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140
e année. - N o

12ISSN 753-215622 mars 2008

JOURNAL OFFICIEL

DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

LOIS ET DÉCRETS

Le numéro : 2,20

Abonnement. Ŧ Un an (arrêté du 28 décembre 2007 publié au Journal officiel le 30 décembre 2007) :

France : 71,60 . Pour l'expédition par voie aérienne (outre-mer) ou pour l'étranger : paiement d'un supplément modulé selon la zone de destination ; tarif sur demande Tout paiement à la commande facilitera son exécution

ASSOCIATIONS

Loi du 1

er juillet 1901

ASSOCIATIONS SYNDICALESDE PROPRIETAIRES

Ordonnance du 1

er juillet 2004FONDATIONSDENTREPRISE Loi du 4 juillet 1990DIRECTION DES JOURNAUX OFFICIELS, 26, rue Desaix, 75727 PARIS CEDEX 15 www.journal-officiel.gouv.fr

Standard : 01-40-58-75-00Renseignements documentaires : 01-40-58-79-79Annonces : 01-40-58-77-56Abonnements : 01-40-58-79-20 (8 h 30 à 12 h 30)

1304JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE22 mars 2008

SOMMAIRE

Associations

Oise...............................................1363Orne...............................................1364Pas-de-Calais...............................1364Puy-de-Dôme...............................1365Pyrénées-Atlantiques..................1367Hautes-Pyrénées.........................1367Pyrénées-Orientales...................1367Rhône............................................1368Haute-Saône................................1371Saône-et-Loire.............................1372Sarthe............................................1372Savoie...........................................1373Haute-Savoie...............................1375Département de Paris.................1376Seine-Maritime.............................1379Seine-et-Marne............................1380Yvelines.........................................1381Deux-Sèvres.................................1384Somme..........................................1384Tarn...............................................1384Tarn-et-Garonne..........................1386Var .................................................1386Vaucluse.......................................1387Vendée..........................................1387Vienne...........................................1388

22 mars 2008JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE1305

Associations syndicales

de propriétaires

Alpes-Maritimes...........................1405Bouches-du-Rhône.....................1405Charente-Maritime.......................1405Finistère........................................1405Gard...............................................1405Haute-Garonne............................1405Gironde.........................................1406Hérault...........................................1406Isère...............................................1406Landes...........................................1406Loir-et-Cher..................................1406Loire...............................................1406Loire-Atlantique............................1406Manche.........................................1406Morbihan.......................................1407Puy-de-Dôme...............................1407Hautes-Pyrénées.........................1407Rhône............................................1407Yvelines.........................................1407Var .................................................1408Vienne...........................................1408Haute-Vienne...............................1408Val-d'Oise.....................................1408

Fondations d'entreprise

1306JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE22 mars 2008

ASSOCIATIONS

Les déclarations d'associations sont reçues par les services préfectoraux qui assurent leur transmission à la Direction

des Journaux officiels. Elles sont publiées chaque semaine dans un numéro supplémentaire à l'édition des Lois et Décrets du

Journal officiel de la République française.

Dans chaque numéro, les annonces sont classées par département et suivant l'objet de la déclaration :

- créations ; - modifications ; - dissolutions.

Les formulaires de " demande d'insertion » au Journal officiel sont tenus à la disposition des responsables de

l'association à la préfecture ou à la sous-préfecture d'enregistrement de la déclaration. Ces imprimés, remplis selon les

indications prescrites, sont remis ou retournés au service préfectoral qui se charge de la transmission de la demande

d'insertion à la Direction des Journaux officiels.

Il est recommandé de dactylographier ou d'écrire très lisiblement l'annonce en respectant les zones prévues à cet

effet.

Conformément au décret du 16 août 1901 portant règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi du

1er

juillet 1901 relative au contrat d'association, la déclaration est rendue publique dans le délai d'un mois au moyen de

l'insertion au Journal officiel. Après publication, la Direction des Journaux officiels adresse la facture du montant des frais

d'insertion à la personne ayant effectué la déclaration et dont le nom et l'adresse figurent sur l'imprimé.

Un guide pratique, clair et précis intitulé " Guide des associations » présente des informations essentielles concernant la

création et le fonctionnement des associations, leur patrimoine (dons, mécénat, parrainage...), les ressources humaines

(bénévolat, salariat), la comptabilité et la fiscalité. En complément, il propose des adresses de sites internet, des

renseignements pratiques, des références de textes réglementaires et des réponses aux questions les plus courantes.

Ce guide de la collection Droits et démarches de la Documentation française / les Journaux officiels est en vente :

- par courrier : la Documentation française, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex ; - sur internet : http://www.ladocumentationfrancaise.fr.01 - AIN

Créations

1 - Déclaration à la sous-préfecture de Gex. SCHOOL &

HELP@HOME.

Objet : aide, assistance, conseils et cours aux

personnes à leur domicile ou dans leurs déplacements dans les domaines de la scolarité, des études, des formations diverses, de l"alphabétisation, de la vie privée, de la vie sociale, de l"organi- sation, de la méthodologie, de l"informatique et du bien-être (moral, psychologique, etc.), notamment à l"adresse des jeunes et des personnes âgées (lecture, chant, entretien, accompagnement, etc.), divertissement, prêt de matériel, organisation de spectacles, soirées ou évènements, création, production et diffusion de musique, de chansons et de textes, publication de livres ou d"ar- ticles, création d"articles de papeterie, d"écriture ou pour les artistes, fourniture et livraison de tout matériel en rapport avec ces thèmes. Siège social : 333, rue de Genève, 01170 Gex. Date de la déclaration :

12 janvier 2008.

2 - Déclaration à la sous-préfecture de Gex. ASSOCIATION

DES COMMERÇANTS MONTS JURA.

Objet : réunir les

commerçants afin d"échanger des idées et organiser diverses manifestations culturelles ou sportives. Siège social : Hôtel Mont

Jura, ancienne route de Mijoux, 01410 Lelex.

Date de la déclara-

tion :

4 février 2008.

3 - Déclaration à la sous-préfecture de Nantua. L"AMICALE

DES PERSONNELS DU GRETA VAL BUGEY LÉMAN.

Objet :

promouvoir la solidarité et la cohésion entre les personnes tra- vaillant sur le Greta Val Bugey Léman et proposer des activités sociales, culturelles, sportives et de loisirs aux membres de l"association. Siège social : Greta Vbl, 1, rue Pierre-et-Marie-

Curie, Bellignat, 01117 Oyonnax.

Date de la déclaration :

18 février 2008.4 - Déclaration à la sous-préfecture de Nantua. LES PLAI-

SIRS DE LA DANSE. Objet : proposer des cours de danses et organiser des après midis récréatives.

Siège social : 17, rue de

l"Allarisse, 01590 Dortan.

Date de la déclaration : 25 février 2008.

5 - Déclaration à la sous-préfecture de Gex. JEAN-LUC ET

LAURENT DU 01.

Objet : animation musicale de tout type

d"évènement. Siège social : 5e étage 1053, 11, avenue des Alpes,

01210 Ferney-Voltaire. Courriel : renault.jean-luc@ncaf.fr.

Date de

la déclaration :

26 février 2008.

6 - Déclaration à la préfecture de l"Ain. GUS SERVICES.Objet : services aux particuliers et aux entreprises (travaux et

bricolage divers..., jardinage, peinture, placo, papiers peints, menuiserie, petite maçonnerie, carrelage, nettoyage après tra- vaux ou sinistre, débarrassage de déchets.

Siège social : 9, place

des Cèdres, 01390 Saint-André-de-Corcy.

Date de la déclaration :

26 février 2008.

7 - Déclaration à la préfecture de l"Ain. BRESSE MOTORS-

PORT ENDURANCE.

Objet : favoriser l"entraînement, la pra-

tique et la participation à des compétitions mécaniques sportives placées sous le signe de l"endurance en faisant l"acquisition de matériel et de la logistique nécessaire ou en se réservant la pos- sibilité de louer ces prestations et les moyens à des prestataires extérieurs si nécessaire. Siège social : derrière l"Eglise, 01851 Mar- boz. Courriel : ggl.pujol@wanadoo.fr.

Date de la déclaration :

28 février 2008.

8 - Déclaration à la préfecture de l"Ain. BOYCOTT.

Objet :

faire connaître notre musique par l"organisation de festivals, concert, etc. Siège social : Grande-Rue, 01990 Chaneins. Date de la déclaration :

28 février 2008.

9 - Déclaration à la préfecture de l"Ain. CONCEPTS-

RECHERCHE-ECHANGE SUR L"ACCOMPAGNEMENT

(C.R.E.A.). Objet : permettre les échanges théoriques et pratiques

22 mars 2008JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE1307

entre les thérapeutes qui utilisent l"accompagnement dans leur pratique professionnelle ; mettre en place des rencontres entre ces divers thérapeutes motivés ; conserver des contacts privilé- giés avec les enseignants de cette vision du soin ; proposer un lieu de recherche sur les techniques d"accompagnement ; colla- tionner les thérapeutes ; proposer des stages pratiques aux thé- rapeutes encore en formation.

Siège social : cité de Pérouges, rue

des Princes, 01800 Pérouges.

Date de la déclaration :

28 février 2008.

10 - Déclaration à la préfecture de l"Ain. LE QUINTET A

CLAQUES.

Objet : promotion et diffusion des musiques tradi- tionnelles actuelles.

Siège social : 24, impasse des Vendanges,

01000 Saint-Denis-lès-Bourg.

Date de la déclaration :

29 février 2008.

11 - Déclaration à la sous-préfecture de Belley. ANE A

MALIX.

Objet : éducation de l"âne au bât, faire découvrir et valoriser les capacités psychiques et mentales de l"âne en propo- sant des randonnées pédestres avec âne de bât ; organisation des rencontres et journées découvertes autour de l"âne ; infor- mation et aide aux nouveaux propriétaires d"ânes.

Siège social :

Malix, 01230 Tenay. Date de la déclaration : 4 mars 2008.

12 - Déclaration à la préfecture de l"Ain. CENTRE DE SOINS

INFIRMIERS CHÂTILLONNAIS VINCENT DE PAUL.

Objet :

assumer la gestion de l"entité suivante Centre de soins Infir- miers Châtillonnais Vincent Depaul, Centre de Santé Saint Vincent, centre de soins infirmiers, sis 12, place des Halles,

01400 Châtillon-sur-Chalaronne, mis à la disposition de la popu-

lation de Châtillon-sur-Chalaronne et de ses environs, pour répondre aux besoins de santé tant physique que morale ; dans le même esprit, réaliser le projet de santé : en prenant en compte l"être humain dans son cadre de vie et dans sa globalité ; en développant le travail d"équipe et la collaboration avec les pro- fessionnels des secteurs sanitaires et sociaux pour promouvoir l"éducation sanitaire et la prévention ; en favorisant la participa- tion des usagers pour une responsabilité partagée, la santé étant l"affaire de tous ; se livrer à toute activité pouvant participer directement ou indirectement à la santé publique et communau- taire. Siège social : 12, place des Halles, 01400 Châtillon-sur-

Chalaronne.

Date de la déclaration : 4 mars 2008.

13 - Déclaration à la préfecture de l"Ain. AMICALE CLASSE

90.
Objet : rassembler les conscrits nés en 1990 et organiser un banquet et d"autres manifestations.

Siège social : mairie,

01340 Montrevel-en-Bresse.

Date de la déclaration : 4 mars 2008.

14 - Déclaration à la préfecture de l"Ain. ASSOCIATION

QUARTIER SAINT VINCENT.

Objet : création d"animation

pour enfants de 0 à 99 ans (enfants et adultes).

Siège social : 4

Le Clos Saint Vincent, Les Bieux, 01660 Chaveyriat.

Date de la

déclaration :

4 mars 2008.

15 - Déclaration à la sous-préfecture de Belley. ACTIV"PLEIN

AIR. Objet : animer la découverte d"activités physiques et de loi- sirs pour tous les publics ; encadrer la randonnée pédestre ; sen- sibiliser à l"environnement et à la connaissance du patrimoine local ; former aux activités de pleine nature.

Siège social : mairie,

01260 Ruffieu-en-Valromey.

Date de la déclaration : 6 mars 2008.

16 - Déclaration à la sous-préfecture de Belley. LES AILES

DU COLOMBIER (L.A.C.).

Objet : promotion et développement

du vol ultra léger motorisé et de ses particularités ; mise en place de méthodes d"enseignement liées à cette activité ; forma- tion des jeunes et des personnes handicapées ; diffusion de l"in- formation et organisation de démonstrations publiques et spor- tives ; regroupement des intérêts de ses adhérents.

Siège social :

737, chemin des Places, Boursin, 01350 Anglefort. Date de la

déclaration :

7 mars 2008.

Modifications

17 - Déclaration à la préfecture de l"Ain. TEAM DU VIEUX

JONC (TVJ).

Siège social : Bar des Sports, Le Village,

01960 Saint-André-sur-Vieux-Jonc.

Transféré ; nouvelle adresse :

Bar " Le Greni », 01400 Condeissiat. Date de la déclaration :

26 février 2008.18 - Déclaration à la préfecture de l"Ain. FIAT 500 (ET

DERIVES) CLUB DE FRANCE.

Nouvel objet : promouvoir les

contacts entre propriétaires et amateurs de voitures Fiat 500 type 110 ou Fiat 126 type 126 ou Fiat 600 type 100 et tous leurs modèles dérivés par leur carrosserie ou leur motorisation, four- nir toutes les informations nécessaires à leur acquisition, échange, entretien, réparation et restauration et promouvoir d"une manière générale tous ces modèles ; en aucun cas le club ne pourra être tenu pour responsable des informations, adresses ou transactions qu"il aurait données ou favorisées.

Siège social :

168, chemin de la Ville Haute, 01120 Montluel. Date de la décla-

ration :

29 février 2008.

Dissolutions

19 - Déclaration à la sous-préfecture de Nantua. ASSOCIA-

TION SPORTIVE NEYROLLANDE.

Siège social : mairie, 3, rue

de la Levy, 01130 Les Neyrolles.

Date de la déclaration :

26 février 2008.

20 - Déclaration à la sous-préfecture de Belley. AMICALE

SPORTIVE ET CULTURELLE DU DOMAINE DE PEYRIEU.

Siège social : domaine de Peyrieu, 01300 Peyrieu. Date de la déclaration :

26 février 2008.

21 - Déclaration à la préfecture de l"Ain. LOISIRS ET

ENTENTE JOLACOIS.

Siège social : La Mairie, 01800 Joyeux.

Date de la déclaration : 29 février 2008.

22 - Déclaration à la préfecture de l"Ain. HUMANI"TERRE.

Siège social : IFSI Fleyriat, Assoc. Humani Terre, 900, route de

Paris, 01000 Bourg-en-Bresse.

Date de la déclaration :

29 février 2008.

23 - Déclaration à la préfecture de l"Ain. GYM"DOMPIERRE.

Siège social : mairie, place de la Mairie, 01240 Dompierre-sur-

Veyle.

Date de la déclaration : 29 février 2008.

24 - Déclaration à la préfecture de l"Ain. PULSION COU-

LEUR. Siège social : Le Pommet, 01330 Sainte-Olive. Date de la déclaration :

4 mars 2008.

02 - AISNE

Créations

25 - Déclaration à la sous-préfecture de Château-Thierry.

AMICALE DE LA MAQUETTE DE LA COTE 204.

Objet :

devoir de mémoire pour l"œuvre réalisée par André Toison et du sacrifice des Valeureux combattants de la deuxième bataille de la Marne ; réunir des témoignages des combats et de la vie des civils sur la région de Château-Thierry pour le diffuser aux plus grands nombres.

Siège social : 1 La Courte Soupe, 02450 Vif-

fort.

Date de la déclaration : 21 février 2008.

26 - Déclaration à la sous-préfecture de Château-Thierry.

ASSOCIATION BANA VEA.

Objet : encadrer et accompagner

les jeunes passionnés du football pour leur insertion dans la société ; utiliser le foot comme outil pédagogique d"encadrement de la jeunesse ; motiver les jeunes et les amener à prendre consciences de la notion de respect dans la pratique de sports collectif ; pratiquer ou participer à la détention des jeunes talents et les orienter dans leur choix.

Siège social : 36, rue Jean

de la Fontaine, 02210 Saint-Martin. Site internet : association-de-soutienvclubs-skyblog.

Date de la déclaration :

26 février 2008.

27 - Déclaration à la sous-préfecture de Saint-Quentin. JEUX

DE SCENE.

Objet : formation théâtrale, animation, création et présentation de spectacles, textes et musique.

Siège social : 1, rue

Guynemer, 02430 Gauchy. Courriel : jeuxdescene@aol.com. Date de la déclaration :

28 février 2008.

28 - Déclaration à la sous-préfecture de Saint-Quentin. 213

FOREVER.

Objet : réunir les membres de la présente association afin de participer à diverses manifestations, tant sportives (aussi

1308JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE22 mars 2008

à pied, tournoi de football,...) que culturelles ; réunir à moins une fois par an les membres de la présente association afin de partager les expériences personnelles et professionnelles de cha- cun et afin de préserver l"esprit de cohésion du groupe.

Siège

social :

19, rue des Buttes, 02420 Joncourt. Date de la déclara-

tion :

29 février 2008.

29 - Déclaration à la sous-préfecture de Château-Thierry.

ASSOCIATION DE BIENFAITEURS.

Objet : promouvoir et

animer le quartier Blanchard, créer des liens intergénérationnels et interculturels.

Siège social : antenne Blanchard du centre

socio-culturel la Rotonde, place de l"Horloge, 02400 Château- Thierry. Courriel : associationdebienfaiteurs@hotmail.fr.

Date de

la déclaration :

29 février 2008.

30 - Déclaration à la sous-préfecture de Château-Thierry.

CADEX.

Objet : réalisation de prestations scéniques ; organisa- tion de concerts de festivals ; production ; promotion et diffu- sion de spectacles d"enregistrement sonores et visuels, et plus généralement tout produit musical.

Siège social : 8, rue de la

Couarde, 02310 Crouttes-sur-Marne. Courriel :

zozoro@wanadoo.fr.

Date de la déclaration : 29 février 2008.

Dissolutions

31 - Déclaration à la sous-préfecture de Vervins. THÉÂTRE

ET VIE.

Siège social : hameau de la Grande-Denteuse, 02140 Ver- vins.

Date de la déclaration : 5 mars 2008.

03 - ALLIER

Créations

32 - * Déclaration à la sous-préfecture de Vichy. TAROT

CLUB GANNATOIS.

Objet : favoriser et diffuser le jeu de tarot.

Siège social : mairie, place Hennequin, 03800 Gannat. Date de la déclaration :

10 mars 2008.

33 - * Déclaration à la sous-préfecture de Montluçon.

ALLIER SPORTS-NATURE ET LOISIRS (A.S.N.L.).

Objet :

promouvoir le sport et les activités de plein air dans l"Allier, permettre la découverte du milieu par la pratique d"activités sportives et culturelles, proposer et assurer la mise en place de séjours de vacances et de séjours spécifiques pour enfants et/ou adultes. Siège social : Résidence la Croix Blanche - Bât.C, 8, ave- nue du 8 mai 1945, 03100 Montluçon.

Date de la déclaration :

10 mars 2008.

34 - * Déclaration à la sous-préfecture de Vichy. ACTION

POUR LA JEUNESSE, L"ENFANCE ET LA FAMILLE EN

BOURBONNAIS - A.J.E.F. BOURBONNAISE.

Objet : agir en

faveur des jeunes, des enfants, des familles, des seniors, sur le plan culturel, ludique, sportif, récréatif dans un champ d"activité non exhaustif, proposer un cadre d"action à celles et ceux qui désirent mettre en pratique les principes bibliques de solidarité et de charité. Siège social : 17, rue Belin, 03200 Vichy. Date de la déclaration :

11 mars 2008.

Modifications

35 - * Déclaration à la préfecture de l"Allier. Ancien titre :

CONSERVATOIRE DES ANCIENS CEPAGES DU PAYS SAINT-

POURICNOIS.

Nouveau titre : ASSOCIATION DU CONSER-

VATOIRE DES ANCIENS CEPAGES DU PAYS SAINT-POU-

RICNOIS.

Siège social : Mairie, 03140 Chareil-Cintrat. Date de la déclaration :

13 mars 2008.

Dissolutions

36 - * Déclaration à la sous-préfecture de Montluçon.

I.F.A.G. CONSULTING (INSTITUT DE FORMATION AUX

AFFAIRES ET A LA GESTION - CONSULTING).

Siège social :

13,, boulevard Carnot, 03100 Montluçon. Date de la déclaration :

5 mars 2008.

37 - * Déclaration à la sous-préfecture de Montluçon. COL-

LECTIF PASSELESON.

Siège social : 19, rue de la Presle,

03100 Montluçon.

Date de la déclaration : 11 mars 2008.38 - * Déclaration à la préfecture de l"Allier. BEBERT PRO-

DUCTION.

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