[PDF] Journal Officiel Algérie 10 août 2014 fé





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Loi de Finances pour 2022

30 déc. 2021 constitue un crédit d'impôt qui s'impute sur l'imposition définitive. ... d'art en général et toute autre œuvre du patrimoine culturel.



RAPPORT DACTIVITÉS 2011

un esprit de "développement durable" le CAUE a organisé un voyage d'étude à. Toulouse. Journées Européennes du Patrimoine / dimanche 18 septembre 2011.



JOURNÉES EUROPÉENNES DU PATRIMOINE 17 - 18

17 et 18 septembre 2011. Le voyage du patrimoine. La 28e édition des Journées européennes du patrimoine invitera cette année au « Voyage du.



Développement local et valorisation du patrimoine culturel fragile: le

9 avr. 2018 patrimoine culturel (Mzioudet Faillon 2011 ; Jaouad



JOURNAL OFFICIEL

28 déc. 2017 carte d'invalidité ainsi qu'aux voitures datant de plus de dix (10) ans ou ... l'assainissement du patrimoine immobilier



Institut national du patrimoine Rapport dactivité 2011

Une demi-journée libre a été introduite pour tous les étudiants chaque semaine. 21. Institut national du patrimoine 1 2011 



Journal Officiel Algérie

10 août 2014 février 2011 portant désignation des membres de la commission nationale d'agrément des agences de tourisme et de voyages.



Liste du patrimoine cuLtureL immatérieL

Notre patrimoine culturel immatériel est un pont entre notre passé et notre avenir. (2011). 13 p. 96. LISTE. CUMULATIVE p. 97. CRÉDITS. PHOTOgRAPHIqUES ...



Valoriser le patrimoine culturel de la France

Le patrimoine culturel comme secteur de l'économie . 1er mars 2011. ... ges fiscaux (majoration du crédit d'impôt apprentissage crédit d'impôt.



Algerie - Loi n°19-14 du 11 decembre 2019 portant loi de finances

11 déc. 2019 La répartition de l'impôt sur le patrimoine est fixée comme suit : ... l'acquittement d'une taxe de 3.000 DA pour les cartes de deux (2) ...

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