[PDF] AVIS DE LA COMMISSION DE CONCERTATION ADVIEZEN VAN DE

Surveillance par caméras des immeubles occupés par la

Commission européenne B-1049 Bruxelles - Belgique. Téléphone: +32 22991111. Surveillance par caméras des immeubles occupés par la Commission.

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles le 20.5.2016 SWD(2016

20 mai 2016 la construction et la gestion d'immeubles de bureaux ... les activités ayant trait à la gestion des espaces occupés des espaces de travail

BANQUE EUROPEENNE DINVESTISSEMENT Le 24 février 1976

provisoire transféré de Bruxelles à Luxembourg en août 1968. A partir de cette date la Banque a occupé l'immeuble situé à la.

Manuel des normes applicables à limmeuble type

29 sept. 2020 la Commission à Bruxelles et Luxembourg de la Méthodologie pour la ... à celles des immeubles voisins non occupés par la Commission et.

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles le 14.7.2021 COM(2021

14 juil. 2021 Commission a proposé de revoir à la hausse l'ambition de l'Union en ... Les immeubles appartenant à des organismes publics représentent une.

NORMES DAPPLICATION

11 mai 2009 Le présent Code de mesurage concerne les bâtiments du parc immobilier de la Commission à. Bruxelles. La prise en compte systématique du Code ...

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles le 26.2.2020 SWD(2020

26 fév. 2020 DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION. Rapport 2020 pour la Belgique ... rapport aux emplois occupés) a légèrement.

COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES Bruxelles le

12 sept. 2002 Commission est occupée à réformer les instruments de réaction ... déjà aidé la municipalité à rafraîchir les façades des immeubles des rues ...

II.1. DOCUMENTATION ET MISE EN SERVICE

Chaque immeuble occupé par les services de la Commission fait l'objet d'un dossier Bruxelles-Capitale du 24.09.2010 relatif à l'attestation de sol).

Immeubles occupés par la Commission à Bruxelles

commission europÉenne office infrastructures et logistique - bruxelles r o n d p oin tu s ch ma n p ar ce ci n q u a nt e n ai r e s q u a r e d e m e e us pla ce du lux e mb ou r g p a r l É c o p o l d sq uar f r È e re orb a n p a r c d b r ue x e ll w a r e s a n d e sq u a r e a m b i o r i x p a l e m e u r e n t o p É e n c o mi t É

DE LES Immeubles occupés par la Commission à Bruxelles

Immeubles occupés par la Commission à Bruxelles EAULIEU u: DU CINauaNTENAlRE LEOPOLD BRUXELL EVERE 01B Title: BERLmap doc Author: aguadan Created Date:

Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles- Capitale

L’arrêté du 6 mars 2008 du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l’arrêtédu 26 septembre 1996 organisant la location des habitations gérées par la Société du Logement de la Région bruxelloise ou par les sociétés immobilières de service public (M B : 26 mai 2008)

N° PV : 9 N° OJ - Ville de Bruxelles

Considérant que les immeubles et terrains à l’abandon ou négligés ou inoccupés ou inachevés constituent un frein au développement de la Ville et à sa politique foncière ; qu’il y a lieu également d’éviter un effet de contagion aux autres immeubles et terrains;

RÈGLEMENT COMMUNAL RELATIF À L’ATTRIBUTION D’ADRESSES

§1 : Seule la Ville de Bruxelles est habilitée à déterminer ou à modifier la numérotation de police des objets adressables situés sur son territoire §2 : Pour un bâtiment contenant une seule unité de bâtiment le bâtiment ou l’unité de bâtiment reçoit un numéro de police

CODE DE MESURAGE - European Committee of the Regions

De manière générale la Commission applique la "Norme DIN 277-1 et 277-2"2 lors du mesurage des bâtiments Le présent Code de mesurage complète la "Norme DIN 277" en précisant les modalités d'application de la norme et en relevant les exceptions et dérogations qui concernent plus particulièrement les immeubles de la Commission

AVIS DE LA COMMISSION DE CONCERTATION ADVIEZEN VAN DE

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Objet / Betreft: d’une part à prolonger 2 cages d’escalier en toiture recouvertes de 2 cabanons en bois et aménager 2 terrasses sur la toiture plate de l’immeuble (régularisation) ; et d’autre part à construire un escalier de secours dans la cour et à aménager une toiture verte extensive sur l’ensemble de la toiture