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Responsabilités et assurances des architectes et de leurs partenaires

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Les textes régissant la profession darchitecte

3 ???. 1977 ?. Dans l'exercice des attributions qui lui sont conférées par la loi lorsqu'il s'agit de questions générales intéressant soit l'ordre tout entier ...



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3° L'exercice de la profession d'architecte et son organisation sont soumis aux personnes physiques admises à porter le titre d'agréé en architecture ou ...



Questions / Réponses sur les marchés publics

A cet effet il procède à la pondération des notes obtenues par chaque architecte en fonction de la proposition technique



1 - LA COMMANDE PUBLIQUE DARCHITECTURE

22 ???. 2011 ?. Les architectes agréés en architecture



Sommaire

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3 ???. 1977 ?. (diplôme assurance



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2. incOMpAtibilité : Architecte et entrepreneur de trAvAux. 29 chapitre 4 : Les assurances. 31. 1. l'ASSurAnce reSpOnSAbilité civile léGAle deS ArchitecteS.



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QUESTIONNAIRE PROPOSITION D'ASSURANCE ARCHITECTES ET AGREES EN ARCHITECTURE I? IDENTITE DU PROPOSANT Nom: Adresse: Code Postal: Ville : Tél : Fax : Email : N° d'inscription (éventuel) : ? au Registre du Commerce :



ASSURANCE DE RESPONSABILITÉ PROFESSIONNELLE À L’INTENTION D

desbld app-f page 1 de 11 103112 assurance de responsabilitÉ professionnelle À l’intention d’architectes et d’ingÉnieurs design et construction veuillez rÉpondre À toutes les questions si elles ne s’appliquent pas À vous indiquez ‘’n/a’’ en cas d’espace insuffisant rÉpondez sur des feuilles distinctes



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