COLLEGE DE TROIS BASSINS MARCHE SIMPLIFIE DE
MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES. COURANTS. CHAPITRE 1 – IDENTIFIANTS. A- LA COLLECTIVITE. Le pouvoir adjudicateur : Collège Trois Bassins.
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22 déc. 2018 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE. DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS. Chapitre I - IDENTIFIANTS. A - LA COLLECTIVITE. Pouvoir adjudicateur :.
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8 sept. 2018 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE. DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS. Chapitre I - IDENTIFIANTS. A - LA COLLECTIVITE. Pouvoir adjudicateur :.
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13 juill. 2018 MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS. IDENTIFIANTS. A - LA COLLECTIVITE. Pouvoir adjudicateur : LYCEE POLYVALENT NORD.
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13 juill. 2018 MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS. IDENTIFIANTS. A - LA COLLECTIVITE. Pouvoir adjudicateur : LYCEE POLYVALENT NORD.
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24 nov. 2018 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE. DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS ... Objet du marché : ASSISTANCE MAITRISE D'OUVRAGE AUDIOVISUEL.
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29 juin 2018 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE. DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS. Chapitre I - IDENTIFIANTS. A - LA COLLECTIVITE. Pouvoir adjudicateur :.
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3 avr. 2018 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE. DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS ... Objet du marché : ACQUISITION ET INSTALLATION DE MOBILIER.
Décret no 2001-210 du 7 mars 2001 portant - Légifrance
Fournitures Courantes et Services (C C A G -F C S ) Ce document vaut règlement de la consultation (il énonce les caractéristiques principales de la procédure et du choix de l’offre) et cahier des clauses administratives particulières Le présent document comporte 10 pages numérotées de 1 à 10 et une annexe Cette annexe
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Le présent marché est régi par le Cahier des clauses administratives générales : fournitures courantes et services Marché par bon de commande à la semaine Qualité : Les marchandises devront respecter toutes les normes en vigueur Le soumissionnaire indiquera dans son offre la marque des articles proposés
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Le présent marché a pour objet l’achat l’entretien les copies et le SAV de photocopieurs noir et blanc et/ou couleurs avec possibilité de scanner et imprimante réseau et la possibilité optionnelle de logiciels de gestion des copieurs (droits consommations suivi des coûts )
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MARCHE DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES RELEVANT D’UNE PROCEDURE ADAPTEE EN VERTU DE L’ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS 2009 OBJET DU MARCHE : Achat Maintenance de matériel bureautique de type photocopieurs numériques et imprimantes laser N° MAPA :
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