[PDF] EXEMPLE RAPPORT AVANT SOUSCRIPTION





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Modèle de rapport dexpertise Modèle de rapport dexpertise

18 juin 2015 ... de consultation publique du rapport. 3 d'expertise. 4 ... exemple voitures télécommandées et talkie-walkies utilisant des fréquences de 27 MHz et.



A N T O I N E  J A C Q U O T RAPPORT DEXPERTISE A N T O I N E J A C Q U O T RAPPORT DEXPERTISE

3 avr. 2013 Expert en Automobile D.E – 1085 VE. Expert près la Cour d'Appel de ... Ce modèle dispose de deux rangées de sièges doubles séparées par une ...



RAPPORT DEXPERTISE RETROVALEUR RAPPORT DEXPERTISE RETROVALEUR

Immatriculation : Marque : FORD. Modèle : MUSTANG. Finition : GT Cabriolet. Date de première mise en circulation : Date de certificat d'immatriculation :.



RAPPORT DEXPERTISE

29 mars 2021 ... de Triumph va très rapidement s'intéresser à ce modèle. ... Le niveau de fiabilité d'une automobile de collection diffère d'une automobile moderne ...



RAPPORT DEXPERTISE

Marque : MINI. Genre / Carrosserie : VP/CI3. Modèle : COOPER. Energie : ES. Type Cabinet d'expertise automobile FATHI 49 rue de Boulainvilliers 75016 Paris.



RAPPORT DEXPERTISE ScanExpert

Autres (exemple : garantie constructeur) Non. Contrôle technique. CAR ... EXPERT EN AUTOMOBILE. AGRÉMENT N° 003954-VE. CAR SECURE - S.A.S. au capital de ...



RAPPORT DEXPERTISE Sothis n°781601

8 févr. 2016 Modèle. PEUGEOT. Marque. BOXER. Version. SODI - MONTEREAU. Mail : garage ... SOTHIS EXPERTISE AUTOMOBILE. 8 rue du Poids de l'Huile BP 41337 31013 ...



circulaire+du+28+mai+2009+relative+aux+vehicules+endommages

d'immatriculation sont levées dès réception et enregistrement par le ministre de l'intérieur du second rapport d'expertise dont le contenu minimum est ...



RAPPORT DEXPERTISE

Modèle. 911 type 997. Finition. Carrera S. Date de mise en circulation. 15/11/2005 Visite technique périodique SARL MONT CONTROL AUTOMOBILE (41). 02/10/2012.



Sciences Po Lille

Vous devez rendre le rapport d'expertise pour le. 12 mai 2016 au plus tard. La soutenance des rapports d'expertise est facultative. En cas de soutenance elle 



RAPPORT DEXPERTISE

Cabinet d'expertise automobile FATHI 49 rue de Boulainvilliers 75016 Paris vu le véhicule a demandé à pouvoir consulter le rapport de contrôle technique.



Modèle de rapport dexpertise

Jun 18 2015 Le rapport d'expertise a fait l'objet de commentaires par les experts du groupe de ... médicaux et automobiles et les installations de ...



EXEMPLE RAPPORT AVANT SOUSCRIPTION

Paris Auto Expertise nom commercial auto entreprise Hugon Arnaud en franchise de TVA Siret RAPPORT D'EXPERTISE avant souscription. Expert en automobile.



CONVENTION EXPERTISE AUTOMOBILE Article préliminaire : Les

En cas de désignation d'un deuxième expert par l'assureur de l'auteur responsable les experts opèrent d'un commun accord et établissent un seul rapport. Chaque 



circulaire+du+28+mai+2009+relative+aux+vehicules+endommages

expert en automobile en raison de sa dangerosité consécutive à un accident de Au vu notamment des éléments contenus dans le premier rapport d'expertise ...



RAPPORT DEXPERTISE ScanExpert

CAR SECURE - S.A.S. au capital de 20 000 Euros - R.C.S Nanterre Siret : 800 170 011. Siège Social : 14 rue Sarah Bernhardt - CS 60005 - 92665 - Asnières 



RAPPORT DEXPERTISE AUTOMOBILE

Apr 24 2019 Achetez et vendez votre voiture d'occasion en toute tranquillité. RAPPORT D'EXPERTISE AUTOMOBILE. Véhicule verifié par KIFAL AUTO.



Bulletin officiel n°2003-17

Missionné par le propriétaire l'expert en automobile



Guide Préparer et rédiger un rapport d'expertise

numériques ) Le rapport d’expertise est un document qui doit être lu et interprété rapidement par le professionnel à qui vous êtes censé le rendre Il donc doit être construit pour être utilisé par le professionnel La taille du rapport d’expertise est fixée entre 30 et 50 pages

Comment obtenir un rapport d'expertise automobile?

Seul un expert automobile, diplômé et agréé par le Ministère de l'Intérieur, peut émettre un rapport d'expertise. La plupart de nos experts sont spécialisés dans la voiture de collection et seuls eux interviennent pour les expertises de véhicules anciens.

Comment obtenir un rapport d'expertise automobile ?

Le rapport d'expertise automobile vous permet ainsi de ne pas prendre de risque. Le compte-rendu d'expertise automobile commandé par la compagnie d'assurance est communiqué à votre assureur. Vous devez également en obtenir une copie.

Qu'est-ce que le rapport d'expertise?

Le rapport d’expertise est un exercice de recherche appliquée destiné à produire des recommandations pour les décideurs ou leur environnement proche. Le rapport d’expertise se construit à partir d’une construction théorique et précise des enjeux principaux d’une question

Quel est le délai de transmission d’un rapport expertise automobile ?

Le rapport expertise automobile commandé par la compagnie d’assurance est communiqué à votre assureur. Peu importe le contexte, l’article R326-3 du Code de la route oblige l’ expert auto de vous rendre une copie de son bilan. La loi ne précise pas le délai de transmission de ce dernier.

Dossier : Mr DUPOND Nos références 2017-101 Immatriculation : AA 123 BB

Paris Auto Expertise nom commercial auto entreprise Hugon Arnaud en franchise de TVA Siret 83289695500016

5 Avenue du général de Gaulle

94160 Saint Mande

parisautoexpertise@outlook.fr

RAPPORT D'EXPERTISE avant souscription

Expert en automobile

000000-VE

Dossier : Mr DUPOND Nos références 2017-101 Immatriculation : AA 123 BB

Paris Auto Expertise nom commercial auto entreprise Hugon Arnaud en franchise de TVA Siret 83289695500016

CERTIFICAT D'IMMATRICULATION

Notre intervention fait suite à la demande d'expertise de Mr DUPONT dans le but de constater l'état général

du véhicule BMW X6 immatriculé AA 123 BB. Nous nous sommes déplacés à son domicile le 30 Septembre 2017 à Saint Mande (94).

Le véhicule a été examiné au sol. Pour cette raison le soubassement du véhicule n'a été examiné que

partiellement. Un essai routier a été réalisé en zone urbaine.

L'expertise s'est déroulée en présence de Mr DUPOND, le propriétaire, et de Mr XXXXX expert en

automobile agrément 000000-VE.

DOCUMENTS COMMUNIQUES

Expert en automobile

000000-VE

Certificat d'immatriculation Français (Carte grise) Original Procès-verbal de contrôle technique périodique Original

Facture d'achat Original

Factures d'entretien Original

CONDITIONS D'EXPERTISE

Dossier : Mr DUPOND Nos références 2017-101 Immatriculation : AA 123 BB

Paris Auto Expertise nom commercial auto entreprise Hugon Arnaud en franchise de TVA Siret 83289695500016

CERTIFICAT D'IMMATRICULATION

Immatriculation AA-123-BB

Nom du titulaire du certificat Mr DUPOND

Première mise ne circulation 28/04/2011

Date du certificat 24/09/2014

N° de série WBAXXXXXX0L189398

Type R 1135

Kilométrage 85 517 km affiché au compteur

Carrosserie CI

Genre VP

Puissance fiscale 16 CV

Energie Gazole

Nombre de places 04

Numéro de Formule 2013AH1XXXX

Couleur Bordeaux Nacrée

Conformité du véhicule / Certificat d'immatriculation Pas de modification notable

IDENTIFICATION

Le numéro de série gravé à froid intact est conforme aux plaques d'identification et au certificat

d'immatriculation.

Emplacement

Son emplacement sur la tourelle d'amortisseur avant droite est conforme.

Expert en automobile

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CERTIFICAT D'IMMATRICULATION

IDENTIFICATION

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VITRAGES

Les éléments de carrosserie ne présentent pas de déformation majeure pouvant rendre dangereux le véhicule

ainsi que les usagers de la route.

Visuellement nous ne constatons pas de trace de réparations antérieures. Examen dans les conditions citées

page précédente.

L'ajustement des pièces amovibles est correct.

L'aspect de la peinture bordeaux est bon.

Les optiques de phare et l'éclairage arrière sont en bon état et fonctionnent.

Les vitres ne présentent pas de défaut.

Les systèmes d'essui glace fonctionnent correctement.

Expert en automobile

000000-VE

ETAT GENERAL DE LA CARROSSERIE

Dossier : Mr DUPOND Nos références 2017-101 Immatriculation : AA 123 BB

Paris Auto Expertise nom commercial auto entreprise Hugon Arnaud en franchise de TVA Siret 83289695500016

Véhicule équipé d'une sellerie en cuir noir en bon état.

Les sièges sont fixés correctement.

Les ceintures de sécurité et leur verrouillage fonctionnent normalement. La planche de bord noire est complète et en bon état. Les pneumatiques avant sont en bon état et présentent un taux d'usure de 20 %. Les pneumatiques arrière sont en bon état et présentent un taux d'usure de 10 %. Pneumatiques avant BF Goodrich Silverstown usure 10% Pneumatiques arrière BF Goodrich Silverstown usure 10%

Roue de secours

Expert en automobile

000000-VE

ETAT GENERAL DE L'INTERIEUR

ETAT GENERAL DES PNEUMATIQUES

Dossier : Mr DUPOND Nos références 2017-101 Immatriculation : AA 123 BB

Paris Auto Expertise nom commercial auto entreprise Hugon Arnaud en franchise de TVA Siret 83289695500016

Toutes les vitres sont gravées contre le vol aux sept derniers chiffres du numéro de série. Le véhicule est équipé d'un antidémarrage électronique à clé codé. Les jantes sont équipées d'un écrou antivol.

MECANIQUE

Le compartiment moteur est en bon état.

Pas de présence de fuite en partie supérieure Les différents niveaux de fluides sont corrects.

ESSAI STATIQUE Absence de bruit

ESSAI DYNAMIQUE Absence de bruit de suspension. Passage de vitesse ok

FREINAGE Efficace sans dérive

STABILITE & TRAIN ROULANTS Bonne tenue de route

Expert en automobile

000000-VE

DISPOSITIFS CONTRE LE VOL

MECANIQUE

Dossier : Mr DUPOND Nos références 2017-101 Immatriculation : AA 123 BB

Paris Auto Expertise nom commercial auto entreprise Hugon Arnaud en franchise de TVA Siret 83289695500016

ESTIMATION

Compte tenu de ce qui précède et du très bon état de présentation des éléments contrôlés, nous pouvons

donner une estimation pour la valeur de ce véhicule à :

XX 000 € TTC

(xxxxxxxxxxxxxxxxxx mille euros)

État général

BON

Véhicule modifié

NON

Véhicule dangereux au moment de l'expertise

NON

Expert en automobile

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La présente évaluation, à caractère indicatif, reste dépendante des variations du marché caractérisant ce type de véhicule.

Ce rapport n'a pour but que de déterminer une valeur en fonction des documents fournis et dans les conditions d'examen citées ci- dessus.

Ce document n'a pas pour objet de se substituer à une quelconque garantie, ni à une garantie légale de vente concernant d'éventuels vices cachés.

AVIS GENERAL SUR LE VEHICULE

ESTIMATION

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