Dernières modifications en date du 19 avril 2022
Inspecteur en bâtiment et environnement. 21 chemin Millington Municipalité de Cap-Saint-Ignace ... Municipalité de L'Anse-Saint-Jean.
Guide daccueil - Linspecteur municipale : un rôle de premier plan
Conseillère en urbanisme Municipalité de Saint-Denis-sur-Richelieu. SARAH-JANE GUITÉ. Inspectrice en bâtiment commercial
Dernières modifications en date du 1er mars 2019
1 mars 2019 Inspecteur en bâtiment et environnement. 21 chemin Millington ... Monsieur Jean-François St-Pierre ... Municipalité de L'Anse-Saint-Jean.
RÈGLEMENT CONCERNANT LÉMISSION DES PERMIS
municipalité de Saint-Jean-Port-Joli tel que le règlement de zonage de construction
CANADA QUÉBEC – MRC DU GRANIT MUNICIPALITÉ DE SAINT
St-Ludger – Conseil Municipal – 14 janvier 2020. Page 1 sur 18 14.2 Entente intermunicipale pour le service d'inspecteur en bâtiment et environnement.
Formulaire de demande de permis de construction
Cette liste n'est pas exhaustive d'autres pièces ou documents peuvent vous être demandés par l'inspecteur-trice municipal. 4
PROVINCE DE QUÉBEC
MUNICIPALITE DE SAINT-JEAN-DE-L'ÎLE-D'ORLÉANS. M.R.C. ÎLE D'ORLEANS Officier municipal » :l'inspecteur municipal l'inspecteur en bâtiment
Partie 15 :
ATTENDU QUE la Municipalité de Saint-André-du-Lac-Saint-Jean désire préciser les demande par écrit à l'inspecteur en bâtiment.
PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT SUR LES PLANS D
L'inspecteur étudie la conformité du projet aux. Page 5. Municipalité de Saint-Jean-Port-Joli. PIIA concernant les nouvelles constructions sur la route 132. 5.
MUNICIPALITÉ DE SAINT-ÉTIENNE- DE-BOLTON Séance
5 juin 2018 Mandat à BrioRH pour le recrutement d'un inspecteur en bâtiment et en environnement. 15. Rapport de l'inspecteur en bâtiments et ...
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