vide-greniers 2015 - fiche dinscription et règlement
INSCRIPTION AU VIDE-GRENIERS. Organisé à CANOHES (66680) le 14 MAI 2015. Organisateur : Offices Municipaux de la Culture et des Sports. Inscription sur place
Bulletin dinscription Vide-Grenier Dimanche 19 Juillet 2015
Date du début et de la fin de la vente : Dimanche 19 Juillet 2015 de 8h00 à 18h30. Durée de la vente (en jours) : 1 Bulletin d'inscription Vide-Grenier.
VIDE GRENIER à GRIGNY
ATTESTATION – INSCRIPTION VIDE- GRENIERS. PERSONNE PHYSIQUE se déroulant le : Samedi 30 Mai 2015 à Ville : Grigny l'esplanade des droits de l'homme. (devant
Vide grenier et fête de la courge
Pour rappel voici le palmares de l'année dernière. 2015 LA PLUS LOURDE Télécharger le fichier «Bulletin inscription vide grenier.pdf» (498 KB) et ...
MUR A GAUCHE GYMNASE FAL - QUARTIER LA NEGRESSE à
INSCRIPTION au VIDE GRENIER DU. DIMANCHE 29 novembre 2015. MUR A GAUCHE GYMNASE FAL. QUARTIER LA NEGRESSE à BIARRITZ. Organisé au profit de l'Association
Règlement intérieur à conserver par lexposant
14 juin 2015 Clôture des inscriptions le jeudi 10 juin 2015. 2. L'accueil des exposants ... vide grenier pour cette année 2015. Je reconnais avoir pris ...
septembre
1 sept. 2015 Programme sur : www.nouveaux-habitants.com et inscription sur le site. VIDE ... Le traditionnel vide-greniers de Vert-Saint-Denis aura lieu le.
DEMANDE DE PARTICIPATION A UN VIDE-GRENIER
17 mai 2015 Inscriptions : - par courrier avant le 12 mai. - permanences au Dojo le lundi
COMPTE RENDU
INSCRIPTION AU VIDE-GRENIERS. DE CUBLAC. DU DIMANCHE 4 OCTOBRE 2015. Mairie de Cublac 19520 CUBLAC comitedesfetes.cublac@laposte.net avant lundi 28 septembre
Flyer V1.21
Vide ta chambre du Dimanche 11 Octobre 2015. Règlement. L'opération « Vide ta Inscription Vide Grenier. 7/8 rue des écoles. 44117 Saint André des Eaux. Nom ...
INSCRIPTION VIDE GRENIER DU DIMANCHE 24 MAI 2015
24 mai 2015 Vous nous avez sollicités afin de participer au Vide-Grenier organisé par l'APEL association des parents d'élèves.
Bulletin dinscription Vide-Grenier Dimanche 19 Juillet 2015
Signature (Précédée de la mention « lu et approuvé »). Bulletin d'inscription Vide-Grenier. Dimanche 19 Juillet 2015 / ESTOHER
vide-greniers 2015 - fiche dinscription et règlement
INSCRIPTION AU VIDE-GRENIERS. Organisé à CANOHES (66680) le 14 MAI 2015. Organisateur : Offices Municipaux de la Culture et des Sports.
Conseil de proximité Laxou village. - INSCRIPTION VIDE GRENIER
INSCRIPTION VIDE GRENIER DU 14 MAI 2015. Le vide grenier est organisé par le conseil de proximité de Laxou village avec le soutien d'autres.
Demande Vide grenier APEL 15/03/2015
Informations et inscriptions : • version papier téléchargeable sur www.brocabrac.fr. Et envoi postal & chèque à. Vide Grenier APEL / 26 Rue Pablo Picasso
courrier dinscription Microsoft Word (3)
Modalités d'inscription. La commune d'Ensuès-la-Redonne organise au boulodrome le dimanche 31 mai 2015 son premier grand vide grenier de l'année.
MUR A GAUCHE GYMNASE FAL - QUARTIER LA NEGRESSE à
INSCRIPTION au VIDE GRENIER DU. DIMANCHE 29 novembre 2015. MUR A GAUCHE GYMNASE FAL. QUARTIER LA NEGRESSE à BIARRITZ. Organisé au profit de l'Association
Vide greniers dimanche 31 mai 2015
31 mai 2015 Le Vide greniers est organisé par la Maison Pour Elles et le Comité des ... L'inscription sera prise en compte après versement du coût de la ...
BROCANTE VIDE-GRENIER
6 sept. 2015 bulletin d'inscription à la brocante vide-grenier de Boinville le Gaillard. ... Vendredi 4 septembre 2015
Dimanche 7 Juin 2015
ATTESTATION SUR L'HONNEUR DE D'ECLARATION D'INSCRIPTION. A UN VIDE GRENIER. PAS D'OBJET ET VETEMENT NEUF ANNEE 2015. Imprimer et remplir cette fiche sans
ATTESTATION - INSCRIPTION VIDE-GRENIERS Personne physique
Source : http://vide-greniers org/reglementation/ rédaction : http://www benevolat Organisateur : Association _____ Adresse : _____
Vide grenier - Règlement intérieur 2018 - MyBrocante
INSCRIPTION AU VIDE-GRENIERS Organisé à CANOHES (66680) le 14 MAI 2015 Organisateur : Offices Municipaux de la Culture et des Sports Inscription sur place : permanence à la salle Panchot - Maison des Séniors (face à l’église) – dates sur www canohes Je soussigné(e) NOM : _____ Prénom : _____
inscr- vide grenier 2015
Vide grenier A Pugey le 20 septembre 2015 Dossier d’inscription RÈGLEMENT 1- Les inscriptions seront prises sous réserve de disponibilités au moment de la réception de la demande d’inscription complète et au plus tard le lundi 7 septembre 2015 2- L’installation sur le site se fera à partir de 7h00;
ATTESTATION SUR L’HONNEUR - Overblog
Article 1 : La participation au vide-grenier implique l’acceptation du présent règlement De plus le vendeur s’engage par attestation écrite à ne pas participer à plus de deux manifestations de même nature au cours de l'année civile (article R 321-9 du Code pénal)
Brocante & Vide Grenier Bulletin d’inscription - Overblog
Sollicite une inscription à la manifestation « Brocante et Vide Grenier » organisée par l’association « Langlade Festivités » Différentes possibilités de réservation (Cochez la case vous correspondant) Brocante du 01 mai 2015 uniquement = 12€ pour frais de dossier + 10€ de Caution
INSCRIPTION VIDE GRENIER DU DIMANCHE 24 MAI 2015
INSCRIPTION VIDE GRENIER DU DIMANCHE 24 MAI 2015 Madame Monsieur Vous nous avez sollicités afin de participer au Vide-Grenier organisé par l'APEL association des parents d'élèves de l’école Carlhian-Rippert le 24 mai 2015
Vide grenier du Dimanche 3 Mai 2015 Bulletin d’inscription
5-Conditions d’inscription: 25 Euros par fraction indivisible de 5 mètres linéaires en extérieur et 8 Euros par mètre linéaire à l’intérieur de la salle des fêtes La totalité de la somme doit être versée lors de l’inscription En aucun cas la participation ne sera remboursée même en cas d’intempéries
ATTESTATION - INSCRIPTION VIDE-GRENIER
ATTESTATION - INSCRIPTION VIDE-GRENIER Personne Physique Se déroulant le 30/05/2015 à ville : TALENCE Je soussigné(e) NOM : Prénom : Né(e) le : à Département : Ville : Adresse : CP : Ville : Tél : Email :
BULLETIN D’INSCRIPTION VIDE GRENIER « ENFANT» DU 17 mai 2015
VIDE GRENIER « ENFANT » DU 17 Mai 2015 Article 1 La participation au vide-grenier « enfant » organisé dans la cour du groupe scolaire de Brossolette implique l’acceptation du présent règlement dans son intégralité Article 2 Le vide-grenier est ouvert à tous dans la limite des places disponibles Article 3
ATTESTATION- INSCRIPTION VIDE-GRENIERS
ATTESTATION- INSCRIPTION VIDE-GRENIERS Personne physique Organisateur : Mairie de ST MATHIEU DE TREVIERS Adresse : BP 29 place de l’hôtel de ville - 34270 SAINT MATHIEU DE TREVIERS Se déroulant le _____ à (ville): ST MATHIEU DE TREVIERS 34270 Je soussigné(e) Nom:
Attestation - inscription
RÈGLEMENT du VIDE-GRENIER de l’ACAL du 05/04/15 Pour que l'inscription soit définitive il est impératif qu'elle soit accompagnée du paiement (liquide ou chèque libellé à l'ordre de l’ACAL JUVARDEIL) et du règlement signé L'accueil des exposants aura lieu à partir de 5H Place de la Mairie (itinéraire fléché)
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La participation au vide grenier implique l’acceptation des conditions énoncées Si vous souhaitez participer au vide grenier du 31 mai 2015 vous devez déposer à l’accueil de la mairie ou nous retourner par courrier votre dossier d’inscription complet au plus tard le jeudi 7 mai 2015 à l’adresse suivante :
Est-ce que le vide grenier est gratuit?
- L’entrée du vide grenier est gratuite pour les visiteurs. Article 8 : vols et responsabilité L’équipe organisatrice décline toute responsabilité en cas de vol ou de détérioration de matériel. Les objets vendus et autres accessoires sont sous la responsabilité des vendeurs pendant l’exposition.
Où se trouve le magasin au vide grenier ?
- Ce mardi 15 novembre 2022, un magasin de l’enseigne Au Vide Grenier ouvre ses portes à Marcey-les-Grèves, près d’Avranches dans la Manche. « C’est le 47e magasin de l’enseigne Au Vide Grenier en France. Depuis cet été, il y a une ouverture par mois, annonce Romain Casseron, le gérant.
Comment voir les prochains vide-greniers?
- Consultez les prochains vide-greniers pour les 30 prochains jours en cliquant sur le nom de la manifestation. Vous pourrez ainsi obtenir toutes les informations pratiques concernant une brocante, un vide-greniers, une bourse de collectionneurs Brocantes Oise (60). Recherchez aussi pour la région Picardie
Comment trouver une brocante ou un vide grenier ?
- vide-grenier.net vous permet de trouver votre brocante ou vide grenier par ville et/ou par région ! Découvrez notre carte et choisissez votre vide grenier ! vide-grenier.net vous permet de trouver votre brocante ou vide grenier par ville et/ou par région ! Découvrez notre carte et choisissez votre vide grenier ! Skip to content Se connecter
INSCRIPTION VIDE GRENIER DU DIMANCHE 24 MAI 2015
Madame, Monsieur
Vous nous avez sollicités afin de participer au Vide-Grenier organisé par l'APEL, association des parents d'élèves
de l'école Carlhian-Rippert le 24 mai 2015.Afin d'enregistrer votre participation, veuillez nous retourner ce coupon dûment rempli avec le règlement
correspondant. A déposer à l'école, dans l'urne prévue à cet effet devant le bureau d'Annie. Madame, Monsieur : .........................................................................Adresse : ..................................................................................................
Tel : .........................................Mail : ..................................................
Souhaite participer au vide-grenier organisé par l'APEL de l'Ecole Carlhian-Rippert, le dimanche 24 mai 2015
? Je joins la somme de............€, correspondant à 2€ X..........ml (hors table et chaise)
? Je joins la somme de ...........€, correspondant à ......stand(s) équipé(s) (table de 2 ml + 1 banc) : .........X 10€
Règlement par chèque à l'ordre de : APEL Carlhian-Rippert.J'atteste avoir pris connaissance du règlement intérieur et de la législation sur les vide-greniers, disponibles sur le
site : http://ecolecarlhianrippert.com/L'inscription est validée sous condition de renvoi de la présente fiche d'inscription et du règlement.
A réception des éléments demandés, une confirmation d'inscription vous sera envoyée par mail.
Le jour du vide-grenier, nous vous demanderons de signer une attestation sur l'honneur et le règlement intérieur
de l'école relatif aux vide-greniers. Vous devrez également fournir une pièce d'identité.
Signature :
Vide-grenier pour particuliers uniquement
APEL de l'école Carlhian-Rippert - 29 chemin vieux 05100 Briançon - 05100Briançon
ATTESTATION
VIDE-GRENIER organisé par l'APEL de l'école CARLHIAN-RIPPERTDimanche 24 mai 2015
Je soussigné(e),
Nom : ......................................................................... Prénom .......................................................................
Né(e) le ......................................à : .......................................................... (ville) : ....................(département)
Adresse : ..........................................................................................................................................................
CP ...................................... Ville .....................................................................................................................
Tél. ............................................................ Email : ..........................................................................................
Titulaire de la pièce d'identité N° ...................................................................
Délivrée le ........................................... par ............................................
Déclare sur l'honneur :
-ne pas être commerçant (e) -ne vendre que des objets personnels et usagés (Article L 310-2 du Code de commerce)-ne pas avoir participé à 2 autres manifestations de même nature au cours de l'année civile (article R321-9 du
Code pénal).
Fait à ....................................... le ..................................................
Signature
Attestation devant être remis à l'organisateur qui le joindra au registre pour remise au Maire de la Commune d'organisation
APEL de l'école Carlhian-Rippert - 29 chemin vieux 05100 Briançon - 05100Briançon
TEXTES LEGISLATIFS
Article L310-2 Code du commerce - Modifié par LOI n°2008-776 du 4 août 2008 - art. 54I.-Sont considérées comme ventes au déballage les ventes de marchandises effectuées dans des locaux ou sur
des emplacements non destinés à la vente au public de ces marchandises, ainsi qu'à partir de véhicules
spécialement aménagés à cet effet.Les ventes au déballage ne peuvent excéder deux mois par année civile dans un même local ou sur un même
emplacement. Elles font l'objet d'une déclaration préalable auprès du maire de la commune dont dépend le lieu de
la vente.Les particuliers non inscrits au registre du commerce et des sociétés sont autorisés à participer aux ventes au
déballage en vue de vendre exclusivement des objets personnels et usagés deux fois par an au plus.
II.-Les dispositions du I ne sont pas applicables aux professionnels :1° Effectuant, dans une ou plusieurs communes, des tournées de ventes définies par le 1° de l'article
L. 121-22 du code de la consommation ;
2° Réalisant des ventes définies par l'article L. 320-2;
3° Qui justifient d'une permission de voirie ou d'un permis de stationnement pour les ventes réalisées sur la voie
publique. III.-Les dispositions du I ne sont pas applicables aux organisateurs de :1° Manifestations commerciales comportant des ventes de marchandises au public dans un parc d'exposition ;
2° Manifestations commerciales qualifiées de salon professionnel ne se tenant pas dans un parc d'exposition ;
3° Fêtes foraines et de manifestations agricoles lorsque seuls des producteurs ou des éleveurs y sont exposants.
Article R310-8 Code du commerce - Modifié par Décret n°2009-16 du 7 janvier 2009 - art. 1I.- Une déclaration préalable de vente au déballage est adressée par l'organisateur par lettre recommandée avec
demande d'avis de réception ou remise contre récépissé au maire de la commune dans laquelle l'opération de
vente est prévue, dans les délais suivants :1° Dans les mêmes délais que la demande d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public et
concomitamment à celle-ci lorsque la vente est prévue sur le domaine public et que le maire est l'autorité
compétente pour délivrer l'autorisation ;2° Dans les autres cas, dans les quinze jours au moins avant la date prévue pour le début de cette vente.
Dans les huit jours au moins avant le début de la vente, le maire informe le déclarant que, du fait du dépassement
de la durée de la vente autorisée par le deuxième alinéa du I de l'article L. 310-2, il s'expose à la sanction prévue
au 3° de l'article R. 310-19.II.- Ces délais ne sont pas applicables aux ventes au déballage de fruits et légumes frais effectuées en période de
crise conjoncturelle constatée en application de l'article L. 611-4 du code rural, ou en prévision de celle-ci, dans le
but de favoriser, par un déstockage rapide, la régularisation des cours du marché ; ces ventes peuvent être
réalisées sans délai, par décision conjointe du ministre chargé du commerce et du ministre chargé de l'agriculture
et ce après consultation par le ministre chargé de l'agriculture de l'organisation interprofessionnelle compétente.
III.-Un arrêté du ministre chargé du commerce fixe la liste des informations contenues dans cette déclaration.
Article 321-7 Code pénal - Modifié par Ordonnance n°2000-916 du 19 septembre 2000 - art. 3 (V) JORF 22
septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002 APEL de l'école Carlhian-Rippert - 29 chemin vieux 05100 Briançon - 05100Briançon
Est puni de six mois d'emprisonnement et de 30 000 euros d'amende le fait, par une personne dont l'activité
professionnelle comporte la vente d'objets mobiliers usagés ou acquis à des personnes autres que celles qui les
fabriquent ou en font le commerce, d'omettre, y compris par négligence, de tenir jour par jour, dans des conditions
prévues par décret en Conseil d'État, un registre contenant une description des objets acquis ou détenus en vue
de la vente ou de l'échange et permettant l'identification de ces objets ainsi que celle des personnes qui les ont
vendus ou apportés à l'échange.Est puni des mêmes peines le fait, par une personne, à l'exception des officiers publics ou ministériels, qui
organise, dans un lieu public ou ouvert au public, une manifestation en vue de la vente ou de l'échange d'objets
visés à l'alinéa précédent, d'omettre, y compris par négligence, de tenir jour par jour, dans des conditions prévues
par décret en Conseil d'État, un registre permettant l'identification des vendeurs.Lorsque l'activité professionnelle définie au premier alinéa est exercée par une personne morale, ou que
l'organisateur de la manifestation prévue au deuxième alinéa est une personne morale, l'obligation de tenir le
registre incombe aux dirigeants de cette personne morale. APEL de l'école Carlhian-Rippert - 29 chemin vieux 05100 Briançon - 05100Briançon
Règlement intérieur du Vide Grenier du dimanche 24 mai 2015Article 1 : L'APEL, association des parents d'élèves de l'école Carlhian-Rippert organise un vide grenier le
dimanche 24 mai 2015 de 9 heures à 17 heures sur le stade adjacent à l'école. Cette manifestation se tiendra
avec l'accord des autorités compétentes et selon le respect de la législation en vigueur.Article 2 : Le vide grenier est ouvert aux particuliers pour la vente d'objets neufs ou d'occasions. L'association des
parents d'élèves se réserve le droit de refuser une inscription sans avoir à motiver sa décision. Les exposants
devront assurer une présence continue sur leur emplacement durant toute la durée de la manifestation.
Article 3 : Le prix de l'emplacement est fixé à 2€ pour 1 mètre linéaire.Des stands équipés (1 table de 2 mètres et 2 chaises ou 1 banc) sont proposés à 10€.
Article 4 : Les pré-inscriptions ne seront prises en compte qu'après réception du dossier complet (bulletin
d'inscription, règlement par chèque à l'ordre de APEL Carlhian-Rippert). Attention ! Les places sont limitées.
Article 5 : Les enfants de moins de 12 ans devront être accompagnés d'un adulte pour la tenue du stand, pendant
toute la durée de la manifestation.Article 6 : L'installation se fera le dimanche 24 mai, de 7h30 à 9h00 sur l'emplacement affecté par l'association
des parents d'élèves. Dès leur arrivée, les exposants s'installeront sur les emplacements qui leur seront attribués
par les organisateurs et ne pourront en aucun cas les contester. Seuls les organisateurs sont habilités à faire des
modifications si nécessaire. L'exposant inscrit ne pourra céder son emplacement à une autre personne sans
l'accord de L'association des parents d'élèves. En cas d'absence, les droits d'inscription seront conservés par
l'association des parents d'élèves.Article 7 : Les animaux sont interdits.
Article 8 : La vente de boissons ou autre aliments salés, sucrés par les exposants n'est pas autorisée.
Une bourse aux vélos étant organisée conjointement au vide grenier, la vente de vélos sera réalisée
exclusivement dans ce cadre. Les vélos devront être déposés dans l'espace bourse aux vélos dès l'arrivée.
Article 9 : La clôture du vide grenier se fera à 17 heures. L'emplacement devra être rendu nettoyé et débarrassé
de tous déchets.Article 10 : Le vide grenier se déroulant en plein air, l'association des parents d'élèves se réserve le droit
d'annuler la manifestation en cas d'intempéries. Les sommes versées à titre de pré-inscription seront alors
remboursées. Aucun remboursement ne sera réalisé du fait d'un désistement pour convenance personnelle.
Article 11 : Les objets exposés et vendus demeurent sous la responsabilité des vendeurs qui s'engagent à
respecter la législation en vigueur en matière de sécurité et conformité des biens (vente d'animaux, armes,
nourriture, copies de CD, DVD ou jeux, produits inflammables, ...).Tout litige entre vendeur et acheteur ne relève pas de la responsabilité de L'association des parents d'élèves qui
ne pourra en aucun cas être tenue responsable.Article 12 : L'association des parents d'élèves s'engage à assurer la publicité autour de cette manifestation
(presse, affiches, sites internet, ...).Article 13 : Toute personne qui ne se soumettrait pas au présent règlement ne sera plus autorisée à exposer et
aucun remboursement ne pourra être réclamé. La décision appartient aux organisateurs et ne pourra en aucun
cas être contestée. APEL de l'école Carlhian-Rippert - 29 chemin vieux 05100 Briançon - 05100Briançon
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