Ligne ferroviaire Oloron-Sainte-Marie à Canfranc
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n°161
vaux les horaires des trains en correspon- l Jean Lenoir a participé à une réunion ... celle des anciens bus et c'est une dimi-.
POUR UNE MOBILITÉ FLUIDE RAISONNÉE ET RÉGULÉE
Il ne pourra pas reposer sur le seul développement des offres en transports collectifs (dif- férentes phases du tramway bus et cars à haut niveau de service
![Ligne ferroviaire Oloron-Sainte-Marie à Canfranc Ligne ferroviaire Oloron-Sainte-Marie à Canfranc](https://pdfprof.com/Listes/33/12509-33arguments.pdf.pdf.jpg)
Juillet 2005© 1
Ligne ferroviaire Oloron-Sainte-Marie à CanfrancJuillet 2005 ©
CRELOC
Mairie
64490 BEDOUS (France)
http://intermodalite.com/creloc/Courriel : creloc@intermodalite.com
BBeeddoouuss
Coordinacion por la
REapertura del Ferrocarril
Canfranc - Oloron
Juillet 2005© 2
LES PARTENAIRES FAVORABLES A LA REOUVERTURE
Juillet 2005© 3
Juillet 2005© 4
LIGNE FERROVIAIRE OLORON-SAINTE-MARIE A CANFRANC 11 - LES RAISONS DE LA DEMARCHE : 7
LES MOTIVATIONS : 9
LE CHOIX DES COMPETENCES 11
Schéma du périmètre utile à la réouverture 14HISTORIQUE 15
ENVIRONNEMENT JURIDIQUE ET REGLEMENTAIRE 20
LA CONSTRUCTION DE LA LIGNE 20
Les conventions internationales 20
LE DROIT EUROPEEN 20
Le premier paquet ferroviaire Européen 20
L'ouverture à la concurrence du réseau ferroviaire européen 22Le deuxième paquet ferroviaire : 22
Le troisième paquet ferroviaire 23
" troisième paquet ferroviaire » qui ouvre à la concurrence le transport international de voyageur et donc ouvre à la concurrence le transport régional et urbain de voyageurs 23La France frileuse 23
La SNCF et la France sous contrainte 24
L'ETAT DES LIEUX EN FRANCE 24
LA SEPARATION DES INFRASTRUCTURES DE L'ENTREPRISE FERROVIAIRE SNCF 24 Création de Réseau Férré de France - RFF 24Etendue du réseau et exceptions 25
L'ARCHITECTURE DE L'ORGANISATION 26
CE QU'IL FAUT RETENIR 26
ASPECTS ADMINISTRATIFS DU DOSSIER INFRASTRUCTURE 27CLASSEMENT ADMINISTRATIF 27
Une continuité d'exploitation 27
DES EMPRUNTS REVERSIBLES 28
L'INSERTION DANS LA TOPOGRAPHIE 28
ENQUETE PUBLIQUE PREALABLE 29
ASPECTS JURIDIQUES DES NEGOCIATIONS ET DU FINANCEMENT 30LES NEGOCIATIONS 30
LES AUTORITES REGIONALES 32
RFF ET ADIF 33
Etudes et marchés 33
MONTAGE FINANCIER 33
ENJEU SOCIO ECONOMIQUE 36
UNE NOTION DE TERRITOIRE 36
UN DEVELOPPEMENT DURABLE 36
LES STRATEGIES CONNUES QUANT A LA GESTION DES INFRASTRUCTURES 37ESPAGNE 37
FRANCE 38
Toulouse - Puigcerda 38
Pau - Canfranc 39
Puigcerdá - Barcelone 40
Canfranc - Zaragoza 41
LES CONTACTS ENTRE LES RESEAUX 44
L'existant 44
L'avenir 45
UNE SIMULATION DES DEBITS A AFFINER 46
INFRASTRUCTURE ET EXPLOITATION 47
Juillet 2005© 5
PREAMBULE 47
MODALITES ET CADRE DE L'EXPLOITATION 48
LES BASES DE CETTE PROPOSITION 49
LES EXPERIENCES CONNUES D'EXPLOITATION SNCF-RFF 50INFRASTRUCTURE 51
PRINCIPES RETENUS 51
Continuité 51
Efficacité 51
HOMOGENEITE 51
RESPECT DE LA VIE ET DE L'ENVIRONNEMENT 54
LE DETAIL DES INFRASTRUCTURES 55
CHIFFRAGE DES SUPERSTRUCTURES DE LIAISON : 57
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