DELIBERATIONS CM 22 05 2014x
Conseil municipal - Séance du 22 Mai 2014. VILLE D'AUBIGNY SUR NERE. -. Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal. SEANCE DU 22 MAI 2014.
Présentation PowerPoint
22 avr. 2022 VILLE DE PONT DE CLAIX. DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL. SEANCE DU 22 MAI 2014. Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33.
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
10 avr. 2014 M. Le Maire informe l'assemblée que la prochaine séance du Conseil Municipal devrait avoir lieu le jeudi 22 mai 2014 à 20h30.
Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 Mai 2014
26 mai 2014 Date de convocation du Conseil Municipal : 22 Mai 2014. Ordre du jour. Commission Communale des Impôts Directs ( CCID) -proposition de liste ...
1 CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 22 MAI 2014 17 h 30
22 mai 2014 CONSEIL MUNICIPAL. SEANCE DU 22 MAI 2014 ... a) Désignation du Secrétaire de Séance. FINANCES. 1°) GARANTIES D'EMPRUNTS POUR L'ACQUISITION ...
COMPTE-RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27
27 mai 2014 SECRETAIRE DE SEANCE : GAUTER Jean-Pierre. Date de convocation du conseil municipal : le 22 mai 2014. INTRODUCTION DU MAIRE.
CONSEIL MUNICIPAL
27 juin 2014 Procès-verbal de la séance du 22 mai 2014. ... Par délibération n° 14/183 du 14 avril 2014 le Conseil Municipal a procédé à la désignation.
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MAI 2014 POINT
22 mai 2014 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MAI 2014. POINT. CULTURE. Ivry en Fête 2014. Vente exceptionnelle de livres retirés des collections de la ...
Séance du conseil municipal du 22 mai 2014
22 mai 2014 22 mai 2014 à 20h00 dans la salle de séance de la mairie sous la présidence de Monsieur Fabien. SCHOENIG
1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12
12 mai 2014 4.1. Autorisation de déplacement de deux (2) membres de la. SODEB en mission de prospection industrielle en Italie du 16 au 22 mai 2014.
1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 12 MAI 2014, 18H30
ORDRE DU JOUR
1.ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
1.1 Adoption de l'ordre du jour de la séance extraordinaire du 12
mai 2014 2.ADOPTION DU PROCÈS VERBAL
3.ADMINISTRATION GÉNÉRALE
4.AFFAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL
4.1 Autorisation de déplacement de deux (2) membres de la
SODEB en mission de prospection industrielle en Italie du 16 au 22 mai 2014 5. 5.1RÈGLEMENTS
Adoption du règlement numéro 2014-1012 décrétant une dépense et un emprunt de 840 000 $ pour la réfection de la toiture de l'aréna 6.AFFAIRES COURANTES
6.1 FINANCES ET TRÉSORERIE
6.2 TRAVAUX PUBLICS
6.3 SERVICES TECHNIQUES
6.4 LOISIRS, CULTURE, VIE COMMUNAUTAIRE ET TOURISME
6.5 SÉCURITÉ PUBLIQUE
6.6 GREFFE
6.7 URBANISME, ORGANISATION DU TERRITOIRE ET
2 6.7.1 6.7.26.7.3 DÉVELOPPEMENT DURABLE
Demande de modification à un PIIA pour le bâtiment situé au948, rue Shefford (Chevrier-Laporte) en zone patrimoniale
Demande relative à l'implantation et à l'intégration architecturale d'une résidence unifamiliale isolée située au 219, rue Yamaska (PIIA Prés Verts) Autorisation à la tenue d'une vente sous le chapiteau au 115-117, boul. de Bromont (Mobilier Philippe Dagenais)
6.8 DIRECTION GÉNÉRALE
6.9 6.9.16.9.2 RESSOURCES HUMAINES
Dépôt de la liste des engagements de surnuméraires Embauche au poste de conseiller en ressources humaines 7.DIVERS
8.DÉPÔT DE DOCUMENTS ET CORRESPONDANCE
9.AFFAIRES NOUVELLES
10.PÉRIODE DE QUESTIONS
11.LEVÉE DE LA SÉANCE
quotesdbs_dbs33.pdfusesText_39[PDF] LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DU CENTRE, LIMOUSIN
[PDF] Mention : Finance. Master Droit, Economie, Gestion. Parcours : Sciences de l#immobilier
[PDF] Norme ISA 300, Planification d un audit d états financiers
[PDF] InfoColl : mise en œuvre du PGI Open ERP
[PDF] L offre SaaS : un choix porteur de valeur ajoutée pour votre organisation. *On Demand
[PDF] Épisode 12 «Pseudo 007»
[PDF] Etablissements d hébergement pour personnes âgées dépendantes ( EHPAD) Par les Drs M.P. HERVY et Michel SALOM
[PDF] Observatoire des Loyers de l Agglomération Parisienne
[PDF] DESCRIPTIF DE MODULE. Nom école/site : HEIG-VD Année académique : 2013-2014
[PDF] Services-conseils et d intégration d applications réseau HP
[PDF] LA VERSION ELECTRONIQUE FAIT FOI
[PDF] Interventions networks in retirement homes: real reasons and lame excuses
[PDF] LE RISQUE INFECTIEUX EN GÉRIATRIE DR C LAFFITTE PH CHIELVR
[PDF] Critères de qualification concernant la fourniture de services de menuiserie bois (fenêtres, portes et cloisons) sur le domaine du CERN
