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Rapport 2017 sur la propriété intellectuelle dans le monde - Le capital immatériel dans les chaînes de valeur mondiales

2017
Rapport 2017 sur la propriété intellectuelle dans le monde Le capital immatériel dans les chaînes de valeur mondiales Rapport 2017 sur la propriété intellectuelle dans le monde Le capital immatériel dans les chaînes de valeur mondiales Sauf indication contraire, la présente œuvre est publiée sous la licence Creative Commons Paternité 3.0 IGO. L'utilisateur est libre de reproduire, diffuser, adapter, traduire et interpréter en public le contenu de la présente publica- tion, y compris à des ns commerciales, sans autorisation expresse, pour autant que l'OMPI soit mentionnée en tant que source et que toute modication apportée au contenu original soit clairement indiquée.

Mention suggérée : OMPI (2017).

Rapport 2017 sur la pro-

priété intellectuelle dans le monde : Le capital immatériel dans les chaînes de valeur mondiales. Genève : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle. Les adaptations, traductions et contenus dérivés ne peuvent en aucun cas arborer l'emblème ou le logo ofciel de l'OMPI, sauf s'ils ont été approuvés et validés par l'OMPI. Pour toute demande d'autorisation, veuillez nous contacter via le site

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La mention d'entreprises particulières ou de produits de certains fabricants n'implique pas que l'OMPI les approuve ou les recommande de préférence à d'autres entreprises ou produits analogues qui ne sont pas mentionnés.© OMPI, 2017 Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle

34, chemin des Colombettes, case postale 18

CH 1211 Genève 20, Suisse

ISBN: 978-92-805-2895-4

Licence Paternité 3.0 IGO

(CC BY 3.0 IGO)

Photos :

monsitj/Getty Images/iStockphoto alexsl/Getty Images

Imprimé en Suisse

3

Avant-propos 4

Remerciements 6

Avertissement 7

Résumé 9

Chapitre 1 Les chaînes de valeur mondiales, symbole du commerce international au XXI e siècle 23 1.1

Comment les chaînes

de valeur mondiales se sont-elles développées? 24
1.2

Comment les chaînes de valeur

mondiales sont-elles organisées et gouvernées? 26

1.3 Quel rendement produisent

les actifs incorporels? 29
1.4

Comment les actifs incorporels

se di?usent-ils dans les chaînes de valeur mondiales? 34
1.5

Remarques nales 41

Chapitre 2Café: comment les choix des consommateurs transforment la chaîne de valeur mondiale

49
2.1 La nature changeante de la chaîne de valeur du café 49 2.2

Actifs incorporels et valeur ajoutée 54

2.3

La rémunération des producteurs de café est plus élevée sur le segment de troisième vague 64

2.4 Conclusion 72

Chapitre 3 Cellules photovoltaïques, rattrapage technologique et concurrence au sein de la chaîne de valeur mondiale

79
3.1

L'évolution de la chaîne de valeur

mondiale du photovoltaïque 81
3.2

Comment les actifs incorporels

ajoutent-ils de la valeur dans la chaîne de valeur mondiale du photovoltaïque? 87

3.3 Quel rôle la propriété

intellectuelle joue-t-elle dans le secteur photovoltaïque? 96

3.4 Conclusion 102

Chapitre 4Les smartphones: qu'y a-t-il dans la boîte? 107
4.1

La chaîne de valeur mondiale

des smartphones 107
4.2

Captage de la valeur tout au long

de la chaîne de valeur des smartphones 112 4.3

Le rôle des actifs incorporels

dans le captage de la valeur 117
4.4

Perspectives en matière

d'apprentissage technologique et d'immobilisations incorporelles 140

Sigles 149

Notes techniques 150

Table des matières

4

Avant-propos

Les innovations technologiques et l'ouverture des

échanges commerciaux ont profondément modi?é la production mondiale. Le fait de transformer des matières premières en pièces et composants, d'as- sembler des produits ?naux et de les faire parvenir au consommateur ?nal suppose l'existence de chaînes d'approvisionnement qui couvrent un nombre crois- sant d'économies à travers le monde. L'apparition de ce qu'il est convenu d'appeler les chaînes de valeur mondiales a été une réelle force : elles ont permis de rendre plus abordable un large éventail de produits de consommation, de stimuler la croissance économique et de promouvoir l'intégration des pays en développement dans l'économie mondiale - créant ainsi des possibilités de développement économique et de réduction de la pauvreté. Le capital immatériel - notamment sous forme de technologies, de dessins et modèles et d'image de marque - se retrouve, à bien des égards, d'un bout à l'autre des chaînes de valeur mondiales. Il représente une bonne partie de ce que les consommateurs paient pour un produit et détermine les entreprises qui prospèrent sur le marché. Il est également au coeur de l'organisation des chaînes de valeur mondiales : les décisions relatives au lieu d'implantation des diffé- rentes activités de production et aux personnes avec lesquelles s'associer sont étroitement liées à la façon dont les entreprises gèrent leur capital immatériel. De nombreux rapports de recherche ont été publiés sur les causes et les conséquences de l'essor des chaînes de valeur mondiales. Or, si bon nombre d'entre eux reconnaissent le rôle essentiel que joue le capital immatériel, rares sont ceux qui expliquent pourquoi, comment et dans quelles proportions. Avec notre Rapport 2017 sur la propriété intellectuelle dans le monde, nous espérons contribuer à ouvrir la "boîte noire" des actifs immatériels, notamment en permet- tant de mieux comprendre comment la propriété intellectuelle y trouve sa place. 5

Le rapport commence par analyser comment sont

nées les chaînes de valeur mondiales et comment elles sont organisées. Dans cette optique, il divulgue de nouvelles estimations sur la place qu'occupe, au plan macroéconomique, le capital immatériel dans la production de la chaîne de valeur mondiale. Ces estimations montrent que les actifs immatériels repré- sentent environ un tiers de la part de la production - soit 5900 milliards de dollars É.-U en 2014 - réalisée dans 19 activités manufacturières. Conformément à l'approche adoptée dans notre rapport de 2015, nous complétons ces perspectives économiques par des études de cas portant sur des chaînes de valeur mondiales particulières: le café, le photovoltaïque et les smartphones. Ces trois cas illustrent les différentes combinaisons d'actifs immaté- riels qui interviennent dans des produits de consom- mation différents et donnent une idée concrète du rôle que jouent les diverses formes de propriété intellec- tuelle dans la création d'un retour sur investissement dans l'innovation et l'image de marque. Ces études de cas s'intéressent aussi à la manière dont les écono- mies en développement - en particulier, la Chine - ont réussi à utiliser les chaînes de valeur mondiales en créant leurs propres actifs immatériels, et analysent les possibilités qui permettraient de poursuivre le même type de stratégies à l'avenir. L'évolution des chaînes de valeur mondiales a eu des effets perturbateurs: des entreprises prospèrent, tandis que d'autres sont en perte de vitesse. Elle a accéléré la transformation structurelle des économies, certains travailleurs ayant perdu leur emploi, d'autres voyant leurs compétences richement récompensées. La technologie ne cesse de transformer les modèles de production mondiaux et elle ne manquera pas d'entraîner de nouvelles perturbations. Ainsi, les progrès accomplis dans les domaines de l'impression

3D, de la robotique et de la productique pourraient

bien inciter les entreprises à rapprocher certaines acti- vités de production du consommateur ?nal. De plus, la croissance rapide que connaissent les économies émergentes devrait normalement accélérer l'évolution de la géographie des chaînes de valeur mondiales. Les responsables de l'élaboration des politiques doivent faire face aux dysfonctionnements provoqués par la mondialisation de la production. Les chaînes de valeur mondiales sont une création de l'homme et elles relèvent d'un processus qui pourrait être inversé, ce qui risquerait toutefois de créer des bouleversements encore plus grands. Faire en sorte qu'elles béné?cient à la société dans son ensemble est donc un impératif politique essentiel. Comme toujours, un rapport de cette nature laisse de nombreuses questions sans réponse. Autre aspect important: si nous présentons - pour la première fois - des estimations concrètes de la part de revenus provenant des actifs immatériels dans la production de la chaîne de valeur mondiale, reste à établir à qui ces revenus béné?cient en dernier ressort. Au niveau des pays, la propriété transfrontalière et le partage des actifs immatériels rendent dif?cile la possibilité d'associer les actifs et les revenus à un pays plutôt qu'à un autre. Pour ce qui est des revenus individuels, il existe peu de preuves systématiques de la façon dont les actifs immatériels inuent sur la rémunération des travailleurs ayant des niveaux de compétences différents. Il serait utile de mener des recherches futures offrant des conseils pratiques sur ces questions. Nous espérons que le présent rapport éclairera les débats sur la nature évolutive des chaînes de valeur mondiales qui sont menés au sein de diverses instances sur les questions de politique générale, et nous attendons avec intérêt de pouvoir analyser, dans le cadre d'un dialogue suivi avec les États membres, le rôle du système de la propriété intellectuelle dans la production de la chaîne de valeur mondiale.

Francis GURRY

Directeur général

6 Le présent rapport a été établi sous la direction de Francis Gurry (Directeur général). Il a été élaboré et coordonné par une équipe supervisée par Carsten Fink (économiste en chef) et comprenant Intan Hamdan Livramento (économiste), Julio Raffo (économiste prin- cipal) et Sacha Wunsch Vincent (économiste principal), tous de la Division de l'économie et des statistiques de l'OMPI. Lorena River León (consultante) et Giulia Valacchi (chargée de recherche) ont fourni un appui précieux en matière de recherche. Les quatre chapitres du rapport se fondent sur des recherches de synthèse commandées pour le présent rapport. En particulier, les estimations du rende- ment des actifs immatériels dans les chaînes de valeur mondiales présentées dans le chapitre 1 ont été réalisées par Wen Chen, Reitze Gouma, Bart Los et Marcel P. Timmer (Université de Groningen). Des observations écrites sur ces recherches ont été fournies par Carol Corrado (The Conference Board).

D'autres contributions de fond sur la mesure des

ux d'actifs immatériels ont été apportées par Tony

Clayton (Imperial College de Londres), Tom Neubig

(Tax Sage Network) et Dylan Rassier (Bureau de l'analyse économique américain). Luis F. Samper (4.0 Brands) et Daniele Giovannucci (Comité sur l'évaluation de la durabilité) ont contribué au rapport de synthèse sur l'étude de cas concer- nant le café, présentée dans le chapitre 2. Luciana Marques Vieira (Université de la Vallée du Rio dosquotesdbs_dbs50.pdfusesText_50

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