INSTRUCTION
10 avr. 2009 du 12 janvier 2009 relative à la nouvelle gouvernance des offices publics de l'habitat (OPH) - Pièces justificatives des mandats de paiement ...
INSTRUCTION
10 avr. 2009 du 12 janvier 2009 relative à la nouvelle gouvernance des offices publics de l'habitat (OPH) - Pièces justificatives des mandats de paiement ...
Mise en page 1
Offices Publics de l'Habitat conférant aux OPH le statut 1218 du 12 octobre 2009 applicables aux directeurs généraux des Offices Publics de l'Habitat et ...
IAJ Avril 2010
4 avr. 2010 Le statut des directeurs généraux des offices publics de l'habitat novembre 2009. De l'arrêt Cadot au principe de parité par Didier Jean- ...
+:HRBLDL=UUVUU]: DOCUMENTS ADMINISTRATIFS
18 nov. 2010 1.1.2009 : Circulaire DGALN/LO/DGFIP/CL1B du 30 juillet 2009 ... Les offices publics de l'habitat (OPH) sont des établissements publics ...
Les informations administratives et juridiques n°5 (2009)
L'absence de service fait dans la fonction publique territoriale. Statut commenté offices publics de l'habitat (OPH) – Pièces justificatives de.
Circulaire DGCL du 27 mai 2022
Le Directeur général des collectivités locales Les agents publics employés par les offices publics de l'habitat (OPH) exprimeront.
LE DROIT SYNDICAL
E Circulaire du 20 janvier 2016 relative à l'exercice du droit syndical dans la les agents employés dans les offices publics de l'habitat (OPH) ...
IAJ - février 2010
2 févr. 2010 Les vacataires dans la fonction publique territoriale ... pas été modifié suite à la création des d'offices publics de l'habitat (OPH) et à ...
Le système denregistrement et didentification des opérateurs
La ministre du budget des comptes publics et de la réforme de l'État
[PDF] REGLEMENT DE PREVOYANCE
[PDF] Plan de prévoyance 94
[PDF] Décision n 14-DCC-13 du 5 février 2014 relative à la prise de contrôle exclusif de Medical Insurance Company par MMA IARD Assurance Mutuelles
[PDF] Demande de Partenariat Gala 2012 de L école polytechnique universitaire Polytech Paris-UPMC
[PDF] BULLETIN DE LA CENTRALE
[PDF] AVANTAGES EN NATURE AU 1 ER JANVIER 2013
[PDF] PROJET DE LOI «TRAVAIL ET NEGOCIATION COLLECTIVE» 2016
[PDF] Groupe PwC Audit. États financiers consolidés Exercice de 12 mois clos le 30 juin 2007
[PDF] Campagne Gaïa-Index 2015
[PDF] L ACCIDENT DE SERVICE (titulaires) L ACCIDENT DE TRAVAIL (contractuels)
[PDF] DEMANDE DE RECONNAISSANCE D UN DIPLÔME OU D UNE FORMATION EN VUE DE L EXERCICE DE LA PROFESSION DE NOTAIRE AU QUÉBEC Formulaire de demande DIRECTIVES
[PDF] Règlement de prévoyance Pens3a
[PDF] Ressources pour l'école maternelle. Vocabulaire Grande section. Thème : le corps humain. Ressources pédagogiques. février 2014
[PDF] TENDANCES METIERS EN AQUITAINE