RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
3 mars 2016 Arrêté préfectoral SF/N° 16-48 du 23 février 2016 portant ... Arrêté n° ASJ/29-2015 du 17 décembre 2015 portant modification des statuts de ...
Proces verbaux 28-09-16 04-04-17
28 sept. 2016 convoqué en date du 20 septembre 2016 par M. ARRIVE maire
CONSEIL DE LA COMMUNAUTE DAGGLOMERATION DU
Vu l'ordonnance n°2016-65 du 29 janvier 2016 relative aux contrats de concession et en rendez-vous a eu lieu
BILAN OPERATIONNEL 2019 DOSSIER DE PRESSE 29 janvier 2020
29 janv. 2020 L'apparition du phénomène migratoire en Manche date de 2016 ... La plongée avait lieu au large d'Ouistreham pour 5 nautiques environ par ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°37-2019-04011
30 avr. 2019 37-2019-04-18-001 - Arrêté autorisant une manifestation nautique sur la Loire ... VU la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à ...
Dossier Départemental des Risques Ma eurs de la Manche
21 oct. 2013 16 g. Planification de la gestion de crise p. 17 ... submersion marine susceptibles de survenir ... pratiquer de sport nautique.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA MANCHE
1 janv. 2017 Arrêté n°16-129 du 22 juillet 2016 modifiant l'arrêté préfectoral du 8 ... des Marins-Pompiers de CHERBOURG (arrêté PAEFPS/2016/02 du.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°45-2017-016 PUBLIÉ
31 janv. 2017 45-2017-01-16-003 - Arrêté attribuant l'habilitation sanitaire à M. Clément ROCHER ... juillet 2012 30 janvier 2013 et le 28 octobre 2016 ;.
dossier de presse bilan 2015 premar V8
25 janvier 2016 La zone de responsabilité du préfet maritime de la Manche et de la mer du Nord s'étend du Mont ... 16 millions de passagers par an ;.
LES CHIFFRES CLES de la maRine nationale en cHiffRes en cHiffRes
Cherbourg. FORCE D'ACTION NAVALE Livraison des torpilles lourdes pour sous-marins. 2010. 2025. 2013. 2016 ... 18 Caïman 17 Lynx
DATE et LIEU :16 et 17 janvier 2016 CHERBOURG (Club Nautique
6 1 a) Ouverture du secrétariat de course à partir du samedi 16 janvier 2016 au Club Nautique de la Marine de Cherbourg à 09h00 Samedi 16 janvier 9h00 à 09h30 09h30 11h00 17h00 Confirmation des inscriptions pesée des équipages et remise des IC Briefing + tirage au sort et mise à disposition des bateaux Premier signal d’avertissement
quotesdbs_dbs33.pdfusesText_39[PDF] STRATEGIE NATIONALE DE LUTTE CONTRE LA CORRUPTION (SNLCC)
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