TABLE DES MATIERES
informations sur le message du Conseil fédéral sur la Politique agricole 2014-2017. - entretien avec une délégation d'Uniterre sur les conséquences de la
TABLE DES MATIERES
CONFERENCE DES DIRECTEURS DES CHAMBRES D'AGRICULTURE ROMANDES . Fin janvier 2012 le Conseil fédéral a publié le message sur PA 14-17 (révision de la ...
Thesis Reference
OFS Bilan de la population permanente 1861-2018 (2019) ; Conseil fédéral
RAPPORT DACTIVITÉS
Chambre neuchâteloise d'agriculture et de viticulture (CNAV) Le Conseil fédéral l'a donc retiré et début septembre il a publié le message à l'attention ...
Message du Conseil fédéral - adminch
Politique agricole 2014-2017 Message du Conseil fédéral 22 contribution UGBFG) plus fortement touchées par la suppression des contributions générales à la surface • Le supplément estivage aujourd'hui compris dans les contributions UGBFG et GACD devient une contribution d'alpage dans le cadre des contributions au paysage cultivé
Grandes lignes de la Politique agricole 2014-2017
Lors de la séance du 17 septembre 2010 le Conseil fédéral a débattu pour la première fois de l'orientation de la Politique agricole 2014-1017 pour fixer les quatre grands axes suivants : production sûre des denrées alimentaires gestion efficiente des ressources vitalité de
Politique agricole 2014 – 2017 Dépliant CER-E avec remarques
Uniterre-novembre 2012-position PA 2014-17 débat Conseil des Etats 2/25 Droit en vigueur Projet du Conseil fédéral du 1er février 2012 Décision du conseil national Adhésion au projet sauf observation Propositions de la CER-E Adhésion à la décision du Conseil national sauf observation souveraineté alimentaire élaboré en 1996 par la via
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