[PDF] Sécurité et santé dans les ports

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Recueil de directives pratiques du BIT

Sécurité et santé

dans les ports

Bureau international du Travail Genève

Copyright © Organisation internationale du Travail 2005

Première édition 2005

Les publications du Bureau international du Travail jouissent de la prot ection du droit d'au- teur en vertu du protocole n o

2, annexe à la Convention universelle pour la protection du droit

d'auteur. Toutefois, de courts passages pourront être reproduits s ans autorisation, à la condi- tion que leur source soit dûment mentionnée. Toute demande d'au torisation de reproduction ou de traduction devra être adressée au Bureau des publications (

Droits et licences), Bureau

international du Travail, CH-1211 Genève 22, Suisse. Ces demandes ser ont toujours les bienvenues. Les désignations utilisées dans les publications du BIT, qui sont conformes à la pratique des Nations Unies, et la présentation des données qui y figurent n' impliquent de la part du Bureau international du Travail aucune prise de position quant au statut juridi que de tel ou tel pays, zone ou territoire, ou de ses autorités ni quant au tracé de ses f rontières. Les articles études et autres textes signés n'engagent que leur s auteurs et leur publication ne signifie pas que le Bureau international du Travail souscrit aux opinion s qui y sont expimées. La mention ou la non-mention de telle ou telle entreprise ou de tel ou t el produit ou procédé commercial n'implique de la part du Bureau international du Travail a ucune appréciation favorable ou défavorable. Les publications du Bureau international du Travail peuvent être obte nues dans les princi- pales librairies ou auprès des bureaux locaux du BIT. On peut aussi s e les procurer directe- ment, de même qu'un catalogue ou une liste des nouvelles publicati ons, à l'adresse suivante: Publications du BIT, Bureau international du Travail, CH-1211 Genève

22, Suisse; e-mail:

pubvente@ilo.org ou par notre site web: www.ilo.org/publns.

Photocomposé par le BIT, Genève, Suisse DTP

Imprimé à MalteINT

BIT

Sécurité et santé dans les ports

. Recueil de directives pratiques du BIT

Genève, Bureau international du Travail, 2005

Sécurité du travail, santé au travail, port, docker, recueil de directives. 13.04.2

ISBN 92-2-215287-5

Publié aussi en anglais:

Safety and health in ports.

ILO code of practice

(ISBN 92-2-115287-1, Genève, 2005); et en espagnol:

Seguridad y salud en los

puertos. Repertorio de recomendaciones prácticas de la OIT (ISBN 92-2-315287 -9,

Genève, 2005).

Données de catalogage du BIT

V

Préface

Le présent

Recueil de directives pratiques du BIT sur la

sécurité et la santé dans les ports remplace deux publications antérieures, à savoir:

Guide pour la sécurité et l'hygiène dans

les manutentions portuaires (1974) et

Sécurité et hygiène

dans les manutentions portuaires (deuxième édition, 1979). Le texte en a été adopté lors d'une réunion d'experts qui s'est tenue à Genève du 8 au 17 décembre 2003. La compo- sition de la réunion d'experts a été approuvée par le Con seil d'administration du BIT à sa 287 e session de juin 2003. Conformément à cette décision, 12 experts désignés par les gouvernements (Allemagne, Australie, Brésil, Canada, Chine, Egypte, Espagne, Etats-Unis, Nigéria, Panama, Phi- lippines, Royaume-Uni), 12 experts désignés par les em- ployeurs et 12 experts désignés par les travailleurs ont participé à la réunion. Des observateurs d'autres gouver- nements et d'un certain nombre d'organisations intergou- vernementales et non gouvernementales y ont également assisté. Le présent recueil n'est pas un instrument ayant force de loi. Il n'a pas pour objet de se substituer à la législation et à la réglementation nationales ni d'influer sur les princi- pes et droits fondamentaux au travail énoncés dans les ins- truments de l'OIT. Les recommandations pratiques contenues dans ce re- cueil ont pour objectif de fournir des orientations aux man- dants de l'OIT et à tous ceux qui sont partie prenante à la gestion, à l'exploitation, à la maintenance et au développe- ment des ports. On peut espérer que ce recueil contribuera à relever le niveau de sécurité et de santé au travail dans les ports de

Sécurité et santé dans les ports

VI toutes les régions du monde et incitera davantage de pays à ratifier la convention (n o

152) sur la sécurité et l'hygiène

dans les manutentions portuaires, 1979, ou du moins à en mettre en oeuvre les dispositions.

Le BIT souhaite exprimer sa reconnaissance au

Circle-

chief AP ainsi qu'à John Alexander et Mike Compton, de l'équipe du

Circlechief

(Royaume-Uni), pour leur impor- tante contribution à la rédaction du recueil et pour l'aide qu'ils ont apportée à la réunion d'experts lors de ses dé libé- rations. Le BIT exprime également sa gratitude à la société Through Transport Mutual Services (UK) Ltd. (TT CLUB) pour sa contribution financière à la préparation des illustra- tions techniques qui figurent dans le recueil.

Liste des participants

Experts désignés par les gouvernements

M. John Kilner, sous-secrétaire à la sécurité maritime, Dépa rte- ment des transports et services régionaux, Canberra (Aus- tralie). M. John Platts, conseiller spécial, sécurité maritime, Transports Canada, Direction générale de la sûreté et des préparatif s d'urgence, Ottawa (Canada).

Conseiller

M me Lynn Young, directeur, Développement des ressources humaines Canada (HRDC), Ottawa. M. Daltro D'Arisbo, auditeur auprès du Bureau du travail - FIS-

CAL, Bureau du travail, Porto Alegre (Brésil).

Préface

VII

Conseiller

Commandant Darlei Pinheiro, chargé de mission, Représen- tation permanente du Brésil auprès de l'OMI, Londres. M. Ye Hongjun, chef de division, Département de l'administra- tion des travailleurs des transports, ministère de la Commu- nication, Pékin (Chine).

Conseillers

M. Xu Yi, directeur, Département des ressources humaines, ministère de la Communication, Pékin. M me Zhao Xiaoliang, fonctionnaire au Département de la coopération internationale, ministère de la Communi- cation, Pékin. M. Tarek Hassan Ibrahim Sharef Eldin, directeur, Institut d'hy- giène et de sécurité industrielles, Le Caire (Egypte).

Conseillers

M. Hazem Abdel Hazem Halim, chef de l'administration du secteur maritime, Alexandrie. M me Nadia El-Gazzar, conseiller du travail, Mission perma- nente de l'Egypte, Genève. M. Achim Sieker, sous-chef d'unité, ministère fédéral de l'

Econo-

mie et du Travail, Bonn (Allemagne).

Conseiller

M me affaires juridiques, ministère de l'Intérieur (Ham- bourg). M. Mobolaji Olurotimi Banjo, directeur de l'inspectorat intéri- maire, ministère fédéral du Travail et de la Productivité,

Abuja (Nigéria).

Sécurité et santé dans les ports

VIII

Conseillers

M. Wali Mansoor Kurawa, directeur des services maritimes, ministère fédéral des Transports, Abuja. M. Sotonye Inyeinengi-Etomi, assistant spécial auprès du ministre des Transports, ministère fédéral des Trans- ports, Abuja. D r O.C. Nathaniel, directeur adjoint, Conseil industriel con- joint de la main-d'oeuvre maritime, Lagos. M me Ifeoma Christina Nwankwo, directeur adjoint, ministère fédéral du Travail et de la Productivité, Abuja. M. John Idakwoji, sous-chef de l'administration, Abuja. M. Audu Igho, administrateur, Conseil industriel conjoint de la main-d'oeuvre maritime, Lagos. M. Henry A. Ajetunmobi, sous-directeur général de la sécu- rité, Nigerian Ports Authority, Lagos. M me Julissa Tejada de Humphrey, directeur, Office institutionnel des ressources humaines, ministère du Travail et du Déve- loppement de la main-d'oeuvre, Panama (Panama). M. Gerardo S. Gatchalian, responsable des questions de travail et d'emploi, Bureau des conditions de travail, Département du travail et de l'emploi, Manille (Philippines).

Conseillers

M. Benjamin B. Cecilio, sous-directeur général des opéra- tions, Autorité portuaire philippine, Manille. M me Yolanda C. Porschwitz, attachée pour les questions de travail et d'emploi, Mission permanente des Philippines,

Genève.

M. D. Juan Ramón Bres, inspecteur, Inspection du travail et sé- curité sociale, Cadix (Espagne).

Préface

IX

Conseiller

M. Pedro J. Roman Nuñez, chef du Département de la sûreté et de la sécurité, Administration portuaire espagnole,

Madrid.

M. Graeme Henderson, directeur, Protection civile et maritime, Health and Safety Executive, Londres (Royaume-Uni).

Conseillers

M. David Carter, directeur adjoint et responsable des ques- tions de sécurité et de santé, Transport Safety Division, Marine, Aviation and Civil Contingencies Section, Lon- dres. M. Ashley Reeve, chef des opérations de sécurité maritime,

Département des transports, Londres.

M. Charles Thomas Pope, directeur de secteur, US Department of Labor Occupational Safety and Health Administration (OSHA), US Department of Labor, Norfolk (Etats-Unis).

Conseillers

Commandant Jon S. Helmick, USMS, Logistics and Inter- modal Transportation Program, United States Mer- chant Marine Academy, Kings Point. Commandant David L. Scott, chef, Office of Operating and

Environmental Standards, Washington, D.C.

M. John W. Chamberlin, premier secrétaire, Mission perma- nente des Etats-Unis d'Amérique, Chambésy, Suisse.

Experts désignés par les employeurs

M. Abdou Ba, directeur du Bureau de la main-d'oeuvre portuaire, Syndicat des entreprises de manutention des ports du Séné- gal, Mole (Sénégal).

Sécurité et santé dans les ports

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