[PDF] Appel doffres réservé aux petites et moyennes entreprises

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DĠpartement de l'Energie et des Mines

Direction des Ressource, des Affaires Générales et de Systğmes d'Information

Objet :

Location de longue durée de véhicules neufs de transport au profit du Département de l'Energie et des Mines ă Rabat

REGLEMENT DE CONSULTATION

Appel d'offres ouǀert sur offres de pridž

N° 2/2020/DRAGSI du 09/07/2020 à 10 heures

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REGLEMENT DE CONSULTATION

ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE CONSULTATION

Le prĠsent Rğglement de Consultation concerne l'appel d'offres ouǀert ayant pour objet la location

de longue durée de véhicules neufs de transport au profit du DĠpartement de l'Energie et des

Mines à Rabat.

ARTICLE 2 : REPARTITION EN LOTS

Le prĠsent appel d'offres concerne un marchĠ lancĠ en lot unique.

ARTICLE 3 : CONTENU DU DOSSIER D'APPEL D'OFFRES

ConformĠment audž dispositions de l'article 19 du dĠcret nΣ n° 2-12-349 prĠcitĠ, le dossier d'appel

d'offres doit comprendre : a. Copie de l'aǀis d'appel d'offres ; b. Un exemplaire du cahier des prescriptions spéciales ; c. Le modğle de l'acte d'engagement ; d. Le modèle du bordereau des prix -détail estimatif e. Le modèle de déclaration sur l'honneur ; f. Le présent règlement de consultation ; ARTICLE 4 : MODIFICATION DU CONTENU DU DOSSIER D'APPEL D'OFFRES

Si des modifications sont introduites dans le dossier d'appel d'offres, conformĠment audž

dispositions du paragraphe 7 de l'article 19 du dĠcret nΣ 2-12-349 précité, elles seront

communiquées à tous les concurrents ayant retiré ledit dossier et publié sur le portail des marchés

publics.

report doit interǀenir par un aǀis modificatif dans les mġmes conditions prĠǀues ă l'article 20 du

décret n° 2-12-349 relatif aux marchés publics et dans un délai minimum de dix (10) jours à

compter du lendemain de la date de la dernière publication de la modification sans que la date de ladite séance ne soit antérieure à celle initialement prévue.

ARTICLE 5 : RETRAIT DU DOSSIER D'APPEL D'OFFRES

l'aǀis d'appel d'offres dğs la premiğre parution de l'aǀis d'appel d'offres dans l'un des supports de

remise des offres.

Le dossier d'appel d'offres est tĠlĠchargeable ă partir du portail des marchĠs publics

(www.marchespublics.gov.ma). ARTICLE 6 : DEMANDE ET COMMUNICATION D'INFORMATIONS AUX CONCURRENTS

Les demandes d'informations ou renseignements formulĠes par les concurrents doiǀent ġtre

adressées dans un délai de sept (07) jours au moins avant la date prévue pour la séance

d'ouǀerture des plis au bureau du maŠtre d'ouǀrage sis ă la Direction des Ressources, des Affaires

GĠnĠrales et du Systğme d'Information.

Les Ġclaircissements ou renseignements fournis par le maitre d'ouǀrage doiǀent ġtre

communiqués au demandeur et aux autres concurrents dans les sept jours suivant la date de 3

ladite demande intervient entre le dixième et le septième jour précédant la date prévue pour la

sĠance d'ouverture des plis, la réponse doit intervenir au plus tard trois (3) jours avant la date

prĠǀue pour la sĠance d'ouǀerture des plis.

Tout Ġclaircissement ou renseignement fourni par le maŠtre d'ouǀrage ă un concurrent sera

communiqué le même jour et dans les mêmes conditions aux autres concurrents ayant retiré ou

ayant tĠlĠchargĠ le dossier d'Appel d'offres et ce par lettre recommandĠe aǀec accusĠ de

réception, par fax confirmé ou par voie électronique.

Les éclaircissements ou les renseignements seront également publiés sur le Portail des Marchés

publics, et notifiĠs audž membres de la commission d'ouǀerture des plis.

ARTICLE 7 : CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS

ConformĠment audž dispositions de l'article 24 du décret n° n° 2-12-349 du 20 Mars 2013 relatif aux

marchés publics : qui :

- Justifient des capacités juridiques, techniques et financières nécessaire à la réalisation des

prestations objet du présent appel d'offres.

- Sont en situation fiscale régulière, pour avoir souscrit leurs déclarations et réglé les

sommes exigibles dument définitives ou, à défaut de règlement, constitué des garanties

jugées suffisantes par le comptable chargé du recouvrement, et ce conformément à la législation en vigueur en matière de recouvrement.

- Sont affiliées à la CNSS ou à un régime particulier de prévoyance sociale, et souscrivent de

manière régulière leurs déclarations de salaire et sont en situation régulière auprès de ces

organismes.

2. Ne sont pas admises à participer au prĠsent appel d'offre :

- Les personnes qui sont en liquidation judiciaire.

- Les personnes qui sont en redressement judiciaire, sauf autorisation spéciale délivrée par

l'autoritĠ judiciaire compĠtente.

- Les personnes ayant fait l'objet d'une edžclusion temporaire ou dĠfinitiǀe prononcĠe dans

les conditions fidžĠes par l'article 159 du décret n° n° 2-12-349 passation de marchés. ARTICLE 8 : LISTE DES PIECES JUSTIFIANT LES CAPACITES ET QUALITES DES CONCURRENTS Chaque concurrent doit présenter un dossier administratif et un dossier technique.

A- LE DOSSIER ADMINISTRATIF doit comprendre :

1- Pour chaque concurrent, au moment de la présentation des offres :

l'article 26 du dĠcret nΣ 2-12-349 du 20 Mars 2013 relatif audž marchĠs de l'Etat. ;

b. L'originale du rĠcĠpissĠ du cautionnement proǀisoire ou l'attestation de la caution

personnelle et solidaire en tenant lieu; 4

c. En cas de groupement, une copie légalisée de la convention de la constitution du

nature du groupement, le mandataire, la durée de la convention, la répartition des

prestations le cas ĠchĠant, et ce conformĠment ă l'article 157 du dĠcret nΣ 2-12-349

précité ; l'article 40 du décret précité :

a- La ou les pièces justifiant les pouvoirs conférés à la personne agissant au nom du

concurrent - s'il s'agit d'une personne physique agissant pour son propre compte, aucune pièce n'est exigée ; - s'il s'agit d'un représentant, celui-ci doit présenter selon le cas : + Une copie conforme de la procuration légalisée lorsqu'il agit au nom d'une personne physique ; + Un extrait des statuts de la société et/ou le procès-verbal de l'organe compétent personne morale ; + L'acte par lequel la personne habilitée déléguant son pouvoir à une tierce personne, l cas échéant.

b- une attestation ou sa copie certifiĠe conforme ă l'originale dĠliǀrĠe depuis moins d'un an

l'article 24 du DĠcret nΣ 2-12-349 prĠcitĠ. Cette attestation doit mentionner l'activité au

titre de laquelle le concurrent est imposé ;

c- une attestation ou sa copie certifiĠe conforme ă l'originale dĠliǀrĠ depuis moins d'un an par

la CNSS certifiant que le concurrent est en situation régulière envers cet organisme

conformément aux dispositions prĠǀues ă cet effet ă l'article 24 du DĠcret nΣ 2-12-349

prĠcitĠ ou de la dĠcision du ministre chargĠ de l'emploi ou sa copie certifiĠe conforme ă

l'originale, prĠǀue par le dahir portant loi nΣ 1-72-184 du 15 joumada II 1392 (27 juillet

1972) relatif au rĠgime de sĠcuritĠ sociale assortie de l'attestation de l'organisme de

régulière vis-à-vis dudit organisme ;

La date de production des pièces prévues aux b) et c) sert de base pour l'apprĠciation de leur

validité. d- Le certificat d'immatriculation au registre de commerce (modğle 9) pour les personnes

assujetties ă l'obligation d'immatriculation conformĠment ă la lĠgislation en ǀigueur ;

administrations ou les organismes compétents de leurs pays d'origine ou de provenance pour les concurrents non installés au Maroc.

A défaut de la délivrance de tels documents par les administrations ou les organismes compétents

de leur pays d'origine ou de provenance, lesdites attestations peuvent être remplacées par une

attestation dĠliǀrĠe par une autoritĠ judiciaire ou administratiǀe du pays d'origine ou de

provenance certifiant que ces documents ne sont pas produits. 5

B- LE DOSSIER TECHNIQUE doit comprendre :

a- Une note indiquant les moyens humains et techniques du concurrent et mentionnant

Ġǀentuellement, le lieu, la date, la nature et l'importance des prestations ă l'edžĠcution

desquelles le concurrent a participé et la qualité de sa participation ;

b- les attestations ou leurs copies certifiĠes conformes ă l'original dĠliǀrĠes par les maŠtres

concurrent a exécuté lesdites prestations. Chaque attestation précise notamment la nature signataire et son appréciation.

Lorsque le concurrent est un établissement public, il doit fournir les pièces prévues au paragraphe

II de l'article 25.

ARTICLE 9 : OFFRE FINANCIERE

Chaque concurrent doit présenter une offre financière comprenant :

L'acte d'engagement ;

Le bordereau des prix - détail estimatif ;

Le montant de l'acte d'engagement doit être libellé en chiffres et en toutes lettres

Les prix unitaires du bordereau des prix - détail estimatif doivent être libellé en chiffres.

Le montant total du bordereau des prix détail estimatif doit être libellé en chiffres. En cas de discordance entre le montant total de l'acte d'engagement, et de celui du bordereau des

prix-détail estimatif, le montant de ce dernier document est tenu pour bon pour rétablir le

montant réel de l'acte d'engagement. ARTICLE 10 : PRESENTATION DES DOSSIERS DES OFFRES DES CONCURRENTS

ConformĠment audž dispositions de l'article 29 du dĠcret nΣ 2-12-349 précité, le dossier présenté

par chaque concurrent est mis dans un pli fermé portant : - Le nom et l'adresse du concurrent ; - L'objet du marchĠ ;

Ce pli contient deux enveloppes comprenant :

a. La première enveloppe: contient les pièces des dossiers administratif et technique, le CPS signé et paraphé par le concurrent ou la personne habilitée par lui à cet effet. Cette enveloppe doit être fermée et porter de façon apparente la mention " dossiers administratif et technique ».

b. La deudžiğme enǀeloppe͗ contient l'offre financiğre. Cette enǀeloppe doit ġtre

fermée et porter de façon apparente la mention " offre financière ». Les deux enveloppes visées ci-dessus indiquent de manière apparente : - Le nom et l'adresse du concurrent ; - L'objet du marchĠ ; 6

ARTICLE 11 : DEPOT DES PLIS DES CONCURRENTS

ConformĠment audž dispositions de l'article 31 du décret n° 2-12-349 précité ,les plis sont au

choix des concurrents, soit :

¾ déposé contre récépissé leurs plis au bureau du Service des Marchés, Direction des

Ressources, des Affaires GĠnĠrales et des Systğmes d'Information, Bątiment B, 2ème étage,

DĠpartement de L'Energie et des Mines - Ministère de l'Energie, des Mines et de ¾ envoyé, par courrier recommandé avec accusé de réception au bureau précité ;

l'Economie et des Finances nΣ20-14 du 8 Kaada 1435 (04 septembre 2014) relatif à la

dématérialisation des procédures de passation des marchés publics ;

¾ remis au président de la commission d'appel d'offres au début de la séance et avant

l'ouverture des plis.

Le dĠlai pour la rĠception des plis edžpire ă la date et heure fidžĠes par l'aǀis d'appel d'offres pour la

Les plis dĠposĠs ou reĕus postĠrieurement au jour et ă l'heure fidžĠs ne sont pas admis.

A leur réception, les plis sont enregistrĠs par le maŠtre d'ouǀrage dans leur ordre d'arriǀĠe sur un

le pli remis. prĠǀues ă l'article 36 du décret n° 2-12-349 relatif aux marchés publics. est déposé dans les conditions prévues ă l'article 31 du dĠcret prĠcitĠ.

ARTICLE 12 : RETRAIT DES PLIS

Tout pli dĠposĠ ou reĕu peut ġtre retirĠ antĠrieurement au jour et ă l'heure fidžĠs pour l'ouǀerture

des plis et ce conformĠment audž dispositions de l'article 32 du décret n° 2-12-349 précité.

Le retrait du pli fait l'objet d'une demande Ġcrite et signĠe par le concurrent ou son reprĠsentant

dûment habilitĠ. La date et l'heure du retrait sont enregistrĠes par le maŠtre d'ouǀrage dans le

registre spécial tenu à cet effet.

Les concurrents ayant retiré leurs plis peuvent présenter de nouveaux plis dans les mêmes

conditions fidžĠes ă l'article 31 du décret n° 2-12-349 sur les marchés publics.

Ainsi, pour les plis déposés par voie électronique peuvent être retirés conformément aux

dispositions de l'article 10 de l'arrġtĠ nΣ20-14 du 8 Kaada 1435 (04 septembre 2014) relatif à la

dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. ARTICLE 13 : OUVERTURE ET EXAMEN DES OFFRES ET APPRECIATION DES CAPACITES

DES CONCURRENTS

L'ouǀerture et l'edžamen des offres des concurrents s'effectuent conformĠment audž dispositions

prévues aux articles 36, 39 et 40 du décret n° 2-12-349 précité. La commission apprécie les capacités techniques des concurrents en rapport avec la nature et

l'importance des prestations objet de l'appel d'offre et au ǀu des ĠlĠments contenus dans les

dossiers administratif et techniques de chaque concurrent. Sera ĠcartĠ tout concurrent n'ayant pas prĠsentĠ une des piğces edžigĠe.

Tout concurrent n'ayant pas prĠsentĠ les attestations de rĠfĠrences des prestations similaires ă

celles objet de l'appel d'offres sera ĠcartĠ. 7

ARTICLE 14 : EXAMEN DES OFFRES FINANCIERES

L'examen des offres financières concerne les seuls candidats admis à l'issue de l'edžamen des

dossiers administratifs et techniques.

La commission retient le critğre pridž pour l'attribution du marchĠ. L'offre la plus aǀantageuse

s'entend celle du concurrent retenu ayant prĠsentĠ l'offre financiğre la moins disante.

ARTICLE 15 : DELAI DE VALIDITE DES OFFRES

Les concurrents restent engagés par leurs offres pendant un délai de soixante-quinze (75) jours, à

compter de la date de la séance d'ouverture des plis. Si la commission d'appel d'offres estime ne pas être en mesure d'effectuer son choix pendant le

délai prévu ci-dessus, le maître d'ouvrage saisit les concurrents, avant l'expiration de ce délai par

lettre recommandée avec accusé de réception et leur propose une prorogation pour un nouveau

de réception adressée au maître d'ouvrage, avant la date limite fixée par ce dernier, restent

engagés pendant ce nouveau délai.

ARTICLE 16: MONNAIE DE FORMULATION DES OFFRES

Conformément audž dispositions de l'article 18 paragraphe I alinĠa 3 du dĠcret nΣ 2-12-349 précité,

le dirham est la monnaie dans laquelle doivent être exprimés les prix des offres présentées par les

concurrents.

monnaie Ġtrangğre conǀertible, soit l'Euro ou Dollar AmĠricain. Dans ce cas, pour ġtre ĠǀaluĠs et

comparés, les prix des offres exprimées en monnaie étrangère doivent être convertis en dirham.

Cette conversion doit s'effectuer sur la base du cours ǀendeur du dirham en ǀigueur le premier

jour ouǀrable de la semaine prĠcĠdant celle du jour d'ouǀerture des plis donnĠ par Bank Al-

Maghreb.

ARTICLE 17 ͗ LANGUE D'ETABLISSEMENT DES PIECES DES OFFRES

Les pièces des offres présentées par les concurrents doivent être établies en langue arabe et/ou

française. 8 9

MODELE DE DECLARATION SUR L'HONNEUR

DECLARATION SUR L'HONNEUR

- Mode de passation ͗ Appel d'offres ouǀert sur offres de pridž. - Objet du marché : Location de longue durée de véhicules neufs de transport au profit du DĠpartement de l'Energie et des Mines ă Rabat.

A- Pour les personnes physiques

B- Pour les personnes morales

pouvoirs qui me sont conférés - dĠclare sur l'honneur :

1- M'engager ă couǀrir, dans les limites fixées dans le cahier des charges, par une police

2- Yue je remplie les conditions prĠǀues ă l'article 24 du dĠcret nΣ 2-12-349 du 08 Joumada I

1434 (20 mars 2013) relatif aux marchés publics.

compĠtente ă poursuiǀre l'edžercice de mon actiǀitĠ(2);

4- M'engager, si j'enǀisage de recourir ă la sous-traitance :

l'article 24 du dĠcret 2-12-349 précité ; 10

2. que celle-ci ne peut dépasser 50% du montant du marché, ni porter sur les prestations

d'ouǀrage a prĠǀues dans le dit cahier ;

5- m'engager ă ne pas recourir par moi-même ou par personne interposée à des pratiques de

fraude eu de corruption de personne qui interviennent à quelque titre que ce soit dans les différentes procédures de passation, de gestion et d'edžĠcution du prĠsent marchĠ.

6- m'engager ă ne pas faire, par moi-même ou par personne interposée, des promesses, des

dons ou des prĠsents en ǀue d'influer sur les diffĠrentes procĠdures de conclusion du

présent marché. décret n°2-12-349 précité

8- Je certifie l'edžactitude des renseignements contenus dans la prĠsente dĠclaration sur

l'honneur et dans les piğces fournies dans mon dossier de candidature

9- Je reconnais avoir pris connaissance des sanctions, prévues par les articles 138 et 159 du

décret n° 2-12-349 prĠcitĠ, relatiǀes ă l'inedžactitude de la dĠclaration sur l'honneur

Signature et cachet du concurrent

1. Pour les concurrents non installés au Maroc, préciser la référence aux documents

provenance

2. A supprimer le cas échéant.

(*) En cas de groupement, chacun des membres doit prĠsenter sa propre dĠclaration sur l'honneur

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MODELE D'ACTE D'ENGAGEMENT

A- PARTIE RESERVEE A L'ADMINISTRATION

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