Ordonnance sur la gestion électronique des affaires dans l
1 www.bar.admin.ch > Archivage > Versement de documents aux Archives fédérales. Page 5. Rapport explicatif du 3 avril 2019 sur l'ordonnance GEVER; SR 172.010.
Du classement des af- - faires aux Archives fédérales - Proposition
Conformément aux instructions concernant la gestion des documents dans l'administration fédérale tous les documents doivent être enregistrés dans un contexte d
Le système de classement
1 Instructions concernant la gestion des documents dans l'administration fédérale 13 juillet 1999
Aide-mémoire liste négative
validation selon les Instructions concernant la gestion des documents dans l'administration fédérale. (DFI). Exemples de types de documents pour une liste
ILO-OSH 2001
Guidelines on occupational safety and health management systems ILO-OSH 2001 directeurs concernant les systèmes de gestion de la sécurité et de la.
Instructions concernant lobligation de proposer les documents et le
b. de la conservation et du versement des documents aux Archives fédérales. (art. 5 al. 3
Rapport concernant lévaluation de la gestion de crise pendant la
11-Dec-2020 de crise et de documents. L'évaluation de la gestion de crise de l'administration fédérale pendant la 1re phase de la pandémie de.
COVID-19 Hospital Data Reporting Guidance AUG10 Update
10-Aug-2022 a third-party vendor for Health IT emergency management
Computer Security Incident Handling Guide
Information Security Management Act (FISMA) Public Law (P.L.) 107-347. NIST is responsible for developing information security standards and guidelines
Guidelines on occupational safety and health management systems
2002); and in Spanish: Directrices relativas a los sistemas de gestión de la seguridad y Occupational safety and health management system documentation.
[PDF] 32 place sebastopol - 59000 LILLE Tél. : 09 82 20 60 11 www.colocatere.com RCS : Lille B 538 931 759 SIRET : 53893175900012
[PDF] REPÉRER L ORGANISATION DE LA FPT
[PDF] Prescriptions d examen Formation continue 2 J+S
[PDF] CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du 14 MARS 2013
[PDF] Evaluation de U33 «Action d'éducation à la santé»
[PDF] Résoudre des problèmes simples
[PDF] IMPACT ÉCONOMIQUE ET SOCIAL DES ACTEURS FRANÇAIS DU CAPITAL-INVESTISSEMENT EN 2014. Le 09 décembre 2015
[PDF] acquérir une qualification professionnelle validée par un diplôme professionnel
[PDF] Évolution des recettes et de l emploi Industrie des services de télécommunication, 2001-2009
[PDF] INNOVONS ENSEMBLE. Méthodes. Management. d Information. Produits & Procédés. Nos services aux entreprises. & Organisation Industrielle.
[PDF] AVENANT n 32 de la Convention Collective Nationale du Golf du 13/07/1998 relatif à la Formation Professionnelle
[PDF] COMPTE DE GESTION DES BIENS POUR L ANNÉE... Période de gestion du... au... LA PERSONNE PROTÉGÉE LA MESURE DE PROTECTION
[PDF] Dossier de Candidature INNOVATION RH ENTREPRISE ORGANISATION
[PDF] Formation - Manager les projets de la DSI
