[PDF] FICHE DÉROGATION SCOLAIRE DEMANDE DE DÉROGATION HORS COMMUNE

demande dinscription scolaire par derogation hors commune

Ville de Florange – Service Enfance et Jeunesse. DEMANDE D'INSCRIPTION SCOLAIRE. PAR DEROGATION HORS COMMUNE. ENSEIGNEMENT MATERNELLE 2022/2023.

INSCRIPTION SCOLAIRE DEMANDE DE DÉROGATION HORS

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DEMANDE DINSCRIPTION SCOLAIRE

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DEMANDE DE DÉROGATION HORS COMMUNE

Renouvellement de la demande de dérogation : Inscription à la restauration scolaire : OUI NON. Attention : Si votre commune de résidence refuse de 

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DEMANDE DINSCRIPTION SCOLAIRE HORS COMMUNE DE

Le formulaire de demande de dérogation est renseigné par la famille. sur la demande de scolarisation hors commune présentée dûment renseignée

Demande de dérogation enfant(s) résidant hors Châteauroux

Une demande de dérogation hors commune de résidence

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DEMANDE DE DEROGATION POUR L’INSCRIPTION DANS UNE ECOLE HORS

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FICHE DÉROGATION SCOLAIRE DEMANDE DE DÉROGATION HORS COMMUNE

PROCÉDURE DE DEMANDE DE DÉROGATION : La présente demande de dérogation doit être entièrement complétée 1 - Le demandeur doit faire signer ce document par le Directeur de l’école d’accueil (école souhaitée) qui accepte la demande au regard de ses effectifs la transmet à son Inspecteur qui émet un avis et la retourne au service

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DEMANDE D’INSCRIPTION SCOLAIRE HORS COMMUNE DE RESIDENCE

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FORMULAIRE D'INSCRIPTION SCOLAIRE DÉROGATION HORS COMMUNE

Demande Dérogation Scolaire Hors Commune - Espace Citoyens

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DEMANDE DE DÉROGATION SCOLAIRE 2023/2024

Pour une demande de dérogation hors périmètre le dossier doit obligatoirement être remis avec la fiche d’inscription scolaire dûment complétée et accompagnée des pièces justificatives Le Conseil Municipal définit les périmètres scolaires T outes les adresses de Loos -en-Gohelle sont rattachées à une éole de p oximité

DEMANDE D’INSCRIPTION SCOLAIRE HORS SECTEUR dans une école

HORS SECTEUR dans une école publique de Joué-lès-Tours Pour passage en commission pour la rentrée scolaire La dérogation scolaire est une procédure exceptionnelle destinée à formuler une demande d’inscription scolaire en dehors de son secteur d’affectation justifiée par des contraintes particulières et se fait dans la limite des

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