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horaire suivante : - ouverture: à partir de 6 heures. - fermeture: au plus tard à 1 heure. Un débit de boissons est considéré comme fermé après fermeture
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13 janv. 2017 fixant les horaires d'ouverture et de fermeture des débits de boissons et des restaurants dans le département de l'Essonne.
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arrete n° 07/05235 - reglementant le regime horaire des cafes
18 déc. 2007 REGLEMENTANT LE REGIME HORAIRE ... Heure de fermeture : 1 h 00. ... individuelles à l'heure d'ouverture des cafés bars et restaurants ...
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Moselle qu'au niveau régional quant aux horaires d'ouverture et de fermeture des débits de boissons et des restaurants;. 9 place de la préfecture - BP
Arrêté préfectoral n°2652/2016 portant réglementation des débits de
Retrouvez les horaires et modalités d'accueil des services sur http://www.vosges.gouv.fr ou sur établissement après l'heure de fermeture réglementaire.
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Article 2: Sauf dispositions particulières prévues aux articles suivants l'horaire de fermeture des établissements servant des boissons à consommer sur
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fixant les horaires d'ouverture et de fermeture des débits de boissons et portant L'horaire de fermeture ne peut en tout état de cause
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Arrêté du 30 janvier 2015 portant règlement général de police des
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