[PDF] DOCUMENT DE RÉFÉRENCE Mar 23 2018 au rapport

View - Download DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

Previous PDF

Next PDF

2017

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

Incluant le rapport financier annuel

-1GROUPE PSA - DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017

SOMMAIRE

MESSAGE DU PRÉSIDENT2

CHIFFRES CLÉS 3

Les éléments du rapport financier annuel sont identifiés dans le sommaire à l"aide du pictogramme RFA

GROUPE PSA5

Historique et faits marquants 1.1.

dans le développement des activités 6

Organigramme1.2. 7

Activités et stratégie1.3. 9

Procédures de gestion des risques 1.4.

et de contrôle interne 20

Facteurs de risques1.5.

RFA24

Plan de vigilance1.6.

RFA33 LA DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE 35
Une responsabilité sociétale pleinement 2.1. intégrée à la stratégie du Groupe 36

La prise en compte des enjeux 2.2.

environnementaux RFA40

Engagement sociétal en faveur 2.3.

du développement durable RFA60

Les ressources humaines : créer 2.4.

les conditions de la réussite RFA69

Performance RSE du Groupe PSA2.5. 89

Rapport de l"organisme tiers 2.6.

indépendant, sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées figurant dans le rapport de gestion 90 Périmètre de reporting, méthodologie 2.7. et tables de correspondance 93 RFA

GOUVERNEMENT DENTREPRISE97

Les Organes de Direction 3.1.

et de Surveillance 98

La rémunération des mandataires 3.2.

sociaux 125 ANALYSE DE LACTIVITÉ ET DES RÉSULTATS DU GROUPE EN 2017 ET PERSPECTIVES 141

Analyse de l"activité et des résultats 4.1.

consolidés

RFA142

Situation financière et trésorerie4.2.

RFA144

Résultats de la Société mère4.3.

RFA146

Contrats importants4.4. 148

Investissements en Recherche 4.5.

et Développement

RFA149

Événements récents et perspectives4.6.

RFA155

COMPTES CONSOLIDÉS AU

31 DÉCEMBRE 2017

RFA157

Comptes de résultats consolidés5.1. 158

Résultat global consolidé5.2. 160

Situations financières consolidés5.3. 162

Tableaux de flux de trésorerie 5.4.

consolidés 164

Variations des capitaux propres 5.5.

consolidés 166Notes aux États financiers consolidés 5.6. au 31 décembre 2017 167

Rapport du Conseil de Surveillance : 5.7.

Observations du Conseil de

Surveillance sur le rapport du Directoire

et sur les comptes de l"exercice 240

Rapport des Commissaires aux 5.8.

comptes sur les Comptes consolidés 241

COMPTES DE PEUGEOT S.A. 2017RFA245

Comptes de résultats 6.1.

au 31 décembre 2017 246

Bilans au 31 décembre 20176.2. 247

Tableaux de flux de trésorerie 6.3.

au 31 décembre 2017 248

Notes annexes aux comptes 6.4.

de Peugeot S.A. 249

Tableau des cinq derniers exercices6.5. 264

Rapport des Commissaires 6.6.

aux Comptes sur les comptes annuels 265

Rapport spécial des Commissaires 6.7.

aux Comptes sur les conventions et engagements réglementés 268

INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ ET LE CAPITAL

271

Renseignements concernant 7.1.

la Société

RFA272

Renseignements concernant le capital7.2.

RFA274

Actionnariat7.3.

RFA277

Marché des instruments financiers 7.4.

de la Société 279

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE

DU 24 AVRIL 2018

281

Ordre du jour8.1. 282

Rapport du Directoire sur les projets 8.2.

de résolutions présentés à l"Assemblée

Générale mixte du 24 avril 2018 283

Texte des projets de résolutions8.3. 297

Rapports des Commissaires 8.4.

aux Comptes 303

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

307

Personnes responsables du document9.1.RFA308

Informations financières historiques9.2. 309

Documents accessibles au public9.3. 309

Responsables du contrôle 9.4.

des comptes

RFA310

Tables de concordance9.5. 311

1GROUPE PSA - DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2016

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

incluant le rapport “nancier annuel

1GROUPE PSA - DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017

Le présent document de référence qui contient toutes les infor mations du rapport de gestion, a été déposé auprès de l"

Autorité

des Marchés Financiers le 28 mars 2018, conformément à l"arti cle 212-13 du Règlement général de l"Autorité des Marc hés Financiers. Il pourra être utilisé à l"appui d"une opération finan cière s"il est complété par une Note d"opération visé e par l"Autorité des Marchés Financiers. Ce document est établi par l"émetteur et engage la responsabilité de ses signataires. Le document contient l"ensemble des informations relatives au rapport financier annuel. Deux ans après le lancement de notre plan stratégique Push to Pass, le Groupe PSA continue d"accélérer,

établit de nouveaux

records - de ventes, de chiffre d"affaires, de résultat - et change de dimension avec le rachat dOpel Vauxhall. Quatre ans après avoir connu une situation économique préoccupante, nos fondamentaux sont dorénavant solides et nos résultats sont renforcés chaque jour grâce à l"engagement des équipes qui placent l"efficience, la satisfaction de nos clients et la qualité de nos produits au cœur de leurs préoccupations. Depuis 4 ans, notre dynamique commerciale s"appuie sur le déploiement rigoureux de notre

Core Model Strategy qui

accompagne une offensive produit sans précédent, marquée notamment par le lancement de six nouveaux SUV en 18 mois et le renouvellement progressif de la gamme de véhicules utilitaires. Tous les nouveaux produits sont des succès commerciaux et sont reconnus par les experts. Après le prix de la "voiture de l"année» obtenu en 2017 par la Peugeot 3008, le prix "Autobest» 2018 a été attribué à la nouvelle Citroën C3 Aircross. Notre Core Technology Strategy répond aux attentes des consommateurs et nous met en trajectoire pour proposer des versions électrifiées pour 100 % de nos modèles en 2025.

2017 a également marqué un tournant dans l"histoire du Groupe

PSA, qui intègre désormais les marques Opel et Vauxhall, en complément des marques Peugeot, Citroën et DS et de notre marque de mobilité Free2move.

Construire un champion Européen

est une force pour s"ancrer dans notre région historique et une formidable opportunité pour se renforcer à l"international en proposant à nos clients le meilleur de notre savoir-faire, partout dans le monde. Ces avancées sont rendues possibles par la maturité du dialogue social avec les organisations syndicales et par les accords sociaux pluriannuels, tel que le Nouvel Élan pour la Croissance, signé en

2016 par cinq organisations sur six, représentant 80 % des salariés,

ou le nouvel accord-cadre signé en Allemagne avec le syndicat IG Metall et le Opel Works Council en 2017, en complément des accords dans l"ensemble des pays Européens. Les collaborateurs du Groupe peuvent être fiers de cette performance et des progrès accomplis en 2017, fruits d"un engagement individuel et collectif de tous les instants. Ainsi, l"excellence de ces résultats obtenus en 2017 a permis de verser aux collaborateurs les fruits de la croissance et de la performance, à travers une redistribution qui a été multipliée par quatre en 4 ans. Nos actionnaires vont bénéficier d"une distribution de dividendes de 0,53 euro/action en 2018 qui sera soumise au vote de l"Assemblée Générale du 24 avril prochain. Ce résultat direct reflète les performances de l"année 2017, alors même que le Groupe avait renoué avec la distribution de dividendes l"année dernière

(0,48euro/action).Mais, piloter une entreprise va au-delà de l"atteinte d"objectifs économiques et commerciaux annuels et requiert également de l"anticipation.

Nous devons être plus que jamais Darwiniens, agiles et forts de nos trois marqueurs : p la Performance, car seule la performance protège. Performance financière et performance extra financière se nourrissent l"une l"autre : le Groupe PSA est devenu en septembre 2017 le leader sectoriel du Dow Jones Sustainability Index et fait partie de tous les indices ISR (1) mondiaux de premier plan; p la Responsabilité, qui nous fait prendre chaque jour des décisions engageantes dont nous serons redevables dans le futur. Notre Groupe est engagé depuis longtemps dans une démarche de responsabilité sociétale. Il renouvelle depuis toujours son adhésion aux principes de l"OIT et du Global Compact et soutient les 17 objectifs de développement durable mondiaux publiés en septembre 2015 par les États Membres de l"ONU, feuille de route de l"intérêt général à l"échelle planétaire. En 2018, nous continuerons de déployer notre accord cadre mondial signé avec la fédération des syndicats IndustriAll sur la responsabilité sociale et partagerons les actions menées et les résultats obtenus ; p la Transparence, car il n"y a pas de responsabilité sans transparence pour créer de la valeur durable. Nous n"hésitons pas à bousculer les codes en engageant des actions innovantes avec des acteurs exigeants, comme notre engagement unique dans l"industrie automobile de publier en 2018 les émissions d"oxydes d"azote de nos véhicules en usage réel, après avoir publié en 2017 les résultats sur nos sites de marques des consommations de carburant en conditions réelles de conduite. Le Groupe PSA est plus que jamais engagé dans une dynamique de création de valeur. Nous sommes dès aujourd"hui mobilisés pour atteindre les objectifs fixés pour l"année 2018 qui marquera la fin de la première phase du plan Push to Pass et la première année pleine de la mise en œuvre du plan

PACE! pour Opel Vauxhall.

En étant les acteurs de notre performance, nous continuerons à viser le meilleur pour la satisfaction de nos clients, de nos actionnaires, des salariés du Groupe PSA et plus largement pour nos parties prenantes, afin de faire de lannée 2018 une nouvelle année de succès ! Enfin, nous serons à la hauteur de notre mission, afin de répondre aux attentes légitimes et grandissantes de mobilité, synonyme de liberté de mouvement.

C"est une exigence de responsabilité !

CARLOS TAVARES

MESSAGE DU

PRÉSIDENT

DU DIRECTOIRE

(1) Investissement Socialement Responsable.

2GROUPE PSA - DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017

JAPONBIÉLORUSSIE

UKRAINE

ALGÉRIE

NIGERIA

ÉTHIOPIE

Wukro (14) Thika KENYA (6) CHINE

MALAISIE

VIETNAMKAZAKHSTAN

OUZBÉKISTAN

Kostanai

(12) Minsk (13)

Kaduna

(11)

TURQUIE

Bursa (18) Okasaki (16)

Mizushima

(16)

Shanghai / Wuhan / Shenzhen

Shenzhen

(20)

Chu Lai

(9) Wuhan (19)

Téhéran

(2)

Kashan 2018

(3) (10)

Tamil Nadu 2020

(5)

Tunis 2018

Oran 2019

(4)

Chengdu

(19)

GurunKenitra 2019

Xiangyang

(19)

Jizzakh 2019

(8)

IRANTUNISIERUSSIE

Kaluga

(16) MAROC INDE

BRÉSILMEXIQUEÉTATS-UNIS D"AMÉRIQUE

ARGENTINE

CHILI

Porto Real

São Paulo

Buenos Aires

Jeppener

URUGUAY

Montevideo

(7)

UNE IMPLANTATION

MONDIALE

employés dansle monde

208 227

FRANCE BELGIQUE PAYS-BAS

LUXEMBOURG

ALLEMAGNE

ITALIE

AUTRICHE ROYAUME-UNI

ESPAGNE

SUISSE

SLOVAQUIE

PORTUGAL RÉP. TCHÈQUE

POLOGNE

Mangualde

Madrid Kolin

(17)

Val di Sangro

(15)

Trnava

Aspern

Vigo

Ellesmere Port

Luton

Saragosse

Szentgotthárd

Tychy

Gliwice

Rüsselsheim

Kaiserslautern

Eisenach

HONGRIE

IMPLANTATIONS INDUSTRIELLES

Site de production automobile

en partenariat en projet

Site de mécanique, fonderie

en partenariat

Site d"assemblage automobile

en projet en partenariat en projet

AUTRES IMPLANTATIONS

IMPLANTATIONS COMMERCIALES

Centre R&D

Pays où le groupe est présent

avec une “liale qui commercialise

Pays où seuls des services de mobilité

NB : n"apparaissent pas les sites tertiaires, sièges sociaux, sites informatiques, les activités non

automobiles, ainsi que les pays où les véhicules du Groupe sont commercialisés par un importateur.

Partenaires industriels

(1) STAFIM- (2) Iran Khodro - (3) SAIPA- (4) Condor Electronics, Palpa Pro et l"Entreprise Nationale de Production de Machines-Outils - (5) CK Birla - (6) URYSIA - (7) EASA et Nordex - (8) SC Uzavtosanoat - (9) THACO - (10) Naza Automotive Manufacturing SDN BHD - (11) PAN Nigeria Ltd - (12) Allur Distribution et Saryarka AvtoProm LLP - (13) PC Auto et Unison - (14) MIE (Mesfin Industrial Engineering"s) - (15) Fiat - (16) Mitsubishi Motors Corp - (17) Toyota - (18) TOFAS et FIAT - (19) Dongfeng Motor Corp - (20) Changan PSA

Automobiles

...UN

LEADER

EUROPÉEN

3,63 millionsd"unités vendues dans le monde +15,4% versus 2016 marge opérationnelle courante du Groupe PSA incluant Opel Vauxhall 6,1% chire d"aaires 2017 + 20,7% versus 2016 65,2
milliards d"euros marge opérationnelle courante de la division Automobile

Peugeot Citroën DS

7,3% de free cash "ow opérationnel 1,56 milliard d"euros constructeur européen (13,3% part de marché VP+VUL et leader du marché VUL avec 22,1% de part de marché) 2 e

CHIFFRES CLÉS

2017

3GROUPE PSA - DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017

4GROUPE PSA - DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017

5GROUPE PSA - DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017

GROUPE PSA

HISTORIQUE ET FAITS MARQUANTS 1.1.

DANS LE DÉVELOPPEMENT

DES ACTIVITÉS 6

ORGANIGRAMME1.2. 7

Organigramme fonctionnel du Groupe1.2.1.7

Fonctionnement du Groupe1.2.2.7

Relations Société mère-filiales1.2.3.8

Organigramme simplifié au31décembre 20171.2.4.8

ACTIVITÉS ET STRATÉGIE1.3. 9

Principales activités duGroupe1.3.1.9

Les orientations stratégiques duGroupe1.3.2.19

PROCÉDURES DE GESTION DES 1.4.

RISQUES ET DE CONTRÔLE INTERNE 20

Objectifs du contrôle interne du Groupe1.4.1.20

Cadre de référence utilisé1.4.2.20

Principes du dispositif decontrôle interne1.4.3.21

Acteurs et processus1.4.4.21

Élaboration du traitement de l"information 1.4.5. comptable etfinancière23 Diligences ayant sous-tendu la préparation du 1.4.6. rapport surlecontrôle interne24

FACTEURS DE RISQUES1.5. 24

Risques opérationnels1.5.1.25

Risques relatifs auxmarchés financiers1.5.2.29

Risques relatifs àBanquePSAFinance1.5.3.30

Risques juridiques etcontractuels1.5.4.31

quotesdbs_dbs14.pdfusesText_20

[PDF] inside spa - Grand Hôtel de Courtoisville de Saint Malo - Anciens Et Réunions

[PDF] Inside Straight - Tenor Sax..mus

[PDF] inside this issue/contenu

[PDF] Insider

[PDF] Insider - Der Ausbildungsatlas für den Landkreis Görlitz 2013

[PDF] Insider threats - Anciens Et Réunions

[PDF] INSIDERS` TIP Chers collègues, Madame, Monsieur, C`est

[PDF] Insight - Nouveau PEL v1.0

[PDF] insight - Performance Financière

[PDF] INSIGHT 1E / EXTRA ACTIVITY MUST + have + - Anciens Et Réunions

[PDF] INSIGHT INvITaTIoN - Anciens Et Réunions

[PDF] Insight on Biomass Supply and Feedstock Definition for Fischer - France

[PDF] Insight pour ordinateurs personnels - Ordinateur

[PDF] INSIGHT TE / EXTRA ACTIVITY Linking words - Anciens Et Réunions

[PDF] INSIGHT TE / EXTRA ACTIVITY True or false? - Anciens Et Réunions