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béatrice et francis grandguillot - la comptabilité générale

BÉATRICE ET FRANCIS GRANDGUILLOT. LA. COMPTABILITÉ. GÉNÉRALE. Principes généraux. Techniques de comptabilisation des opérations courantes et de fin d' 



Exercices corrigés de Comptabilité générale - 2020/21

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ISBN 978-2-297-09199-2

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L"ensemble des connaissances (le

savoir ) nécessaires à la compréhension des techniques de comptabilisation de toutes les opérations de l"entreprise est présenté sous la forme de synthèses structurées consacré es : aux principes généraux de la comptabilité : le droit comptable, le patrimoine et l'activité de l'entreprise, le Plan comptable général, la partie double, l'organisation comptable, le système centralisateur ; aux opérations courantes : la TVA, les achats et les ventes, les éléments accessoires (transports et emballages), les presta tions de services et les travaux immobiliers, les opérations avec l'étranger, les opérations d'investissement, la trésorerie (espèces, chèque, carte bancaire, virement, effets de commerce, affacturage), les opérations de financement, les relations avec le personnel et les orga nismes sociaux, les opérations avec les administrations ; aux opérations de fin d'exercice : l'organisation, l'état de rappro- chement, les régularisations de stocks, les ajustements des comptes de charges et de produits, les amortissements, l'échelonnement des subventions d'investissement, les dépréciations des immobilisations, les provisions pour risques et charges, les provisions réglementées, les cessions des immobilisations et des valeurs mobilières de placement, les créances et les dettes en monnaie étrangère, la détermination du résultat, le passage d'un exercice à l'autre, la comptabilisation de l'impôt sur les sociétés, l'établissement des tableaux de synthèse (compte de résultat, bilan et annexe). De nombreux exemples, présentés avec leurs corrigés, permettent, en outre, d"acquérir la pratique de cette matière (le savoir faire

Cette 24

e édition 2020-2021 est à jour à sa date de publication. Elle s"adresse à tous les étudiants des lières de l"enseignement supé rieur de gestion.

Béatrice et Francis

Grandguillot

sont professeurs de comptabilité et de gestion dans plusieurs établissements d'enseignement supérieur.

Ils sont également auteurs de

nombreux ouvrages dans ces matières.

LA COMPTABILITÉ GÉNÉRALE24

e

ÉDITION 2020-2021

B. ET F. GRANDGUILLOTBÉATRICE ET FRANCIS GRANDGUILLOT LA

COMPTABILITÉ

GÉNÉRALE

Principes génér

aux

Techniques de comptabilisation

des opérations courantes et de n d"exercice 24
e ÉDITION2020-2021AVEC LES RECOMMANDATIONS DE L'ANC

CONCERNANT LES IMPACTS DE LA CRISE COVID-19

Des mêmes auteurs,

le livre d'exercices

LA COMPTABILITÉ GÉNÉRALE

24
e

ÉDITION2020-2021

BÉATRICE ET FRANCIS GRANDGUILLOT

sont professeurs de comptabilité et de gestion dans plusieurs établissements d'enseignement supérieur. Ils sont également auteurs de nombreux ouvrages dans ces matières.

Des mêmes auteurs

Collection "

Les Zoom"s

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Comptabilité générale, 24

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éd. 2020-2021.

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LA COMPTABILITÉGÉNÉRALE

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92044 Paris La Défense Cedex

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ISSN

1288-8184

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de la Comptabilité générale (également appelée Comptabilité financière) avec notamment le

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Cet ouvrage comprend les nouveautés de la normalisation comptable nationale, du Plan comptable général élaboré à droit constant et leurs incidences fiscales. Par ailleurs, cette nouvelle édition intègre les recommandations de l'Autorité des normes comptables relatives aux conséquences de l'événement Covid-19 sur la performance

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étudiants des BTS Tertiaires et aux étudiants en Écoles de Management.Les principes généraux de la comptabilité

Les opérations courantes

Les opérations de fin d'exercice

Chapitre 00 -m.qxp_Zoom's Comptabilité générale 03/08/2020 11:50 Page 5 Chapitre 00 -m.qxp_Zoom's Comptabilité générale 03/08/2020 11:50 Page 6

Présentation 5

1 Les principes généraux de la comptabilité Chapitre 1 L"entreprise et le droit comptable 25

1 - L'entreprise 25

A. Définition 25

B. Les différents types d'entreprise 25

2 - Le rôle de la comptabilité générale 26

3 - Les garants de l'intégrité du système d'information comptable 27

A. Les missions contractuelles de l'expert-comptable 27 B. Les missions légales du commissaire aux comptes 28

4 - Les sources du droit comptable 29

A. La hiérarchie des sources 29

B. Les sources nationales de la normalisation comptable 29

C. Les instances internationales 31

5 - L'impact de l'épidémie de Covid-19 pour la clôture 2020 32

6 - Les principes de comptabilisation 33

7 - Les allègements des obligations comptables des micro-entreprises,

des petites entreprises et des moyennes entreprises 33 S ommaire Chapitre 00 -m.qxp_Zoom's Comptabilité générale 03/08/2020 11:50 Page 7 Chapitre 2 Les notions de patrimoine et d"activité de l"entreprise 35

1 - Généralités 35

2 - Le bilan 35

A. Définition 35

B. La présentation schématique du bilan 36

C. L'actif 37

D. Le passif 38

E. Le résultat 38

F. Résumé 39

3 - Le compte de résultat 41

A. Définition 41

B. La présentation schématique du compte de résultat 41

C. Les charges 42

D. Les produits 43

E. Le résultat 44

4 - La formation du résultat 46

A. Principe 46

B. L'analyse des opérations 46

Chapitre 3 Le Plan comptable général 51

1 - Généralités 51

A. Rappel historique 51

B. Définition et évolution 52

2 - Les principes comptables 54

A. Les principes d'image fidèle, de comparabilité et de continuité

de l'activité 54

B. Les principes de régularité et de sincérité 54

C. Le principe de prudence 55

D. Le principe de permanence des méthodes 55

3 - La codification comptable 56

A. Les classes 56

B. La numérotation des comptes 56

C. Les particularités 57

G

8COMPTABILITÉ GÉNÉRALE

Chapitre 00 -m.qxp_Zoom's Comptabilité générale 03/08/2020 11:50 Page 8

4 - Le plan de comptes 58

5 - La correspondance du cadre comptable avec les tableaux de synthèse 60

6 - Les aménagements particuliers du Plan comptable général 61

A. Les aménagements 61

B. Les systèmes de présentation 61

Chapitre 4 Le mécanisme de la partie double 63

1 - Principes 63

2 - Le compte 63

A. Présentation 63

B. La nature des soldes 64

C. La clôture et la réouverture du compte 64

3 - La partie double 65

A. Principe 65

B. L'analyse comptable des opérations : emploi / ressource 66 C. La partie double et la double détermination du résultat 70 Chapitre 5 L"organisation comptable de base 73

1 - Généralités 73

A. Le système de traitement 73

B. Les pièces justificatives 74

2 - Présentation du système classique 74

3 - Le journal 74

4 - Le grand livre 75

5 - La balance 76

A. Principe 76

B. La présentation de la balance 76

C. Les contrôles 76

D. L'utilité de la balance 77

6 - Illustration du système classique 77

Chapitre 6 Le système centralisateur et la comptabilité informatisée 85

1 - L'organisation du système centralisateur 85

A. Les journaux divisionnaires 85

G 9

Sommaire

Chapitre 00 -m.qxp_Zoom's Comptabilité générale 03/08/2020 11:50 Page 9 B. La présentation des journaux divisionnaires 86 C. Les comptes de virements internes 86 D. Le livre-journal ou journal centralisateur 88

E. Illustration du système centralisateur 88

2 - La comptabilité informatisée 89

A. Présentation 89

B. La règlementation des comptabilités informatisées 90

C. La précomptabilisation 92

D. La conservation des données 92

2

Les opérations courantes

Chapitre 7 La taxe sur la valeur ajoutée (principes et mécanisme) 95

1 - Définition 95

2 - L'entreprise et la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) 95

3 - Le mécanisme général de la TVA 96

4 - La base d'imposition 96

5 - Les taux de TVA au 1

er janvier 2020 97

6 - Le fait générateur et l'exigibilité 98

7 - Les formalités et les obligations des assujettis 100

Chapitre 8 Les opérations d"achats et de ventes 101

1 - Généralités 101

2 - Les documents comptables 101

3 - La facturation 102

A. La facture 102

B. Les calculs relatifs à la facture 105

4 - Le principe de comptabilisation des achats et des ventes 107

A. Les achats 107

B. Les ventes 108

G

10COMPTABILITÉ GÉNÉRALE

Chapitre 00 -m.qxp_Zoom's Comptabilité générale 03/08/2020 11:50 Page 10

5 - La comptabilisation de factures comportant des réductions de prix 109

A. Les réductions commerciales 109

B. La réduction financière : l'escompte 110

6 - Les avoirs 111

A. La facture d'avoir 111

B. La comptabilisation des retours de biens 111 C. La comptabilisation des réductions commerciales supplémentaires 113 D. La comptabilisation d'un escompte hors facture 114

7 - Le relevé de factures 114

Chapitre 9 Les éléments accessoires (transports et emballages) 117

1 - Les transports de marchandises 117

A. Les conditions de transport 117

B. Les règles comptables 118

2 - Les emballages 120

A. Les achats d'emballages commerciaux 120 B. La facturation des emballages au client 121 C. La comptabilisation des consignations d'emballages 121

D. Le stock d'emballages 124

Chapitre 10 Les prestations de services et les travaux immobiliers 127

1 - Généralités 127

A. Définition 127

B. La classification du Plan comptable général 127

2 - La TVA relative aux prestations de services et aux travaux immobiliers 128

3 - La comptabilisation des prestations de services

et des travaux immobiliers 129 A. Les avances et les acomptes 129 B. La facturation pour prestations et travaux réalisés 131

4 - L'option pour l'exigibilité de la TVA sur les débits 135

5 - Le cas particulier des contrats de sous-traitance

dans le secteur du bâtiment 135

A. Principes 135

B. Comptabilisation 136

G 11

Sommaire

Chapitre 00 -m.qxp_Zoom's Comptabilité générale 03/08/2020 11:50 Page 11

Chapitre 11 Les opérations avec l"étranger 137

1 - Généralités 137

2 - Les opérations de livraisons de biens corporels 137

A. Les opérations intracommunautaires 138

B. Les opérations d'import-export 141

3 - Les opérations de prestations de services 147

A. Les achats de prestations de services auprès d'un prestataire assujetti établi hors de France (Union européenne et hors Union européenne) 147 B. Les ventes de prestations de services à un preneur assujetti

établi à l'étranger 148

Chapitre 12 Les opérations d"investissement

et les valeurs mobilières de placement 149

1 - Définition des opérations d'investissement 149

2 - L'actif immobilisé 150

A. Classification 150

B. Les options possibles pour les immobilisations incorporelles 151

3 - Les acquisitions d'immobilisations incorporelles et corporelles 152

A. La valeur d'entrée dans le patrimoine 152

B. La comptabilisation 153

4 - Les immobilisations produites par l'entreprise 155

A. La valeur d'entrée dans le patrimoine 155

B. La comptabilisation 155

5 - La comptabilisation d'une immobilisation corporelle par composants 158

A. Les immobilisations décomposables 158 B. L'identification des composants 159

C. Les dépenses ultérieures 160

6 - Les acquisitions de titres immobilisés 161

A. Définition 161

B. La valeur d'entrée dans le patrimoine 162

C. La comptabilisation 162

7 - Les prêts 163

A. La réalisation du prêt 163

B. Le remboursement du prêt 163

G

12COMPTABILITÉ GÉNÉRALE

Chapitre 00 -m.qxp_Zoom's Comptabilité générale 03/08/2020 11:50 Page 12

8 - Les valeurs mobilières de placement 163

A. Les acquisitions des valeurs mobilières de placement 164 B. Les revenus des valeurs mobilières de placement 164 Chapitre 13 La trésorerie : la caisse et la banque 165

1 - Généralités 165

2 - Les opérations de caisse : les espèces 165

A. Principe 165

B. La comptabilisation 165

3 - Les opérations de banque : le chèque, la carte bancaire et le virement 166

A. Définitions 166

B. La comptabilisation 166

4 - Le compte " 512 Banques » ou " 514 Chèques postaux » 168

Chapitre 14 La trésorerie : les effets de commerce, la mobilisation des créances et l"affacturage 169

1 - Définition et présentation des effets de commerce 169

A. La lettre de change 169

B. Le billet à ordre 170

2 - La comptabilisation des effets de commerce 172

A. La création des effets de commerce 172 B. L'endossement des effets à recevoir 173 C. L'encaissement des effets à recevoir 173

D. La négociation des effets à recevoir 175

E. Le paiement des effets à payer 176

F. Les effets impayés 177

G. Les prorogations de l'échéance 178

3 - Les autres formes de mobilisation de créances 180

A. Définition 180

B. La comptabilisation des LCR magnétiques et des CMCC 180 C. La comptabilisation des créances professionnelles - Loi Dailly 181

4 - L'affacturage 183

A. Définition 183

B. La comptabilisation 183

G 13

Sommaire

Chapitre 00 -m.qxp_Zoom's Comptabilité générale 03/08/2020 11:50 Page 13 Chapitre 15 Les opérations de financement 185

1 - Définition et classification 185

2 - La comptabilisation de l'emprunt 185

A. La réalisation de l'emprunt 186

B. Le remboursement de l'emprunt 186

3 - La comptabilisation du crédit-bail 189

A. La redevance 189

B. La levée de l'option d'achat 190

Chapitre 16 Les relations avec le personnel et les organismes sociaux 191

1 - Généralités 191

2 - Les éléments de calcul du salaire 194

A. Les éléments de calcul du salaire proprement dit 194 B. Le prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu (PAS) 195

C. La terminologie 195

3 - Les charges patronales 197

A. Le calcul des cotisations sociales patronales 197 B. La déclaration sociale nominative (DSN) 197

4 - Le tableau des cotisations sociales 198

5 - La comptabilisation des charges de personnel

et du prélèvement à la source 199

A. La comptabilisation des salaires 199 B. La comptabilisation des charges sociales patronales 201 C. La comptabilisation du reversement des prélèvements

à la source de l'impôt sur le revenu 202

Chapitre 17 Les opérations avec les administrations 205

1 - La déclaration de TVA 205

A. La présentation des régimes 205

B. Le régime du réel normal 205

C. La détermination de la TVA à déclarer sous le régime du réel normal 206 D. La comptabilisation de la TVA à déclarer sous le régime du réel normal 207

E. La TVA de groupe 209

2 - Les impôts et taxes 210

G

14COMPTABILITÉ GÉNÉRALE

Chapitre 00 -m.qxp_Zoom's Comptabilité générale 03/08/2020 11:50 Page 14

A. Les différentes taxes 210

B. La comptabilisation 212

3 - Les subventions 213

A. Les catégories de subventions 214

B. La comptabilisation 214

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