[PDF] RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS RÈGLEMENTS ET HISTORIQUE

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RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS,

RÈGLEMENTS ET HISTORIQUE

EN VIGUEUR À COMPTER DE LA SAISON 2020-2021

Tels qu'adoptés à Ottawa le 4 décembre 1914 et amendés jusqu'en mai 2020.

HOCKEY CANADA

RÈGLEMENTS

ADMINISTRATIFS

RÈGLEMENTS

HISTORIQUE

Tels qu'amendés jusqu'en mai 2020

Cette édition n'est que pour des fins de références faciles et pratiques. Advenant des erreurs,

le contenu de ce livret sera interprété par le président, selon les procès-verbaux officiels des

réunions de Hockey Canada. Les règles du jeu telles que déterminées par Hockey Canada sont publiées dans un livret distinct et peuvent être obtenues du directeur administratif de n'importe quelle membre de Hockey Canada, de tout bureau de Hockey Canada ou du site Web.

MESSAGE DU PRÉSIDENT DU CONSEIL

D'ADMINISTRATION

Hockey Canada exprime sa profonde gratitude envers les travailleurs de première ligne qui œuvrent sans relâche et à leurs risques afin de prendre soin des Canadiens pendant la pandémie de COVID-19. Merci. Notre sport et nos joueurs ont besoin de nous plus que jamais. La communauté du hockey a

été durement frappée; notre saison de hockey et tous nos projets ont été interrompus, et de

nouvelles priorités urgentes et inconnues se sont rapidement imposées. Nous continuons de travailler afin de mitiger les effets dommageables de la pandémie.

Alors que j'écris ce message, en mai 2020, le Canada se prépare à un déconfinement progressif

avec l'aide de nos institutions de santé publique.

Devant cet unique état de fait, Hockey Canada et ses membres s'activent à préparer un retour

au hockey. Ces nouvelles circonstances changeantes exigent la formation de nouvelles

ÉNONCÉ DE MISSION

DE HOCKEY CANADA

Diriger, développer et promouvoir des expériences enrichissantes au hockey

Michael Brind'Amour

Saint-Alphonse-Rodriguez, Québec

Président du conseil d'administration

Hockey Canada

2020-2021

équipes de travail et de nouveaux groupes de travail afin de trouver des solutions. Notre service de la mobilisation des membres coordonne les efforts avec les membres pour la restructuration de la mise en œuvre du jeu, partant des associations de hockey locales à nos ligues élites, des M7 Timbits à nos équipes nationales. Le conseil d'administration, la direction et le personnel de Hockey Canada, de concert avec tous les organismes de régie du hockey à l'échelle du pays, se rallient pour affronter les

incertitudes et planifier un retour à l'aréna avec l'aide des innombrables bénévoles du pays

qui veillent aux intérêts fondamentaux des participants, et ce, à l'année.

Il faut demeurer positifs face à l'adversité, être en communication et s'appuyer les uns et les

autres. Je crois que notre communication n'a jamais été si unie, forte et productive. Notre leadership s'exprime. Nous devons continuer.

Nous demeurons engagés à prendre soin de la santé et de la sécurité de nos participants, et la

pratique du hockey devra refléter cette préoccupation de la plus grande importance. Malgré les circonstances difficiles que nous traversons, notre énoncé de mission qui est de diriger, développer et promouvoir des expériences enrichissantes au hockey est toujours d'actualité. Nous avons la capacité et la volonté de nous adapter afin de bien servir nos

participants qui ont le hockey à cœur. Nous pouvons être créatifs, inspirés et dévoués au

retour au hockey. Prendre soin de nos joueurs c'est aussi prendre soin de notre sport. Il nous appartient de surmonter les défis. Avant que la COVID-19 ne nous frappe de plein fouet au début de mars 2020, nous avions plusieurs projets. Hockey Canada continuera de poursuivre le travail déjà amorcé en

répondant aux inquiétudes des gens et en gérant les situations, en créant, révisant et

renforçant ses politiques, en évaluant ses programmes et en les améliorant, et en s'assurant

de répondre aux besoins de ses membres. Je me dois de souligner le travail du conseil d'administration de Hockey Canada. Il a pris des

décisions qui étaient à propos, nécessaires et difficiles afin de mitiger les conséquences de

la pandémie sur notre communauté de hockey. Les administrateurs ont agi avec diligence, prenant soin des gens et de Hockey Canada, et ils demeurent déterminés et humbles. Je les félicite pour leurs efforts soutenus et leur travail acharné. Tous les employés de Hockey Canada ont fait preuve de dévouement pour veiller à nos

intérêts, apporter le soutien nécessaire et nous guider vers les décisions les plus opportunes.

Merci de votre professionnalisme. Hockey Canada est chanceuse de pouvoir compter sur vous. Comme vous pouvez le constater, Hockey Canada n'attend pas. Hockey Canada travaille en vue

de retourner à ce qu'elle fait de mieux à savoir offrir du hockey à ses participants et du hockey

au Canada.

Soyez prudents, forts et déterminés.

Le président du conseil d'administration de Hockey Canada,

Michael Brind'Amour

TABLE DES MATIÈRES

I. SURVOL

1. Définitions ......................................20

2. Nom et objectif .................................21

3. Siège social ......................................21

4. Objectifs .........................................21

5. Exercice financier .............................22

6. Langues officielles............................22

7. Respect des règles .............................22

II. STATUT DE MEMBRE

8. Catégorie de membres .......................23

9. Membres ..........................................23

10. Droits des membres .........................24

11. Obligations des membres ..................25

III. PARTENAIRES

12. Partenaires ....................................26

IV. AUTRES INTERVENANTS

13. Information générale ......................27

14. Participants inscrits ........................27

15. Représentants des athlètes, arbitre en

chef et bienfaiteurs à vie ..................27

V. DÉMISSION, SUSPENSION,

EXPULSION, RÉSILIATION

16. Démission ......................................29

17. Suspension .....................................29

18. Expulsion .......................................30

19. Répercussions d'une démission,

expulsion ou résiliation ...................30

VI. RÉUNIONS

20. Conditions générales .......................32

21. Assemblée annuelle .........................33

22. Assemblée extraordinaire .................33

23. Congrès .........................................34

24. Le vote...........................................34

VII. CONSEIL D'ADMINISTRATION

25. Rôle ..............................................35

26. Composition et admissibilité .............35

27. Candidatures ..................................35

28. Élections .......................................36

29. Nominations des administrateurs ......37

30. Mandat ..........................................37

31. Élection du président .....................37

32. Fonctions du président.....................38

33. Postes vacants au conseil

d'administration .............................39

34. Révocation ou suspension des

administrateurs ..............................39

35. Combler une vacance au sein du conseil

d'administration .............................39

36. Réunions du conseil d'administration .40

37. Pouvoirs du conseil d'administration ..40

38. Emprunt .........................................42

39. Rémunération .................................42

VIII. DIRIGEANTS

DE LA PERSONNE MORALE

40. Dirigeants ......................................43

IX. FORUM DES MEMBRES

41. Représentation ...............................46

42. Raison d'être ..................................46

43. Réunions et procédures ....................47

X. COMITÉS ET GROUPES DE TRAVAIL

44. Comités permanents ........................48

45. Comité de la vérification et des finances ...48

46. Comité des ressources humaines ........49

47. Comité de la gestion du risque ...........49

48. Comité des candidatures ..................49

49. Comité des normes des programmes ...49

50. Comité de gouvernance ....................49

51. Équipes de travail ............................50

TABLE DES MATIÈRES

XI. RÉSOLUTION DES DIFFÉRENDS

52. Appels à Hockey Canada ...................51

53. Autorité du conseil d'administration ..51

54. Compétence exclusive ......................52

55. Sanctions pour non-respect ..............52

56. Comité national d'appel ...................53

XII. FINANCES

57. chef des finances .............................54

58. Vérificateur ....................................54

59. Budget et documents financiers ........54

60. Revenus .........................................55

61. Dépenses .......................................55

XIII. INFORMATION GÉNÉRALE

62. Application ....................................56

63. Indemnité ......................................56

64. Conflit d'intérêts ............................56

65. Droits ............................................56

66. Modifications .................................57

67. Circonstances imprévues ..................58

68. Dissolution ....................................58

69. Erreur concernant un avis de

convocation ...................................58

70. Date d'entrée en vigueur ..................59

RÈGLEMENTS

Dates importantes à retenir ...................60

A. DÉFINITIONS ............................62

B. COMPÉTITION

Équipes jouant dans d'autres territoires ...67

C. JOUEURS

Conditions de résidence ........................69

D. INSCRIPTION

Inscription des joueurs .........................70 Admissibilité .......................................70

Procédures d'inscription des joueurs .......71

Inscription des équipes .........................72

Variantes pour les joueurs de 15 et de 16ans

au hockey junior ...................................72

E. INSCRIPTION DE JOUEURS ACTIFS

Limite pour le junior A - joueurs de

vingt (20) ans ..............................74

Dates de réduction des équipes seniors

et juniors ....................................74

Dates importantes pour les formations

des équipes .................................75

Joueurs professionnels ..................76

Joueurs importés ..........................76

F. AFFILIATION

Procédures générales d'affiliation ..........78

Restrictions concernant les affiliations

(veuillez aussi vous reporter au règlement i - écoles agréées ) ...............................79

Affiliation entre le hockey mineur et le hockey

junior ou au sein du hockey junior: ...............79

Nombre de matchs auxquels un joueur peut

participer dans des divisions ou des classes supérieures .........................................79

G. LIBÉRATION DE JOUEURS

Retour d'un joueur libéré au hockey junior et au hockey féminin autre que junior ..........82

H. TRANSFERTS

Transferts intermembres .......................84

Échanges de joueurs .............................85

Procédures pour les transferts

internationaux ....................................85

ANNEXE H1 RÈGLEMENTS

DE L'IIHF VISANT LES TRANSFERTS

INTERNATIONAUX ........................86

ANNEXE H2 ENTENTE VISANT

LES TRANSFERTS ET LES LIBÉRATIONS

ENTRE USAH/HC/LCH ..................102

TABLE DES MATIÈRES

I. PROGRAMMES DE HOCKEY CANADA

POUR LES ÉCOLES

Écoles agréées de Hockey Canada ..........127

Écoles-résidences de Hockey Canada .....128

Académies des habiletés Hockey Canada ...128 Affilation ..........................................128

J. RÈGLEMENTS

DES TOURNOIS DE HOCKEY

Dispositions générales visant les tournois...129 Retrait d'autorisation .........................130

K. RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX

SUR LES TOURNÉES

Tournées internationales au pays et à

l'étranger ..........................................131

Tournées internationales au pays ..........132

Tournées internationales à l'étranger ....133

L. CHAMPIONNATS RÉGIONAUX

ET NATIONAUX

Procédures générales pour les compétitions intermembres ....................................134

Pénalités aux membres concernant les

compétitions intermembres .................135 Pénalités aux équipes .........................136

Variantes pour les gardiens de but.........136

Responsabilités des directeurs

administratifs des membres .................137 Recettes des éliminatoires ...................137

M. ADMISSIBILITÉ AUX CHAMPIONNATS

RÉGIONAUX ET NATIONAUX .......138

N. PROTÊTS VISANT

LES MATCHS DE CHAMPIONNATS

RÉGIONAUX ET NATIONAUX .......139

O. DISCIPLINE

Discipline liée aux matchs....................140

Joueurs inadmissibles ou suspendus .....140

Brimade ............................................141 Événements non sanctionnés ...............141 Modalités générales ...........................141

P. MARAUDAGE ...........................143

Q. FRAIS ....................................144

PRIX DE HOCKEY CANADA

Prix du bénévole de l'année .................146 Prix Gordon-Juckes ............................148

Ordre du mérite de Hockey Canada ........151

Prix de la percée du hockey féminin ......155 Prix Hal-Lewis ...................................156 Prix Liz-Mackinnon ............................157 Prix des officiels ................................158

HISTORIQUE DE HOCKEY CANADA

Lieux des assemblées générales annuelles ..160

Adhésion des membres de Hockey Canada ...161

ANCIENS DIRIGEANTS ..................162

TROPHÉES DE HOCKEY CANADA......175

TABLEAU DES SUSPENSIONS

MINIMALES DE HOCKEY CANADA

POUR LE HOCKEY SENIOR ............183

TABLEAU DES SUSPENSIONS

MINIMALES DE HOCKEY CANADA

AU HOCKEY MINEUR ET FÉMININ ...187

SUPPLÉMENT S'APPLIQUANT

AU JUNIOR A 20202021 .............192

SECTION 1 .........................................192 SECTION 2 .........................................192 SECTION 3 .........................................192 SECTION 4 .........................................192

CONSEIL D'ADMINISTRATION 2020

DE HOCKEY CANADA

Président du conseil d'administration

Michael Brind'Amour

Saint-Alphonse-Rodriguez, Québec

Al Hubbs

Indian Head, Saskatchewan

Barry Reynard

Dawson Creek, Colombie-Britannique

Ed Pupich

Schumacher, Ontario

Goops Wooldridge

Milton Station, Île-du-Prince-Édouard

Kirk Lamb

Calgary, Alberta

Randy Henderson

Prince George, Colombie-Britannique

Randy Pulsifer

Stillwater Lake, Nouvelle-Écosse

Réal Langlais

Delson, Québec

BIENFAITEURS À VIE

Gordon Renwick

Cambridge ON N1R 6J9

Clair Sudsbury

Summerside PE C1N 2K7

BIENFAITEURS À VIE DÉCÉDÉS

C.C. Robinson

Wm. Northey

Capt. Jas T. Sutherland

W.A. Fry

Dr. W.G. Hardy

Cecil Duncan

A.W. Pickard

W.A. Hewitt

J.A. Dunn

Earl Dawson

Frank Sargent

Jack Devine

L'hon. Justice J.J. Kryczka

Gordon Juckes

Lionel Fleury

Art Potter

Fred Page

L'hon. Hanson T. Dowell, c.r.

Robert Lebel

Roland Mercier

Frank Libera

Don Johnson

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