2317-Guide pratique MT BOX.indd
Grâce à cette deuxième ligne vous appelez en illimité les numéros fixes de. Maroc Telecom 24h/24 et 7j/7. Vous pouvez appeler et recevoir des appels en
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
16 avr. 2014 Maroc Telecom ajoute un deuxième numéro illimité gratuit supplémentaire à tous les clients Forfaits Particuliers et Maîtrisés. Maroc ...
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
25 févr. 2010 Numéro mobile IAM gratuit et illimité ... recharge est activée à partir d'un fixe une cabine ou un mobile en composant le numéro vert dédié ...
AWS Identity and Access Management - Guide de lutilisateur
Utilisation d'IAM pour accorder aux utilisateurs l'accès à vos ressources AWS . Étape 1 : Activer l'accès aux données de facturation de votre compte AWS ...
Document de référence
2 mars 2015 Maroc Telecom ajoute des numéros illimités gratuits des ... l'objet IAM au titre des exercices 2005 à 2008 (Note 25).
Untitled
Avec l'Illimité Mobile de Maroc Telecom appelez naviguez et (1) Seuls les appels voix sont inclus dans les numéros préférés avec un plafond mensuel de.
DOCUMENTDE RÉFÉRENCE 2013
22 avr. 2014 o L'ANRT valide l'offre d'interconnexion au réseau Fixe d'IAM. ... lancement d'un numéro illimité gratuit et l'augmentation du volume de ...
Livre_MAROC TELECOM_DDR 2016_FR.indb
15 mai 2017 site Internet de Maroc Telecom : www.iam.ma ... Numéro illimité gratuit (à partir du Forfait intra entreprise.
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2016
31 oct. 2017 Au Maroc IAM est déclaré opérateur exerçant une ... Numéro illimité gratuit (à partir du Forfait intra entreprise.
Mise en page 1
16 nov. 2005 sur le site Internet de Maroc Telecom : www.iam.ma ... que l'offre « Mes Numéros Illimités » qui permet d'appeler en.
Faits marquants & Chiffres clés
41 Responsable du document de
référence et du contrôle des comptes 131.1 Responsable du Document de référence
141.2 Attestation du Document de référence
141.3 Responsables du contrôle des comptes
151.4 Politique d'information
152 Renseignements concernant la société
et Gouvernement d"entreprise 162.1 Informations générales concernant la société
182.2 Informations complémentaires concernant la société
292.3 Gouvernement d'entreprise
413 Description du groupe, des activités
procédures judiciaires et d"arbitrage 613.1 Description du groupe
623.2 Description des activités
733.3 Procédures judiciaires et d'arbitrage
1423.4 Facteurs de risque
1444 Rapport nancier
1514.1 Chiffres consolidés des trois derniers exercices
1524.2 Vue d'ensemble
1554.3 Comptes consolidés
1714.4 Comptes sociaux
2275 Évolution récente et perspectives de
développement 2635.1 Evolution récente
2645.2 Perspectives du marché
2645.3 Orientations
265Rapport des commissaires aux comptes
sur les prévisions de bénéces 2666 Annexes
269Table de concordance
270Document d'information annuelle
273Honoraires des CAC
274AG 2014 - Projet de résolutions
2752014Maroc Telecom
JANVIER
MARSFÉVRIER
FAITS MARQUANTS
AVRIL2014Maroc Telecom
MAI JUIN2014Maroc Telecom
JUILLET
AOÛT
SEPTEMBRE
OCTOBRE
FAITS MARQUANTS
DÉCEMBRE
2014NOVEMBRE
Faits marquants &CHIFFRES CLÉS
Document de référence
2014Maroc
International
23%73%
27%
70%
30%
Maroc
International
201223 1787 07929 849
201321 2947 75428 559
201421 1338 63029 14477%
19 617
16 83719 80720 697
20 409
13 073
2014Maroc Telecom
80%20% 76%
24%
74%
26%
MarocInternationalTotal Net
2012 (*)
20132014
84%
16% 78%
22%
75%
25%
MarocInternationalTotal Net
2012 (*)
20132014
(*) Les données 2012 publiées ont été retraités suite à l'application de la norme IAS 19 - Amendée - avantages au personnel (*) Les données 2012 publiées ont été retraités suite à l'application de la norme IAS 19 - Amendée - avantages au personnel
2014Maroc Telecom
I201220132014
CHIFFRES CLÉS
2012 (*)20132014
(*) Les données 2012 publiées ont été retraités suite à l"application de la norme IAS 19 - Amendée - avantages au personnel2014Maroc Telecom
CFFO (avant restructurations) par zone géographique (en millions de MAD)201220132014
RESPONSABLE DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE ET DU CONTRÔLE DES COMPTESResponsable du Document de référence
Document de référence
Maroc Telecom
1.1 Responsable du Document de référence
1.2 Attestation du Document de référence
RESPONSABLE DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE ET DU CONTRÔLE DES COMPTESDocument de référence
20141.3 Responsable du contrôle des comptes
1.3.1 Commissaires aux comptes
KPMG Maroc, représenté par Monsieur Fouad LAHGAZIMonsieur Abdelaziz ALMECHATT
1.4 Politique d'information
1.4.1 Responsable de l"information
Monsieur Oussama EL RIFAI
1.4.2 Calendrier de la communication
nancièreDate (*)Événement
Jeudi 23 février 2015Résultats T4-2014 et FY 2014Jeudi 16 avril 2015Résultats T1-2015
Mardi 30 avril 2015Assemblée générale des actionnairesLundi 27 juillet 2015Résultat S1-2015
Lundi 26 octobre 2015Résultat T3-2015
(*) avant bourse1.4.3 Information des actionnaires
Renseignements concernant la sociétéet gouvernement d'entreprise2.1 Informations générales concernant la société
2.1.1 Dénomination sociale
.........182.1.2 Siège social
......................182.1.3 Forme juridique
................182.1.4 Législation applicable ........................................................................
.......182.1.5 Engagements de la société vis-à-vis des Autorités de marché en France
.....182.1.6 Constitution-immatriculation
2.1.7 Durée
..............................192.1.8 Objet social
......................192.1.9 Consultation des documents juridiques
2.1.10 Exercice social ........................................................................
...............202.1.11 Répartition statutaire des bénéces
2.1.12 Assemblées générales .......................................................................
....212.1.13 Commissaires aux comptes
2.1.14 Cession des actions
........242.1.15 Franchissement de seuils
242.1.16 Offres publiques
.............252.2 Information complémentaires concernant la société
.....................................292.2.1 Capital social
....................292.2.1.1 Montant du capital souscrit
2.2.1.2 Forme des actions
....292.2.1.3 Droits et obligations attachés aux actions
2.2.1.4 Acquisition par la société de ses propres actions
................................292.2.1.5 Evolution du capital de la société depuis sa constitution
.....................312.2.2 Répartition actuelle du capital et des droits de vote de la société
................322.2.2.1 Répartition du capital de la société
2.2.2.2 Capital potentiel
.......322.2.2.3 Evolution ou modication de la répartition du capital de la société
......322.2.2.4 Pactes d"actionnaires
2.3 Gouvernement d'entreprise
.....41 RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LA SOCIÉTÉ ET GOUVERNEMENT D'ENTREPRI SEDocument de référence
20142.1 Informations générales concernant la société
2.1.1 Dénomination sociale
ITISSALAT AL-MAGHRIB.
La Société exerce également son activité sous les noms commerciaux " IAM » et " Maroc Telecom ».2.1.2 Siège social
Le siège social de la Société est établi au Maroc à Rabat (Hay Riad) - avenue Annakhil.Téléphone : +212 537 71 21 21
2.1.3 Forme juridique
Maroc Telecom est une société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance.2.1.4 Législation applicable
La Société est régie par le droit marocain, en particulier par la loi 17-95 relative aux sociétés anonymes, telle que modiée et complétée par la loi 20-05, ainsi que par ses statuts. Le droit français des sociétés commerciales ne lui est pas applicable. Par ailleurs, la Société étant cotée sur un marché règlementé au Maroc, les dispositions de divers lois, règlements, arrêtés, décrets et circulaires Marocains lui sont applicables.2.1.5 Engagements de la Société vis-à-vis
des autorités de marché en France La Société étant aussi cotée au Premier marché de Nyse Eu ronext Paris, certaines dispositions du droit boursier français lui sont également applicables. Ainsi, en l"état actuel de la législation, sont applicables à la Société les dispositions concernant les émetteurs étrangers prévues par le Règlement Général de l"Autori té des Marchés Financiers (AMF). Par ailleurs, les règles d"organisation et de fonctionnement de Nyse Euronext Paris sont généralement applicables à la Société. L"Autorité des Marchés Financiers peut également appliquer aux offres publiques visant les titres de la Société, le dépôt obligatoire d"un projet d"offre publique et leretrait obligatoire.Du fait de la transposition des dispositions issues de la Directive Européenne dite Transparence, applicables à partir du 30 mars 2008, les règles relatives aux franchissements de seuils sont désormais applicables à la Société.
Au regard de la règlementation française, un émetteur étranger est tenu de prendre les dispositions nécessaires pour permettre aux actionnaires d"assurer la gestion de leurs investissements, et d"exercer leurs droits. En raison de l"admission des actions de la Société au Premier marché de Nyse Euronext Paris, et en application du Règlement Général de l"AMF et eu égard aux dispositions issues de la transposition dans le code monétaire et nancier de la Directive Européenne dite Transparence, applicables à partir du 20 janvier2007, la Société est tenue :
ŹD"informer l"Autorité des Marchés Financiers des changements intervenus dans la répartition de son capital par rapport aux informations publiées antérieurement et de toute déclaration de franchissement de seuils que Maroc Telecom aurait reçue ; ŹDe publier un rapport nancier semestriel comprenant des comptes condensés, un rapport semestriel d"activité, les rapports des commissaires aux comptes sur l"examen limité des comptes précités et une déclaration des personnes assumant la responsabilité du rapport dans les deux mois suivant la n du premier semestre de l"exercice social de laSociété ;
ŹDe publier un rapport nancier annuel comprenant les comptes, un rapport de gestion, le rapport des commissaires aux comptes et une déclaration des personnes assumant la responsabilité du rapport dans un délai de quatre mois à compter de la n de l"exercice ; ŹDe publier, dans les 45 jours qui suivent la n du premier et troisième trimestre une information trimestrielle comprenant le montant net par branche d"activité du chiffre d"affaires du trimestre écoulé, une description générale de la situation nancière et des résultats de la Société et des entreprises qu"elle contrôle, ainsi qu"une explication des opérations et évènements importants qui ont eu lieu pendant la période considérée et leur incidence sur la situation nancière ; ŹDe publier, dans les quatre mois qui suivent la clôture de l"exercice, sur le site de Maroc Telecom via le document de référence, le montant des honoraires versés à chacun des contrôleurs légau x ; ŹDe publier mensuellement le nombre total de droits de vote et d"actions composant le capital ; ŹDe publier, dans les meilleurs délais, toute information concernant des faits nouveaux de nature à affecter de manière signicative le cours de l"action en bourse et d"en tenir informée l"Autorité des Marchés Financiers ; RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LA SOCIÉTÉ ET GOUVERNEMENT D'ENTREPRI SEDocument de référence
2014ŹD'informer le public français des décisions de changement de l'activité de la Société ou des membres de la direction ; ŹDe prendre les dispositions nécessaires pour permettre aux personnes détenant leurs titres à travers Euroclear France d'exercer leurs droits, notamment en les informant de la tenue des assemblées générales et en leur permettant d'exercer leurs droits de vote ; ŹD'informer les personnes détenant leurs titres à travers Euroclear France du paiement des dividendes, des opérations d'émission d'actions nouvelles, d'attribution, de souscription, de renonciation et de conversion ; ŹDe mettre à jour les noms et coordonnées de la personne physique en charge de l'information en France ; ŹDe fournir à l'Autorité des Marchés Financiers toute information que celle-ci serait amenée à lui demander dans le cadre de sa mission ou des lois et règlements applicables
à la Société ;
ŹDe se conformer aux dispositions du Règlement Général de l'Autorité des Marchés Financiers relatives à l'obligation d'information du public ; ŹDe se conformer aux différentes modalités indiquées par le Règlement Général de l'Autorité des Marchés Financi ers concernant la diffusion de l'information ; ŹDe rendre accessible sur le site Internet de Maroc Telecom toute l'information règlementée diffusée et de la conserver pendant une durée minimale de cinq ans et ; ŹD'informer l'Autorité des Marchés Financiers et Nyse Euronext Paris de tout projet de modication de ses statuts. La Société est tenue d'informer l'Autorité des Marchés Financiers de toute résolution de l'assemblée générale des actionnai res autorisant la Société à opérer en bourse sur ses propres tit res et d'adresser à l'Autorité des Marchés Financiers des com ptes rendus périodiques des achats ou ventes d'actions effectués par la Société en vertu de ladite autorisation. La Société doit assurer en France, de manière simultanée, une information identique à celle qu'elle donnera à l'étranger, en particulier au Maroc. Toute publication et information du public visée dans ce chapitre sera effectuée par tout moyen et notamment par insertion d'un avis ou d'un communiqué dans un quotidien nancier national diffusé en France. Les informations destinées au public en France sont communiquées en langue française. La Société peut établir, comme les émetteurs français, un document de référence, ayant pour objet de fournir des informations de nature juridique et nancière relatives à l'émetteur (actionnariat, activités, modalités de gestion, informations nancières) sans contenir toutefoisaucune information relative à une émission de titres spéciques.En pratique, le rapport annuel de la Société pourra être utilisé comme document de référence, sous réserve qu'il contienne toutes les informations requises.
Le document de référence devra alors être déposé et ou en registré auprès de l'Autorité des Marchés Financiers et mis à la d isposition du public une fois déposé et ou enregistré. Le rapport annuel et les rapports semestriels en français sont tenus à la disposition du public en France auprès de l'établissement chargé du service nancier en France, à ce jourBNP Paribas.
En outre, la Société à l'intention de mener une politique active vis-à-vis de l'ensemble des titulaires d'actions, y compris ceux détenant leurs titres à travers Euroclear France en s'efforçant de leur permettre de participer aux opérations d'augmentation de capital ouvertes au public qui viendraient, le cas échéant, à être effectuées sur les marchés internationaux. Toutefois, en raison des contraintes liées aux opérations effectuées sur les marchés internationaux et an de pouvoir bénécier des meilleures conditions existantes sur ces marchéquotesdbs_dbs47.pdfusesText_47[PDF] activer option xps xerox
[PDF] activer pavé numérique hp probook
[PDF] activer roaming iam maroc
[PDF] activer roaming maroc telecom
[PDF] activer roaming maroc telecom jawal
[PDF] actividades para niños sobre el espiritu santo
[PDF] activité 3 5 ans animation
[PDF] activité 5 sens bébé
[PDF] activité angles et parallèles
[PDF] activité brise glace fle
[PDF] activité brise glace réunion d'équipe
[PDF] activité documentaire pigments et colorants correction
[PDF] activité documentaire synthèse de l ibuprofène correction
[PDF] activité energie