[PDF] Québec le 23 avril 2021 Par courriel : OBJET : Demande daccès à l

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QuébecnhQuébec,nnGWKnyRWn

TéléphonekKkySRkLyECFEMyk

TélécopieurnKn;WXnf;xCfBEyn

wwwHrecycCquebecHgouvHqcHcanMontréalk

MontréalnhQuébec,nnHbXnWY;n

TéléphonekKkOSykEO,COFF,k

TélécopieurnKnBW;nXyxCfB;bn

Québec, le 23 avril 2021

Par courriel :

N/d : 200-196-03

La présente fait suite à nos précédentes correspondances datées du 24 mars 2021 et du 9 avril 2021

" En vertu de l'article 9 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, je désire recevoir les documents suivants :

1. L'origine des fonds ayant servi à financer, dans sa totalité, le voyage de Mme Sonia

Gagné (présidente-directrice générale de RECYC-QUÉBEC) au Forum de rencontres Québec-France, portant sur l'innoǀation en matiğre de recyclage des emballages plastiques, à Paris, les 4 et 5 février 2019 ;

2. Le détail de chaque dépense encourue lors de cette mission, ainsi que son coût et sa date ;

3. L'agenda de Mme Sonia Gagné lors de ce voyage, y compris la durée du séjour, le

détail quotidien de son emploi du temps, les lieux visités, les personnes rencontrées et toute activité périphérique à sa mission ;

4. Les cadeaux et matériel reçus et autres gratuités, ainsi que leur valeur respective et leur provenance (personnes, entreprises et groupes représentés) ;

300, rue Saint-Paul, bur. 411

Québec (Québec) G1K 7R1

Télécopieur : 418 643-6507

www.recyc-quebec.gouv.qc.ca

141, avenue du Président Kennedy, 8e étage

Montréal (Québec) H2X 1Y4

Télécopieur : 514 873-6542

5. ^]ooo[Ç}u‰Pv]šUo-PvDu^}‰Z]>vPo}]-Blouin (vice-présidente

Performance des opérations de RECYC-QUÉBEC) lors de ce voyage ; auquel cas indiquer toutes les réponses aux questions précédentes pour cette personne également, ainsi que toute autre personne du bureau de RECYC-QUÉBEC ayant participé à la mission ;

6. Tout rapport, bilan, résumé de séjour, retour de séjour, conclusion de mission ou

toute production en rapport avec cette mission ;

7. >-PvU o[u‰o}] µ šu‰U o š]À]š  ‰OE}(]}vvoo OEv}všOE avec des

tierces personnes, entreprises et groupes depuis l'entrée en poste de Mmes Gagné et Langlois-Blouin. Indiquer clairement celles avec toute personne étant une ou un représentant de Éco Entreprise Québec. »

Vous trouverez en annexe les documents et informations requis (Demandes 2 à 7)Uoš}µšo}vo[}OEOE

Demande #1 : L'origine des fonds ayant servi à financer, dans sa totalité, le voyage de Mme Sonia Gagné

(présidente-directrice générale de RECYC-QUÉBEC) au Forum de rencontres Québec-France,

février 2019;

Demande #2 : Le détail de chaque dépense encourue lors de cette mission, ainsi que son coût et sa date;

>OE ‰}všš'µš]}vOEšOE}µÀvšo[vvAE" Réponse_Demande2 »

Demande #3: L'agenda de Mme Sonia Gagné lors de ce voyage, y compris la durée du séjour, le détail

quotidien de son emploi du temps, les lieux visités, les personnes rencontrées et toute activité

périphérique à sa mission;

>OE ‰}všš'µš]}vOEšOE}µÀvšo[vvAE" Réponse_Demande3 »

Demande #4 : Les cadeaux et matériel reçus et autres gratuités, ainsi que leur valeur respective et leur

provenance (personnes, entreprises et groupes représentés); o[vvAEhRéponse_Demande4 »

Demande #5 : ^] oo o[Ç }u‰Pv]šU o-Pv Du ^}‰Z] >vPo}]-Blouin (vice-présidente

Performance des opérations de RECYC-QUÉBEC) lors de ce voyage ; auquel cas indiquer toutes les réponses aux questions précédentes pour cette personne également, ainsi que toute autre personne du bureau de RECYC-QUÉBEC ayant participé à la mission;

300, rue Saint-Paul, bur. 411

Québec (Québec) G1K 7R1

Télécopieur : 418 643-6507

www.recyc-quebec.gouv.qc.ca

141, avenue du Président Kennedy, 8e étage

Montréal (Québec) H2X 1Y4

Télécopieur : 514 873-6542

Les réponses à cette question se OEšOE}µÀvšo[ Réponse_Demande5 »

Demande #6 : Tout rapport, bilan, résumé de séjour, retour de séjour, conclusion de mission ou toute

production en rapport avec cette mission; Les réponses à cette question se retrouvent à o[vvAEhRéponse_Demande6 »

Demande #7 : >-PvU o[u‰o}] µ šu‰U o š]À]š  ‰OE}(]}vvoo OEv}všOE À  š]OE

personnes, entreprises et groupes depuis l'entrée en poste de Mmes Gagné et Langlois- Blouin. Indiquer clairement celles avec toute personne étant une ou un représentant de Éco

Entreprise Québec.»

Madame Sonia Gagné a débuté son mandat en tant que présidente-directrice générale le 28

mars 2018. Madame Sophie Langlois-Blouin, pour sa part, a débuté le 24 mai 2018. Les réponses à cette question se retrouvent aux Annexes " Réponse_Demande7_SLB », " Réponse_Demande7_SG-1 » et " Réponse_Demande7_SG-2 ». Vous remarquerez que certains renseignements ont été caviardés conformément aux articles 9, 54 et 56 de la Loi, lesquels sont reproduits ci-après :

OE}]šv[ šv‰µAEv}š‰OE}vvoo]vOE]šµOEµv}µuvšUv]µAE'µ]U

nature. Si une demande porte sur un document }u‰}OEšvššoOEv]PvuvšUo[}OEPv]u µAE'µoo[v[š‰µš}OE] X tection ou de répression du crime ou des infractions í£[všOEÀOEo OE}µouvš[µvprocédure devant une personne ou un organisme exerçant des fonctions juridictionnelles;

î£[všOEÀOEµvv'µ!šÀv]OEUv}µOE}µµiššOE }µÀOEšµOEV

ï£ OE À oOE µv u šZ} [v'µ!šU µv }µOE }v(]vš]oo []v(}OEuš]}vUµv

v‰ov[š]}vš]v ‰OE Àv]OEU ššOE}µOE ‰OE]uOEoOE]u}µo ð£uššOEv‰ OE]oo µOE]š [µv‰OE}vvV

ñ£µOEµv‰OE iµ]µv‰OE}vv'µ]šo[µšµOEµOEv]Pvuvš}µ'µ]vš

nQuébeck xEEQnruenSaintCPaulQnburHn;WWn

QuébecnhQuébec,nnGWKnyRWn

TéléphonekKkySRkLyECFEMyk

TélécopieurnKn;WXnf;xCfBEyn

wwwHrecycCquebecHgouvHqcHcanMontréalk

MontréalnhQuébec,nnHbXnWY;n

TéléphonekKkOSykEO,COFF,k

TélécopieurnKnBW;nXyxCfB;bn

7° de révéler un renseignement transmis à titre confidentiel par un corps de police ayant

compétence hors du Québec; Il en est de même pour un organisme public, que le gouvernement peut désigner par par ce service et ayant pour objet de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les mentionnés aux paragraphes 1° à 9° du premier alinéa.

54. Dans un document, sont personnels les renseignements qui concernent une personne

mentionné avec un autre renseignement la concernant ou lorsque sa seule mention révélerait un renseignement personnel concernant cette personne. et sur la protection des renseignements personnels pour RECYC-QUÉBEC, M e Stéphanie Nadeau

Directrice

Secrétariat général et services juridiques /nl p.j. Annexes (7)

Avis de recours

Annexe

" Réponse_Demande2 » uvo[]v(}OEuš]}vt Avril 2021

Sonia Gagné

-04-19 09:58 Point 2. t Forum solution plastique t Paris t 4 et 5 février 2019 ]ooš[À]}v]OEv 767,73 $ CAN Achat 2019-01-19 Fichier joint - PJ 1 Réservation sièges AC 70,00 $ CAN Achat 2019-01-19 Fichier joint t PJ 2

Cadeaux protocolaires

87,38 $ CAN Achat 2019-02-01 Fichier joint t PJ 3

SNCF (transport terrestre) 15,53 $ CAN

10,30 (Euro)

2019-02-03 Fichier joint t PJ 3

RATP (transport terrestre) 22,47 $ CAN

14,90 (Euro)

2019-02-03 Fichier joint t PJ 3

Hôtel Little Palace, Paris 1

608,36 $ CAN

1 064,40 (Euro) 2019-02-08 Fichier joint t PJ 4

Restaurant Ambassade Auvert

(1 personne)

67,67 $ CAN 45,00 (Euro) 2019-02-06 Fichier joint t PJ 5

Taxi Coop - retour

YUL à résidence

55,20 $ CAN 2019-02-08 Fichier joint t PJ 6 Taxi G7 Parisien

Hôtel à CDG Aéroport

94, 30 $ CAN 62,40 (Euro) 2019-02-08 Fichier joint t PJ 7

TELUS Forfait Europe 90,00 $ CAN 2019-02 Fichier joint t PJ 7.1

TOTAL 2 878,64 $ CAN

*Note 1 : Inscription gratuite au Forum Solutions Plastiques *Note 2 WWš]š iµvOE]voµvo‰OE]AEoOE OEÀš]}vo[Z€šo

Annexe

" Réponse_Demande3 » uvo[]v(}OEuš]}vt Avril 2021

Sonia Gagné

1

2021-04-23

t Forum solution plastique t Paris t 4 et 5 février 2019

PARIS - 4-5 février 2019

p 17:00 Taxi t vOE}µšÀOEo[ OE}‰}OEšW-E-Trudeau 19:55 Air Canada 870 t Dossier P28RI5 tÉconomie (Siège 26H) Arrive Paris Charles-de-Gaulle (+1 jr t 3 fév ) 08:45 t Terminal 2A

Dimanche, 3 février 2019

RER B

Gare de Saint-Rémy-Lès-Chevreuse

Destination : Châtelet t Les Halles

Voir Google Map

HOTEL

Chek-In

14h

Little Palace Hotel t

Conf # 190102405

4, rue Salomon de Caus t 75003 Paris t Tél. +33 1 42 72 08 15

Petits-déjeuners inclus

18h00

Cocktail

oOE ]vo[uOE]µvt Mme Isabelle Hudon

135, rue du Faubourg Saint-Honoré, Paris 8e

FORUM 14h15

Accueil t 13h30

La Gaîté Lyrique t 3bis rue Papin t Paris 75003

2 minutes de marche de votre hôtel

uvo[]v(}OEuš]}vt Avril 2021

Sonia Gagné

2

2021-04-23

Mardi, 5 février 2019

FORUM 09h00

Accueil t 08h30

La Gaîté Lyrique t 3bis rue Papin t Paris 75003 18h30 20h30

Cocktail de réseautage

Résidence officielle de la Déléguée générale, Mme Line

Beauchamp

58 avenue Foch, Paris 16e

Mercredi, 6 février 2019

PETIT

DEJEUNER

8h00 Petit-déjeuner avec le pré]všo[DUD}v]µOEOEvµ

Leroy et Olivier Chazal

La Place Café - 3 Place Cambronne, 75015 Paris - Métro

Cambronne

13h00 Déjeuner à la résidence de la déléguée générale du Québec à Paris

58 avenue Foch, Paris 75116

Quatrième Étage

Jeudi, 7 février 2019

10h00

Rencontre avec Nathalie Boyer

42, rue du Faubourg Poissonnière, 75010 PARIS

15h00 16h30

Rencontre chez ADEME

VISIO CONFÉRENCE t Étienne et Hélène Gervais (à Montréal)

155 bis avenue Pierre Brossolette

CS 50065

92541 MONTROUGE

uvo[]v(}OEuš]}vt Avril 2021

Sonia Gagné

3

2021-04-23

Vendredi, 8 février 2019

09:00 RER vers CDG

13:05 Air Canada 871 t Terminal 2A - Dossier P28RI5 tÉconomie (Siège 26H)
Arrive Montréal à 14h40 p Taxi t en route vers domicile

Annexe

" Réponse_Demande4 » uvo[]v(}OEuš]}vt Avril 2021

Sonia Gagné

1

2021-04-19

t Forum solution plastique t Paris t 4 et 5 février 2019 E[‰‰o]'µ‰. Aucun cadeau, ni matériel, ni gratuité ne fut reçu.

Annexe

" Réponse_Demande5 » uvo[]v(}OEuš]}vt Avril 2021

Sonia Gagné

1

2021-04-19

t Forum solution plastique t Paris t 4 et 5 février 2019 ^] oo o[Ç }u‰Pv]šU o-Pv Du ^}‰Z] >vPo}] Madame Sophie Langlois-o}µ]vv[‰}u‰Pv Du'Pv Uv]µµvµšOEu‰o}Ç de RECYC-QUÉBEC lors de cette mission à Paris.

Annexe

" Réponse_Demande6 » uvo[]v(}OEuš]}vt Avril 2021

Sonia Gagné

1

2021-04-19

t Forum solution plastique t Paris t 4 et 5 février 2019

1. Résumé mission de S Gagné à la DGQP Fichier Joint t PJ 8

2. Rapport de mission, rédigé par S Gagné Fichier Joint t PJ 9

3. Forum Solutions Plastique t Présentation générale Fichier Joint t PJ 10

Rapport de mission

Paris 4 au 7 février 2019

4 -5 février

Forum de rencontres internationales Québec Ȃ France

Solutions plastiques

Principales réflexions :

Le recyclage moléculaire complémentaire au recyclage mécanique.

100% de produits de plastiques réutilisables et recyclables

x ƒ˜‘"‹•‡" Žǯ±...‘-conception x Développer des normes et des standards internationaux sur le tri et le recyclage

Présentation de Brune Poirson, Secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la

Transition écologique et solidaire :

- Incitatif avant contrainte - Plateforme YoYo ( https://yoyo.eco/) - plateforme collaborative de récompense du geste de tri - Lutte contre les usages superflus du plastique - Amélioration de la collecte et du recyclage Ȃ projet LOOP store de TerraCycle https://loopstore.com/ - Au lieu de 0 plastiques Ȃ O plastique dans la nature

13 technologies présentées par des entreprises innovantes

Recyclage du PET par dépolymérisation

x CARBIOS est une start-up française qui a développé des enzymes pour le recyclage accélérer leur vitesse de compostage en milieu naturel. Permet la biodégradation de impuretés. Demo plan : 2019 x GARBO est une entreprise italienne qui a développé un procédé de glycolyse qui permet de produire un monomère de PET utilisable dans la production de PET. Permet le traitement des tissus et des déchets fins issus de procédés mécaniques x GR3N est une start-up italo-suisse. Elle propose un procédé de dépolymérisation par x IFPEN, Institut Français du Pétrole et des Energies Nouvelles, présente un procédé de dépolymérisation pour le recyclage des polyesters et PET complexes qui intègre des étapes de dépolymérisation et de purification optimisées. PET et repose sur une réaction de glycolyse faisant intervenir comme catalyseur un liquide ionique. Première unité de production en avril 2019. Soutenu par Coca-Cola et Unilever pour accélérer la disponibilité du matériel x JEPLAN explore depuis quelques années le recyclage de textiles et bouteilles PET par de dépolymérisation de PET que comptait le Japon, pour y réaliser ses travaux. À Lyon, un plan traite avec des intrants récupérés en boites de collecte chez les détaillants ( bouteilles et vêtements) x LOOP Industries est une start-up canadienne qui propose un procédé de dépolymérisation du PET et des polyesters. Procédé sans chaleur et sans énergie x PYROWAVE est une société canadienne qui a développé une technologie de dépolymérisation des plastiques par micro-ondes, appliquée au polystyrène (PS). Installation à même centre de tri.

Recyclage par dissolution

x APK est une start-up allemande qui produit des granulés de plastique recyclé de haute qualité à partir de chutes de production de déchets plastiques, dont les films x FRAUNHOFER IVV, institut allemand spécialisé dans la recherche en sciences appliquées, propose une technologie polyvalente de recyclage à base de solvant pour recycler différentes matières plastiques. x POLYSTYVERT est une start-up canadienne qui a développé un processus innovant qui permet de recycler toutes les formes de polystyrène (PS) en boucle fermée. x PURECYCLE TECHNOLOGIES est une société américaine qui propose une solution de contaminants des déchets plastiques en polypropylène (PP). Startup de P&G

Recyclage thermique

x RECYCLING TECHNOLOGIES est une start-up britannique qui présente une solution de recyclage thermique des plastiques qui sont transformés en hydrocarbures par Table ronde Ȃ distribution, consommation, engagement des entreprises Auchan : sacs de caisse fait à partir des films plastique

Enjeux : inclusion de résine recyclée VS différents types de résine vierge Ȃ mélange des

couleurs Ȃ perte de propriétés Ȃ coûts de production. Recyclage moléculaire Ȃ qualité à un cout compétitif ? Complémentarité avec recyclage mécanique (Rôle RQ) Quels standards ? quels sont les spécifications nécessaires ? Quels sont les extrants et quelles sont les étapes couvertes pour le financement ?

Garantie de qualité VS résine vierge ?

ACV Ȃ GES évités\produits ?

Quel impact sur la chaîne de valeurs ? quel prix pour la matière ? Combien payer pour les intrants ? Comment sécuriser les approvisionnements ?

Table ronde Ȃ politiques publiques

Prévoir le marché des plastiques recyclés comme un marché spécifique, distinct : label ?

différentiel de prix avec le plastique vierge ? Enjeu : certains plastiques recyclés mécaniquement ne trouvent pas de débouchés pour le résine

Contacts et rencontres nécessitant un suivi :

Canadian Tire, Kimi Walker, associate VP, product and strategy : pneus Ȃ valorisation, contact avec KrownCorp Ȃ contribution à la mise en valeur des projets de débouchés innovants pour les pneus.

Vegpro International Ȃ Gerry Van Widen - Président Ȃ intéressé par les débouchés, ce que

deviennent ses emballages un fois recyclé Ambassade du Canada en France Ȃ Denis Trottier Ȃ délégué commercial innovation -

Délégation générale du Québec Ȃ Damien Pereira Ȃ Attaché aux affaires économiques et

commerciales - intéressé par les activités de RQ en France et le potentiel de développement

Investissement Québec Ȃ Christine Chan Ȃ Directrice développement des affaires Europe -

intéressé à établir des liens avec RQ pour symbiose industrielle et reconnaissance circulaire

Emballage Caroussel Ȃ Martin Boily Ȃ VP Ventes et Marketing Ȃ a installé ça va ou sur le

téléphonique de tous les représentants des ventes afin de faire la promotion de la recyclabilité de ses produits

CITEO - Sophie Grenier Ȃ Directrice matériaux et recyclage Ȃ •ǯ‡•- ‡‰ƒ‰±  ‘—• ‡˜‘›‡" Ž‡•

cahiers des charges pour les spécifications qualité exigées aux centres de tri sophie.grenier@citeo.com

Aliapur :

x Numetrix Technologie a été contacté par Michel Laforest de Waste Robotics pour un usagers sur une chaine de tri, afin de pouvoir lire la qualité du pneu (épaisseur) et ses informations sur le côté (références) dans le but de déterminer du niveau qualité le permet. Monsieur Hervé Domas (Directeur General), Monsieur Jean-Philippe Faure (Directeur R&D) et Monsieur Stéphane Petitrenaud (Directeur des services dernier salon Pollutec à Lyon. Robotics, ainsi que Madame Myriam Belisle du Sherbrooke Innopole qui faisaient tous deux partie de notre délégation Deloitte en 2018 Deloitte avait communiqué les coordonnées de Stéphane Devernal dit intéressé à un échange SKYPE.

6 février 2019

Rencontre avec la déléguée générale du Québec à Paris Présentation de la feuille de route en matière de lutte au changement climatique énergie et développement durable suite à la 20ieme rencontre alternée.

" ƒ "ƒ...‡ ‡- Ž‡ 1—±"‡... ‡...‘—"ƒ‰‡- Žƒ ...‘ŽŽƒ"‘"ƒ-‹‘ ‡-"‡ ǯA ‡- 2E-QUÉBEC afin

de favoriser la transition vers une économie circulaire et trouver des solutions concrètes aux

problématiques actuelles relatives à la réutilisation des matières recyclables. Afin de favoriser

par année pourraient être organisées entre des spécialises des politiques publiques françaises

écologique et solidaire sera invité en novembre 2018 à participer aux premières assises Discussion sur un possible événement en marge de congrès EC de Toronto, en 2020 visant à faire la promotion des échanges bilatéraux entre le Québec et la France en EC. Rencontre avec le PDG de ADEME Ȃ Monsieur Arnaud Leroy Discussion sur les pistes de collaboration pour la prochaine entente.

Intéressé à poursuivre le partenariat

Tient à ce que se soit entre agence (rapport mitigé avec Orée) Comprend la différence avec Transition énergétique QC Souhaite transfert de connaissance sur la gestion des REP, actuellement au Ministère mais pourrait leur être confié.

Intéressé par le chantier sur les matières résiduelles générées par la Transition énergétique

Souhaite que nous participions formellement aux assises en 2020

7 février 2019

Rencontre avec Orée Ȃ Nathalie Boyer Ȃ Directrice générale Travaux en cours sur les indicateurs de mesure RSE Ȃ pour les entreprises et pour les territoires

Projet Synapse

Économie de fonctionnalité Ȃ Atémis

fonctionnement Ȃ normes comptables Ȃ fiscalité

Éco-label : projet Dunkerke

Port et économie circulaire : Nicolas Matte

Centre de tri expérimental pour la valorisation des masses textiles

0—"Ž‹...ƒ-‹‘• †ǯ‹-±"²- :

http://www.referentiel-elipse-eit.org/ Rencontre avec ADEME Ȃ Olivier Chazal et équipe EC Ȃ ADEME et RQ

En présence de Madame Genest - DGQP

Label EC Territorial Ȃ 8 collectivités en expérimentation Diffusion des résultats fin janvier Ȃ Dunkerque Raphael Gustavi est le responsable du dossier de développement des indicateurs Présentation à AMERICANA Ȃ projet Gaspillage Ȃ Sur de la France Ȃ Mouens Sartoux

Etude de cas Ȃ ͳ- ...ƒ• †ǯ±...‘-conception Ȃ retour et intérêt économique

2020 - 23 et 24 juin à Paris Ȃ participation aux assises de Paris

Nantes Ȃ Assises sur les déchets 2 et 3 octobre 2019. Les invitations et déplacements de RQ peuvent bénéficier du support de DGQP.quotesdbs_dbs25.pdfusesText_31

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