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Tousdroitsreserves,toutesreproductionset/ourediffusionsdoitfairel'objetd'unedemanded'autorisationauprèsd'IdejiASBL.Contact:asbl@ideji.be1LECOMPTEDERESULTAT FINANCESQu'est-cequ'uncomptederésultat?Quelleestsastructure?Queretrouve-t-ondanslescomptes?Etquellessontlesobligationslégales?! PCMN! BUDGETI. Qu'est-cequ'uncomptederésultat?Lecomptederésultatcorrespondaudétaildesproduitsgénérés(classe7)etdeschargesconsommées(classe6)d'uneASBLaucoursd'unexercicecomptable(généralementcouvrantlapériodedu1erjancierau31décembre).Lerésultat(bénéficeouperte)estladifférenceentrelesproduitsetlechargesdelapériode.Lecomptederésultatestunoutildepilotagedel'organisationquidécouled'unecomptabilitéenpartiedouble,obligatoiredanslecadredesgrandesettrèsgrandesassociations(cffichesurlatailled'uneASBL).LespetitesASBLont,quantàelles,l'obligationd'établirunétatdedépensesetrecettesbasésurlesmouvementsdetrésorerie(entréeetsortied'argent),maispeuventchoisird'opterpourunecomptabilitéenpartiedouble(souscertainesconditions).Enpratique:Encomptabilitéenpartiedouble,unachatréaliséle31marsdevraêtreenregistrédanslescomptesdechargesdèscettedate,mêmesilepaiementinterviendra1moisplustard. Puisau31avril,une2èmeécritureserapasséepourmarquerlemouvementd'argenteffectif(d'oùlenom"partiedouble»).D'unautrecôté,lacomptabilitédetrésoreriesebasesurleprincipeencaissements/décaissements.Lesrecettesetlesdépensessontprisesencomptelorsqu' elles sonteffectivement perçuesoupayées:l'enregistreme ntali euaumomentdumouvementd'argent.Enpratique:Encomptabilitésimplifiée,unachatréaliséle31marsauprèsd'unfournisseur,payéle31avril,seraenregistréau31avrilenbiendistinguantlemodederèglement(caisseoubanque)II. Quelleestlastructured'uncomptederésultat?Résultatglobal=résultatd'exploitation+résultatfinancier+résultatexceptionnel(CHARGESD'EXPLOITATION)+PRODUITSD'EXPLOITATION=Résultatd'exploitation(1)(CHARGESFINANCIERES)+PRODUITSFINANCIERS=Résultatfinancier(2)(CHARGESEXCEPTIONNELLES)+PRODUITSEXCEPTIONNELS=Résultatexceptionnel(3)

LECTousdroitsreserves,toutesreproductionset/ourediffusionsdoitfairel'objetd'unedemanded'autorisationauprèsd'IdejiASBL.Contact:asbl@ideji.be2LECOMPTEDERESULTAT! Lerésultatd'exploitationprovientdeschargesetdesproduitsissusdel'activitécourante(notammentlessubsides,donsetc.)del'association.Ilestcalculéenfaisantlasommedesproduitsd'exploitationmoinslasommedeschargesd'exploitation. ! Lerésultatfinancierprovientdeschargesetdesproduitsissusdelasituationfinancièredel'entreprise.Ilestcalculéenfaisantlasommedesproduitsfinanciersmoinslasommedeschargesfinancières.! Lerésultatexceptionnelprovientdeschargesetdesproduitsissusdesituationsexceptionnelles(licenciements,restructurations,ventedematérielappartenantàl'ASBLetc.).Ilestcalculéenfaisantlasommedesproduitsexceptionnelsmoinslasommedeschargesexceptionnelles.III. Queretrouve-tondanslescomptes?III.I. LescomptesdechargesApprovisionnementsetmarchandises60Danscetterubriquesontreprislesachatsstockablesetquisontdestinésàlareventeoulesmarchandisesquisontdestinéesàl'activitéd'exploitation.Exemple:Pouruneécoled'artquiorganisedesatelierspeinture,lesmatérielstelsquepeinture,pinceauxetc.serontreprisdanslasubdivisionachatdemarchandise.Bienetservicesdivers61Danscetterubriqueonreprendtouteslesprestationsdeservices(électricité,gaz,assurances,servicescomptables,etc.)ettouslesachatsdeconsommables(forunituresdebureau,etc.).Exemple:Pouruneécoled'art:-papierdelaphotocopieuse=>61Biensetservicesdivers-papierservantauxateliersdepeinture=>60achatdemarchandisesRémunérationsetchargessociales62Danscetterubriquesontrepristouteslesrémunérations,chargessocialesetfraisannexesdestravailleursliésàl'associationparunliencontractuel.Enrevanche,lepersonnelmisàdispositionpardesorganismestiers(parexemple,intérimaires)serontreprisdanslarubrique61bienetservicedivers.

LECTousdroitsreserves,toutesreproductionset/ourediffusionsdoitfairel'objetd'unedemanded'autorisationauprèsd'IdejiASBL.Contact:asbl@ideji.be4LECOMPTEDERESULTATTransferts69Cecompteestprincipalementutiliséenfind'exercicepourtransférerlebénéficedel'exerciceducomptederésultatverslebilan.III.II. LescomptesdeproduitsVentesetprestations70Danscetterubriquesontreprislesrevenusprovenantdesactivitésd'exploitationdel'association.Exemple:L'ASBLxxxorganisedesconcertsetvenddesbillets.Lesrecttesliéesàlaventedecesbilletsserontenregistréescommeproduit.Variationdesstocksdeproduitsfabriquésetdescommandesencours71Cecompte,assezrarementutilisédanslesASBL,enregistrelavariationdesstocksdesproduitsfabriqués.Productionimmobilisée72Ils'agitdestravauxoudelaproductiondel'ASBLeffectuéepoursonproprecompte.Exemple:Productiondemobilierdebureauréalisédanslacadred'unatelierprotégé.Cotisations,dons,legsetsubsides73Lessubsidespeuventêtreliésàunemploi,unprojetouêtreunsubsidedefonctionnement.Lemontantannueldescotisationspayéparlesmembreestdéterminéparlesstatutsoupardécisiondel'assembléegénérale.Concernantlesdonsetleslegs,ilsserontenregistrésencomptedeproduitssiils'agitd'unesommed'argent.Autresproduitsd'exploitation74Recettesnonliéesàl'activitécourante.Exemple:sous-locationd'unepartiedesbureaux,vented'unordinateuraupersonnel,ventedetimbresaupersonnel.

LECTousdroitsreserves,toutesreproductionset/ourediffusionsdoitfairel'objetd'unedemanded'autorisationauprèsd'IdejiASBL.Contact:asbl@ideji.be5LECOMPTEDERESULTATProduitsfinanciers75Ils'agitdesproduitsfinanciersusuels,(intérêtssurcomptesbancaires,titresàrevenusfixes,obligations,dividendes,etc.),deplus-valuessurréalisationd'actifscirculants(plus-valuesurlavented'uneaction)etdesécartsdeconversionetdifférencesdechange.Produitsexceptionnels76Cesontdesproduitsquinesontpasrécurrentsdansletemps.Exemples:surplusdansvotrecaisse,reprised'amortissementsouderéductiondevaleuractéssurunactifetc.Prélèvements79Cecompteestprincipalementutiliséenfind'exercicepourtransférerlapertedel'exerciceducomptederésultatverslebilan.III.III. Exempled'uncomptederésultat.ASBLXXXX-Comptederésultats31/12/2014CHARGES01/01/14au31/12/14PRODUITS01/01/14au31/12/1460 APPROVISIONNEMENTS ET MARCHANDISES 601 Achat de Marchandises 61 SERVICES ET BIENS DIVERS 610 Loyers et charges 612 Fournitures de bureau 6121 Téléphone, Fax, Gsm 6122 Frais postaux 613 Honoraires aux tiers 6131 Assurance 614 Volontariat 615 Divers 6151 Publications légales 6152 Frais de gestion 6153 Frais de déplacement 6154 Foires et expositions 62 RÉMUNÉRATIONS, CHARGES SOCIALES ET PENSIONS 620 Personnel 621 Cotisations patronales d'assurances sociales 622 Chèques repas 623 Autres charges de personnel 63 AMORTISSEMENTS, REDUCTIONS DE VALEUR ET PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES 6301 Dot. Amortissements sur immobilisation Corporelle 64 AUTRES CHARGES D'EXPLOITATION 643 Taxes et Impôts régionnaux 17.654 6.200 1.265 1.900 345 9.432 850 706 115 1.642 218 895 23.664 6.984 1.367 3.535 2.682 1.000 70 CHIFFRES D'AFFAIRES 701 Ateliers peinture 73. SUBSIDES, COTISATIONS, DONS, LEGS 731 Subsides 7311 Subvention de la région Wallonne 7312 Subvention de la région Bxl- Capitale 7313 Subvention COCOF 7315 Aide à l'emploi : Marbel 732 Membres adhérents 733 Dons 74 AUTRES PRODUITS D'EXPLOITATION 741 Surplus de caisse 41.768 28.765 4.000 1.186 1.800 2.258 1.500 29 75 PRODUITS FINANCIERS 751 Différences de change 412 76 PRODUITS EXCEPTIONNELS 761 Reprise de réduction de valeur sur machine 150 79 PRELEVEMENTS 790 Prélèvements sur résultat reporté 0,00

LECTousdroitsreserves,toutesreproductionset/ourediffusionsdoitfairel'objetd'unedemanded'autorisationauprèsd'IdejiASBL.Contact:asbl@ideji.be6LECOMPTEDERESULTAT65 CHARGES FINANCIERES 650 Intérêts, commissions et frais afférents aux dettes 258 66 CHARGES EXCEPTIONNELLES 661 Amendes et pénalités 15 69 TRANSFERT 690 Transfert au résultat reporté 0,00 TOTAL CHARGES 80.727 TOTAL PRODUITS 81.868 Bénéfice (+)/ Perte (-) de l'exercice 1.141 IV. Quellessontlesobligationslégales?SeuleslesgrandesettrèsgrandesASBLontl'obligationlégaled'établirdescomptesannuelsquisontconstituésdesdocumentssuivants:- LeBilan- Lecomptederésultats- LesannexesCesderniersdoiventêtreapprouvésparl'assembléegénéraledansles6moisdelaclôtureetdéposésàlaBNB.LiensverslesitedelaBNB:http://bcc.nbb.be/BCCIA0101/WEB/Surcesite,voustrouverezdesinformationsconcernantledépôtdescomptesannuels,lesfraisafférentsàcedépôt,etvouspourrezégalementconsulterlescomptesdéposésàlaBNB.SivousêtesunepetiteASBL,vouspouvezopterpourlacomptabilitéenpartiedouble,toutenconservantlapossibilitédedéposervoscomptesautribunaldecommercedansles6moisdelaclôturedel'exercice.LIENSUTILES:! http://www.associatiffinancier.be/COMPTA/PCMN%20ASBL%20040325.pdf! http://www.nbb.be/pub/App/Search/Search.aspx?l=fr&q=asbl! http://justitie.belgium.be/nl/binaries/LE%20NOUVEAU%20REGIME%20DES%20GRANDES%20ET%20TRES%20GRANDES%20ASSOCIATIONS_tcm265-142543.pdf! http://justice.belgium.be/fr/binaries/LE%20NOUVEAU%20REGIME%20COMPTABLE%20DES%20PETITES%20ASSOCIATIONS_tcm421-142542.pdf ! http://admin.segec.be/documents/5272.pdf.segec.be/documents/5272.pdf

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