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Guide de

procédures d'audit par cycles et par assertion

Angélique Malo,

PhD, M.Sc., CPA auditrice, CA, professeure agrégée, UQTR

Nicolas Blais

MBA, CPA auditeur, CA, professeur agrégé, UQTR

Laurie Bouvier Primeau,

CPA auditrice, Hardy Normand & Associés

2020
1 re

Édition

CREATIVE COMMONS

TABLE DES MATIÈRES

Tableau des assertions 3

Cycle Produits-débiteurs-encaissement 5

Comptes clients 5

Ventes 7

Rendus et rabais sur ventes 10

Escomptes sur vente (notes de crédit)

12 Provision pour créances irrécouvrables (bilan) 13 Cycle des achats-créditeurs-décaissements 14

Comptes fournisseurs 14

Achats - vente sans fabrication (distribution) 16

Stocks 18

Stocks en consignation (consignateur ou consignataire) 21

Charges à payer (courus) 22

Frais payés d'avance (assurances, taxes, permis, société de services, etc.) 24

Taxes (TPS/TVQ) à payer ou à recevoir 25

Provisions, passifs estimatifs ou pertes éventuelles importantes en NCECF 26

Investissement 28

Placements (instruments financiers) 28

Immobilisations corporelles

30

Immobilisations incorporelles achetées 33

Immobilisations incorporelles développées à l'interne 35

Encaisse

38

Financement 40

Marge de crédit ou emprunt bancaire 40

Dette à long terme 42

Capital-actions 44

Salaires et charges sociales 45

Salaires et charges sociales - état des résultats 45 2

Mise en garde des auteurs

Ce guide, comme son nom l'indique, se veut un guide pour aider les étudiants à mieux comprendre l'objectif des procédures d'audit, et pourquoi l'auditeur met en place de telles procédures. Ce guide devrait également permettre aux étudiants d'avoir une base pour élaborer des procédures d'audit, toutefois il ne se veut p as un livre de recettes. Les procédures, telles que présentées, sont de nature génériq ue et se doivent d'être adaptées à chaque contexte et ainsi tenir compte des particularités des entreprises faisant l'objet d'un audit. Le jugement professionnel doit faire partie de l'élaboration d'une bonne procédure. Enfin, ce guide n'est pas exhaustif, il ne couvre don c pas la totalité des postes des états financiers, mais seulement les plus communs. Par ailleurs , il peut exister d'autres

procédures pour tester les mêmes postes et les mêmes assertions que ceux présentés dans

ce guide, notamment à l'heure où les TI et l'ADA prennent un e place de plus en plus importante dans les sociétés et au sein de l'audit. Ce guide se veut un ouvrage collaboratif gratuit, destiné à aider les étudiants dans le processus de formation en vue de l'examen EFC de CPA Canada. En le boniant collectivement nous en assurerons sa qualité, sa pertinence et sa transmission dans le temps aux cohortes suivantes. À cet effet, nous sollicitons votre aide et votre collaboration an de nous aviser si vous voyez des erreurs dans ce guide des procé dures (orthographe, grammaire, libellé des procédures et des explications ou toutes au tres améliorations qui pourraient rehausser la qualité et la pertinence de l'outil). Lorsque vous souhaitez proposer une amélioration, veuillez svp en aviser les professeurs Ang

élique Malo

(angelique.malo@uqtr.ca et Nicolas Blais nicolas.blais@uqtr.ca) 3

Tableau des assertions

1

BilanRésultat

ExistenceRéalité

Droits et obligationsExactitude

ExhaustivitéExhaustivité

Exactitude, évaluation et imputationSéparation des périodes

ClassementClassement

PrésentationPrésentation

Bilan 2

Existence

: les actifs, les passifs et les éléments de capitaux propres exis tent, Ex. : la société présente dans ses immobilisations un terrain, le te rrain existe réellement, l'auditeur peut aller l'observer.

Droits et obligations

: l'entité détient ou contrôle les droits sur les actifs, et les passifs correspondent aux obligations de l'entité, Ex. : la société présente dans ses immobilisations un terrain, la so ciété détient légalement les droits du terrain, l'auditeu r peut inspecter l'acte notarié dans lequel il est fait mention du transfert de ces droits.

Exhaustivité

tous les actifs, tous les passifs et tous les éléments de capitaux propres qui auraient dû être enregistrés l'ont bien été, et toutes les informations connexes qui auraient dû être présentées dans les é tats financiers l'ont bien été, Ex. : La société a comptabilisé tous les passifs en fin de péri ode. La société présente ses états financiers en NCECF et elle utilise la méthode de l'impôt exigible. Elle a une note dans se s états financiers dans laquelle elle

présente la conciliation entre le taux effectif et le taux d'imposition (exhaustivité des informations connexes).

Exactitude-Évaluation et imputation

: les actifs, les passifs et les éléments de capitaux propres ont été inscrits dans les états financiers pour les bons montants et tous les ajustements résultant de leur évaluation

ou imputation ont été correctement enregistrés, et les informations connexes ont été évaluées

et présentées convenablement, Ex. : la société possède des comptes clients à la fin de la pé riode et la provision pour mauvaise créance a été adéquateme nt évaluée (évaluation) et portée adéquatement au crédit des comptes clients (imputation). La société a des FPA au niveau des assurances, le calcul en fonction de la période ne co ntient pas d'erreur (exactitude). 1 Adapté du Manuel de CPA Canada, Certification, NCA 315, A129 2

NCA 315, A129, b).

4

Classement

les actifs, les passifs et les éléments de capitaux propres ont é té enregistrés dans les bons comptes, Ex. : la société détient des frais de développement répondant aux critères de capitalisation, elle les classe dans un compte d'actifs incorporels. Pr

ésentation

: les actifs, les passifs et les éléments de capitaux propres son t regroupés ou ventilés convenablement et sont décrits clairement, et les

informations connexes sont pertinentes et intelligibles, compte tenu des exigences du référentie

l d'information financière applicable,

Ex. : la société détient une dette à long terme, pour laquelle elle ne respecte pas les ratios et n'a pas obtenu d

e " waiver » de la banque, elle présente la totalité de la dette dans le passif à court terme.

Résultat

3

Réalité

: les opérations et les événements qui ont été enregistré s, ou pour lesquels des informations ont été fournies, se sont produits et se rapportent à l'entité, Ex. : les salaires de la société correspondent à des heures travaillées et réquotesdbs_dbs2.pdfusesText_2

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