régionales, comme indiqué sur le plan de travail sécuritaire
(PTS);Si requis par une évaluation des dangers;
S'il existe un risque d'atmosphère représentant un danger immédiat pour la vie et la santé.
Les détecteurs personnels doivent :
Être utilisés selon les spécifications du fabricant; Être portés dans la zone respiratoire lorsqu'ils sont utilisés lors de la surveillance d'un travailleur; Ne pas être placés dans des poches de chemises, de combinaisons ou de vestes, à moins que ces poches soient spécialement conçues pour accueillir des détecteurs de gaz portables (c'est-à-dire des poches en filet); Être rechargés dans une zone sécurisée, loin de la zone de surveillance;Les employés doivent connaître les limites de l'équipement de surveillance qu'ils utilisent. Une
attention spéciale doit être portée sur les limites courantes lors de l'utilisation des détecteurs par
temps froid. Il convient de noter que : La plupart des fabricants de détecteurs de gaz fixent leur limite inférieure de conception entre -10 °C et -20 °C (entre 14 °F et -4 °F). L'affichage des écrans à cristaux liquides s'estompe à des températures comprises entre-15 °C et -25 °C (entre 5 °F et -13 °F). En conservant le détecteur à l'intérieur de son
manteau et en le raccordant à une pompe, l'écran sera toujours lisible.NORME RELATIVE À LA SURVEILLANCE
ATMOSPHÉRIQUE
N o de la version : 1.1Date de la version
:2019-10-31 Copies non contrôlées si imprimées ou téléchargéesInformation interne Page 6 sur 14
Les réactions chimiques qui se produisent dans le détecteur de gaz commencent à ralentirà des températures infé
rieures à -20 °C (-4 °F). Une surveillance plus longue est nécessaire pour obtenir une bonne lecture. L'utilisation d'un chauffe-main dans la mallette de transport du détecteur de gaz aide à accélérer légèrement les réactions et à maintenir la lisibilité d e l'écran à cristaux liquides plus longtemps.Pour des températures comprises entre -35 °C et -40 °C (entre -31 °F et -40 °F), il est
recommandé de prélever un échantillon et de le soumettre au détecteur de gaz dans un bâtiment chaud et bien ventilé. Détecteur personnel utilisé pendant une escorte : un détecteur personnel peut être utilisé par une personne et sur plusieurs autres personnes (lorsque et où cela est nécessaire). Par exemple, lorsque ces personnes sont escortées lors de la visite d'un chantier ou lors des tâches exigeant unrisque minimal ou nul dans la zone générale. Les personnes escortées doivent toujours rester à
proximité immédiate de l'accompagnateur.Utilisation des toximètres :
Les toximètres peuvent être utilisés pour re mplacer les détecteurs personnels lorsque ces derniers ne sont pas imposés par la section6.1 ni basés sur la surveillance atmosphérique ou sur
l'évaluation des dangers.Exigences supplémentaires de l'entrepreneur :
Les entrepreneurs sont tenus de fournir
le matériel de surveillance atmosphérique et de détection de gaz approprié, sauf indications contraires dans les documents de soumission ou durant laréunion Demande de propositions (DP), ou encore au cours de la réunion préalable aux travaux.
Si nécessaire, l'entrepreneur doit également fournir des dispositifs de mesure des risquesatmosphériques spécifiques (en cas de présence de monostyrène, acétone, benzène ou d'autres
risques). Enbridge doit informer l'entrepreneur en cas de risques potentiels pour le systèmerespiratoire ou de polluants ne pouvant pas être détectés par des détecteurs de gaz à 4
cellules standard.Évènements d'alerte
Les mesures suivantes doivent être prises lorsqu'une alarme de surveillance signale un éventuel
danger immédiat pour la vie et la santé (seuil " supérieur ») dans la zone de travail :Les travailleurs doivent mettre leur travail dans un endroit sécurisé, avertir les travailleurs
qui se trouvent à côté d'eux et sortir de la zone de travail; Tous les employés seront comptés pour vérifier que tout le monde est bien sorti de la zone de travail;NORME RELATIVE À LA SURVEILLANCE
ATMOSPHÉRIQUE
N o de la version : 1.1Date de la version
quotesdbs_dbs33.pdfusesText_39[PDF] STRATEGIES DE MEMORISATION
[PDF] Charte régionale de la commande publique responsable. La Région des Pays de la Loire poursuit son engagement
[PDF] Traduction et interprétariat
[PDF] Manuel. Manuel utilisateur. Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'azur Bourse Régionale d études des secteurs Sanitaire et Social
[PDF] MARS 2012 RÈGLES GÉNÉRALES DE RADIOPROTECTION DU CEA. Pôle maîtrise des risques Direction de la protection et de la sûreté nucléaire
[PDF] 2 ème année Master PROFESSIONNEL
[PDF] INTERNET. LES DATES ET HORAIRES DE RENTREE SERONT INDIQUES SUR LE SITE INTERNET DU LYCEE DOCUMENTS A FOURNIR
[PDF] LICenCe Sciences de la vie En savoir +
[PDF] devant le Conseil de surveillance de la normalisation comptable
[PDF] NOUVEAU SITE DU RCS SOMMAIRE. Guide de démarrage
[PDF] COMMISSIONS DÉPARTEMENTALES DES IMPÔTS. Jurisprudence année 2003
[PDF] CIRCONSCRIPTION DE SAINT PAUL 2
[PDF] AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE. Objet du marché : Surveillance et entretien des fontaines, bouches et poteaux d incendie.
[PDF] LINAK A/S Contrat de licence d'utilisateur final