[PDF] Guide utilisateurs de la nomenclature achats





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MarchÈs publics web_Mise en page 1

6 févr. 2013 Marchés de fournitures. > Marchés de 15 000 à 90 000 € ... maintenance et prestations associées - ... de PC de matériels informatiques et.



Guide utilisateurs de la nomenclature achats

Domaine – Fournitures et matériels divers (44) . Stratégie achats rédaction marché ... Prestations de conseil et d'expertise technique informatique.



MINISTERE DE LECONOMIE DES FINANCES ET DE LINDUSTRIE

Rédigé à l'intention d'acheteurs non spécialistes ce guide de l'acheteur public



Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics

26 sept. 2014 pour les marchés de fournitures ou services : 134 000 euros HT pour ... seule mention de « Prestations informatiques » lorsqu'il s'agit de.



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2 oct. 2008 réseau composants



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Accord-cadre de fourniture de matériel informatique et prestations associées. Référence. 22AF-DAF-0286-M. Type de marché Fournitures.



CATALOGUE DES MARCHÉS

18 juil. 2022 Achat et location de matériels d'impression bureautique et prestations de services associés. Le marché propose : • L'ensemble des solutions d' ...

Guide utilisateurs de la nomenclature achats S

Guide utilisateur

de la nomenclature achats

V6.1 Ȃ Janvier 2017

1 Guide utilisateurs de la nomenclature achats - V5

Suivi des versions

Date Modifications réalisées Version

Mars 2014 Première version - Mise à disposition du guide utilisateur V1 Avril 2014 Intégration de la nouvelle version de la nomenclature, livrée par la DGFiP le 11 avril V2 Juin 2014 Intégration des retours ministériels post-déploiement de la nouvelle version de la nomenclature dans Chorus V3 Septembre 2014 Intégration du nouveau référentiel des GM V3.1 Décembre 2014 RĠǀision fin d'annĠe 2014 V4 Janvier 2015 Modification de la version du référentiel des GM (aucun impact sur la nomenclature achats) V4.1 Décembre 2015 Mise à jour annuelle du référentiel nomenclature Achats V5 Janvier 2016 Mise à jour des référents nomenclature Achats V5.1 Mars 2016 Précision apportée aux GM 33.02.01 à 33.02.05 et 33.02.08 Mise à jour des référents nomenclature achats V5.2 Juin 2016 Précision apportée aux GM 35.03.02 et 35.03.09 V5.3 Juillet 2016 Précision apportée au GM 35.01.03 V5.4 Janvier 2017 Mise à jour annuelle du référentiel nomenclature Achats V6 Janvier 2017 Correction des dérivations comptables des GM 33.03.08,

33.04.17, 36.07.04 et 41.04.10

V6.1

Documents de référence

Document Dernière mise à

jour Responsable

2 Guide utilisateurs de la nomenclature achats - V5

Référentiel des groupes de marchandises 15 12 2015 DGFiP et SAE (pour la partie

GM-Achats)

3 Guide utilisateurs de la nomenclature achats - V5

Sommaire

Sommaire ................................................................................................................................................ 3

Objectifs et contenu du guide utilisateur ................................................................................................ 4

Périmètre et modalités de mise à jour du guide utilisateur ................................................................... 5

Une nouvelle nomenclature achats, pour quoi faire ? ............................................................................ 6

Arborescence de la nomenclature achats ............................................................................................. 10

Description détaillée des 378 Groupes de Marchandises achats ......................................................... 12

Domaine - Énergies, fluides, carburants (32) ................................................................................... 13

Domaine - Informatique et Télécoms (33) ....................................................................................... 16

Domaine - Véhicules et services connexes (34) ............................................................................... 23

Domaine - Transport de personnes et de biens (35) ........................................................................ 28

Domaine - Biens immobiliers et travaux de construction (36) ......................................................... 32

Domaine - Maintenance et exploitation bâtiments et infrastructures (37) ..................................... 38

Domaine - Moyens de communication (38) ..................................................................................... 42

Domaine - Moyens d'impression (39) .............................................................................................. 44

Domaine - Prestations intellectuelles et formation (40) .................................................................. 46

Domaine - Moyens Généraux (41) .................................................................................................... 49

Domaine - Défense et sécurité (42) .................................................................................................. 55

Domaine - Santé et médecine (43) ................................................................................................... 59

Domaine - Fournitures et matériels divers (44) ............................................................................... 69

Domaine - Prestations et services divers (45) .................................................................................. 72

Domaine - Intérêts moratoires, indemnités, pénalités (46) ............................................................. 76

Tables de correspondance .................................................................................................................... 77

Analyse de l'utilisation des anciens et nouveaux GM dans Chorus ...................................................... 81

Notice utilisation de l'outil de recherche associĠ ................................................................................. 84

Glossaire ................................................................................................................................................ 85

Fiches pratiques..................................................................................................................................... 86

Contacts et support utilisateurs ............................................................................................................ 88

Annexes ................................................................................................................................................. 89

4 Guide utilisateurs de la nomenclature achats - V5

Objectifs et contenu du guide utilisateur

Ce guide s'adresse ă l'ensemble des utilisateurs de la nomenclature des achats. Il a principalement

trois objectifs : Présenter les objectifs et les principes de la nouvelle nomenclature des achats, en insistant sur les modifications et évolutions apportées, Assister les utilisateurs de cette nomenclature dans la bonne compréhension de la nomenclature, notamment par la description des 378 nouveaux groupes de marchandises achats, Rassembler un ensemble d'outils opérationnels permettant de faire le choix du bon GM à la saisie, notamment ă l'aide de tables de correspondances proposées en fin de document.

5 Guide utilisateurs de la nomenclature achats - V5

Périmètre et modalités de mise à jour du guide utilisateur

nomenclature des achats (mai 2014), il présente le périmètre " achats » des groupes de

marchandises.

Ainsi, les GM de type subventions, prêts et avances, participations, transferts aux ménages, etc. ne

sont pas détaillés dans le présent document.

Le SAE mettra à jour ce guide utilisateur lorsque la nomenclature des achats évoluera (fréquence

prévisionnelle de mise à jour du guide : biannuelle). Les évolutions de la nomenclature des GM

des utilisateurs et les dernières versions mises à disposition sur le portail interministériel des achats.

Dans le cas où des erreurs ou évolutions seraient identifiées par les lecteurs, les remarques peuvent

être communiquées à leurs correspondants ministériels, dont la liste est présentée en partie

" Contacts et supports utilisateurs ».

Ce guide est un outil d'aide ă l'utilisation de la nouǀelle nomenclature des achats pour l'ensemble

de deux populations utilisant des terminologies parfois très différentes. Ainsi, il a ĠtĠ choisi d'utiliser

le terme " GM - Groupe de marchandises » portant la segmentation d'achat et utilisé à la fois par

les prescripteurs, les acheteurs, les gestionnaires, les comptables, etc.

6 Guide utilisateurs de la nomenclature achats - V5

Une nouvelle nomenclature achats, pour quoi faire ? Les travaux de refonte de la nomenclature menés conjointement par le SAE, la DGFIP et avec la participation de nombreux acheteurs ministériels, ont permis de constituer une nouvelle

d'ensemble de professionnalisation et d'amĠlioration de la performance de la fonction achats. Elle

vise trois objectifs complémentaires :

Proposer un référentiel

unique compris et partagé par tous les acteurs

Offrir un référentiel

achats adapté à la définition de stratégies achats

Enrichir les analyses

achats de (CHORUS ODA)

Référentiel achats unique

et partagé pour la saisie quotesdbs_dbs33.pdfusesText_39
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