[PDF] BULLETIN MUNICIPAL N°6 Juin 2006 a





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Journal officiel de la République française

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BULLETIN MUNICIPAL N°6 Juin 2006 a

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BAL . : : COUR D'APPEL DE BORDEAUX. CHAMBRE SOCIALE - SECTION A Sa rémunération mensuelle était de 3.700 € jusqu'au 31 mars 2006 elle.



La vie des quartiers

mensuel municipal d'informations - N°316 - mars 2006 Parution : 30 mars Distribution : 30 et 31 mars Date limite de remise des articles et des petites ...



Hermès International Rapport annuel 2006

Apr 26 2007 Le chiffre d'affaires de l'exercice clos au 31 mars 2006 atteint ... 17 magasins (succursales): Atlanta • Bal Harbour • Beverly Hills.



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Jun 14 2006 EDITORIAL. Le 31 Mars dernier



BULLETIN OFFICIEL DU CNRS

Jul 28 2004 Décision n? 060031DR13 du 31 mars 2006 fixant la liste des organisations syndicales représentatives dans la délégation Languedoc-Roussillon pour ...

BULLETIN MUNICIPAL N°6

Juin 2006

AU SOMMAIRE :

❖Edito..............................p 1 ❖La Vie Publique.........p 2 et p 4 ❖Quelques Chiffres...............p 5 ❖L"Etat Civil......................p 6 ❖Une journée bien animée......p 6 ❖La Vie Associative......p 7 à p 14 ❖La Vie Scolaire .................p 14 ❖Histoire et Patrimoine........p 15

Quel bonheur de vivre dans ce villageQuel bonheur de vivre dans ce villageQuel bonheur de vivre dans ce villageQuel bonheur de vivre dans ce village !!!!!!!!!!!!

Depuis que l"embellissement et l"assainissement ont été réalisés, le centre de notre village Depuis que l"embellissement et l"assainissement ont été réalisés, le centre de notre village Depuis que l"embellissement et l"assainissement ont été réalisés, le centre de notre village Depuis que l"embellissement et l"assainissement ont été réalisés, le centre de notre village

reprend vie et se rénove, beaucoup de maisons qui étaient closes reprennent des couleurs et reprend vie et se rénove, beaucoup de maisons qui étaient closes reprennent des couleurs et reprend vie et se rénove, beaucoup de maisons qui étaient closes reprennent des couleurs et reprend vie et se rénove, beaucoup de maisons qui étaient closes reprennent des couleurs et

des cris d"enfants égayent les ruelles, de nouvelles maisons se construisent sur les co-des cris d"enfants égayent les ruelles, de nouvelles maisons se construisent sur les co-des cris d"enfants égayent les ruelles, de nouvelles maisons se construisent sur les co-des cris d"enfants égayent les ruelles, de nouvelles maisons se construisent sur les co-

teaux. Maintenant que cette étape est franchie, nous étudions comment proposer plus de teaux. Maintenant que cette étape est franchie, nous étudions comment proposer plus de teaux. Maintenant que cette étape est franchie, nous étudions comment proposer plus de teaux. Maintenant que cette étape est franchie, nous étudions comment proposer plus de

terrains constructibles et réaliser un lotissement composé de parcelles viabilisées, malheu-terrains constructibles et réaliser un lotissement composé de parcelles viabilisées, malheu-terrains constructibles et réaliser un lotissement composé de parcelles viabilisées, malheu-terrains constructibles et réaliser un lotissement composé de parcelles viabilisées, malheu-

reusement tout ne va pas aussi vite que nous le désirons et je comprends l"impatience de reusement tout ne va pas aussi vite que nous le désirons et je comprends l"impatience de reusement tout ne va pas aussi vite que nous le désirons et je comprends l"impatience de reusement tout ne va pas aussi vite que nous le désirons et je comprends l"impatience de

certains... certains...certains...certains...

Certains ont signé une pétition concernant la vitesse dans la traversée du village, s"ils Certains ont signé une pétition concernant la vitesse dans la traversée du village, s"ils Certains ont signé une pétition concernant la vitesse dans la traversée du village, s"ils Certains ont signé une pétition concernant la vitesse dans la traversée du village, s"ils

étaient venus me voir, j"aurais pu leur expliquer qu"une commission de Sabaratois (voir bul-étaient venus me voir, j"aurais pu leur expliquer qu"une commission de Sabaratois (voir bul-étaient venus me voir, j"aurais pu leur expliquer qu"une commission de Sabaratois (voir bul-étaient venus me voir, j"aurais pu leur expliquer qu"une commission de Sabaratois (voir bul-

letin d"Août 2005) a été créee (elle sera consultée en temps voulu) et que nous sommes letin d"Août 2005) a été créee (elle sera consultée en temps voulu) et que nous sommes letin d"Août 2005) a été créee (elle sera consultée en temps voulu) et que nous sommes letin d"Août 2005) a été créee (elle sera consultée en temps voulu) et que nous sommes

en attente de la réalisation de la deuxième tranche de l"assainissement pour mettre en pla-en attente de la réalisation de la deuxième tranche de l"assainissement pour mettre en pla-en attente de la réalisation de la deuxième tranche de l"assainissement pour mettre en pla-en attente de la réalisation de la deuxième tranche de l"assainissement pour mettre en pla-

ce une politique cohérente en concertation avec les différents services de l"Etat, du dé-ce une politique cohérente en concertation avec les différents services de l"Etat, du dé-ce une politique cohérente en concertation avec les différents services de l"Etat, du dé-ce une politique cohérente en concertation avec les différents services de l"Etat, du dé-

partement et les habitants de Sabarat. Nous n"avons pas attendu cette pétition pour pren-partement et les habitants de Sabarat. Nous n"avons pas attendu cette pétition pour pren-partement et les habitants de Sabarat. Nous n"avons pas attendu cette pétition pour pren-partement et les habitants de Sabarat. Nous n"avons pas attendu cette pétition pour pren-

dre conscience d"un problème qui nous touche tous, mais nous ne pouvons pas faire n"importe dre conscience d"un problème qui nous touche tous, mais nous ne pouvons pas faire n"importe dre conscience d"un problème qui nous touche tous, mais nous ne pouvons pas faire n"importe dre conscience d"un problème qui nous touche tous, mais nous ne pouvons pas faire n"importe

quoi pour le défaire quelques mois plus tard. Des mesures ont été commandées pour analy-quoi pour le défaire quelques mois plus tard. Des mesures ont été commandées pour analy-quoi pour le défaire quelques mois plus tard. Des mesures ont été commandées pour analy-quoi pour le défaire quelques mois plus tard. Des mesures ont été commandées pour analy-

ser la vitesse et des relevés topographiques réalisés pour l"implantation future de ces ser la vitesse et des relevés topographiques réalisés pour l"implantation future de ces ser la vitesse et des relevés topographiques réalisés pour l"implantation future de ces ser la vitesse et des relevés topographiques réalisés pour l"implantation future de ces

structures, vous voyez que nous ne restons pas sans rien faire, mais tout ne dépend pas de structures, vous voyez que nous ne restons pas sans rien faire, mais tout ne dépend pas de structures, vous voyez que nous ne restons pas sans rien faire, mais tout ne dépend pas de structures, vous voyez que nous ne restons pas sans rien faire, mais tout ne dépend pas de

nous. nous.nous.nous.

La bibliothèque municipale qui a ouvert ses portes le 1er mars 2005, riche d"au moins 1 La bibliothèque municipale qui a ouvert ses portes le 1er mars 2005, riche d"au moins 1 La bibliothèque municipale qui a ouvert ses portes le 1er mars 2005, riche d"au moins 1 La bibliothèque municipale qui a ouvert ses portes le 1er mars 2005, riche d"au moins 1

500 livres, connaît un grand succès auprès des adultes et des petits lecteurs.500 livres, connaît un grand succès auprès des adultes et des petits lecteurs.500 livres, connaît un grand succès auprès des adultes et des petits lecteurs.500 livres, connaît un grand succès auprès des adultes et des petits lecteurs.

Le conseil municipal se joint à moi pour vous souhaiter Le conseil municipal se joint à moi pour vous souhaiter Le conseil municipal se joint à moi pour vous souhaiter Le conseil municipal se joint à moi pour vous souhaiter

un été 2006 plein de soleil et de joie.

un été 2006 plein de soleil et de joie.un été 2006 plein de soleil et de joie.un été 2006 plein de soleil et de joie.

Bernard FRAISSE

Bernard FRAISSEBernard FRAISSEBernard FRAISSE

- Page 1 - ?Délibération : décision modificative du budget de la commune concernant la réparation du plafond du temple (augmentation dans les crédits de la somme de 9 000 euros). ?Point sur l"avancement des travaux de voirie effectués comme prévu par l"entreprise Naudin. Séance du Conseil Municipal du 11 Août 2005 : - Page 2 - ?Salle du Langoust : - Notifications des subventions du Conseil Général et du Conseil Régional : 4 900 euros. - Projet de fenêtres coulissantes. - Renforcement de la fermeture de la porte d"entrée. - Énoncé de plusieurs travaux de plomberie, maçon- nerie à effectuer. ?Demande à faire auprès du Conseil Général pour les travaux de réfection du pont. ?Rappel pour le stationnement interdit rue Miege- vielle et rues adjacentes. ?Éclairage de la place pour la pétanque. ?Éclairage bientôt retrouvé avec l"enlèvement des caches bleus (travaux effectués après l"embellissement lors des finitions dans le village). ?Discussions sur l"embellissement du village pour

Noël. Concours envisagé.

?Projet d"Aménagement des bords de l"Arize

Projet d"achat de terrain.

?Réunion de la commission " Voirie-Travaux »: projet de lotissement à organiser. ?Fossé à dégager rue de la Garinière (côté Viala, Bancal). ? Bibliothèque : mobilier à ajouter au budget de l"année

à venir.

?Proposition faite par Jean Marc MILHORAT d"organi- ser une animation " Trial ». ?Décision modificative exercice 2004 : Budget Commu- ne ?Travaux sur l"Arize réalisés sous peu. ?Voirie prévue réalisée - Panneau à placer (interdiction d"un certain tonnage) vers Camparol. ?Temple : le plafond a bien été réparé. ?Délibération : Transfert du contrat de prêt et du contrat d"assurance au Syndicat Mixte Départemental de l"Eau et de l"Assainissement (S.M.D.E.A.). Séance du Conseil Municipal du 25 Octobre 2005 : ?Délibération : Virement d"un crédit budgétaire effectué à l"article 2188 d"un montant de 500 euros affecté à l"achat d"une sono avec micro.

?Délibération " Admission en non valeur - Cantine scolaire » : Somme à recouvrir : 22,50 €.

?Sujet abordé : reconduction d"un contrat à durée déter- minée concernant le poste d"un agent contractuel. Séance du Conseil Municipal du 7 Novembre 2005 : ?Délibération : Attribution d"une indemnité de pré- paration des documents budgétaires à Mme SUTRA,

Receveuse Municipale pour l"année 2005.

?Délibération : Attribution d"une indemnité de conseil à Mme SUTRA, Receveuse Municipale pour l"année 2005. ?Délibération : Attribution d"une indemnité de Gardien- nage de l"Eglise de Sabarat à l"Abbé ROUAIX pour l"an- née 2005. ? Délibération : Attribution d"une indemnité de Gar- diennage du Temple de Sabarat au Pasteur DE SAINT

BLANQUAT pour l"année 2005.

Séance du Conseil Municipal du 19 Décembre 2005 : -- LLAA VVIEIE PPUBLIQUEUBLIQUE -- ?Présentation du Compte de Gestion et du Comp- te Administratif 2005 du Budget Général de la

Commune.

?Vote des Taux d"Imposition 2006

Séance du Conseil Municipal du 7 Avril 2006 :

-- LLAA VVIEIE PPUBLIQUEUBLIQUE ((SUITESUITE 1) 1) --

FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT

Recettes 202 490,43 € 903 031,09 €

Dépenses 215 850,68

€ 907 988,16 € ?Délibération : Virements de crédits exercice 2005 budget de la commune : crédits complémentaires en section investissement pour régulariser les écritures. ?Intégration des résultats du budget assainissement dans le budget de la commune : - excédent d"investissement de 293.74 euros au compte 001 en recettes ; - excédent de fonctionnement de 29 866.31 euros au compte 002 en recettes. ?Proposition d"achat d"une parcelle à lotir par la commune. ?Eclairage des maisons pour Noël : la population a massivement répondu à notre demande. La commis-

sion se réunira le 27 décembre pour attribuer les prix. Les récompenses seront remises le 12 février 2006

au cours du repas intergénération. ?Zone artisanale : chemin empierré jusqu"au bout. A l"occasion de la réouverture de la carrière, les Sablières de Garonne nous ont permis d"exécuter ces travaux. ?La proposition de la 2ème tranche d"assainissement est arrivée en Mairie. Un rendez-vous a été pris avec la DDA. ?Le problème du chauffage de la Salle Polyvalente a été évoqué. Un devis sera demandé au chauffagiste pour trouver la meilleure solution. ?Un contrat a été proposé à Melle Edwige LAC de

17h30 par semaine au grade d"Agent Administratif Qua-

lifié Titulaire, en qualité de Stagiaire. Séance du Conseil Municipal du 19 Décembre 2005 (suite) : ?Délibération : participation à l"emprunt commu- nautaire de 254 768 euros - Voirie 2005 - Commune de Sabarat 55 010 euros. ?Délibération : signature convention de mandat travaux de voirie 2006. ?Délibération : signature des contrats d"avenir en tant que prescripteur par la Communauté de Com- munes. ?Délibération : participation à l"emprunt du pro- gramme Eclairage Public-Extensions de réseaux 2005 contracté auprès de

DEXIA Crédit Local.

?Délibération : Demande de subvention au titre du Fonds Régional d"Intervention auprès du Conseil Régional pour travaux de réfection du chemin de l"Observatoire de Sabarat. Délibération : Demande de subvention au titre du Fonds Départemental d"Action Locale auprès du Conseil Général pour les travaux de réfection du chemin de l"Ob- servatoire de Sabarat. ?Préparation du budget 2006

Dépenses prévues en investissement :

voirie zone artisanale, voirie 2006, achat terrain à lotir, aménagement de la salle du Langoust (porte et vitrage), fontaine de l"Ario, mise en conformité des carillons de l"église, relevé topographique de la traverse du village, mobilier mairie, massicot. ?Analyse des taux d"imposition de 2006.

Séance du Conseil Municipal du 22 Mars 2006 :

- Page 3 -

Taxes Commu-

ne en % Maxi en % Mini en % Position

Canton

Taxe d"habitation 7.95 21.05 1.76 6/14

Foncier Bâti 6.87 38.59 2.00 7/14

Foncier Non Bâti 61.19 169.55 23.16 4/14

Taxe Professionnelle 12.58 23.39 2.51 6/14

- Page 4 - -- LLAA VVIEIE PPUBLIQUEUBLIQUE ((SUITESUITE 2) 2) -- ? Présentation et Vote du Budget Primitif 2006 : ? Opérations d"investissement prévues pour 2006 : - reliquat voirie 2005 : 2 133 euros ; - voirie 2006 : 40 800 euros ; - voirie zone artisanale : 13 200 euros ; - achat terrain à lotir : 170 000 euros ; - salle du Langoust : 12 671 euros (réalisé) + porte et panneau à réaliser : 5 210 euros ; - fontaine de l"Ario : 3 000 euros ; - carillon de l"Eglise : 7 422 ; - éclairage public : 2 500 euros (2 lampadaires - Rébarat) ; - massicot : 250 euros ; - meuble à dossiers ; 575 euros ; - relevé topographique traversée du village : 2 213 euros. Ces dépenses seront réalisées par de l"autofinancement, des subventions et des emprunts. ?Présentation et Vote du Compte de Gestion et du Compte Administratif du Budget Assainissement 2005 :

Budget transféré au SMDEA en 2005

Résultat de clôture : 30 160,05 €

?Délibération " Admission en non valeur -- Cantine Sco- laire » : la receveuse municipale n"a pu réaliser le recouvre- ment de la somme de 200 euros qui sera prise en compte par la commune. Séance du Conseil Municipal du 7 Avril 2006 (suite) :

FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT

Recettes 255 690

€ 301 058 €

Dépenses 255 690

€ 301 058 €

Anniversaire de la Libération des Camps de

Concentration

Le 25 avril courant à Foix, s"est déroulé le 60 ème anniversaire de la libération des camps de concen- tration. Le Commandant DEJEAN, Président Dé- partemental de la F.N.D.I.R. - U.N.A.D.I.F et des Médaillés de la Résistance a présenté le déroule- ment de cette cérémonie aux autorités civiles et militaires, aux anciens combattants, au porte- drapeaux et aux fuxéens. -- QQUELQUESUELQUES CCHIFFRESHIFFRES --

Commentaires budget : Analyse

Plusieurs remarques pour commenter le compte administratif 2005, vous pouvez constater en dépenses une hausse

de plus de 10 000 € des charges de personnel, due en partie au versement d"indemnités pendant l"absence d"une

secrétaire. Dans les charges de gestion, 7 000 € d"écart, la cause étant le versement de subventions qui n"avait pas

pu être réalisé en 2004. Les intérêts des emprunts élevés correspondent aux emprunts en cours + 3 500 € de ligne

de crédit + 16 260 € de renégociation d"un prêt du SDCEA. Notez dans les divers, les frais de procès et d"indemni-

tés versés par la commune à Mme Fuentés, ancienne institutrice, concernant un litige avec la précédente municipa-

lité. Ce sont certaines de ces charges non prévisibles qui ont occasionné un déficit de fonctionnement d"un peu

plus de 13 000 €.

Pour 2006, les prévisions sont plus optimistes, puisque nous devrions avoir un budget de fonctionnement plus

favorable.

Concernant l"investissement, en 2005, il fallait absorber les réalisations précédentes, assainissement et embellisse-

ment, en terme essentiellement d"étalement des dépenses. Des travaux de voirie ont été réalisés, ainsi que la pour-

suite de l"aménagement de la salle polyvalente. Concernant la deuxième tranche de l"assainissement, nous avons,

en 2005, transféré cette compétence au SMDEA qui devait se structurer, l"avant projet a été étudié et sera examiné

dans le courant du deuxième semestre 2006. Ce projet est intimement lié au projet de traversée du village car nous

ne voulons pas détruire ce que avons construit, c"est votre argent qui est en jeu. En 2006, nous envisageons en par-

tenariat avec le département, la région, TDF, France Télécom et midi Pyrénées granulat, la rénovation du chemin

de l"observatoire dans le cadre de " vallée des sciences », projet touristique cantonal. Un projet de lotissement est

en cours d"étude pour la vente de parcelles constructibles viabilisées, la mise aux normes du carillon de l"église, la

fin du programme embellissement avec la fontaine de l"Ario et divers points lumineux. Des travaux ont été effec-

tués en zone artisanale et la porte de la salle du Langoust sera mise aux normes, l"horloge du temple sera réparée

pour le grand bonheur des pétanqueurs qui pourront ainsi économiser leur montre.

Dépenses 2004 2005 Recettes 2004 2005

Dépenses générales 50 485 52 330 Atténution charges 10 260 12 884 Dépenses personnel 85 377 95 595 Produits svc et domaines 4 471 4 265 Charges gestion 17 388 24 305 Impôts et taxes 91 424 101 436 Intérêts emprunts 13 165 36 350 Dotations 61 191 61 354

Divers 0 7 271 Autres produits 17 343 17 209

Dépenses totales 166 415 215 851

Divers 11 232 5 342

Recettes totales 195 921 202 490

- Page 5 -quotesdbs_dbs25.pdfusesText_31
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