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Plouénan

Bulletin municipal

N° 34 -

Sommaire

3

Vie municipale

LES POINTS ESSENTIELS DES COMPTES

RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX

11 féVRIER 2013

• Présentation par le cabinet A&T Ouest du projet d'

Aménagement Kerafel, Kerbrug, rue de St Pol

Compte-rendu de la commission

voirie du 21 février 2013

Compte-rendu de la commission Bâtiments

du 19 février 2013

Extension de l'éc

ole publique du bourg : avenants

Legs GUILLOU

: acceptation pure et simple de la succes sion de Mme GUILLOU

Réforme des rythmes scolaires

: réflexion préalable aux modalités d'application de cette réforme. Tai lle des haies confiée pour 2013 à M. Pascal TANGUY pour 7.714,20 € TTC

22 MARS 2013

• Restaurant de l'école publique du bourg : réception des travaux le 6 mars 2013

Mairie

: avenant n° 1 Kerdreux et Garlatti cloisons iso lation de 248,09 € H.T.; avenant n°1 Techniques et Bois

Menuiserie intérieure de 3 372 € H.T.

Programme voirie 2013 : approbation

Syndica

t d'électrification de Taulé : approbation de la dissolution du syndicat et de la modification du périmètre du SDEF Réforme des rythmes scolaires : report à la rentrée 2014
Syn dicat intercommunal mixte d'informatique du Finistère : retrait de la commune de Plouénan.

Approbation du compte

administratif et du compte de gestion 2012 Affectation des résultats 2012 : excédent de fonctionne- ment de 604 468,69 € affecter au 1068, excédent d'inves tissement 734 674,58 € affecté au 001

Maintien des taux pour 2013 :

TH 11,92 %, FTB 17,04%, FNB 37,20 %

Vote du budget 2013 : fonctionne

ment 1.753.030 €, investissement

2 153 773,27 €

Vote d'une subvention de 4 000 € au CCAS

22 AVRIL 2013

• Tirage au sort des jurés d'assises pour 2014 : QUIVIGER Marie Louise, ROSSIGNOL Loïc, DESJOUIS Nathalie,

POULIQUEN Sylvie, MONFORT Victor, BEAUSSON

Jean Marc

Attribution des subventions 2013

Mairie

avenant n° 1 Marché RUMAYOR Revêtements collés pour un montant de 3

310 € HT

Aménagement

Kerbrug, Kerafel, route de St Pol

: tra- vaux confiés à l'entreprise COLAS pour 335

585,35

HT

Communauté

de Communes du Pays Léonard trans fert de la compétence " réseaux de communications

électroniques

», adhésion au Syndicat Mixte "

Mégalis

Bretagne

», représentativité

communale-Communauté de

Communes du Pays Léonard

• Création d'un poste d'adjoint technique 1ère classe

Acquisition d'un tracteur

tondeuse John Deere 2520 pour 15

000 € TTC

Porte ouverte au restaurant de l'école publique du bourg le samedi 25 mai 2013 de 10h à 12h

10 SEPTEMbRE 2013

• Rentrée scolaire : effectifs, répartition des charges de fonctionnement de l'école publique de Penzé

Restaurant scolaire de l'école

publique: la société de res tauration ayant augmenté ses tarifs de 0,04 € le prix du repas par enfant est fixé à 2,84 € à partir du 3 septembre 2013

Modific

ation budgétaire : article 2151, réseaux voirie - 1

000 € ; article 2042, subvention équipement personne

de droit privé + 1 000 €.

Bâtiments commu

naux : installation du chauffage dans la salle omnisports par l'entreprise SCANFF pour 21

812,49

TTC et BATIBOIS pour 1 024,15 € TTC

(sorties de toiture).

Succession

GUILLOU : mise en vente chez Me Bizien de

la maison estimée par les Domaines à 120 000 €

Impôts directs

2014 (taxe d'habitation): adoption de

l'abattement facultatif spécial à la base en faveur des personnes handicapées.

GRDF : conventi

on de mise à disposition des données cartographique des ouvrages gaz.

Taxe communal

e sur la consommation d'électricité : le conseil municipal fixe le coefficient multiplicateur à 8,44.

CCPL :

transfert de compétence "

Aménagement et mise

en valeur des sites de mouillages de la Penzé

30 SEPTEMbRE 2013

• Taxe communale sur la consommation finale d'électricité : versement au SDED à compter du 1er janvier 2014 Présentation du rapport annuel 2012 du service public eau potable et assainissement

Espace : signalét

ique

Enseignes réalisé

es par l'entreprise ETG pour 3

400,14

TTC - Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage confiée à M.

LE POURVEER, architecte, pour 1 614,60 € TTC

CDG29 : par 11 voix pour et

5 absentions le conseil

municipal se prononce pour la désaffiliation de la ville de

Concarneau

Recrutement d'une archiviste

contractuelle pour un mois renouvelable pour assurer cette mission obligatoire en mairie. Rémunération sur la base du grade d'attaché de conservation du patrimoine échelon 9

Nouvelle

association d'art martial "

Tai Ji Quan

Plouénan

Cours le lundi soir au Mille Club de 18H30 à

20H00.

Réflexion sur les rythmes scolaires

4

Informations budgétaires

Compte administratif

2012
budget primitif 2013

UN GESTE POUR L'ECOLOGIE

Avis à la population, aux entreprises, aux associations, devenez Eco W'acteur www.ecowatt-bretagne.fr Ont été réalisées en section de fonctionnement Des dépenses pour un montant de ....................................................1 515 757,75

Des recettes pour un montant de

120

226,44

Soit en excédent de

......604

468,69

Sont réalisées en section d'investissement

Des dépenses pour un montant de ...........................................................1 034 224,74

Des recettes pour un montant de

768

899,32

Soit un excédent de

........ 734

674,58

Approbation du compte de gestion 2012 du trésorier de la commune.Affectation des résultats :

La totalité de l'excédent de fonctionnement 2012 soit 604 468,69 est affecté à la section d'investissement

du budget primitif 2013 pour financer les nouveaux projets. Vote du taux des taxes directes pour 2012 : maintien des taux Taxe d'habitation ........................................................................ .......................11.92 % Taxe foncière bâtie .....................17.04 %

Taxe foncière non bâtie

.............37.20 %

Principales dépenses

de fonctionnement Charges à caractère général ..................512 820

Charges de personnel

............................576 500

Virement à la section d'investissement 181 410

Charges de gestion courante

.................257 400

Charges financière

..................................40 000

Principales dépenses

d'investissement Travaux de bâtiments .............................520 000

Travaux de voirie

..................................730 000

Espace Enfance, Jeunesse et Culture 200 000

Opérations financières

...........................204 240

Acquisition de matériel

.........................145 000

Mobilier scolaire

.................................62 713,27

Principales recettes

de fonctionnement Impôts et taxes ................................. 1 070 000

Dont contributions directes

................760 000

Dont attribution TPU

.........................280 000

Les dotations

.........................................522 700

Principales recettes

d'investissement Subventions ............................................181 500 Virement de la section de fonctionnement ..181 410 FCTVA .................................................100 000

Excédent capitalisé

..........................604

468,69

Excédent d'investissement reporté

...734

674,58

Legs

........................................................265 820Il s'équilibre en section de fonctionnement à 1 753 030 € et en section d'investissement 2 153 773,27 €

5

Voirie/Urbanisme

Voirie

Programme voirie 2013 confié à l'entreprise COLAS pour 135

740,62

TTC

TRANChE fERME

Atelier communal (2ème tranche)

Lotissement de Kerbrug

Croas ar Bleiz

Ecole publique du bourg

Croix Rouge Ty Korn

Kerguiniou Vian

Kerampronost

Chemin vert Penzé

Chemin derrière école de Penzé

Groumelard

Messelou Tach Glaz

Ruplouénan

Chemin Kerbalanec

VC 4 (écluse)

T RANC h E

CONDITIONNELLE

Rosquillec

Kerandantec

Kerounizan

Réalisation des travaux d'aménagement de voirie "

Kerbrug, Kérafel, route de Saint Pol

» pour un coût de 355

585,35 € HT. La maîtrise d'oeuvre de ce

chantier a été assurée par le cabinet A et T Ouest pour un coût de 13

600 € HT

Urbanisme

Garage ..........................................................6 Habitation .....................................................3 Permis d'aménager ......................................1 Hangar ..........................................................2

PERMIS

DE

CONSTRUIRE

D POS S EN 2013
16 6

Etat civil

du 1 er décembre 2012 au 1 er décembre 2013

NAISSANCES :

Chléa MENEZ, Le Frost,

1er décembre 2012

Oanell HENRIO, Ruplouenan,

9 décembre 2012

Jade GORREC, 11 cité Kerbiniou,

5 janvier

Awenn BORDAIS, 20D rue

Colonel de Soyer, 18 janvier

Moana, Camille, Marie, Jeanne

LE GUEN STEPHAN, 24 rue de

Kerellon, 20 janvier

Louane CUEFF, Couign ar Fao, 22 janvier

Angèle MOAL, Kerafel Vian,

5 avril

Emma DIROU, 7 résidence de Kerafel,

8 avril

Christopher, Thierry, Gilbert

LE LANN, 15 rue des Sabotiers,

26 avril

Alexandre PERON,13 résidence de Keraf

el, 3 mai

Lilou, Isabelle, Armandine BOIREAU LE NAVENANT,

18 résidence Ar Prajou, 3 mai

Soan, Samuel BOULAIRE, Kerafel,

8 mai

Lila, Jeanne, Odette MOYSAN, Kerounizan, 12 mai

Aaron PRIGENT LEGAY,

3 résidence Ar Fao, 18 mai

Dounia, Johanna LE VELLY ACQUITTER,

10 cité Kermaria,

12 juin

Lucie BOULHIC METENIER,

5 rue du Pain Benit, 10 juin

Yanis CRENN, Kerafel, 27 juin

Clément BARS, Lanveguen,

23 juillet

Anna, Hélène, Marguerite

KERBIRIOU

, Kerounizan,

24 juillet

Gaspard, Pierre, Antoine

MONFORT, 24 cité Kerbiniou,

8 août

Arthur SAILLOUR,

14 route de Kerlaudy, 14 août

Ethan CREIGNOU, 2 cité Ker Ean, 19 août

Tania MONCUS RIVOALLON, Croas ar Valy Kerafel, 22 août

Hugo QUERE, Radennec,

11 octobre

Mariages :

Sandrine COCAIGN

et Michel Lucien, Roger PIERZO,

4 résidence de Kerellon Izella,

12 janvier

Sylvie CORRE et Hervé, Jean,

François, Marie BORDAIS,

route de Kerantiou, 30 mars Vanessa, Sandrine, Patricia HERMOSILLA et Jean-François GRALL, 10 route de Mespaul,

20 avril

Marie FERELLEC et Théophane

LOGIOU, 13 bis rue de Pen ar

Pont, 29 juin

Nicole MONONGA BETINE et

Pascal PERES, Pont Eon, 6 juillet

Carole MAYER, 22 route de Kerever

et Eric Marie BOURLES,

Avenue Gallieni, EPINAY-SUR-

SEINE, 2 août

Laure, Jehane BOURRIERES, 10 rue de la Vallée,

GUICLAN et

Daniel KEROUANTON, Toulran,

24 août

Isabelle QUIVIGER et Pascal GORREC, 11 cité de Kerbiniou,

7 septembre

Nicole, Lee CARUSO, West-end

(Australie) 242/10, Pidgeon Close et Julien REUNGOAT, Morgoat,

5 octobre

Décès :

Augustine ARGOUARCH veuve

KERSCAVEN, Kerever,

6 décembre 2012

Danielle, Annick, Marie LE GALL,

1 route de Mespaul,

10 décembre

Jeannine ROUSSEAU épouse

BACQUIER, 12 route de Milinou,

8 décembre

Marie, Bernadette PERVES

épouse CUEFF, Pont-Eon,

10 décembre

André LE CANN, Milinou,

21 décembre

Jean, Louis LE HIR, Ruplouenan,

2 janvier 2013

Yves, Marie CUEFF, Pont Eon,

7 janvier

Ollivier BOUTOUILLER,

Kernevez, 4 janvier

Bernard, Jean PHELEP,

4 résidence Ar Fao, 12 janvier

Joseph KEROUANTON, Toulran,

3 février

Bertrand SEVERE, Talguebez,

7 février

Michel, Jean, Claude ROUE,

17 route de St Pol, 19 février

Louis, Paul LE LEA, 3 cité Kerbiniou, 25 février Marguerite STEPHAN veuve QUILLEVERE, Keranton Izella, 4 mars

Yves, Denis, Marie ROHEL,

4 streat ar Bara Beniguet, 5 mars

Joseph MADEC, Houlen-Vras,

9 mars

Jean-Louis LE SANN, " Les 3

chênes

» Kerlaudy, 29 janvier

Danielle, Françoise, Marie HERRY épouse CASTEL, Milin Vor, 17 mai

France PERSON épouse PUIL,

9 rue Pen ar Pont, 3 août

Thérèse LE JEUNE épouse LE BER, Kersabiec, 28 août

Marie, Olive BOUTOUILLER

veuve CORRE, Kermenguen,

2 septembre

Martine, Jacqueline, Claire

VILLIERS, 5 place Louis Sévère,

24 septembre

Christiane, Marie, Armande

DANIEL veuve BEAUDOUARD,

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