The travel industry turned upside down: Insights analysis
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COVID-19 Hospital Data Reporting Guidance AUG10 Update
10-Aug-2022 COVID-19 Guidance for Hospital Reporting and FAQs. For Hospitals Hospital Laboratory
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE BASIC-FIT ALL-IN
21-Mar-2022 demander l'avis d'un médecin ou d'un spécialiste pour déterminer quelle est la méthode la ... merci de vous référer à l'Article 19 ci-après.
Guiding Principles and Key Elements for Establishing a Weight of
22-Oct-2019 19. Figure 3.3. Possible lines of evidence for bioaccumulation or aquatic ... The assessment of uncertainty is essential for determining the ...
Digital Economy Report 2019
10-Mar-2019 Inclusivity is essential to building a digital economy ... III.19. Geographical distribution of trade in ICT goods 2017 .
Version en vigueur à partir du 21 mars 2022
CONDITIONS GENERALES DE
VENTE BASIC-FIT ALL-IN
ARTICLE 1 : DEFINITIONS
Si vous êtes Membre chez nous ou que vous voulez le devenir et que vous utilisez nos services ou produits,
cela doit se faire selon des accords clairs et transparents. En choisissant BASIC-FIT ALL-IN (le " Package »), vous
déclarez avoir pris connaissance et accepter ces conditions générales ainsi que le règlement intérieur de Basic-
2Fit et agir conformément à ceux-ci. Les conditions générales et le règlement intérieur se trouvent sur
www.basic-fit.fr et sont consultables à l'accueil des Clubs Basic-Fit. Ces conditions générales ne s'appliquent
qu'à BASIC-FIT ALL-IN et entrent en vigueur à compter du 21 mars 2022. D'autres conditions générales
s'appliquent à nos autres abonnements.Abonnement : l'abonnement Premium que vous obtenez gratuitement avec le Vélo, dans le cadre du Package
du Package, et non à l'intégralité du Package).Amiௗ: dans le cadre de votre Abonnement, vous ou votre Co-Utilisateur pouvez être accompagnés d'un ami.
au Club.Basic-Fitௗ: Basic Fit II, une société par actions simplifiées au capital de 400.000.000 euros, dont le siège social se
des Sociétés de Lille Métropole sous le numéro 798 233 011, et les services et produits que nous proposons
sous le nom de Basic-Fit.Borne Self-Serviceௗ: la borne de self-service numérique disponible au Club. Vous pouvez par exemple l'utiliser
pour modifier des données et ajouter ou modifier des Options qui ne sont pas inclues dans le Package.
Carte de Membreௗ: votre carte de membre pour pouvoir entrer dans nos Clubs.Clubௗ: l'endroit physique où Basic-Fit propose ses activités de fitness. Il peut aussi s'agir de votre Club de
Référence.
Club de Référenceௗ: le Club dans lequel vous pouvez faire du sport et qui est indiqué dans votre Contrat
comme Club de "ௗréférenceௗ». C'est le club le plus proche de votre domicile, ou celui que vous avez indiqué lors
de votre inscription. Vous pouvez vous rendre dans tous nos Clubs, mais vous devez tout de même désigner un
Club de Référence.
Contrat : le contrat qui se crée entre Basic-Fit et le Membre lors de l'achat du Vélo. Les présentes conditions
générales font également partie de votre contrat, de même que les conditions spécifiques pouvant s'appliquer
aux Options.Co-Utilisateurௗ: dans le cadre de votre Abonnement, vous pouvez désigner une autre personne comme co-
utilisateur de votre Abonnement, à condition que vous résidiez à la même adresse, et tant que votre co-
utilisateur est inscrit en tant que tel dans Mon Basic-Fit. Votre co-utilisateur a les mêmes droits et obligations
que vous et peut se rendre au Club indépendamment de vous, mais vous êtes le titulaire de l'Abonnement et
le/la seul(e) qui peut apporter des modifications à votre Abonnement. Votre co-utilisateur peut être amené à
domicile de moins de 3 mois et/ou un document d'identité).obligation de paiement a été remplie ou lorsque vous avez conclu un contrat de financement avec notre
partenaire. 3 Hôteௗ: l'employé(e) de Basic-Fit qui assure la gestion d'un Club.Membre : vous pouvez acheter le Package chez nous si vous êtes une personne physique et avez 18 ans ou
plus. Basic-Fit peut vous demander de prouver au moyen d'une pièce d'identité que vous êtes le propriétaire
de la Carte de Membre, que vous êtes un Co-Utilisateur ou de vérifier votre âge.Optionௗ: les services ou produits ou équipements qui peuvent être acquis chez Basic-Fit moyennant une
cotisation supplémentaire en complément de l'Abonnement.Package : lorsque vous choisissez BASIC-FIT ALL-IN, vous achetez le Vélo et les éléments suivants sont offerts
gratuitement : (i) Un Abonnement Premium, pour une durée de 1 an ;(ii) Accès à l'application Basic-Fit, à l'application All-in et au contenu cycliste associé, pour une durée
de 1 an. Vélo : le vélo (home bike) que vous achetez, tel que décrit dans Mon Basic-Fit. ARTICLE 2 : DEVENIR MEMBRE ET ACCÈS ʹ DROIT DE RETRACTATIONa. Vous pouvez acheter le Vélo et devenir ainsi Membre en remplissant le formulaire d'inscription sur le
site Web (www.basic-fit.fr).b. Vous avez le droit de vous rétracter du Package, sans motivation, dans les 14 jours à compter de la
date de livraison du Vélo. Vous pouvez le faire de l'une des manières décrites à l'article 18, soit en
utilisant le modèle de formulaire de rétractation via ce lienDE-RETRACTATION.pdf
(vous ne pouvez pas exercer votre droit de rétractation à la Borne Self-Service). Si vous avez annulé
votre abonnement précédent pour acheter le Package puis exercé votre droit de rétractation, votre
abonnement précédent sera réactivé.Si vous exercez votre droit de rétractation, nous vous rembourserons tous vos paiements effectués à
compris (le cas échéant) les frais de livraison, mais à l'exclusion de tout surcoût du fait de votre choix
pour un mode de livraison autre que l'option de livraison la moins chère proposée. Basic-Fit peut
facturer des frais pour le retour du Vélo. Vous serez remboursé dans les plus brefs délais et au plus
tard 14 jours après réception de votre demande de rétractation du Package, et à condition que le Vélo
ait déjà été rendu ou que vous ayez prouvé que vous avez rendu le Vélo. Vous serez alors
éventuellement responsable des dommages apportés au Vélo si lesdits dommages résultent d'une
utilisation du Vélo qui va au-delà de ce qui est nécessaire tant dans la nature, les caractéristiques et le
fonctionnement du Vélo.Après rétractation, vous serez remboursé avec le même mode de paiement que celui choisi à l'origine
par vous, sauf accord contraire de votre part. Aucun frais ne sera facturé pour ce remboursement. 4Vous devrez restituer le Vélo dans les plus brefs délais, et dans tous les cas au plus tard 14 jours après
nous avoir notifié la rétractation. Le Vélo devra être retourné dans le même état que vous l'avez reçu
et si possible dans son emballage d'origine. Pendant ce délai de rétractation, vous manipulerez le
produit et l'emballage avec soin. Vous ne déballerez le produit que dans la mesure nécessaire pour
déterminer la nature, les caractéristiques et le fonctionnement du Vélo. En effet, le consommateur ne
magasin.Pour retourner le Vélo, vous pouvez nous envoyer un courriel à allin@basic-fit.fr afin que nous
puissions prendre rendez-vous pour récupérer le vélo à votre domicile.ARTICLE 3 : ABONNEMENT ʹ DUREE
a. Votre Abonnement donne un accès illimité pendant les heures d'ouverture de votre Club deRéférence et aux cours collectifs virtuels proposés dans le club. Vous avez également accès à tous les
autres Clubs. Lorsque vous achetez le Vélo, vous recevez automatiquement un Abonnement Premium gratuit et l'application All-In pour une période fixe de 1 an, après quoi l'Abonnement se termine automatiquement. b. Vous avez accès à l'application Basic-Fit. c. Vous avez accès à l'application All-in et au contenu cycliste associé. d. Vous pouvez partager votre Carte de Membre avec un Co-Utilisateur et vous pouvez également amener un Ami avec vous.e. Lorsque vous choisissez BASIC-FIT ALL-IN, vous achetez le Vélo et les éléments ci-dessus sont offerts
gratuitement. Si vous n'êtes pas satisfait de ces éléments offerts gratuitement, cela n'a aucun effet
sur l'achat du Vélo. ARTICLE 4 : LIVRAISON, EXPEDITION ET MONTAGE DU VELOa. Vous devenez propriétaire du Vélo (i) après paiement intégral du Package et (ii) une fois la livraison
effectuée conformément aux dispositions ci-dessous. Si vous optez pour les versements échelonnés,
consultez les conditions de notre partenaire annexées ci-après (Annexe unique). b. Nous proposons l'option de livraison suivante pour le vélo :- Le Vélo sera livré à votre domicile sous 14 jours. Vous recevrez un courriel via notre partenaire
(d'installation) avec lequel vous pourrez sélectionner une date de livraison. Notre partenairefournit et installe le Vélo. Avant d'accepter le Vélo, vous êtes responsable de vérifier que le Vélo
est complet et en bon état immédiatement après la livraison et l'installation, et d'informer le
service client de dommages, le cas échéant, dès que possible. Les 14 jours calendaires visés à
l'article 2.b ci-dessus commencent à courir à compter de ce jour. Cette option de livraison est
gratuite. 5c. Après la livraison et l'installation, le Vélo est prêt à l'emploi. Tout ce que vous avez à faire est d'ajuster
le Vélo à votre propre taille. Sur notre site Internet, vous trouverez un lien pour les paramètres
d'utilisation du vélo.d. Les dates de livraison sont indicatives, il est possible qu'en raison des circonstances, il puisse y avoir
un léger retard. Dans le cas où la livraison est retardée de plus de 30 jours calendaires, vous pouvez
résilier le Package en nous envoyant un courriel à allin@basic-fit.fr.ARTICLE 5 : REPARATION, RETOUR ET REMPLACEMENT
a. Si vous découvrez un défaut dans le Vélo après la livraison, vous pouvez bénéficier de la garantie
conformément à l'article 13. Dans ce cas, si vous souhaitez réparer ou remplacer le Vélo, à la
discrétion de Basic-Fit et conformément à l'article 13, vous devez le retourner conformément aux
instructions de Basic-Fit. En cas de remplacement, vous recevrez un nouveau Vélo conformément à
l'article 4. Les frais d'inspection, de réparation, de remplacement et de retour du Vélo seront dans ce
cas à la charge de Basic-Fit. Veuillez noter que Basic-Fit peut refuser la garantie s'il constate lors de
l'inspection que le Vélo a été exposé aux conditions décrites à l'article 13.e.b. Si vous ne bénéficiez pas de la garantie mais que vous souhaitez tout de même que Basic-Fit répare le
Vélo, veuillez contacter notre service client (allin@basic-fit.fr). Avant de réparer le Vélo, nous vous
demanderons votre autorisation et vous donnerons une indication de prix, afin d'éviter des fraisimprévus. Dans ce cas, vous pourrez choisir entre : (i) renvoyer le Vélo pour réparation moyennant
des frais, (ii) renvoyer le Vélo pour inspection ou (iii) un réparateur à domicile.ARTICLE 6 : OPTIONS
a. Si vous devenez Membre et que vous souhaitez vous familiariser avec le Club, vous pouvez acheterune séance d'introduction dans votre club. Vous seul pouvez le faire, pas votre Co-Utilisateur ou vos
Amis. Vous pouvez acheter plusieurs sessions afin que vos Amis ou Co-Utilisateurs puissent également
les utiliser. Basic-Fit ne fournit pas la séance d'introduction elle-même, mais la sous-traite à
l'entreprise qui fournit le Personal Training dans le club. b. Vous pouvez opter pour des cours collectifs LIVE ; c. Vous pouvez également opter pour Yanga Sportwater.ARTICLE 7 : TARIFS ET PAIEMENT
a. Le prix total du Package est payable à l'avance ; vous pouvez également opter pour des paiements
échelonnés via notre partenaire Cetelem Presto, BNP Paribas Personal Finance.b. Si vous n'utilisez pas les produits et services qui font partie de Basic-Fit All-In ou les Options, le prix du
Package ne sera pas remboursé. Sauf dans le cas où le délai de rétractation tel que décrit à l'article 2
s'applique toujours. 6ARTICLE 8 : CARTE DE MEMBRE
a. La Carte de Membre est la propriété de Basic-Fit et vous ne pouvez l'utiliser que pour la durée de
accompagner de quelqu'un qui n'est pas Membre, cette personne peut évidemment acheter unforfait journalier, appelé "ௗDay Passௗ» (étant précisé que les présentes conditions générales
mobile Basic-Fit). Votre Ami doit aussi respecter les présentes conditions générales et le règlement
intérieur pour pouvoir accéder au Club. Ensuite, votre Ami recevra un code d'accès provisoire. Votre
Co-Utilisateur), à l'exception des "ௗcours collectifs LIVE avec instructeurௗ» si vous les avez pris comme
Option.
d. Si la personne que vous voulez amener comme Ami a entre 16 et 18 ans, cette personne ne peut être
autorisation au Club pour que cette personne vienne faire du sport au Club en tant qu'Ami. Les autorisées dans nos Clubs.En votre qualité de Membre, c'est vous qui êtes responsable de la manière dont sont utilisés
que les Co-Utilisateurs et Amis respectent et observent les conditions générales et le règlement
intérieur de Basic-Fit.Si vous perdez votre Carte de Membre ou si elle est volée, vous pouvez acheter une nouvelle Carte de
après quoi, la nouvelle Carte Membre sera activée.ARTICLE 9 : HEURES D'OUVERTURE
a. Basic-Fit indique les heures d'ouverture pour chacun de ses Clubs.b. Les heures d'ouverture et leur éventuel ajustement ne peuvent en aucun cas être considérées comme
une condition absolue et sine qua non pour le maintien de l'Abonnement. Vous ne pourrez également l'Abonnement, car l'Abonnement est obtenu gratuitement lors de l'achat du Vélo Basic-Fit All-in. 7ces Clubs soient sans présence de personnel de Basic-Fit à certaines heures. A titre indicatif, il peut
quelconque personne présente physiquement au sein du Club concerné, mais, en revanche, pour des
raisons de sécurité, il est précisé que Basic-Fit utilise un équipement de surveillance audio et vidéo au
sein desdits Clubs. Vous devez avoir plus de 18 ans pour pouvoir vous entrer dans un Club entre22h30 et 08h00.
ARTICLE 10 : COURS COLLECTIFS
a. Nous proposons des cours collectifs LIVE dans certains de nos Clubs, dont vous pouvez profiter enachetant un supplément pour cela. Nous voulons toujours garder la gamme de nos cours à jour. Cela
signifie que nous adaptons régulièrement le contenu des cours, le type de cours et l'emploi du temps.
Cela peut s'appliquer à la fois aux cours virtuels et aux cours collectifs LIVE. Incidemment, il est
également possible qu'un cours collectif LIVE soit annulé.ARTICLE 11 : DÉMÉNAGEMENT OU BLESSURE
a. Si vous êtes sur le point de déménager, vous pouvez continuer à faire du sport dans nos Clubs. Nous
adapterons votre Club de Référence au Club le plus proche de votre nouvelle adresse, ou à un autre
Club de votre choix. S'il n'y a pas de Club dans un rayon de 2 km de votre nouvelle adresse, vouspouvez indiquer quel Club vous souhaitez désigner comme Club de Référence. Nous espérons que
vous venez faire du sport chez nous en bonne santé. Si, pour des raisons médicales, vous ne pouvez
plus utiliser votre Abonnement de manière permanente et définitive, vous pouvez y mettre finmoyennant un préavis de 30 jours à compter de la notification. Vous devrez alors présenter un
certificat médical de moins de 3 mois qui atteste que votre état de santé ne vous permet plus
d'utiliser votre Abonnement.b. La suspension définitive ou temporaire de votre Abonnement pour quelque raison que ce soit autre
ARTICLE 12 : FIN '
c. Notre objectif est de créer dans nos Clubs un environnement où chacun respecte l'autre et se
conforme aux règles en vigueur. Pour tout infraction au droit pénal ou acte contrevenant gravement
aux lois protégeant les droits des parties tierces (y compris en particulier le vol, une agression
physique ou verbale, des menaces envers le personnel de Basic-Fit ou des autres Membres, 8 immédiate de nos Clubs, sans préavis.En cas de non-respect du Contrat, des conditions générales ou du règlement intérieur, Basic-Fit peut
également mettre fin à votre Abonnement de manière unilatérale avec effet immédiat.d. Le fait de souscrire à nouveau après une telle exclusion constitue une raison légitime de résiliation
immédiate du nouvel Abonnement. entraineurs et coachs personnels qui sont des professionnels indépendants et avec qui nouseffet immédiat et Basic-Fit pourra éventuellement demander réparation du préjudice subi, le cas
échéant.
f. Si vous permettez l'accès au Club de quelque manière que ce soit à une autre personne, en violation
des présentes conditions générales ou du règlement intérieur, que la personne soit Membre ou non
(par exemple en la faisant entrer avec vous, en même temps que vous par la porte d'accès sans que
"ௗDay Passௗ», et vous bloquer l'accès au Club jusqu'au paiement de ladite somme. En cas d'infractions
répétées aux présentes conditions générales et/ou au règlement intérieur, Basic-Fit est en droit de
g. Lorsque vous choisissez BASIC-FIT ALL-IN, vous achetez le Vélo et les autres composants du Package
sont offerts gratuitement. La fin de votre Abonnement n'a donc aucun effet sur l'achat du Vélo.ARTICLE 13 : GARANTIE
a. Basic-Fit garantit que le Vélo est exempt de défauts pendant une période de 2 ans à compter de la
livraison d'origine. Si ce n'est pas le cas, vous pouvez demander à Basic-Fit de réparer le Vélo. Si la
réparation n'est pas possible, Basic-Fit peut remplacer le vélo. La réparation et le remplacement
seront effectués conformément à l'article 5.b. Les consommables ne sont pas couverts par la garantie telle que mentionnée à l'article 13.a. Les
consommables (tels que les leviers de réglage, le siège, les pédales, les sangles, le porte-matériel et
porte-bidon, etc.) soumis à une usure continue sont garantis un an.c. Le cadre du Vélo n'est pas couvert par la garantie comme indiqué à l'article 13.a et a une garantie de
5 ans.
d. Par ailleurs, Basic-Fit ne vous limitera pas dans le cadre de la garantie légalement applicable.
e. Toute pièce de remplacement ou réparée est garantie pour le reste de la période de garantie ou pour
toute période supplémentaire requise par la loi alors en vigueur. 9f. Si les défauts du Vélo sont d'une nature telle que le Vélo n'est pas adapté à l'usage auquel il est
destiné, ou s'ils réduisent l'utilisation du Vélo à un point tel que vous n'auriez pas acheté le Vélo ou
seulement à un prix réduit, vous pouvez également demander la résiliation du Package.g. La garantie ne couvre pas l'utilisation inappropriée, le non-respect des instructions (de montage) ou le
non-respect de l'entretien spécifié, les réglages, la combinaison ou l'utilisation avec des matériaux ou
des systèmes non autorisés, les réparations non autorisées, l'usure normale, le vol, les catastrophes
naturelles ou d'autres événements allant au-delà du contrôle de Basic-Fit. De même, la garantie ne
h. Basic-Fit se réserve le droit de refuser votre utilisation de la garantie si vous ne vous êtes pas plaint
auprès de Basic-Fit dans les 2 mois suivant la découverte d'un défaut. ARTICLE 14 : ASSURANCES, RISQUES ET RESPONSABILITÉ conséquences pécuniaires pouvant lui incomber. les dommages corporels auxquels votre pratique sportive pourrait vous exposer.c. La pratique d'un sport s'accompagne de risques. Si vous utilisez nos installations, vous devez pouvoir
évaluer vous-même ce dont vous êtes capable. Nous n'offrons pas d'accompagnement actif par du
personnel au sein du Club. Vous pouvez avoir recours à un entraîneur personnel, ou vous baser sur les
astuces et conseils que nous donnons dans notre application ou par d'autres moyens dans le Club,mais vous restez toujours responsable de la manière dont vous faites du sport et des choix que vous
faites à cet égard. En cas de doutes sur votre condition physique, nous vous recommandons deFit avoir fait contrôler par un médecin votre aptitude à pratiquer une activité sportive et prendre
régulièrement toute précaution nécessaire pour votre santé.d. Basic-Fit n'est pas responsable des dommages résultant d'un accident ou d'une blessure que vous
subissez lors de l'utilisation du Vélo, à l'exception des dommages causés par un acte ou une omission
de la part de Basic-Fit. En particulier, Basic-Fit n'est pas responsable des dommages causés par une ou
plusieurs des situations visées à l'article 13.e, où Basic-Fit n'est pas en faute. Votre propre
responsabilité, comme indiqué au paragraphe a ci-dessus, s'applique également, entre autres, à
l'utilisation du Vélo dans votre propre environnement. 10e. Basic-Fit et ses employés ne peuvent pas être tenus responsables des dommages matériels ou
immatériels suite à un accident ou une blessure dont vous, votre Co-Utilisateur ou votre Ami êtes la
une assurance personnelle pour les objets personnels que vous pourriez apporter. Basic-Fit mettoujours des casiers à votre disposition, que vous devez fermer de manière sécurisée avec un
cadenas. Vous (en ce compris les Co-Utilisateurs et Amis) êtes personnellement responsable de voseffets personnels qui ne sont pas sécurisés de manière appropriée dans les casiers mis à dispositions.
imputable à Basic-Fit. En cas de dommage, perte ou vol qui ne serait pas dû à un défaut de
sécurisation de vos effets personnels de votre fait, Basic-Fit exigera la communication de factures ou
tickets de caisse afférents aux effets en question afin de prendre en considération une quelconque
réclamation à ce sujet.ARTICLE 15 : RÉCLAMATIONS
sportives au plus grand nombre de personnes possible. Si vous avez une réclamation, nous le déplorons mais
nous souhaitons évidemment que vous nous en faisiez part. Vous pouvez dans un premier temps vous ARTICLE 16 : DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNELa. Pour l'exécution de votre Contrat, nous collectons et disposons de certaines de vos données à
caractère personnel. Basic-Fit traite vos données à caractère personnel de manière appropriée et
prudente, le tout dans le cadre de la loi et de la réglementation applicables à la protection des
données personnelles, tel le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).b. A cet égard, la déclaration de confidentialité de Basic-Fit répertorie les données que nous traitons,
pour quelles finalités nous le faisons, et la manière dont nous traitons les données à caractère
personnel. Par ailleurs, la déclaration explique de quelle manière les personnes intéressées peuvent
exercer leurs droits sur le traitement de leurs données à caractère personnel. Vous retrouvez la
déclaration de confidentialité de Basic-Fit sur notre site Internet.c. Pour préserver la sécurité des personnes et des biens dans et autour de nos Clubs, nous utilisons des
appareils de surveillance vidéo et audio pour observer les Clubs ouverts 24 heures sur 24. La 11surveillance vidéo et audio se limite à la salle de sport et n'est pas présente dans les toilettes, douches
et vestiaires.d. Si vous ne souhaitez pas être sollicités par téléphone, vous avez le droit de vous enregistrer sur la liste
OPPOSETEL, Service Bloctel, 6 rue Nicolas Siret, 10000 Troyes.ARTICLE 17 : MODIFICATION DES DONNÉES
a. Toute modification de votre situation personnelle (par exemple adresse ou coordonnées bancaires)
doit être signalée directement via la Borne Self-Service, via Mon Basic-Fit, ou à notre service à la
clientèle https://www.basic-fit.com/fr-fr/service-a-la-clientele/contact. b. En cas de non-transmission de ces modifications, et lorsque Basic-Fit doit engager des frais pour connaître les nouvelles données personnelles, ces frais seront à la charge du Membre. ARTICLE 18 : COORDONNEES DU SERVICE A LA CLIENTELE a. Les coordonnées de notre service à la clientèle sont les suivantes : - En utilisant le formulaire de contact sur https://www.basic-fit.com/fr-fr/service-a-la- clientele/contactௗ; - Adresse postale : Postbus 3124, 2130 KC Hoofddorp, Pays-Bas. pouvez aussi procéder à plusieurs ajustements par vous-même via Mon Basic-Fit.ARTICLE 19 : LOI APPLICABLE ʹ DIFFÉRENDS
contacter le médiateur nommé par Basic-Fit : www.mediateur-conso.cmap.fr ; ou : 39 avenue Franklin Roosevelt, 75008 Paris.b. Les lois françaises s'appliquent aux présentes conditions générales et à votre Contrat conclu avec
Basic-Fit.
c. Vous-même et Basic-Fit ne pouvez modifier le Contrat que par écrit sous réserve des exceptions telles
resteront applicables. 12 naître en rapport avec le Contrat seront soumis, au choix du demandeur, au tribunal du lieu où 13ANNEXE UNIQUE
14CGV Basic Fit
Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager. Cetelem Presto sur la page de paiement de votre commande sur www.basic-fit.fr Le taux annuel effectif de cette assurance est de 4,77%.Complétez votre demande de crédit accessoire à une vente en ligne et recevez immédiatement une réponse de
principe. Vous aurez ensuite la possibilité de finaliser votre dossier de crédit directement en ligne en
téléchargeant vos pièces justificatives puis en signant électroniquement votre contrat. Une fois complet, votre
dossier sera étudié et vous recevrez une réponse définitive dans un délai de 48h maximum.
rétractation. Cetelem est une marque de BNP Paribas Personal Finance, 1 boulevard Haussmann 75009 Paris,
Publicité diffusée par Basic Fit II, une société par actions simplifiées au capital de 400.000.000 euros, dont le
en qualité d'intermédiaire en opérations de banques immatriculé dans la catégorie mandataire non exclusif de
BNP Paribas Personal Finance. Cet intermédiaire apporte son concours à la réalisation d'opérations de crédit
sans agir en qualité de prêteur.quotesdbs_dbs17.pdfusesText_23[PDF] basic french vocabulary
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