Liste des organismes actifs au 05/01/2021
5 janv. 2021 969500U8A9LQHZTFHU67. 402630826. ANTARIUS. Entreprise d'assurance mixte. Mixte. 59 BOULEVARD HAUSSMANN. PARIS. 75008. 11A
Liste des contacts DSN dans les mutuelles
23 févr. 2022 svp.dsn@mutualite.fr. 1/8 ... 01 42 31 03 00. 780429049 Mutuelle du Champagne ... cotisation.entreprise@mutualite-reunion.fr. 02 62 94 77 00.
Contribution à létude des faiblesses du système de contrôle interne
12 févr. 2021 DOCTEUR DE L'UNIVERSITÉ DE REIMS CHAMPAGNE-ARDENNE. Discipline : SCIENCES DE GESTION ET DU MANAGEMENT. Présentée et soutenue publiquement ...
Enseignementcatholique
si on est parent gestionnaire
Surpoids et obésité de ladulte : prise en charge médicale de
Tél. :+33 (0)1 55 93 70 00 - Fax :+33 (0)1 55 93 74 00 cet argumentaire et des avis exprimés au cours des réunions de travail (habituellement deux.
Document de référence 2018
113. 4.1 Cadre d'établissement des comptes consolidés conférences téléphoniques ou de réunion physiques ; ... Champagne Bourgogne.
Fusions-acquisitions et systèmes comptables: une approche
26 mars 2012 wines and spirits champagne
Mise à jour à la date du 05 MARS 2021 ATTENTION les labels des
5 mars 2021 (anciennement Mutuelles de France Aube - Champagne Ardenne). Règlement "CTER Santé" ... Avenir Santé Mutuelle. AMPLI Mutuelle. 1 ...
Rapport dActivités 2017
Poursuite du rapprochement des Cen Alsace Champagne Ardenne
Ministère de l'Intérieur
Direction générale des collectivités locales Label délivré pour le risque SantéListe publiée le 14 janvier 2019 par : Winter et Associés devenu Optimind SAS le : 4 janvier 2013- Renouvellement du label le 1er janvier 2016 puis le 1er janvier 2019 Label délivré pour le risque SantéListe publiée le 5 mars 2021 par : Actuaris (désormais : ADDACTIS France) le : 26 juillet 2012- Renouvellement du label le 26 juillet 2015 puis le 1er janvier2018 puis le 1er janvier 2021
Label délivré pour le risque SantéListe publiée le 6 août 2018 par : Winter et Associés devenu Optimind SAS le : 17 août 2012 - Renouvellement du label le 17 août 2015 puis le 17 août 2018Règlement mutualiste santé AMPLI Label santéLabel délivré pour le risque SantéListe publiée le 24 juin 2013
par : Aprécialis le : 11 juin 2013 - label expiré au 11 juin 2016 Label délivré pour le risque SantéListe publiée le 9 août 2018 par : Actuelia le : 23 octobre 2012- Renouvellement du label le 23 octobre 2015 puis le 23 octobre 2018 Règlement prévoyance destiné aux musiciens permanents et aux personnels administratifs et techniques agents des collectivités territoriales non titulaires (anciennement règlement prévoyance destiné aux musiciens permanents).Label délivré pour le risque Prévoyance
Liste publiée le 20 décembre 2017
par : APRECIALIS le : 23 mars 2015 - Renouvellement du label le 12 décembre 2017Règlement Mutualiste CONTRATS LABELLISES Label délivré pour le risque SantéListe publiée le 19 janvier 2018
par : Actélior le : 12 janvier 2018Règlement membres appartenantLabel délivré pour le risque SantéListe publiée le 19 mars 2018
à la catégorie des particulierspar : Actélior(Fonctionnaires - Territoriaux)le : 8 novembre 2012 - label expiré au 8 novembre 2015 puis renouvelé le 13
mars 2018Contrat "Aviva santé labellisé"Label délivré pour le risque SantéListe publiée le 19 décembre 2019
par : Actuaris devenu ADDACTIS France le : 29 juillet 2013 - Renouvellement du label le 26 juillet 2016 puis le 29 juillet 2019Offre " Ma Santé ", formules Eco, 100%, 125%, 150% et
200% avec leurs trois modules complémentaires (Hospi,
optique-dentaire et confort)Label délivré pour le risque Santé
Liste publiée le 5 juin 2019
par : Premium Consulting le : 9 avril 2013- Renouvellement du label le 9 avril 2016 puis le 9 avril 2019 Offre " Ma Santé 100% PTF", "Ma santé 125% PTF", "Ma santé 150% PTF", "Ma santé 200% PTF" avec ou sans modules complémentaires.Labels délivré pour le risque Santé
Liste publiée le 4 octobre 2019
Offre " Ma Santé 100% Néo", "Ma santé 125% Néo", "Ma santé 150% Néo", "Ma santé 200% Néo" avec ou sans modules complémentaires. par : Premium Consulting le : 9 septembre 2019Contrat AIO Santé SABC LABEL3Label délivré pour le risque SantéListe publiée le 28 décembre 2018
par : Actélior le : 11 octobre 2012 - Renouvellement du label le 2 décembre 2015 puis le 17 décembre 2018Contrat AIO Santé Sanouva PlusLabel délivré pour le risque SantéListe publiée le 28 décembre 2018
Label 3par : Actélior
le : 30 novembre 2012- Renouvellement du label le 2 décembre 2015 puis le 17 décembre 2018Contrat AIO SEPLUSUR Label 3Label délivré pour le risque PrévoyanceListe publiée le 12 octobre 2020
par : Actélior le : 3 mars 2014 - label expiré au 3 mars 2017 puis renouvelé le 18 septembre2017 - label expiré au 18 septembre 2020 puis renouvelé le 30 septembre 2020
Contrat AIO Santé NOV'AIOLabel délivré pour le risque SantéListe publiée le 28 décembre 2018
par : Actélior le : 17 décembre 2018 Label délivré pour le risque SantéListe publiée le 13 juillet 2018 par : Actuaris le : 07 août 2012- Renouvellement du label le 07 Août 2015 puis le 7 août 2018 Règlement Citéo ALabel délivré pour le risque SantéListe publiée le 2 janvier 2013 par : ActuarisAubéane, Mutuelle de France
(anciennement Mutuelles de France Aube - Champagne Ardenne)Règlement "CTER Santé"
AVIVA Assurances
AUDIENS Prévoyance
AXA France Vie
Règlement "CITEO"
AXA France
CCMO Mutuelle
ASPBTP
Liste des contrats et règlements " labellisés » au titre de la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics à la protection sociale complémentaire de leurs agents (décret n°2011-1474 du 8 novembre 2011)Mise à jour à la date du 05 MARS 2021
Règlement Santé Collectivités TerritorialesACORIS Mutuelles
ADREA Mutuelle
Règlement Equilibres Collectivités TerritorialesATTENTION
les labels des contrats et réglements ne sont accordés que pour une durée de trois ans à compter de leur date de délivrance ou de renouvellement indiquée
dans le tableau ci-dessousAmellis Mutuelles
Règlement Santé Agents Territoriaux
Avenir Santé Mutuelle
AMPLI Mutuelle
1Ministère de l'Intérieur
Direction générale des collectivités locales le : 10 décembre 2012- label expiré au 10 décembre 2015Règlement Citéo 7, Citéo 8, Citéo 9Label délivré pour le risque SantéListe publiée le 11 janvier 2016
par : Actuaris le : 30 novembre 2015 - label du 30 novembre 2018 2Ministère de l'Intérieur
Direction générale des collectivités localesLabel délivré pour le risque Santé
Liste publiée le 20 juin 2018
par : Actélior le : 15 juin 2012- Renouvellement du label le 15 juin 2015 puis le 9 juin 2018Règlement " Garantie complémentaire santé labellisée"Label délivré pour le risque SantéListe publiée le 11 juillet 2019
par : Actuaris le : 23 janvier 2013- Renouvellement du label le 1er décembre 2015 - label expiré au 1er décembre 2018 puis le 27 juin 2019Règlement mutualiste "Actiléa Néo territoires"Label délivré pour le risque SantéListe publiée le 6 août 2019
par : Aprécialis le : 28 février 2014 - Renouvellement du label le 5 août 2016 puis le 1er août 2019Contrat 1343KLabel délivré pour le risque PrévoyanceListe publiée le 14 janvier 2019 par : Actélior le : 12 décembre 2012- Renouvellement du label le 30 novembre 2015 - label expiré au 30 novembre 2018 puis renouvelé le 3 janvier 2019
Contrat PERTE DE REVENU FONCTIONNAIRELabel délivré pour le risque PrévoyanceListe publiée le 17 mars 2015
Label n°1702 Apar : Actélior
le : 10 mars 2015 - label expiré au 10 mars 2018Contrat PERTE DE REVENUS FONCTIONNAIRE 112
Label n° 2947D
Label délivré pour le risque PrévoyanceListe publiée le 14 septembre 2017 par : Actélior le : 7 septembre 2017 - label expiré au 7 septembre 2020 Label délivré pour le risque SantéListe publiée le 16 juillet 2018 par : Actélior le : 02 août 2012- Renouvellement du label le 28 juillet 2015 puis le 10 juillet 2018Label délivré pour le risque PrévoyanceListe publiée le 31 août 2012 par : Actélior le : 02 août 2012 - label expiré au 2 août 2015 Label délivré pour le risque PrévoyanceListe publiée le 16 juillet 2018 par : Actélior le : 02 août 2012- Renouvellement du label le 28 juillet 2015 puis le 10 juillet 2018
Label délivré pour le risque PrévoyanceListe publiée le 16 juillet 2018 par : Actélior le : 02 août 2012- Renouvellement du label le 28 juillet 2015 puis le 10 juillet 2018
Règlement OBADIA Santé territorialeLabel délivré pour le risque SantéListe publiée le 10 juillet 2019
par : Actélior le : 27 septembre 2018Liste publiée le 24 avril 2019
Règlement EMOA AGENTS TERRITORIAUXLabel délivré pour le risque Santé par : Actélior le : 11 avril 2019Courrier d'Actuaris du 29 juillet 2015- Courrier
Actiélor du 4 novembre 2015
Label délivré pour le risque Santé
Liste publiée le 06 août 2018
par : Actuaris le : 07 août 2012- Renouvellement du label le 7 août 2015 puis le 7 août 2018 Label délivré pour le risque SantéListe publiée le 06 août 2018 par : Actélior le : 07 août 2012- Renouvellement du label le 29 juillet 2015 puis le 30 juillet 2018Règlement territéo santé Myriade Label délivré pour le risque SantéListe publiée le 1er décembre 2015
par : Actélior le : 30 octobre 2012- Renouvellement du label le 4 novembre 2015 - label expiré au 4 novembre 2018 Règlement TERRITE MLabel délivré pour le risque SantéListe publiée le 8 mars 2017 par : Actélior le : 4 novembre 2013 - label expiré au 4 novembre 2016 puis renouvelé le 13 février 2017 - label expiré au 13 février 2020 Label délivré pour le risque SantéListe publiée le 06 août 2018 par : Actélior le : 19 juillet 2012- Renouvellement du label le 15 juillet 2015 puis le 12 juillet 2018Label délivré pour le risque SantéListe publiée le 06 août 2018 par : Actélior le : 19 juillet 2012- Renouvellement du label le 15 juillet 2015 puis le 12 juillet 2018
Label délivré pour le risque SantéListe publiée le 06 août 2018 par : Actélior le : 19 juillet 2012- Renouvellement du label le 15 juillet 2015 puis le 12 juillet 2018
Label délivré pour le risque SantéListe publiée le 06 août 2018 par : Actélior le : 19 juillet 2012- Renouvellement du label le 15 juillet 2015 puis le 12 juillet 2018
Label délivré pour le risque SantéListe publiée le 06 août 2018 par : Actélior le : 19 juillet 2012- Renouvellement du label le 15 juillet 2015 puis le 12 juillet 2018
Label délivré pour le risque SantéListe publiée le 06 août 2018 par : Actélior le : 19 juillet 2012- Renouvellement du label le 15 juillet 2015 puis le 12 juillet 2018
Label délivré pour le risque SantéListe publiée le 06 août 2018 par : Actélior CNP
EOVI MCD Mutuelle
(anciennement Mutuelle MCD)-Changement de dénomination au 1er janvier 2014- A fusionné avec Myriade
Règlement Cybelia Prévoyance Territoriale Primes etIndemnités
Règlement Cybelia Prévoyance
Territoriale ITT
Centre Mutualiste Interprofessionnel (CMIP), Mutuelle Médico-ChirurgicaleContrat santé "AGENTERR"
Cybèle-Solidarité
CNMLa Choletaise
Règlement Territéo Santé
La Fraternelle des Territoriaux
Règlement Offre Santé labellisée CollectivitésTerritoriales
Règlement Cybelia Santé
Territoriale
Règlement Cybelia
Prévoyance Territoriale ITT +
Obsèques
Règlement Ascension
Règlement Maxi
Règlement Mini
Règlement Plus
Règlement Opt2
Règlement Opt3
Règlement Opt1
EMOA MUTUELLE DU VAR
3Ministère de l'Intérieur
Direction générale des collectivités locales le : 19 juillet 2012- Renouvellement du label le 15 juillet 2015 puis le 12 juillet 2018Règlement Opt3
4Ministère de l'Intérieur
Direction générale des collectivités localesContrat Groupama santé active Label délivré pour le risque SantéListe publiée le 19 mai 2020
Agents des collectivités territorialespar : Actuaris devenu ADDACTIS France le : 11 avril 2014 - Renouvellement du label le 11 avril 2017 puis le 11 avril 2020Contrat Groupama santé active Label délivré pour le risque SantéListe publiée le 19 mai 2020
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