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La consultation s'effectue suivant les modalités relatives à un marché à procédure adaptée 3) une décomposition du prix global et forfaitaire.
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30 nov. 2018 Service acheteur : SERVICE ADMINISTRATIF ET TECHNIQUE DE LA POLICE NATIONALE. ______. RÈGLEMENT DE CONSULTATION. MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE.
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12 juin 2013 La consultation concerne les travaux de rénovation d'un bâtiment ... Décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) par lot.
PREFECTURE DE LA REGION GUADELOUPE
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE 2018 à 12 heures précises heure de Guadeloupe ... La décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF A1 – A2 et A3).
MARCHES PUBLICS DE SERVICES
Le montant du marché est fixé par la décomposition du prix global et forfaitaire et par l'acte d'engagement. L'enveloppe maximum allouée à la satisfaction
![MARCHES PUBLICS DE SERVICES MARCHES PUBLICS DE SERVICES](https://pdfprof.com/Listes/21/12166-21RC_occsol2016.pdf.pdf.jpg)
REGLEMENT DE LA CONSULTATION n°156
C CCAAARRRTTTOOOGGGRRRAAAPPPHHHIIIEEE DDDEEE LLL
O OOCCCCCCUUUPPPAAATTTIIIOOONNN DDDUUU SSSOOOLLL 222000111666
S SSUUURRR LLLEEE TTTEEERRRRRRIIITTTOOOIIIRRREEE DDDUUU P PPA AARRRCCC NNNAAATTTUUURRREEELLL RRREEEGGGIIIOOONNNAAALLL DDDEEE C
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DATE et HEURE LIMITES DE REMISE DES OFFRES :
Le 14 décembre 2015 à midi
2Article 1 - Pouvoir adjudicateur
1.1 - Nom et adresse officielle du pouvoir adjudicateur
Syndicat Mixte du Parc naturel régional de CamargueMas du Pont de Rousty
13200 ARLES
1.2- Type du pouvoir adjudicateur
- Catégorie : Syndicat mixte de gestion du Parc naturel régional de Camargue - Activités principales : Services généraux des Administrations publiquesLieu de retrait du dossier :
ATTENTION : POUR REPONDRE AU MARCHE, LES PIECES TECHNIYUES (ACTE D'ENGAGEMENT et DPGF)DOIVENT ETRE DEMANDEES A l'ADRESSE SUIVANTE :
Syndicat mixte du Parc naturel régional de CamargueMas du Pont de Rousty
13200 ARLES
Courriel : mpublic@parc-camargue.fr
Type de prestations :
Marché public de fournitures et services
Article 2 - Objet de la consultation
La consultation porte sur les prestations désignées ci-après : " Cartographie de l'occupation du sol 2016
sur le territoire du Parc naturel régional de Camargue».Article 3 - Mode de passation
3.1. - Mode de passation
La présente consultation est passée selon une procédure adaptée, rĠgie par les dispositions de l'article 28
du Code des Marchés Publics.3.2 - Forme du marché
Le marchĠ s'edžécutera à compter de la notification par le pouvoir adjudicateur.3.3 - Allotissement/tranche
La présente consultation fait l'objet [quotesdbs_dbs33.pdfusesText_39
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