RÉGLES GÉNÉRALES POUR LES COMPÉTITIONS FÉDÉRALES
Un joueur qui change de club en cours de saison est muté pour le restant de la saison. Page 2. Fédération Française des Échecs. FFE – Règles générales. 22.09.
RÈGLES GÉNÉRALES POUR LES COMPÉTITIONS FÉDÉRALES
bureau fédéral. Fédérale les directeurs des compétitions et des nationales. ... FFE- Règles générales- Texte modifié en CD le 23/06/2019. R01-1/6 ...
RÈGLES GÉNÉRALES POUR LES COMPÉTITIONS FÉDÉRALES
bureau fédéral. Il supervise toutes les compétitions fédérales par équipes et propose à la FFE- Règles générales- Texte modifié en CT le 19/06/2016.
Règlement général des compétitions
13 oct. 2018 Les principes sportifs> Règlement général des compétitions ... En application de l'article 7.2.9 du règlement intérieur fédéral ...
RÈGLES GÉNÉRALES POUR LES COMPÉTITIONS FÉDÉRALES
bureau fédéral. Il supervise toutes les compétitions fédérales par équipes et propose à la FFE- Règles générales- Texte modifié en CD le 18/06/2017.
de la Fédération Française de Badminton
conformité de ces règles pour l'attribution d'un classement fédéral du en compétition et à l'entraînement pour un usage tant scolaire que fédéral.
Ski- règles du jeu
F.F.M.E. une amende égale à 3 fois le montant du droit fédéral. 1.4.2.5 Pénalités pour les autres compétitions. Annulation sur l'initiative de
TITRE IV LES LICENCIÉS
compétitions avec une association sportive autre que celle pour laquelle Article 411 œ Documents à produire / Règles générales (licences C/C1/C2).
REGLEMENT DES COMPETITIONS
20 nov. 2020 Les inscriptions aux compétitions du groupe B doivent se faire en ligne sur le site fédéral. Les membres des clubs de course d'orientation des ...
reglements sportifs 2021
1 oct. 2021 nom du Conseil fédéral. Seules des marques agréées par l'ITTF ou la. FFTT peuvent être utilisées pour toutes les épreuves et compétitions.
RÉGLES GÉNÉRALES POUR LES COMPÉTITIONS FÉDÉRALES
RÉGLES GÉNÉRALES POUR LES COMPÉTITIONS FÉDÉRALES Principe Les compétitions fédérales sont toutes organisées une fois chaque saison Les règles générales sont applicables à toutes les compétitions fédérales 1 Licences 1 1 Les joueurs doivent être licenciés pour la saison en cours et ne peuvent jouer que pour
Règlements Généraux saison 2020-2021 - FFF
décision a l'obligation d'épuiser les voies de recours internes avant tout recours juridictionnel 2 Conformément aux dispositions de l’article L333-1 du Code du Sport la Fédération Française de Football est propriétaire du droit d’exploitation des compétitions ou manifestations organisées sous son égide Article - 3 1
RÈGLES GÉNÉRALES POUR LES COMPÉTITIONS FÉDÉRALES
Les règles générales sont applicables à toutes les compétitions fédérales La saison débute le 1er septembre et s'achève le 31 août Seuls les clubs affiliés ayant respecté leurs engagements et exigences réglementaires envers la FFE la Ligue et le CDJE peuvent participer à une compétition fédérale officielle
FEDERATION FRANÇAISE D’ATHLÉTISME RÈGLEMENT SPORTIF
Les règles de compétitions FFA sont une déclinaison des règles WA et les complètent pour être adaptées aux compétitions spécifiques FFA Les règles à appliquer figurent dans le manuel en français 2021 édité par la WA et pour les règles spécifiques celles-ci sont énumérées ci-dessous
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