Guide sur le transport des matières dangereuses - édition 2019
Règles particulières concernant des contenants de gaz liquéfiés de pétrole . Si la matière dangereuse en cause n'est pas inscrite sur la liste de ...
A12.LISTE DES PRODUITS DANGEREUX UTILISÉS ET FDS
01-Jun-2018 Prévention: Ne pas respirer les poussières/fumées/gaz/brouillards/vapeurs/ aérosols (P260). Intervention: EN CAS D'INGESTION: Appeler ...
B DÉCISION DE LA COMMISSION du 3 mai 2000 remplaçant la
01-Jun-2015 Tout déchet figurant sur la liste des déchets dangereux doit égale- ... gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon.
Liste des marchandises dangereuses
Liste des marchandises dangereuses Extincteurs avec un gaz comprimé ou liquéfié ... Briquets contenant un gaz inflammable ou Recharges pour briquets ...
B DÉCISION DE LA COMMISSION du 3 mai 2000 remplaçant la
01-Jun-2015 Tout déchet figurant sur la liste des déchets dangereux doit égale- ... gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon.
GAZ TOXIQUES PRINCIPAUX TYPES DE GAZ GAZ/VAPEURS
Gaz. Formule. Nr CAS. Densité Air=1. TVL ppm. Position détecteur. Ammoniac. NH3. 07664-41-7. 059. 20. Plafond. Azote (dioxyde d'). NO2. 10102-44-0.
PARTIE 3 LISTE DES MARCHANDISES DANGEREUSES
marchandises peut prendre diverses formes dangereuses : explosion polymérisation avec fort dégagement de chaleur ou émission de gaz toxiques
liste de marchandises dangereuses pouvant être transportés par un
LES PRODUITS DANGEREUX AUTORISES AU TRANSPORT PAR Les passagers piétons sont autorisés à transporter des cartouches de gaz dans la limite maximum de 2 ...
Guide technique
3/1 - Gaz dangereux (groupe 1) par exemple : gaz naturel (tableau 6
- 191 - CHAPITRE 3.2 LISTE DES MARCHANDISES
Tableau A : Liste des marchandises dangereuses par ordre numérique 1044 EXTINCTEURS contenant un gaz comprimé ou liquéfié.
CLASSIFICATION ET ÉTIQUETAGE SELON LE RÈGLEMENT CLP - Ineris
Gaz comburants Catégorie 1 Ox Gas GHS 03 Danger H270 Peut provoquer ou aggraver un incendie; comburant Gaz sous pression (1) Gaz comprimé Press Gas GHS 04 Attention H280 Contient un gaz sous pression; peut exploser sous l'effet de la chaleurGaz liquéfié Gaz liquéfié réfrigéré H281 Contient un gaz réfrigéré; peut
Gaz irritants et toxiques — Wikimedecine
CLASSE 2 — GAZ 2 1 3 Sont compris dans cette classe les gaz comprimés les gaz liquéfiés les gaz dissous les gaz liquéfiés et réfrigérés les mélanges d’un ou plusieurs gaz avec une ou plusieurs vapeurs de matières d’autres classes les objets chargés d’un gaz et les aérosols
Les procédés de traitement - INRS
Les polluants gazeux les plus cou- rants sont les composés organiques volatils (COV) les oxydes de soufre (SO 2et SO 3) les oxydes d’azote (NO NO 2 ) les oxydes de carbone (CO CO 2) les vapeurs d’acides (HCl HF ) l’ozone (O 3) dioxines et furanes et quelques métaux lourds 1 2 Exposition professionnelle
322 Tableau B : Liste des marchandises dangereuses par
3 2 2 Tableau B : Liste des marchandises dangereuses par ordre alphabétique Le tableau B ci-après comporte une liste alphabétique des matières et des objets qui sont présentés dans le tableau A du 3 2 1 dans l'ordre des numéros ONU Il ne fait pas partie intégrante de l'ADN
Quels sont les gaz irritants et toxiques ?
Les gaz irritants et toxiques sont essentiellement issus des processus agricoles et industriels, de la pollution automobile et domestique, des incendies et de leur usage comme armes de combat.
Pourquoi les gaz sont-ils dangereux ?
Le danger réside à l’ouverture des portes et des écoutilles car l’entrée d’air provenant de l’extérieur peut diluer les gaz pour former un mélange combustible dangereux. De ce fait, certains gaz sont parfumés afin de faciliter la détection de fuites.
Quels sont les polluants gazeux les plus dangereux?
Les polluants gazeux les plus cou- rants sont les composés organiques volatils (COV), les oxydes de soufre (SO 2et SO 3), les oxydes d’azote (NO, NO 2…), les oxydes de carbone (CO, CO 2), les vapeurs d’acides (HCl, HF…), l’ozone (O 3), dioxines et furanes, et quelques métaux lourds. 1.2 Exposition professionnelle
Quels sont les différents types de gaz ?
Chapitre 2 . . . 2.1.3 Sont compris dans cette classe les gaz comprimés, les gaz liquéfiés, les gaz dissous, les gaz liquéfiés et réfrigérés, les mélanges d’un ou plusieurs gaz avec une ou plusieurs vapeurs de matières d’autres classes, les objets chargés d’un gaz et les aérosols. (Pour les aérosols, voir la section 3.1 de la Partie 1.) Note 1.—
Ce document constitue un outil de documentation et n'engage pas la responsabilité des institutions
B [notifiée sous le numéro C(2000) 1147] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (2000/532/CE) M1 Décision 2001/118/CE de la Commission du 16 janvier 2001 M2 Décision 2001/119/CE de la Commission du 22 janvier 2001 M3 Décision 2001/573/CE du Conseil du 23 juillet 2001 M4 Décision 2014/955/UE de la Commission du 18 décembre 2014DÉCISION DE LA COMMISSION
[notifiée sous le numéro C(2000) 1147] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (2000/532/CE) ment figurer dans le catalogue européen des déchets établi par la décision 94/3/CE de la Commission ( 5 ). Il est opportun, afin d'améliorer la transparence de la classification et de simplifier les dispositions existantes, d'établir une liste communautaire unique intégrant la liste de déchets établie par la décision94/3/CE et la liste de déchets dangereux établie par la décision
94/904/CE.
B 2000D0532 - FR - 01.06.2015 - 002.001 - 2 (5) Les mesures envisagées par la présente décision sont conformes à l'avis exprimé par ce comité,Article premier
La liste annexée à la présente décision est adoptée.M4 __________
BArticle 4
Les États membres prennent les mesures nécessaires pour se conformerà la présente décision au plus tard le 1
er janvier 2002.Article 5
La décision 94/3/CE et la décision 94/904/CE sont abrogées le 1 er janvier 2002.Article 6
Les États membres sont destinataires de la présente décision. B 2000D0532 - FR - 01.06.2015 - 002.001 - 3ANNEXE
LISTE DES DÉCHETS VISÉS À L'ARTICLE 7 DE LA DIRECTIVE2008/98/CE
DÉFINITIONS
nent des constituants dangereux qui n'ont pas été entièrement transformés en constituants non dangereux et sont susceptibles d'être libérés dans l'environ nement à court, moyen ou long terme. tion. Lorsqu'une substance est présente dans un déchet à une concentration inférieure à sa valeur seuil, elle n'est pas prise en compte dans le calcul des seuils. Lorsqu'une propriété dangereuse d'un déchet a été évaluée au moyen d'un essai et d'après les concentrations de substances dangereuses comme indiqué à l'annexe III de la directive 2008/98/CE, ce sont les résultats de l'essai qui priment. M4 2000D0532 - FR - 01.06.2015 - 002.001 - 4 chlorobiphényles et des polychloroterphényles (PCB et PCT) (JO L 243 du 24.9.1996, p. 31). Pour les déchets auxquels pourraient être attribués des codes correspondant à des déchets dangereux et à des déchets non dangereux, les dispositions suivantes s'appliquent: reuses correspondantes qui lui confèrent une ou plusieurs des propriétés dangereuses HP 1 à HP 8 et/ou HP 10 à HP 15 énumérées à l'annexe III de la directive 2008/98/CE. L'évaluation de la propriété dangereuse HP 9 "infectieux» est effectuée conformément à la législation applicable ou aux documents de référence des États membres. phényl) éthane), chlordane, hexachlorocyclohexanes (y compris le lindane), dieldrine, endrine, heptachlore, hexaclorobenzène, chlordécone, aldrine, pentachlorobenzène, mirex, toxaphène, hexabromobiphényle et/ou PCB excédant les limites de concentration indiquées à l'annexe IV du règlement (CE) n o850/2004 du Parlement européen et du Conseil (
1 ) sont classés comme déchets dangereux. M4 2000D0532 - FR - 01.06.2015 - 002.001 - 5LISTE DES DÉCHETS
tement et du revêtement des métaux) et 08 (déchets provenant de l'utilisation de revêtements), car les différents chapitres correspondent aux différentesétapes du processus de production.
Chapitres de la liste
01 culture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments tion de panneaux et de meubles, de pâte à papier, de papier et de carton sion tement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux tiques M4 2000D0532 - FR - 01.06.2015 - 002.001 - 6 13 seurs (sauf chapitres 07 et 08) déchets provenant de l'extraction des minéraux01 01 01
déchets provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères01 03 04*
lifères M4 2000D0532 - FR - 01.06.2015 - 002.001 - 7 01 04 déchets provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères01 04 07*
fères boues de forage et autres déchets de forage01 05 04
tances dangereusesCULTURE, DE LA CHASSE ET DE LA PÊCHE AINSI QUE
DE LA PRÉPARATION ET DE LA TRANSFORMATION
DES ALIMENTS
déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche02 01 01
M4 2000D0532 - FR - 01.06.2015 - 002.001 - 802 01 07
déchets provenant de la préparation et de la transformation de la viande, des poissons et autres aliments d'origine animale02 02 01
déchets provenant de la préparation et de la transformation des fruits, des légumes, des céréales, des huiles alimentaires, du cacao, du café, du thé et du tabac, de la production de conserves, de la production de levures et d'extraits de levures, de la préparation et de la fermentation de mélasses02 03 01
déchets de la transformation du sucre02 04 01
déchets provenant de l'industrie des produits laitiers02 05 01
M4 2000D0532 - FR - 01.06.2015 - 002.001 - 902 05 99
déchets de boulangerie, pâtisserie, confiserie02 06 01
déchets provenant de la production de boissons alcooliques et non alcooliques (sauf café, thé et cacao)02 07 01
déchets provenant de la transformation du bois et de la fabrication de panneaux et de meubles03 01 01
déchets des produits de protection du bois03 02 01*
M4 2000D0532 - FR - 01.06.2015 - 002.001 - 10 03 03 déchets provenant de la production et de la transformation de papier, de carton et de pâte à papier03 03 01
nant d'une séparation mécanique déchets provenant de l'industrie du cuir et de la fourrure04 01 01
nages, poussières de ponçage), contenant du chrome déchets de l'industrie textile04 02 09
niques M4 2000D0532 - FR - 01.06.2015 - 002.001 - 1104 02 15
TEMENT PYROLYTIQUE DU CHARBON
déchets provenant du raffinage du pétrole05 01 02*
M4 2000D0532 - FR - 01.06.2015 - 002.001 - 1205 01 99
déchets provenant du traitement pyrolytique du charbon05 06 01*
déchets provenant de la purification et du transport du gaz naturel05 07 01*
déchets provenant de la fabrication, formulation, distribu tion et utilisation (FFDU) d'acides06 01 01*
déchets provenant de la FFDU de bases06 02 01*
déchets provenant de la FFDU de sels et leurs solutions et d'oxydes métalliques06 03 11*
M4 2000D0532 - FR - 01.06.2015 - 002.001 - 1306 03 14
déchets contenant des métaux autres que ceux visés à la section 06 0306 04 03*
boues provenant du traitement in situ des effluents06 05 02*
déchets provenant de la FFDU de produits chimiques conte nant du soufre, de la chimie du soufre et des procédés de désulfuration06 06 02*
déchets provenant de la FFDU des halogènes et de la chimie des halogènes06 07 01*
déchets provenant de la FFDU du silicium et des dérivés du silicium06 08 02*
déchets provenant de la FFDU des produits chimiques conte nant du phosphore et de la chimie du phosphore M4 2000D0532 - FR - 01.06.2015 - 002.001 - 1406 09 02
tances dangereuses ou contaminées par de telles substances déchets provenant de la FFDU de produits chimiques conte nant de l'azote, de la chimie de l'azote et de la production d'engrais06 10 02*
déchets provenant de la fabrication des pigments inorga niques et des opacifiants06 11 01
déchets des procédés de la chimie minérale non spécifiés ailleurs06 13 01*
déchets provenant de la fabrication, formulation, distribu tion et utilisation (FFDU) de produits organiques de base07 01 01*
génés M4 2000D0532 - FR - 01.06.2015 - 002.001 - 1507 01 11*
déchets provenant de la FFDU de matières plastiques, caout chouc et fibres synthétiques07 02 01*
génés reuses déchets provenant de la FFDU de teintures et pigments orga niques (sauf section 06 11)07 03 01*
génés M4 2000D0532 - FR - 01.06.2015 - 002.001 - 1607 03 09*
déchets provenant de la FFDU de produits phytosanitaires organiques (sauf rubriques 02 01 08 et 02 01 09), d'agents de protection du bois (sauf section 03 02) et d'autres biocides07 04 01*
génés déchets provenant de la FFDU des produits pharmaceu tiques07 05 01*
génés M4 2000D0532 - FR - 01.06.2015 - 002.001 - 1707 05 11*
déchets provenant de la FFDU des corps gras, savons, déter gents, désinfectants et cosmétiques07 06 01*
génés déchets provenant de la FFDU de produits chimiques issus de la chimie fine et de produits chimiques non spécifiés ailleurs07 07 01*
génés M4 2000D0532 - FR - 01.06.2015 - 002.001 - 1807 07 12
déchets provenant de la FFDU et du décapage de peintures et vernis08 01 11*
déchets provenant de la FFDU d'autres produits de revête ment (y compris des matériaux céramiques)08 02 01
déchets provenant de la FFDU d'encres d'impression08 03 07
M4 2000D0532 - FR - 01.06.2015 - 002.001 - 1908 03 08
reuses déchets provenant de la FFDU de colles et mastics (y compris produits d'étanchéité)08 04 09*
nant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses déchets non spécifiés ailleurs dans le chapitre 0808 05 01*
PHIQUE
déchets de l'industrie photographique M4 2000D0532 - FR - 01.06.2015 - 002.001 - 2009 01 01*
offset09 01 03*
déchets provenant de centrales électriques et autres installa tions de combustion (sauf chapitre 19)10 01 01
furation des gaz de fumée M4 2000D0532 - FR - 01.06.2015 - 002.001 - 2110 01 16*
tances dangereuses nant des substances dangereuses tibles des centrales à charbon déchets provenant de l'industrie du fer et de l'acier10 02 01
M4 2000D0532 - FR - 01.06.2015 - 002.001 - 22 10 03 déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium10 03 02
ment des crasses noires contenant des substances dangereuses ment des crasses noires autres que ceux visés à la rubriquequotesdbs_dbs35.pdfusesText_40[PDF] comment agit le monoxyde de carbone sur l'organisme
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