[PDF] NOTE DE SYNTHESE POUR LE CONSEIL





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RC FEUX ARTIFICES 2020-S-0011

24 mars 2020 la réalisation d'un spectacle pyromélodique. La fête du 14 juillet fait l'objet du lot 2 du présent marché de prestation de service pour la ...



NOTE DE SYNTHESE POUR LE CONSEIL

CONVENTION VILLE DE WORMHOUT/OFFICE DU TOURISME/TÊTE DE RÉSEAU (SPECTACLE. MÉDIATHÈQUE « 14-18 RÉVOLUTIONS AUX FEMININS »). Le dimanche 2 novembre 2014 à 16h à 



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Recueil du 10 juillet 2015

10 juil. 2015 Arrêté autorisant le tir d'un feu d'artifice sur la ... marchés de travaux et à 50 000 euros H.T pour les fournitures et services .



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°69-2021-105

2 juil. 2021 d interruption de navigation sur la Saône dans le cadre d un feu d artifice organisé par la commune de Villefranche-sur-Saône du PK.



Le 12 novembre 1998

29 mai 2015 Il convient de procéder à la fourniture et au tir de feux d'artifices pour la fête nationale



Le guide du Maire

8 mai 2020 sitions d'urgence sur les sites cohesion-territoires.gouv.fr ou ... passés par les pouvoirs adjudicateurs locaux et les marchés de par-.



VILLE DE MARSEILLE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

15 mai 2010 Le 14 juillet 2009 suite au tir du feu d'artifice



Recueil spécial n°50

24 nov. 2014 Recueil spécial des Actes Administratifs n°50 du 24 novembre 2014 ... l'exercice des attributions du pouvoir d'adjudicateur au sein de.



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° • 56-2018-034 PUBLIÉ

14 juil. 2018 d'aménager déposée par la DDTM pour l'ouverture d'une servitude de passage ... et de l'engagement associatif Promotion du 14 juillet 2018.



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°13-2022-177

24 juin 2022 ou. - d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Marseille – 22 rue Breteuil



RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES

FOURNITURE ET TIR D'UN FEU D'ARTIFICE POUR LE 14 JUILLET Lieu(x) d'exécution : Place Denfert Rochereau 79400 SAINT MAIXENT L'ECOLE 1 2 - Mode de passation La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte Elle est soumise aux dispositions des articles L 2123-1 et R 2123-1 1° du Code de la commande publique



SAINT-NECTAIRE MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE ET SERVICES ET A

Objet du marché : Les stipulations du présent cahier des clauses particulières (CCP) concernent : Conception réalisation organisation fourniture livraison surveillance et tir de feux d’artifices Pyrosymphonie tirée le 15 aout 2020 à environ 23 heures Lieu d’exécution : Saint-Nectaire

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