GUIDE VVV 2017
d'opérateurs de bénéficier d'une subvention pour mener à bien leurs actions éducatives à destination o Les séjours avec des enfants de moins de 11 ans.
Accusé de réception en préfecture 094-200057941-20160606-16
Objet : Taux 2016 des prestations interministérielles d'action sociale à SUBVENTIONS POUR SÉJOURS D'ENFANTS. En colonies ... enfants de moins de 13 ans.
COMPTE RENDU
19 mai 2016 20/06/2016. SUBVENTIONS POUR. SEJOURS D'ENFANTS. En colonies de vacances : Enfants de moins de 13 ans. Enfants de 13 à 18 ans.
SEANCE:Conseil du 11/07/2016 # Subventions aux associations et
11 juil. 2016 Métropole de Lyon - Conseil du 11 juillet 2016 - Délibération n° 2016-1366 ... le départ en vacances des enfants avec leurs parents.
COMPTE RENDU
24 mars 2016 TARIF DU CENTRE NAUTIQUE MUNICIPAL AU 1er JANVIER 2016. RAPPORTEUR M.EBERHART. 11. LES SEJOURS DES VACANCES D'ETE 2016 "Les 114…Descente de ...
Guide de laction sociale 2016-2017
laquelle s'ajoute une subvention spécifique pour le CESU dans le cadre de la garde d'enfant Allocation annuelle pour les enfants porteurs de handicap 14.
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1 janv. 2016 Municipal se sont réunis en Mairie annexe le lundi 22 février 2016 à 18h sous la présidence de Monsieur Ange MUSSO Maire de Le Revest les ...
Circulaire du 28 décembre 2016 relative aux prestations
Circulaire du 28 décembre 2016 La ministre de la décentralisation et de la fonction publique ... SUBVENTIONS POUR SÉJOURS D'ENFANTS. En colonies de ...
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DÉLIBÉRATION 2016-015 DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUPRÈS DU MINISTÈRE DE SUBVENTIONS POUR SEJOURS D'ENFANTS. -En colonies de vacances.
Université Stendhal-Grenoble III
MONTANT DE LA SUBVENTION. AIDE AUX SEJOURS D'ENFANTS. Hors activités organisées par le CAESUG. Subvention accordée aux parents dans le cadre : - colonie.
SUBVENTIONS INTERMINISTÉRIELLES POUR SÉJOURS D’ENFANTS
SUBVENTIONS INTERMINISTÉRIELLES POUR SÉJOURS D’ENFANTS La subvention pour séjours d’enfants est une aide financière non remboursable versée aux agents actifs et retraités pour le financement de dépenses d’hébergement dans des structures de loisir ou de vacances C’est une prestation à laquelle ont droit tous les agents de l
LES SUVENTIONS POU LES SEJOUS D’ENFANTS
TYPES DE SEJOURS EXCLUS DU VERSEMENT DE LA SUBVENTION : Les séjours des enfants en centre de vacances (colonies) EPAF Les séjours en gîtes proposés dans la brochure EPAF Les séjours en hôtel en campings municipaux ou privés les randonnées en roulotte les voyages en famille à l’étranger
LES SUBVENTIONS POUR LES SÉJOURS D’ENFANTS
séjour Le taux de la prestation est identique au taux journalier de la prestation servie pour les séjours d’enfants en centres de vacances avec hébergement La somme résultant du versement de la prestation ajoutée aux divers avantages que les agents peuvent percevoir d’autres organismes ne peut être supérieure au montant des frais
[PDF] Le certificat de prévoyance. Pour faire le point sur les prestations de prévoyance professionnelle.
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