[PDF] Untitled 15 janv. 2018 Arrêté





Previous PDF Next PDF



LINSPECTION DU TRAVAIL

27 juin 2016 Direccte Nord - Pas-de-Calais Picardie ? juin 2016 ... 12 % de l'emploi salarié en France. ... d'inspection du travail de la Direccte. Nord ...



Untitled

7 janv. 2019 d'inspection du travail pour la région Hauts-de-France ; ... responsable de l'unité départementale du Pas-de-Calais de la DIRECCTE pour.



Untitled

1 avr. 2021 Arrêté DREETS HAUTS-DE-FRANCE n°2021-T-PDC-01 en date du 1er avril 2021 portant ... le système d'inspection du travail (SIT) composé de :.



Untitled

7 sept. 2017 CONSOMMATION DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI HAUTS-DE-FRANCE. Décision DIRECCTE HAUTS-DE-FRANCE - UNITE DEPARTEMENTALE DU PAS-DE-CALAIS portant.



Untitled

29 déc. 2017 et organisation des intérim unité départementale du Pas-de-Calais ... d'inspection du travail pour la région Hauts-de-France;.



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Décision DIRECCTE HAUTS-DE-FRANCE modifiant la décision du 1er juillet 2016 consommation du travail et de l'emploi du Nord Pas-de-Calais Picardie



Untitled

15 janv. 2018 Arrêté DIRECCTE HAUTS-DE-FRANCE portant affectation des agents de ... de la Région Nord-Pas-de-Calais Picardie préfet de la zone de défense ...



Untitled

5 oct. 2017 DECISION DIRECCTE HAUTS DE FRANCE. PORTANT AFFECTATION DES AGENTS DE CONTROLE ... d'inspection du travail pour la région Nord-Pas-de-Calais.



Untitled

DECISION DIRECCTE NORD - PAS-DE-CALAIS portant affectation des agents de d'inspection de la législation du travail dans les entreprises relevant des ...



Annuaire des Me decins inspecteurs du travail (MIT)

travail. Adresse. Mail. Auvergne-Rhône-Alpes. Poste vacant. DIRECCTE ARA. 8 /10 rue du Nord - Pôle Politique du Travail DIRECCTE Hauts-de-France.



L’INSPECTION DU TRAVAIL - DREETS

Inspection du travail: une réforme pour mieux relever les nouveaux défis du monde du travail À compter du 1er décembre 2014 la réforme de l’inspection du travail est mise en œuvre dans le Nord-Pas-de-Calais Élaborée à partir de priorités définies au plan national la réforme est déclinée au niveau



Inspection du travail dans le Nord-pas-de-Calais

de l’inspection du travail de la région Nord – Pas-de-Calais En2009 et2010 des actions ciblées ont été menées auprès des pressings et des garages Les contrôles auprès des pressingsfai-saient suite à une action menée par la Drire2 chargée de l’inspection des ins-tallations dites classées pour la protec-tion de l



L’INSPECTION DU TRAVAIL - DREETS

l’inspection du travail Relations du travail 7 Mesure de l’audience syndicale Kiosque abonnement 7 Repères 8 Interventions de l’inspection du travail L’INSPECTION DU TRAVAIL Nord – Pas-de-Calais AVRIL 2013 • 05 LA LETTRE DE DireccteNord – Pas-de-Calais Direction régionale des Entreprises de la Concurrence de la Consommation



PRESTATIONS DE SERVICE INTERNATIONALES : Les règles - DREETS

Vous devrez annexer cette déclaration préalable de détachement au registre unique du personnel de votre entreprise et préciser dans le bilan social le nombre de travailleurs détachés accueillis 2 Obtenir de votre prestataire une copie du document désignant le représentant de l’entreprise en France 3



L’INSPECTION DU TRAVAIL - DREETS

services d’inspection du travail dans le Nord – Pas-de-Calais et leurs priorités de contrôle pour l’année 2012 ainsi que sur les méthodes d’in - tervention pour mieux appréhender les risques pour la santé des salariés aux postes de sou - dage et sur les bancs d’essai de freinage des poids lourds



LA LETTRE DE L’INSPECTION DU TRAVAIL

Plusieurs actions du système d’inspection du travail de la Direccte Nord - Pas-de-Calais Picardie à destination des TPE ont été programmées en 2016 : Les actions de contrôle • Déplacement au siège des entreprises de bâtiment ayant connu au moins deux arrêts de chantiers au cours des années 2014-2015 pour une sensibilisation et un



LA LETTRE DE L’INSPECTION DU TRAVAIL - DREETS

L’INSPECTION DU TRAVAIL Nord – Pas-de-Calais JUIN 2014 • 08 LA LETTRE DE Direccte Nord – Pas-de-Calais Direction régionale des Entreprises de la Concurrence de la Consommation du Travail et de l’Emploi Philippe LE FUR Directeur régional adjoint Chef du pôle Travail de la Direccte Nord – Pas-de-Calais DOSSIER



Les services de l'État en région

Nord — Pas-de-Calais Vu I'arrêté du 26 novembre 2014 portant localisaton et délimitation des unités de contrôle et des sections d'inspection du travail pour la région Nord — Pas-de-Calais Vu la décision DIRECCTE du 25 juin 2015 portant affectation des responsables d'unité de contrôle de la régon Nord — Pas-de-Calais DECIDE



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R32-2019- 233 bis

d'inspection de la législation du travail dans les entreprises relevant des sections d'inspection du travail composant l'unité de contrôle 01 ROUBAIX-TOURCOING sise 369 rue Jules Guesde à VILLENEUVE D'ASCQ (59650): Responsable de l'unité de contrôle : Céline DESFRENNE Section 01-01



L’activité partiELLE - Ministère du Travail du Plein

Source : Direccte Nord - Pas-de-Calais Calculs : Mission Synthèse Le département du nord est à l’origine de 6 autorisations d’activité partielle sur 10 En 2009 62 des autorisations d’activité partielle ont été accordées à des établissements situés dans le département du Nord



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - Les services de l'État

ET DÉLIMITATION DES UNITÉS DE CONTRÔLE ET DES SECTIONS D'INSPECTION DU TRAVAIL DU NORD - PAS- DE- CALAIS 1 Décision N °2014330-0008 - DECISION DIRECCTE NORD - PAS- DE- CALAIS portant affectation des agents de contrôle au sein de l'unité régionale d'appui et de contrôle du travail illégal

Comment contacter l’inspection du travail dans le Nord-Pas-de-Calais ?

  • Voici les coordonnées de l’Inspection du travail dans le Nord-pas-de-Calais (départements du Nord et du Pas de Calais): DIRECCTE – Nord-Pas-de-Calais. 70 rue Saint Sauveur BP 456. Les Arcades de Flandre. 59021 LILLE CEDEX. Tél. : 03 20 96 48 60. Fax : 03 20 52 74 63.

Où se trouve l'inspection du travail à Calais ?

  • Quelle est l'adresse de DIRECCTE Inspection du Travail Pas de Calais ? DIRECCTE Inspection du Travail Pas de Calais est situé au 70 r Mollien, 62100 CALAIS Ce professionnel est également référencé dans l'activité suivante Emploi, travail (services publics) à Calais Tous les professionnels de la ville de Calais

Quels sont les deux grands services d’inspection du travail belge ?

  • L’arrêté royal du 6 juin 2017 ‘visant à transférer les agents de l’inspection sociale du Service public fédéral Sécurité sociale à l’Office national de sécurité sociale’ a fusionné depuis le 1er juillet 2017 les deux grands services d’inspection du travail belge : l’Inspection sociale et l’Inspection de l’O.N.S.S.

Qui est la directrice de l’inspection du travail ?

  • Cécile Jaffré, directrice des études à l’Institut national du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle ; Anne Mérono, adjointe à la cheffe du bureau du pilotage du système d’inspection du travail.
[PDF] Inspection du Travail immeuble la diagonale 34 - France

[PDF] INSPECTION DU TRAVAIL-aout 2014 - Anciens Et Réunions

[PDF] inspection d`assurance convention collective nationale du - France

[PDF] INSPECTION EQUIPMENTS

[PDF] Inspection et diagnostic de l`état du Bateau Porte - Forme

[PDF] inspection et reparation des structures en materiaux composites

[PDF] Inspection Générale - Crédit Agricole CIB

[PDF] Inspection Générale carrière

[PDF] INSPECTION PEDAGOGIQUE REGIONALE D`ANGLAIS Partie orale

[PDF] INSPECTION PÉDAGOGIQUE RÉGIONALE GROUPE ÉCONOMIE

[PDF] Inspection périodique

[PDF] Inspection Report

[PDF] Inspection Report Food Safety

[PDF] Inspection sans contact des défauts du buvant et du parallélisme

[PDF] Inspection vidéo et diagraphies - France