Statuts de la Fédération
STATUTS DE LA FEDERATION : OCTOBRE 2011
STATUTS
La Fédération internationale des ouvriers du transport fondée en 1896
Textes statutaires de la Fédération internationale des Sociétés de la
Personnalité juridique. La Fédération internationale agit en tant qu'institution dotée de la personnalité juridique conformément à ses propres Statuts
Statuts de la F.F.F.
SAISON 2020-2021. 1. Statuts de la F.F.F.. Titre 1 - Objet et composition de la Fédération . les clubs à statut professionnel à l'Assemblée Fédérale .
STATUTS DE LA FÉDÉRATION AUTONOME DE LENSEIGNEMENT
Dec 11 2020 e) verser sa cotisation syndicale; le syndicat qui s'affilie à la Fédération obtient un congé de cotisation pour une période de trois (3) mois;.
1 STATUTS FÉDÉRATION INTERNATIONALE DES ASSOCIATIONS
Il est créé entre les associations adhérentes aux présents statuts une Fédération conformément à la loi du 1 er juillet 1901 et à l'article 7 du décret du
STATUTS DE LA FEDERATION DES SPECIALITES MEDICALES
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STATUTS DE LA FEDERATION DES SPECIALITES MEDICALES. I. BUT ET COMPOSITION DE L'ASSOCIATION. ARTICLE 1 Objet. L'Association dite FEDERATION DES SPECIALITES
STATUTS de la FEDERATION ARTISANS DU MONDE
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Statuts de la Fédération - International Cooperative and
statuts de la federation : octobre 2011 chapitre 4 : direction de la fédération page 6 ARTICLE 13 : COMPÉTENCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET DU DIRECTEUR GÉNÉRAL Sous réserve des limites imposées par les Statuts de la Fédération et par les résolutions adoptées lors de l’Assemblée
Statuts de la FFF
de la Fédération ou de leurs commissions ainsi que les joueurs des sélections nationales acquièrent de droit la qualité de membre individuel et de licencié de la F F F 2 Les associations et les sociétés dont les statuts sont conformes aux lois et règlements en
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